Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé !

Chaque usager de santé a un parcours de santé particulier. Ce parcours personnalisé se construit dans le cadre de relations privilégiées établies avec les professionnels qui l’accompagnent. La charte du parcours de santé a pour objectif de promouvoir le respect des droits des usagers, les conditions favorables à la réalisation de parcours de santé de qualité, sans rupture et adaptés aux besoins de l’usager.

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La charte du parcours de santé est destinée aussi bien aux usagers qu’aux professionnels de santé. Elle s’applique à l’ensemble des étapes du parcours de santé (prévention, soins, rééducation-réadaptation, accompagnement ; à domicile, en ville ou en établissement ; dans les champs sanitaire, médico-social et social).

Une charte concertée

La présente charte a été élaborée par la Conférence nationale de santé (CNS), plus particulièrement par sa Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé, sur saisine de Madame Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé. Elle a fait l’objet d’une large concertation avant son adoption par l’ensemble des membres de la Conférence nationale de santé le 6 juillet 2016.
Elle repose sur 3 principes et répond à 4 objectifs.

3 principes

  1. Usagers et professionnels sont dans une relation partenariale
  2. Tout usager prend, avec le professionnel de santé, les décisions concernant sa santé
  3. Usagers et professionnels partagent des responsabilités collectives vis-à-vis de notre système de santé et de solidarité.

4 objectifs

  1. Agir pour la promotion de la santé, l’éducation pour la santé, la prévention et le maintien de la santé tout au long du parcours de santé
  2. Assurer l’accès de tout usager aux professionnels, aux établissements et services de santé, quelle que soit sa situation sociale, économique, géographique, d’état de santé, de handicap et de dépendance
  3. Élaborer le parcours de santé personnalisé dans une démarche de coconstruction entre usager et professionnel de santé
  4. Garantir la qualité, la continuité et la sécurité de la prise en charge et de l’accompagnement tout au long du parcours de santé personnalisé de l’usager.

- A télécharger

pdf Le guide d’accompagnement de la charte au format PDF Téléchargement (1.5 Mo)
pdf La charte du parcours de santé au format PDF Téléchargement (242.4 ko)
pdf La lettre de diffusion au format PDF Téléchargement (237.5 ko)



- En savoir plus

www.cns-sante.gouv.fr