Année 2013

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Régime minier : Abrogation de l’article 80 du 30 août 2011

Le décret abrogeant l’article 80 du décret du 30 août 2011 vient d’être publié au Journal officiel. Cet article 80 (...)

Lancement d’une enquête auprès des entreprises de la silver économie

Le Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP), le ministère du Redressement productif, et le (...)

Raymond Le Moign et Gautier Maigne nommés directeurs adjoints du cabinet de (...)

Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, a proposé à Raymond Le Moign de rejoindre son (...)

Remise de la médaille de la famille

Le président de la République, François HOLLANDE, présidera la cérémonie de remise de la médaille de la famille, (...)

Remise du rapport "Professionnaliser les accompagnants pour la réussite des (...)

Communiqué de presse de Marie-Arlette Carlotti Le groupe de travail interministériel présidé par Pénélope (...)

Réunion du Comité National de la Bientraitance et des Droits (CNBD)

Michèle Delaunay et Marie-Arlette Carlotti ont présidé ce mardi 25 juin le Comité national de bientraitance et (...)

Tiers payant pour le complément de mode de garde au bénéfice des familles (...)

Dominique Bertinotti a présenté cet après-midi au Sénat un amendement du gouvernement au projet de loi pour (...)

Remise du rapport d’évaluation du plan Alzheimer 2008-2012

Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Geneviève Fioraso, ministre de l’enseignement (...)