Instances du CNPE

Le CNPE est structuré autour :

  • de l’assemblée plénière ;
  • du bureau ;
  • de cinq commissions thématiques approuvées lors de la séance du 1er février 2017 :
    • adoption ;
    • prévention et repérage précoce ;
    • adaptation des interventions aux besoins de l’enfant ;
    • amélioration de la connaissance en protection de l’enfance et développement de la recherche ;
    • améliorer la formation en protection de l’enfance.

Son assemblée plénière

L’assemblée plénière regroupe l’ensemble des membres du conseil national de la protection de l’enfance.

Elle donne un avis sur le programme de travail annuel du Conseil, avant qu’il soit arrêté par le Président.

Au nom du Conseil, elle se prononce sur les textes, avis et recommandations proposés et/ou préparés par le Bureau.

Les membres de l’assemblée peuvent demander au président du bureau l’inscription de toute question à l’ordre du jour du Conseil.

L’assemblée plénière suit l’exécution du programme de travail annuel.

→ Les séances de l’assemblée plénière :

Séance d’installation le 12 décembre 2016
pdf Ordre du jour - 12/12/2016 Téléchargement (339.6 ko)
pdf Compte-rendu - 12/12/2016 Téléchargement (514.5 ko)
Assemblée plénière du 1er février 2017
pdf Ordre du jour - 01/02/2017 Téléchargement (284.1 ko)
pdf Compte-rendu - 01/02/2017 Téléchargement (656.2 ko)
Assemblée plénière du 21 juin 2017
pdf Ordre du jour - 21/06/2017 Téléchargement (381.4 ko)

Son bureau

Le bureau est chargé de préparer les réunions plénières du Conseil. Il est chargé de la mise en œuvre du programme annuel.

Il peut aussi s’autosaisir de certains sujets du programme annuel ou de toutes questions d’actualité.

Il prépare les avis qui seront soumis à l’assemblée plénière, sur la base des rapports préparés par la commission permanente adoption, les commissions permanentes thématiques éventuelles et les groupes de travail.

Il assure le suivi de la mise en œuvre du programme annuel de travail du conseil dont il rend compte à l’assemblée plénière.

→ Les séances du Bureau :

pdf Le 9 mars 2017 - Ordre du jour Téléchargement (288.3 ko)
pdf Le 14 juin 2017 - Ordre du jour Téléchargement (306.4 ko)

Sa commission permanente « Adoption »

pdf Feuille de route 2017 de la commission permanente « Adoption » Téléchargement (524 ko)

Sa commission permanente « Prévention et repérage précoce »

pdf Feuille de route 2017 de la commission permanente « Prévention et repérage (...) Téléchargement (524.2 ko)

Sa commission permanente « Adaptation des interventions aux besoins de l’enfant »

pdf Feuille de route 2017 de la commission permanente « Adaptation des (...) Téléchargement (530.7 ko)

Sa commission permanente « Amélioration de la connaissance en protection de l’enfance et développement de la recherche

pdf Feuille de route 2017 de la commission permanente « Amélioration de la (...) Téléchargement (516 ko)

Sa commission permanente « Améliorer la formation en protection de l’enfance »

pdf Feuille de route 2017 de la commission permanente « Améliorer la formation en (...) Téléchargement (520.9 ko)