Plan de classement - Bulletins Officiels Spéciaux

ADMINISTRATION

A 1 - Administration générale

A 2 - Administration centrale

A 3 - Services déconcentrés

A 4 - Autorités administratives indépendantes et établissements sous tutelle


SANTÉ

B 1 - Professions de santé

  • 2007/3 bis - Classification commune des actes médicaux Guide de lecture et de codage

B 2 - Établissements de santé

  • 2017/9bis - Classification statistique internationale des maladies et des problèmes connexes CIM-10 FR à usage PMSI-Volume 1
  • 2017/8bis - Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI - CCAM descriptive à usage PMSI
  • 2017/7bis - Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
  • 2017/6bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie,obstétrique et odontologie
  • 2017/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 3
  • 2017/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 2
  • 2017/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 1
  • 2017/4bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
  • 2017/3bis - Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation
  • 2017/2bis - Guide méthodologique de production des informations relative à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
  • 2017/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 3
  • 2017/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 2
  • 2017/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 1
  • 2016/9bis - Classification statistique internationale des maladies et des problèmes connexes CIM-10 FR à usage PMSI-Volume 1
  • 2016/8bis - Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI - CCAM descriptive à usage PMSI
  • 2016/7bis - Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
  • 2016/6bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie,obstétrique et odontologie
  • 2016/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 3
  • 2016/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 2
  • 2016/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 1
  • 2016/4bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
  • 2016/3bis - Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation
  • 2016/2bis - Guide méthodologique de production des informations relative à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
  • 2016/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 3
  • 2016/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 2
  • 2016/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 1
  • 2015/9bis – Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI - Volume 1
  • 2015/8bis – Classification commune des actes médicaux descriptive à usage PMSI - CCAM descriptive à usage PMSI
  • 2015/7bis – Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
  • 2015/6bis – Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie,obstétrique et odontologie
  • 2015/5bis – Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 3
  • 2015/5bis – Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 2
  • 2015/5bis – Manuel des groupes homogènes de malades– Volume 1
  • 2015/4bis – Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
  • 2015/3bis – Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation
  • 2015/2bis – Guide méthodologique de production des informations relative à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
  • 2015/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 3
  • 2015/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 2
  • 2015/1bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation – Volume 1
  • 2014/8bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation - Volume 3
  • 2014/8bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation - Volume 2
  • 2014/8bis – Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation - Volume 1
  • 2014/7bis – Guide méthodologique de production des recueils d’ informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
  • 2014/6bis – Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
  • 2014/5bis – Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 3
  • 2014/5bis – Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 2
  • 2014/5bis – Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 1
  • 2014/4bis – Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
  • 2014/3bis – Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation
  • 2014/2bis – Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
  • 2013/7bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
  • 2013/6bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
  • 2013/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 3
  • 2013/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 2
  • 2013/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 1
  • 2013/4bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
  • 2013/3bis - Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation
  • 2013/2bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
  • 2013/1bis - Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation - Volume 3
  • 2013/1bis - Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation - Volume 2
  • 2013/1bis - Manuel des groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation - Volume 1
  • 2012/7bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
  • 2012/6bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
  • 2012/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 3
  • 2012/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 2
  • 2012/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 1
  • 2012/4bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
  • 2012/3bis - Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation
  • 2012/2bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
  • 2012/1bis - Manuel de groupage PMSI - Soins de suite et de réadaptation
  • 2011/7bis - Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
  • 2011/6bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
  • 2011/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 3
  • 2011/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 2
  • 2011/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 1
  • 2011/4bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
  • 2011/3bis - Catalogue des activités de rééducation-réadaptation
  • 2011/2bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
  • 2011/1bis - Manuel de groupage PMSI
    Soins de suite et de réadaptation
  • 2010/6bis - Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
  • 2010/5bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
  • 2010/4bis - Manuel des groupes homogènes de malades
    11e version de la classification1re révision (11b)
    Version 12.11b de la fonction groupage
    Mise à jour au 1er mars 2010
    Volume 1
    Présentation et annexes générales
    • 2010/4bis - Manuel des groupes homogènes de malades
      11e version de la classification1re révision (11b)
      Version 12.11b de la fonction groupage
      Mise à jour au 1er mars 2010
      Volume 2
      Description détaillée par CMD et GHM
  • 2010/4bis - Manuel des groupes homogènes de malades
    11e version de la classification1re révision (11b)
    Version 12.11b de la fonction groupage
    Mise à jour au 1er mars 2010
    Volume 3
    Arbre de décision
  • 2010/3bis - Catalogue des activités de rééducation-réadaptation
    Version 3b-2010
  • 2010/2bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
  • 2010/1bis - Manuel de groupage PMSI
    Soins de suite et de réadaptation
    Version 7 de la classification
    Version 5.7 de la fonction groupage
  • 2009/5 bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
  • 2009/4 bis Volume 3 - Manuel des groupes homogènes de malades - 11e version de la classification - Version 11.11 de la fonction groupage - Volume 3 Arbre de décision
  • 2009/4 bis Volume 2 - Manuel des groupes homogènes de malades - 11e version de la classification - Version 11.11 de la fonction groupage - Volume 2 Description détaillée par CMD et GHM
  • 2009/4 bis Volume 1 - Manuel des groupes homogènes de malades - 11e version de la classification - Version 11.11 de la fonction groupage - Volume 1 Présentation et annexes générales
  • 2009/3 bis - Catalogue des activités de rééducation-réadaptation
  • 2009/2 bis - Guide méthodologique de production des résumés hebdomadaires standardisés et des fichiers associés Pmsi - soins de suite et de réadaptation
  • 2009/1 bis - Manuel de groupage Pmsi - Soins de suite et de réadaptation
  • 2007/5 bis - Manuel des groupes homogènes de malades Version 10 b
  • 2007/4 bis - Guide méthodologique de production des résumés de séjour du PMSI en médecine, chirurgie, obstétrique 21 - Organisation

22 - Gestion

  • 2013/8bis - Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalièr Tome 3
  • 2011/9 bis - Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière
  • 2007/6 bis - Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière

23 - Personnel

B 3 - Santé publique

31 - Protection sanitaire

32 - Santé environnementale

33 - Urgences

B 4 - Pharmacie

41 - Pharmacie humaine

  • 2015/12bis - Bonnes pratiques de fabrication
  • 2015/11bis - Bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical
  • 2015/10bis - Bonnes pratiques de distribution des substances actives des médicaments à usage humain
  • 2014/9bis - Bonnes pratiques de distribution en gros des médicaments à usage humain
  • 2014/1bis - Bonnes pratiques de fabrication- Additif1- Additif2
  • 2011/8bis - Bonnes pratiques de fabrication
  • 2009/9 bis- Bonnes pratiques de fabrication
  • 2007/7 bis- Bonnes pratiques de préparation
  • 2007/2 bis - Tome 1 - Modification des codes identifiants de présentation dans les autorisations de mise sur le marché (AMM) de spécialités pharmaceutiques
  • 2007/2 bis - Tome 2
  • 2007/1 bis - Bonnes pratiques de fabrication

42 - Pharmacie vétérinaire


SOLIDARITES

C 1 - Professions sociales

C 2 - Établissements sociaux et médico-sociaux

  • 2009/8 bis - Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics sociaux et médico-sociaux
  • 2009/6 bis - Indicateurs applicables aux services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et aux services délégués aux prestations familiales
  • 2008/2 bis - Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics sociaux et médico-sociaux

C 3 - Action sociale

31 - Personnes âgées

32 - Handicapés

33 - Enfance et famille

34 - Exclusion

C 4 - Droits des femmes

C 5 - Population, migrations

51 - Insertion


PROTECTION SOCIALE

D 1 - Sécurité sociale : organisation, financement

  • 2010/7 bis - Guide d’application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
  • 2009/7 bis - Guide d’application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
  • 2008/1 bis - Guide d’application du plan comptable unique des organisme de sécurité sociale

D 2 - Assurance maladie, maternité, décès

D 3 - Assurance vieillesse

D 4 - Accidents du travail

D 5 - Prestations familiales

D 6 - Mutuelles