| SP 2 263 10 |
NOR : MESS9724059A
(Journal officiel du 4 janvier 1998)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 décembre 1997.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics, les spécialités suivantes :
344 791-9
Aprovel 75 mg (irbésartan), comprimés (B/28) (laboratoires Sanofi Pharma Bristol-Myers Squibb SNC).
344 794-8
Aprovel 150 mg (irbésartan), comprimés (B/28) (laboratoires Sanofi Pharma Bristol-Myers Squibb SNC).
344 797-7
Aprovel 300 mg (irbésartan), comprimés (B/28) (laboratoires Sanofi Pharma Bristol-Myers Squibb SNC).
DEUXIÈME PARTIE
(Modificatif)
Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est abrogé :
332 466-0
Rebeval 10 mg (baclofène), comprimés (B/30) (laboratoires Irex),
et remplacé par :
332 466-0
Baclofène Irex 10 mg , comprimés (B/30) (laboratoires Irex).
NOR : MESS9724071A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 décembre 1997.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Le directeur général
de la santé,
J. Ménard
ANNEXE
(13 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics, les spécialités suivantes :
342 362-3
Calcium-Vitamine D3 GNR 500 mg/400 UI, comprimés à croquer ou à sucer (B/60) (laboratoires GNR-Pharma).
343 623-5
Diclofenac Sodique Biogalénique 25 mg, comprimés enrobés gastro-résistants (B/30) (laboratoires Biogalénique).
343 624-1
Diclofenac Sodique Biogalénique 50 mg, comprimés enrobés gastro-résistants (B/30) (laboratoires Biogalénique).
341 487-7
Moex 7,5 mg (chlorhydrate de moexipril), comprimés enrobés sécables (B/30) (laboratoires Schwarz Pharma).
341 488-3
Moex 15 mg (chlorhydrate de moexipril), comprimés enrobés sécables (B/30) (laboratoires Schwarz Pharma).
343 741-8
Naftidrofuryl RPG 100 mg, gélules (B/20) (laboratoires Biogalénique).
343 655-4
Naproxène RPG 250 mg, comprimés (B/12) (laboratoires Biogalénique).
343 657-7
Naproxène RPG 500 mg, comprimés (B/15) (laboratoires Biogalénique).
345 577-0
Rulid 50 mg (roxithromycine), comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires Roussel Diamant).
345 578-7
Rulid 50 mg (roxithromycine), poudre pour suspension buvable en sachets de 3 g (B/16) (laboratoires Roussel Diamant).
343 732-9
Rulid 50 mg (roxithromycine), comprimés sécables pour suspension buvable (B/16) (laboratoires Roussel Diamant).
343 733-5
Rulid 100 mg (roxithromycine), comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires Roussel Diamant).
337 613-1
Rulid 150 mg (roxithromycine), comprimés enrobés (B/16) (laboratoires Roussel Diamant).