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NOR : MESS9724010A
(Journal officiel du 3 janvier 1998)
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 19 décembre 1997 :
M. Arseguel (Albert), professeur de droit du travail à l'université de Toulouse, est nommé président du jury de l'examen de sortie, en 1998, des élèves de la 36e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale.
Sont nommés membres du jury :
M. Blanchard (Philippe), inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales ;
M. Febvre (Jean-Bernard), directeur de la caisse assurance vieillesse des artisans de Clermont-Ferrand ;
M. Goldie (Donald), directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Rennes ;
M. Le Boeuf (Claude), professeur des sciences de l'information et de la communication à Aix-Marseille-II ;
M. Poisneuf (François), directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Versailles ;
M. Portier (Jacques), directeur de la caisse de mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire ;
M. Van Ghelder (Jean), chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la protection sociale agricole de Nord - Pas-de-Calais.
Sont désignés en qualité d'examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité :
M. Amiot (Jean-Pierre), agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de Loir-et-Cher,
M. Ketterer (Jean-Pierre), agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados.
Dans le cas où M. Arseguel (Albert) se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par M. Le Boeuf (Claude).