| SP 2 263 47 |
NOR : MESS9724041A
(Journal officiel du 7 janvier 1998)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 décembre 1997.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
(1 inscription)
Est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics la spécialité suivante :
| 341 656-3 | Zophren 4 mg/5 ml (chlorhydrate d'ondansétron), sirop en flacon de 50 ml + cuillère-mesure (laboratoires Glaxo Wellcome). |
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 décembre 1997.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Le directeur général
de la santé,
J. Ménard
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(13 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
| 340 606-2 | Airomir 100 microgrammes/dose (sulfate de salbutamol), suspension pour inhalation en flacon pressurisé avec valve doseuse et embout buccal (200 doses) (laboratoires 3 M Santé). |
| 343 113-7 | Captopril BMS 25 mg, comprimés sécables (B/30) (société BMS Génériques SA). |
| 343 111-4 | Captopril BMS 50 mg, comprimés sécables (B/30) (société BMS Génériques SA). |
| 342 619-4 | Cardiosta LP 90 mg (chlorhydrate de diltiazem), gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires EG Labo, laboratoires Eurogenerics). |
| 342 623-1 | Cardiosta LP 120 mg (chlorhydrate de diltiazem), gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires EG Labo, laboratoires Eurogenerics). |
| 343 805-6 | Cartéol 0,5 % (chlorhydrate de cartéolol), collyre en flacon compte-gouttes de 3 ml (laboratoires Chauvin). |
| 343 807-9 | Cartéol 1 % (chlorhydrate de cartéolol), collyre en flacon compte-gouttes de 3 ml (laboratoires Chauvin). |
| 343 809-1 | Cartéol 2 % (chlorhydrate de cartéolol), collyre en flacon compte-gouttes de 3 ml (laboratoires Chauvin). |
| 560 150-8 | Quadrasa 2 g (p-aminosalicylate de sodium), poudre pour solution rectale en flacon de 4,2 g + canule rectale (B/1) (laboratoires Norgine Pharma). |
| 342 540-9 | Quadrasa 2 g (p-aminosalicylate de sodium), poudre pour solution rectale en flacon de 4,2 g + canule rectale (B/7) (laboratoires Norgine Pharma). |
| 343 815-1 | Selegiline Merck 5 mg, comprimés (B/30) (laboratoires Merck Génériques). |
| 335 829-7 | Tocophan 500 mg (acétate d'alpha-tocophérol), gélules (B/30) (laboratoires Arkopharma). |
| 336 100-0 | Triherpine 1 % (trifluridine), collyre en flacon de 5 ml avec compte-gouttes (laboratoires Ciba Vision Ophthalmics). |
DEUXIEME PARTIE
(4 radiations)
Radiations applicables trois mois après la date de parution au Journal officiel :
| 341 245-3 | Cartéol 0,5 % (chlorhydrate de cartéolol), collyre en flacon de 3 ml (laboratoires Chauvin). | |
| 327 821-0 | Cartéol 1 % (chlorhydrate de cartéolol), collyre en flacon de 3 ml (laboratoires Chauvin). | |
| 327 822-7 | Cartéol 2 % (chlorhydrate de cartéolol), collyre en flacon de 3 ml (laboratoires Chauvin). | Radiation applicable dès la date de parution au Journal officiel : |
| 337 224-5 | Naxy 250 mg (clarithromycine), comprimés enrobés (B/60) (laboratoires Sanofi Winthrop). |
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 décembre 1997.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Le directeur général
de la santé,
J. Ménard
ANNEXE
(6 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités pharmaceutiques suivantes :
| 342 449-1 | Acide tiaprofénique Bayer 100 mg, comprimés sécables (B/30) (société Bayer Classics). |
| 343 245-0 | Atenolol Bayer 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires Bayer Classics). |
| 342 419-5 | Civigel 0,2 % (carbomère 980 NF), gel ophtalmique en tube de 10 g avec canule (laboratoires Ciba Vision Ophthalmics). |
| 342 015-1 | Lacrym 3 % (sulfate de chondroïtine), collyre en flacon de 10 ml (laboratoires Ciba Vision Ophthalmics). |
| 344 497-3 | Nifedipine Bayer LP 20 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/30) (laboratoires Bayer Classics). |
| 341 752-2 | Siccafluid 0,25 % (carbomère 974 P), gel ophtalmique (10 g) en flacon de 10 ml (laboratoires Thea). |