Arrêté du 14 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales et l'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales

NOR : MESP9820155A

(Journal officiel du 27 janvier 1998)

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 14 janvier 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des infirmiers, membres appartenant à la profession, sur proposition du comité d'études des formations infirmières (CEFI) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Bourdeux (Christian) ;
« Suppléant : M. Bernard (Jean-Claude). »
Par :
« Titulaire : M. Bourdeux (Christian) ;
« Suppléant : M. Lambert (Stéphane). »
II. - A la commission des masseurs-kinésithérapeutes, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (CGT) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Hapulat (Gérard) ;
« Suppléant : M. Saoudi Alain. »
Par :
« Titulaire : M. Mansard (Marc) ;
« Suppléant : M. Saoudi (Alain). »
III. - A la commission des orthoptistes, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (FO) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Leroy (Florian) ;
« Suppléant : M. Lenzini (Dominique). »
Par :
« Titulaire : M. Dupont (Jean-Paul) ;
« Suppléant : M. Lenzini (Dominique). »
IV. - A la commission des ergothérapeutes, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Metivet (Marc) ;
« Suppléant : M. Planche (Philippe). »
Par :
« Titulaire : M. Planche (Philippe). »
L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil, sur proposition de la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement CGC (CFE - CGC) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Girardot-Chalons (Anne) ;
« Suppléant : M. Bonte (Daniel). »
Par :
« Titulaire : Mme Gayral-Castella (Danielle) ;
« Suppléant : M. Bonte (Daniel). »