| SS 1 12 397 |
NOR : MESS9820534A
(Journal officiel du 14 février 1998)
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 février 1998 :
Sont désignés en qualité de membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale :
I. - Membres titulaires
Sur proposition du Conseil national du patronat français (CNPF) :
Mlle Dardayrol (Marie-Claude) ;
M. Gaschka (François) ;
M. Hemon-Laurens (François),
en remplacement notamment de Mme Endres (Nicole) et de M. Lapierre (Louis).
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) :
Mme Ho Minh Triet (Hélène) ;
M. Kipfer (Paul),
en remplacement de Mlle Roger (Chantal) et de M. Vionnet (Pierre).
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
M. Thomas (Marcel) ;
M. Delicourt (Patrick),
en remplacement de MM. Bruyere (Roland) et Boukowski (Charles).
II. - Membres suppléants
Sur proposition du Conseil national du patronat français (CNPF) :
Mme Millart (Brigitte) ;
Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;
M. Boussion (François) ;
M. Michelon (Yves),
en remplacement notamment de M. Azais (Jacques).
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) :
Mme Bernardini (Elisabeth) ;
Mme Isabey (Mijo),
en remplacement de MM. Elineau (Raymond) et Lagues-Baget (Jean).
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) :
M. Vionnet (Pierre), en remplacement de M. Michollin (Jacques).
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
M. Bruyere (Roland) ;
Mme Guilleteau (Madeleine).
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
M. Sabart (Gilles), en remplacement de M. Formaniak (Henri).
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :
Mlle Raguideau (Cécile), en remplacement de Mme Mestre (Aurélia).