SP 3 335 374 |
Arrêté du 26 septembre 1997 portant nomination (directeurs d'établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 11 février 1998) |
AS 1 16 387 |
Arrêté du 26 septembre 1997 portant nomination (directeurs d'établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 11 février 1998) |
SS 1 137 398 |
Arrêté du 28 octobre 1997 fixant les modèles des formulaires « demande d'allocation de soutien familial pour un parent élevant seul son ou ses enfants », « demande d'allocation de soutien familial pour un foyer recueillant un ou plusieurs enfants » et « demande d'aide au recouvrement des pensions alimentaires » (Journal officiel du 14 février 1998) |
SP 2 264 355 |
Décisions du 26 novembre 1997 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 13 février 1998) |
SP 2 264 356 |
Décisions du 27 novembre 1997 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 13 février 1998) |
SP 3 334 373 |
Arrêté du 24 décembre 1997 fixant les listes d'aptitude établies à l'issue du concours national de praticien hospitalier associé pour 1997 (Journal officiel du 10 février 1998) |
AG 7 0 346 |
Circulaire DAGPB/DJC n° 97-843 du 24 décembre 1997 relative à la déconcentration des décisions administratives individuelles (DAI) |
AG 6 0 342 |
Arrêté du 29 décembre 1997 relatif au budget du Fonds de solidarité pour 1997 (Journal officiel du 13 février 1998) |
SS 1 141 402 |
Arrêté du 30 décembre 1997 portant nomination à la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Journal officiel du 14 février 1998) |
AS 3 31 390 |
Arrêté du 3 janvier 1998 portant nomination au Conseil supérieur de l'adoption (Journal officiel du 10 février 1998) |
AS 3 31 391 |
Arrêté du 3 janvier 1998 portant nomination du président du Conseil supérieur de l'adoption (Journal officiel du 10 février 1998) |
AG 2 22 332 |
Arrêté du 6 janvier 1998 portant détachement (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 14 février 1998) |
AG 2 23 333 |
Arrêté du 6 janvier 1998 relatif à une situation administrative (administration centrale) (Journal officiel du 11 février 1998) |
SP 3 31 365 |
Circulaire du 7 janvier 1998 relative à la campagne budgétaire 1998 des établissements sanitaires financés par dotation globale (Journal officiel du 10 février 1998) |
SP 2 264 357 |
Décision du 9 janvier 1998 interdisant une publicité pour des médicaments mentionnée à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinée aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 10 février 1998) |
SP 3 331 368 |
Arrêté du 13 janvier 1998 fixant les dates des élections au sein des conseils de discipline prévus à l'article 66 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié et à l'article 45 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié (Journal officiel du 13 février 1998) |
SP 3 331 369 |
Arrêté du 13 janvier 1998 fixant la date des élections à la Commission statutaire nationale visée à l'article 24 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers (Journal officiel du 13 février 1998) |
SP 3 331 370 |
Arrêté du 13 janvier 1998 fixant la date des élections à la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie visée à l'article L. 714-21-16 du code de la santé publique (Journal officiel du 13 février 1998) |
AG 2 24 339 |
Arrêté du 18 janvier 1998 portant approbation de dispositions statutaires (application de l'article 14 [5°] du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985) (Journal officiel du 14 février 1998) |
AS 1 16 388 |
Arrêté du 21 janvier 1998 portant admission à la retraite (personnel de direction d'établissement social et médico-social public) (Journal officiel du 12 février 1998) |
AG 2 23 334 |
Arrêté du 22 janvier 1998 relatif à une situation administrative (administration centrale) (Journal officiel du 11 février 1998) |
AG 2 23 335 |
Arrêté du 23 janvier 1998 modifiant la composition de la commission d'action sociale pour l'administration centrale |
AS 3 34 393 |
Lettre DAS/RV 2 du 23 janvier 1998 relative au versement de la PSD en établissement |
AS 3 34 394 |
Lettre DAS du 23 janvier 1998 relative à la prestation spécifique dépendance |
SP 3 31 359 |
Arrêté du 26 janvier 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 12 février 1998) |
SP 4 436 381 |
Circulaire DGS/VS 3 n° 98-48 du 26 janvier 1998 relative aux valeurs de référence recommandées par le Conseil supérieur d'hygiène publique de France pour le dioxyde de soufre, le monoxyde de carbone, le benzène et les hydrocarbures aromatiques polycycliques |
SP 3 335 375 |
Arrêté du 27 janvier 1998 portant rangement de classe (établissements d'hospitalisation, maisons de retraite et hospices publics) (Journal officiel du 10 février 1998) |
SP 4 437 382 |
Arrêté du 27 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 4 août 1986 relatif à l'emploi de substances d'addition dans la fabrication des aliments destinés à une alimentation particulière (Journal officiel du 13 février 1998) |
AS 3 31 392 |
Arrêté du 27 janvier 1998 portant nomination au Conseil supérieur de l'adoption (Journal officiel du 10 février 1998) |
SP 3 31 360 |
Arrêté du 28 janvier 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 10 février 1998) |
SP 3 31 361 |
Arrêté du 28 janvier 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 10 février 1998) |
SP 4 41 378 |
Arrêté du 28 janvier 1998 relatif au budget de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé pour l'exercice 1997 (Journal officiel du 11 février 1998) |
SP 3 332 372 |
Circulaire DH/AF n° 98-52 du 28 janvier 1998 relative au fonds d'investissement pour la modernisation des hôpitaux (FIMHO) |
SP 1 143 347 |
Note d'information DGS/PS2 n° 98-51 du 28 janvier 1998 relative à l'organisation des journées d'études et de formation des assises nationales des sages-femmes |
SP 3 335 377 |
Note d'information DGS/PS 2 n° 98-51 du 28 janvier 1998 relative à l'organisation des journées d'études et de formation des assises nationales des sages-femmes |
AG 2 23 336 |
Arrêté du 29 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 15 mai 1996 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire central commun à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales |
AG 2 23 337 |
Arrêté du 29 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 7 mai 1996 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire central placé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère du travail et des affaires sociales |
AG 2 23 338 |
Arrêté du 29 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 7 mai 1996 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun au ministère du travail et des affaires sociales |
SP 3 31 362 |
Arrêté du 29 janvier 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine pour 1998 (Journal officiel du 14 février 1998) |
SP 4 441 386 |
Arrêté du 29 janvier 1998 portant nomination au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle (Journal officiel du 11 février 1998) |
SS 1 12 396 |
Arrêté du 29 janvier 1998 portant nomination aux conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (Journal officiel du 12 février 1998) |
SS 1 137 399 |
Arrêté du 30 janvier 1998 fixant le modèle du formulaire « déclaration de la contribution au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés des entreprises de préparation des médicaments remboursables ou agréés à l'usage des collectivités » (Journal officiel du 14 février 1998) |
SS 1 137 400 |
Arrêté du 30 janvier 1998 fixant le modèle du formulaire « prise en charge du vaccin antigrippal - assurance maladie des professions indépendantes » (Journal officiel du 14 février 1998) |
AS 4 47 395 |
Lettre du 30 janvier 1998 relative au programme départemental d'insertion |
AG 6 0 343 |
Arrêté du 2 février 1998 portant habilitation d'un inspecteur de l'Agence française du sang (Journal officiel du 12 février 1998) |
SP 3 31 363 |
Arrêté du 2 février 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Nord - Pas-de-Calais pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 12 février 1998) |
SP 3 31 364 |
Arrêté du 2 février 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Picardie pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 12 février 1998) |
SP 4 439 383 |
Arrêté du 2 février 1998 accordant l'autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle (Journal officiel du 12 février 1998) |
SS 1 137 401 |
Arrêté du 2 février 1998 fixant le modèle du formulaire « option Médecin référent » (Journal officiel du 14 février 1998) |
AG 5 0 341 |
Arrêté du 3 février 1998 portant répartition de crédits (Journal officiel du 11 février 1998) |
SP 3 321 366 |
Arrêté du 3 février 1998 fixant l'indice de besoins relatif aux appareils d'imagerie et de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique (Journal officiel du 12 février 1998) |
SP 3 331 371 |
Arrêté du 3 février 1998 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1993 portant nomination du président et des membres du Conseil supérieur des hôpitaux |
SP 4 439 384 |
Arrêté du 3 février 1998 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle (Journal officiel du 12 février 1998) |
SP 4 439 385 |
Arrêté du 3 février 1998 accordant l'autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle (Journal officiel du 14 février 1998) |
SP 3 335 376 |
Circulaire DH/FH 2 n° 98-63 du 3 février 1998 relative à l'attribution, au titre de l'année 1997, de l'indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° , 2° et 3° ) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée |
AG 2 24 340 |
Arrêté du 4 février 1998 portant nomination de membres du jury de l'examen de fin de scolarité des pharmaciens inspecteurs de santé publique (Journal officiel du 14 février 1998) |
SP 3 321 367 |
Arrêté du 4 février 1998 relatif au bilan de la carte sanitaire (Journal officiel du 14 février 1998) |
AG 6 0 344 |
Arrêté du 5 février 1998 portant nomination au conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes (Journal officiel du 14 février 1998) |
SS 1 12 397 |
Arrêté du 5 février 1998 portant nomination à la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 14 février 1998) |
AG 6 0 345 |
Arrêtés du 6 février 1998 portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence du médicament (Journal officiel du 14 février 1998) |
SP 2 263 353 |
Arrêté du 6 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 février 1998) |
SP 2 283 358 |
Arrêté du 6 février 1998 fixant la liste des stupéfiants bénéficiant des dispositions de l'article R. 5213 du code de la santé publique (Journal officiel du 14 février 1998) |
SS 2 224 403 |
Arrêté du 6 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 février 1998) |
SP 2 263 354 |
Arrêtés du 9 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 15 février 1998) |
SS 2 224 404 |
Arrêtés du 9 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 15 février 1998) |
SP 4 435 380 |
Décret n° 98-74 du 11 février 1998 modifiant le décret n° 88-61 du 18 janvier 1998 pris pour l'application de l'article L. 355-23 du code de la santé publique concernant le dépistage de façon anonyme et gratuite du virus de l'immunodéficience humaine (Journal officiel du 12 février 1998) |
SP 2 23 348 |
Décret n° 98-79 du 11 février 1998 relatif aux établissements pharmaceutiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 13 février 1998) |
SP 2 24 349 |
Décret n° 98-79 du 11 février 1998 relatif aux établissements pharmaceutiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 13 février 1998) |
SP 2 25 350 |
Décret n° 98-79 du 11 février 1998 relatif aux établissements pharmaceutiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du ) |
SP 2 262 351 |
Avis d'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 12 février 1998) |
SP 2 262 352 |
Avis d'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 15 février 1998) |