BULLETIN OFFICIEL N°98/7

SOMMAIRE THEMATIQUE

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AG Administration générale

AG 2 Personnel

AG 2 22
332
Arrêté du 6 janvier 1998 portant détachement (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 14 février 1998)
AG 2 23
333
Arrêté du 6 janvier 1998 relatif à une situation administrative (administration centrale) (Journal officiel du 11 février 1998)
AG 2 23
334
Arrêté du 22 janvier 1998 relatif à une situation administrative (administration centrale) (Journal officiel du 11 février 1998)
AG 2 23
335
Arrêté du 23 janvier 1998 modifiant la composition de la commission d'action sociale pour l'administration centrale
AG 2 23
336
Arrêté du 29 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 15 mai 1996 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire central commun à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
AG 2 23
337
Arrêté du 29 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 7 mai 1996 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire central placé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère du travail et des affaires sociales
AG 2 23
338
Arrêté du 29 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 7 mai 1996 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel commun au ministère du travail et des affaires sociales
AG 2 24
339
Arrêté du 18 janvier 1998 portant approbation de dispositions statutaires (application de l'article 14 [5°] du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985) (Journal officiel du 14 février 1998)
AG 2 24
340
Arrêté du 4 février 1998 portant nomination de membres du jury de l'examen de fin de scolarité des pharmaciens inspecteurs de santé publique (Journal officiel du 14 février 1998)

AG 5 Budget, comptabilité, régies d'avances et de recettes, marchés de l'Etat, affectations d'immeubles

AG 5 0
341
Arrêté du 3 février 1998 portant répartition de crédits (Journal officiel du 11 février 1998)

AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère

AG 6 0
342
Arrêté du 29 décembre 1997 relatif au budget du Fonds de solidarité pour 1997 (Journal officiel du 13 février 1998)
AG 6 0
343
Arrêté du 2 février 1998 portant habilitation d'un inspecteur de l'Agence française du sang (Journal officiel du 12 février 1998)
AG 6 0
344
Arrêté du 5 février 1998 portant nomination au conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes (Journal officiel du 14 février 1998)
AG 6 0
345
Arrêtés du 6 février 1998 portant habilitation d'inspecteurs de l'Agence du médicament (Journal officiel du 14 février 1998)

AG 7 Contentieux, jurisprudence

AG 7 0
346
Circulaire DAGPB/DJC n° 97-843 du 24 décembre 1997 relative à la déconcentration des décisions administratives individuelles (DAI)

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SP Santé publique

SP 1 Professions de santé : formation et exercice

SP 1 143
347
Note d'information DGS/PS2 n° 98-51 du 28 janvier 1998 relative à l'organisation des journées d'études et de formation des assises nationales des sages-femmes

SP 2 Pharmacie

SP 2 23
348
Décret n° 98-79 du 11 février 1998 relatif aux établissements pharmaceutiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 2 24
349
Décret n° 98-79 du 11 février 1998 relatif aux établissements pharmaceutiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 2 25
350
Décret n° 98-79 du 11 février 1998 relatif aux établissements pharmaceutiques et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) (Journal officiel du )
SP 2 262
351
Avis d'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 12 février 1998)
SP 2 262
352
Avis d'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 15 février 1998)
SP 2 263
353
Arrêté du 6 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 2 263
354
Arrêtés du 9 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 15 février 1998)
SP 2 264
355
Décisions du 26 novembre 1997 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 2 264
356
Décisions du 27 novembre 1997 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 2 264
357
Décision du 9 janvier 1998 interdisant une publicité pour des médicaments mentionnée à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinée aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 10 février 1998)
SP 2 283
358
Arrêté du 6 février 1998 fixant la liste des stupéfiants bénéficiant des dispositions de l'article R. 5213 du code de la santé publique (Journal officiel du 14 février 1998)

SP 3 Etablissements de santé

SP 3 31
359
Arrêté du 26 janvier 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 12 février 1998)
SP 3 31
360
Arrêté du 28 janvier 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 10 février 1998)
SP 3 31
361
Arrêté du 28 janvier 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 10 février 1998)
SP 3 31
362
Arrêté du 29 janvier 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine pour 1998 (Journal officiel du 14 février 1998)
SP 3 31
363
Arrêté du 2 février 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Nord - Pas-de-Calais pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 12 février 1998)
SP 3 31
364
Arrêté du 2 février 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Picardie pour l'exercice 1998 (Journal officiel du 12 février 1998)
SP 3 31
365
Circulaire du 7 janvier 1998 relative à la campagne budgétaire 1998 des établissements sanitaires financés par dotation globale (Journal officiel du 10 février 1998)
SP 3 321
366
Arrêté du 3 février 1998 fixant l'indice de besoins relatif aux appareils d'imagerie et de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique (Journal officiel du 12 février 1998)
SP 3 321
367
Arrêté du 4 février 1998 relatif au bilan de la carte sanitaire (Journal officiel du 14 février 1998)
SP 3 331
368
Arrêté du 13 janvier 1998 fixant les dates des élections au sein des conseils de discipline prévus à l'article 66 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié et à l'article 45 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 3 331
369
Arrêté du 13 janvier 1998 fixant la date des élections à la Commission statutaire nationale visée à l'article 24 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 3 331
370
Arrêté du 13 janvier 1998 fixant la date des élections à la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie visée à l'article L. 714-21-16 du code de la santé publique (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 3 331
371
Arrêté du 3 février 1998 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1993 portant nomination du président et des membres du Conseil supérieur des hôpitaux
SP 3 332
372
Circulaire DH/AF n° 98-52 du 28 janvier 1998 relative au fonds d'investissement pour la modernisation des hôpitaux (FIMHO)
SP 3 334
373
Arrêté du 24 décembre 1997 fixant les listes d'aptitude établies à l'issue du concours national de praticien hospitalier associé pour 1997 (Journal officiel du 10 février 1998)
SP 3 335
374
Arrêté du 26 septembre 1997 portant nomination (directeurs d'établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 11 février 1998)
SP 3 335
375
Arrêté du 27 janvier 1998 portant rangement de classe (établissements d'hospitalisation, maisons de retraite et hospices publics) (Journal officiel du 10 février 1998)
SP 3 335
376
Circulaire DH/FH 2 n° 98-63 du 3 février 1998 relative à l'attribution, au titre de l'année 1997, de l'indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° , 2° et 3° ) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée
SP 3 335
377
Note d'information DGS/PS 2 n° 98-51 du 28 janvier 1998 relative à l'organisation des journées d'études et de formation des assises nationales des sages-femmes

SP 4 Actions de santé publique

SP 4 41
378
Arrêté du 28 janvier 1998 relatif au budget de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé pour l'exercice 1997 (Journal officiel du 11 février 1998)
SP 4 433
379
Arrêté du 28 janvier 1998 relatif au budget de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé pour l'exercice 1997 (Journal officiel du 11 février 1998)
SP 4 435
380
Décret n° 98-74 du 11 février 1998 modifiant le décret n° 88-61 du 18 janvier 1998 pris pour l'application de l'article L. 355-23 du code de la santé publique concernant le dépistage de façon anonyme et gratuite du virus de l'immunodéficience humaine (Journal officiel du 12 février 1998)
SP 4 436
381
Circulaire DGS/VS 3 n° 98-48 du 26 janvier 1998 relative aux valeurs de référence recommandées par le Conseil supérieur d'hygiène publique de France pour le dioxyde de soufre, le monoxyde de carbone, le benzène et les hydrocarbures aromatiques polycycliques
SP 4 437
382
Arrêté du 27 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 4 août 1986 relatif à l'emploi de substances d'addition dans la fabrication des aliments destinés à une alimentation particulière (Journal officiel du 13 février 1998)
SP 4 439
383
Arrêté du 2 février 1998 accordant l'autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle (Journal officiel du 12 février 1998)
SP 4 439
384
Arrêté du 3 février 1998 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle (Journal officiel du 12 février 1998)
SP 4 439
385
Arrêté du 3 février 1998 accordant l'autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle (Journal officiel du 14 février 1998)
SP 4 441
386
Arrêté du 29 janvier 1998 portant nomination au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle (Journal officiel du 11 février 1998)

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AS Aide et action sociales

AS 1 Etablissements et services sociaux et médico-sociaux

AS 1 16
387
Arrêté du 26 septembre 1997 portant nomination (directeurs d'établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 11 février 1998)
AS 1 16
388
Arrêté du 21 janvier 1998 portant admission à la retraite (personnel de direction d'établissement social et médico-social public) (Journal officiel du 12 février 1998)
AS 1 16
389
Arrêté du 21 janvier 1998 portant admission à la retraite (personnel de direction d'établissement social et médico-social public) (Journal officiel du 12 février 1998)

AS 3 Aide sociale

AS 3 31
390
Arrêté du 3 janvier 1998 portant nomination au Conseil supérieur de l'adoption (Journal officiel du 10 février 1998)
AS 3 31
391
Arrêté du 3 janvier 1998 portant nomination du président du Conseil supérieur de l'adoption (Journal officiel du 10 février 1998)
AS 3 31
392
Arrêté du 27 janvier 1998 portant nomination au Conseil supérieur de l'adoption (Journal officiel du 10 février 1998)
AS 3 34
393
Lettre DAS/RV 2 du 23 janvier 1998 relative au versement de la PSD en établissement
AS 3 34
394
Lettre DAS du 23 janvier 1998 relative à la prestation spécifique dépendance

AS 4 Action sociale

AS 4 47
395
Lettre du 30 janvier 1998 relative au programme départemental d'insertion

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SS Sécurité sociale

SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement

SS 1 12
396
Arrêté du 29 janvier 1998 portant nomination aux conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (Journal officiel du 12 février 1998)
SS 1 12
397
Arrêté du 5 février 1998 portant nomination à la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 14 février 1998)
SS 1 137
398
Arrêté du 28 octobre 1997 fixant les modèles des formulaires « demande d'allocation de soutien familial pour un parent élevant seul son ou ses enfants », « demande d'allocation de soutien familial pour un foyer recueillant un ou plusieurs enfants » et « demande d'aide au recouvrement des pensions alimentaires » (Journal officiel du 14 février 1998)
SS 1 137
399
Arrêté du 30 janvier 1998 fixant le modèle du formulaire « déclaration de la contribution au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés des entreprises de préparation des médicaments remboursables ou agréés à l'usage des collectivités » (Journal officiel du 14 février 1998)
SS 1 137
400
Arrêté du 30 janvier 1998 fixant le modèle du formulaire « prise en charge du vaccin antigrippal - assurance maladie des professions indépendantes » (Journal officiel du 14 février 1998)
SS 1 137
401
Arrêté du 2 février 1998 fixant le modèle du formulaire « option Médecin référent » (Journal officiel du 14 février 1998)
SS 1 141
402
Arrêté du 30 décembre 1997 portant nomination à la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (Journal officiel du 14 février 1998)

SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations

SS 2 224
403
Arrêté du 6 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 13 février 1998)
SS 2 224
404
Arrêtés du 9 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 15 février 1998)

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AM Autorités de l'Etat et autres ministères

AM 3 Autres ministères

AM 3 0
405
Arrêtés du 9 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 15 février 1998)

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Avis de concours

Avis relatif à l'arrêté préfectoral en date du 26 janvier 1998 fixant la liste d'aptitude régionale des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel admis au concours de recrutement des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel pour la région Auvergne au titre de l'année 1997 (Journal officiel du 11 février 1998)

Avis relatif à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière (Journal officiel du 11 février 1998)

Avis de concours externe pour le recrutement d'un adjoint administratif hospitalier

Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaire médical

Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaire médical

Avis de concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaire médical

Avis de concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un adjoint des cadres hospitaliers

Avis de concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un adjoint des cadres hospitaliers

Avis de concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un adjoint des cadres hospitaliers

Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement d'un adjoint des cadres hospitaliers

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Avis de vacance de postes

Avis de vacance d'un poste de cadre socio-éducatif de la fonction publique hospitalière dans les établissements hospitaliers et sociaux publics (Journal officiel du 11 février 1998)

Avis de vacance de postes d'assistant socio-éducatif (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière dans les établissements hospitaliers et sociaux publics (Journal officiel du 11 février 1998)

Avis de vacance d'un poste d'assistant socio-éducatif (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière dans les établissements hospitaliers et sociaux publics (Journal officiel du 11 février 1998)

Avis de vacance d'un poste d'éducateur technique spécialisé de la fonction publique hospitalière dans les établissements hospitaliers et sociaux publics (Journal officiel du 11 février 1998)

Avis de vacance d'un poste de cadre socio-éducatif de la fonction publique hospitalière dans les établissements hospitaliers et sociaux publics (Journal officiel du 12 février 1998)

Avis de vacance d'un poste d'assistant socio-éducatif (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière dans les établissements hospitaliers et sociaux publics (Journal officiel du 12 février 1998)

Avis de vacance de postes d'assistant socio-éducatif (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière dans les établissements hospitaliers et sociaux publics (Journal officiel du 12 février 1998)

Avis de vacance de poste de secrétaire médical devant être pourvu au choix

Avis de vacance de poste de secrétaire médidcal devant être pourvu au choix

Avis de vacance de postes de secrétaire médical devant être pourvus au choix