SP 3 334 424 |
Arrêté du 30 mai 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 425 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 426 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 427 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 428 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 429 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 430 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 431 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 432 |
Arrêté du 1er juillet 1997 portant réintégration dans le corps des praticiens hospitaliers et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 433 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant mutation et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 434 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 435 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers et dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 436 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant renouvellement dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 437 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 438 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant intégration dans le corps des praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 439 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers à temps plein et dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 440 |
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers à temps plein (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 441 |
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 442 |
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 443 |
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant réintégration dans le corps des praticiens hospitaliers et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 444 |
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant mutation et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 445 |
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 446 |
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers et dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 447 |
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 448 |
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant nomination dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 449 |
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 450 |
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant mutation et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 451 |
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 452 |
Arrêté du 23 juillet 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier et dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 453 |
Arrêté du 1er septembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 454 |
Arrêté du 16 septembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 455 |
Arrêté du 29 septembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 456 |
Arrêté du 24 octobre 1997 portant nomination dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 457 |
Arrêtés du 24 octobre 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 458 |
Arrêtés du 6 novembre 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers à temps plein (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 334 459 |
Arrêtés du 7 novembre 1997 portant nomination dans les fonctions de chef de service ou de département à temps partiel (Journal officiel du 21 février 1998) |
SP 3 334 460 |
Arrêté du 21 novembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier à temps plein (Journal officiel du 22 février 1998) |
AS 2 23 472 |
Arrêté du 28 novembre 1997 portant application au ministère de l'emploi et de la solidarité du système général de rétribution des agents de l'Etat ou des personnels non fonctionnaires assurant à titre d'occupation accessoire soit une tâche d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys d'examens ou de concours, conformément au décret n° 56-585 du 12 juin 1956 modifié (Journal officiel du 17 février 1998) |
SP 3 334 461 |
Arrêté du 15 décembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier (Journal officiel du 22 février 1998) |
PM 4 43 482 |
Avis du 5 janvier 1998 du Haut Conseil de la population et de la famille sur le cahier des missions et des charges de France 2 et France 3 |
SP 3 334 462 |
Arrêté du 13 janvier 1998 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998) |
AG 6 0 413 |
Arrêté du 27 janvier 1998 portant nomination des membres de la commission administrative des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains |
SP 2 264 421 |
Décisions du 27 janvier 1998 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 22 février 1998) |
SS 2 223 477 |
Arrêté du 28 janvier 1998 modifiant le titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription d'appareils électroniques correcteurs de surdité (Journal officiel du 21 février 1998) |
SS 2 223 478 |
Arrêté du 29 janvier 1998 complétant et modifiant le chapitre 4 du titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription de stimulateurs cardiaques (Journal officiel du 18 février 1998) |
AG 6 0 414 |
Arrêté du 30 janvier 1998 fixant le montant de la dotation globale de l'Etablissement français des greffes pour l'exercice budgétaire 1998 (Journal officiel du 18 février 1998) |
SP 3 334 463 |
Arrêté du 30 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1996 relatif aux concours de recrutement de pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (Journal officiel du 18 février 1998) |
SP 3 331 423 |
Arrêté du 2 février 1998 relatif à la composition nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction |
SP 3 334 464 |
Arrêté du 3 février 1998 portant abrogation de l'arrêté du 29 novembre 1993 modifié relatif aux disciplines et spécialités pour lesquelles peuvent être recrutés des praticiens des hôpitaux à temps partiel dans les centres hospitaliers et universitaires (Journal officiel du 19 février 1998) |
AM 3 0 484 |
Arrêté du 3 février 1998 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 modifié relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 (Journal officiel du 20 février 1998) |
SP 1 143 417 |
Arrêté du 4 février 1998 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1970 modifié relatif aux certificats d'aptitude aux fonctions de sage-femme monitrice et de sage-femme surveillante (Journal officiel du 18 février 1998) |
SP 1 143 418 |
Arrêté du 4 février 1998 relatif à la sélection d'entrée dans les écoles de cadres de sages-femmes (Journal officiel du 18 février 1998) |
SP 2 24 420 |
Arrêté du 4 février 1998 relatif au chiffre de la population à prendre en considération dans certaines communes pour la création d'officines de pharmacie par application des dispositions de l'article L. 571 du code de la santé publique (Journal officiel du 18 février 1998) |
SP 4 42 466 |
Arrêté du 5 février 1998 modifiant l'arrêté du 26 février 1992 modifié relatif à l'attribution d'une indemnité de fonctions aux membres de la commission instituée par l'article 47 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social (Journal officiel du 19 février 1998) |
SP 4 47 471 |
Arrêté du 5 février 1998 modifiant l'arrêté du 3 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux caractéristiques des produits sanguins labiles pris en application de l'article L. 666-8 du code de la santé publique (Journal officiel du 18 février 1998) |
SS 7 0 481 |
Arrêté du 6 février 1998 approuvant la fusion-absorption d'institutions de retraite supplémentaire (Journal officiel du 17 février 1998) |
AG 2 22 407 |
Arrêtés du 9 février 1998 portant inscription à des tableaux d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 19 février 1998) |
SP 1 143 419 |
Arrêté du 9 février 1998 fixant la liste des personnes autorisées à exercer la profession de sage-femme au titre de l'année 1996 en application de l'article L. 356 (2°) du code de la santé publique (Journal officiel du 18 février 1998) |
SS 2 224 479 |
Arrêté du 9 février 1998 portant modification de l'arrêté du 20 juillet 1995 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 22 février 1998) |
SP 3 335 465 |
Arrêté du 10 février 1998 abrogeant l'arrêté du 29 octobre 1980 relatif aux conditions de nomination dans certains emplois des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique (Journal officiel du 21 février 1998) |
SP 4 42 467 |
Arrêté du 10 février 1998 fixant le contenu du rapport annuel d'activités des établissements ou laboratoires autorisés à pratiquer des activités de cytogénétique et de biologie en vue d'établir un diagnostic prénatal (Journal officiel du 18 février 1998) |
SP 4 436 469 |
Arrêté du 10 février 1998 portant désignation d'organismes habilités à procéder aux contrôles de sources de rayonnement ionisants dans les établissements où sont exercés la médecine ou l'art dentaire en application de l'article 64 du décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 modifié relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants (Journal officiel du 19 février 1998) |
SP 4 443 470 |
Arrêté du 10 février 1998 fixant le contenu du rapport annuel d'activités des établissements ou laboratoires autorisés à pratiquer des activités d'assistance médicale à la procréation (Journal officiel du 19 février 1998) |
SS 1 12 473 |
Arrêté du 10 février 1998 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (Journal officiel du 19 février 1998) |
SS 1 136 474 |
Arrêté du 10 février 1998 relatif au budget du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1998 (Journal officiel du 21 février 1998) |
AG 8 0 415 |
Arrêté du 11 février 1998 portant création d'un traitement automatisé relatif à la réalisation de l'enquête complémentaire à l'enquête Emploi 1998 sur les conditions de travail (Journal officiel du 21 février 1998) |
SP 1 12 416 |
Arrêté du 11 février 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales et l'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales (Journal officiel du 19 février 1998) |
SS 2 224 480 |
Arrêté du 11 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 18 février 1998) |
AG 2 24 412 |
Arrêté du 12 février 1998 modifiant l'arrêté du 26 septembre 1996 portant création d'une commission administrative paritaire commune compétente à l'égard des corps des secrétaires administratifs des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales et des chefs de contrôle de l'action sanitaire et sociale (Journal officiel du 20 février 1998) |
AG 2 23 409 |
Arrêté du 13 février 1998 modifiant un précédent arrêté portant intégration (administration centrale) (Journal officiel du 21 février 1998) |
AG 2 23 410 |
Arrêté du 13 février 1998 portant admission à la retraite (administration centrale) (Journal officiel du 21 février 1998) |
AG 2 23 411 |
Arrêté du 13 février 1998 portant radiation (administration centrale) (Journal officiel du 21 février 1998) |
AM 3 0 485 |
Arrêté du 13 février 1998 portant intégration (administration centrale) (Journal officiel du 21 février 1998) |
SP 4 434 468 |
Décret n° 98-88 du 18 février 1998 autorisant l'accès aux données relatives au décès des personnes inscrites au répertoire national d'identification des personnes physiques dans le cadre des recherches dans le domaine de la santé (Journal officiel du 20 février 1998) |
SS 1 139 475 |
Décret n° 98-92 du 18 février 1998 modifiant le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 relatif au répertoire national d'identification des personnes physiques et instituant des délais de transmission d'informations d'état civil (Journal officiel du 20 février 1998) |
AM 2 0 483 |
Arrêté du 19 février 1998 nomination au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics (Journal officiel du 21 février 1998) |
AG 1 13 406 |
Arrêté du 20 février 1998 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre (Journal officiel du 21 février 1998) |
SS 1 143 476 |
Avis relatif à une délibération du conseil d'administration de l'instance de gestion du régime local d'assurance maladie des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (Journal officiel du 21 février 1998) |
AG 2 22 408 |
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales (année 1998) (Journal officiel du 17 février 1998) |
SP 3 323 422 |
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds (Journal officiel du 18 février 1998) |