BULLETIN OFFICIEL N°98-08

SOMMAIRE CHRONOLOGIQUE

30 mai 1997

SP 3 334
424
Arrêté du 30 mai 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)

1er juillet 1997

SP 3 334
425
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
426
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
427
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
428
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
429
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
430
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
431
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
432
Arrêté du 1er juillet 1997 portant réintégration dans le corps des praticiens hospitaliers et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
433
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant mutation et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
434
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
435
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers et dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
436
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant renouvellement dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
437
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
438
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant intégration dans le corps des praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
439
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers à temps plein et dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
440
Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers à temps plein (Journal officiel du 22 février 1998)

15 juillet 1997

SP 3 334
441
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
442
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
443
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant réintégration dans le corps des praticiens hospitaliers et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
444
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant mutation et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
445
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
446
Arrêtés du 15 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers et dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)

23 juillet 1997

SP 3 334
447
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
448
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant nomination dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
449
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
450
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant mutation et nomination dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
451
Arrêtés du 23 juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
452
Arrêté du 23 juillet 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier et dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)

1er septembre 1997

SP 3 334
453
Arrêté du 1er septembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier (Journal officiel du 22 février 1998)

16 septembre 1997

SP 3 334
454
Arrêté du 16 septembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier (Journal officiel du 22 février 1998)

29 septembre 1997

SP 3 334
455
Arrêté du 29 septembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier (mutation) (Journal officiel du 22 février 1998)

24 octobre 1997

SP 3 334
456
Arrêté du 24 octobre 1997 portant nomination dans les fonctions de praticien hospitalier associé (Journal officiel du 22 février 1998)
SP 3 334
457
Arrêtés du 24 octobre 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers (Journal officiel du 22 février 1998)

6 novembre 1997

SP 3 334
458
Arrêtés du 6 novembre 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers à temps plein (Journal officiel du 22 février 1998)

7 novembre 1997

SP 3 334
459
Arrêtés du 7 novembre 1997 portant nomination dans les fonctions de chef de service ou de département à temps partiel (Journal officiel du 21 février 1998)

21 novembre 1997

SP 3 334
460
Arrêté du 21 novembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier à temps plein (Journal officiel du 22 février 1998)

28 novembre 1997

AS 2 23
472
Arrêté du 28 novembre 1997 portant application au ministère de l'emploi et de la solidarité du système général de rétribution des agents de l'Etat ou des personnels non fonctionnaires assurant à titre d'occupation accessoire soit une tâche d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys d'examens ou de concours, conformément au décret n° 56-585 du 12 juin 1956 modifié (Journal officiel du 17 février 1998)

15 décembre 1997

SP 3 334
461
Arrêté du 15 décembre 1997 portant nomination d'un praticien hospitalier (Journal officiel du 22 février 1998)

5 janvier 1998

PM 4 43
482
Avis du 5 janvier 1998 du Haut Conseil de la population et de la famille sur le cahier des missions et des charges de France 2 et France 3

13 janvier 1998

SP 3 334
462
Arrêté du 13 janvier 1998 portant nomination d'un praticien hospitalier dans les fonctions de chef de service (Journal officiel du 22 février 1998)

27 janvier 1998

AG 6 0
413
Arrêté du 27 janvier 1998 portant nomination des membres de la commission administrative des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
SP 2 264
421
Décisions du 27 janvier 1998 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (Journal officiel du 22 février 1998)

28 janvier 1998

SS 2 223
477
Arrêté du 28 janvier 1998 modifiant le titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription d'appareils électroniques correcteurs de surdité (Journal officiel du 21 février 1998)

29 janvier 1998

SS 2 223
478
Arrêté du 29 janvier 1998 complétant et modifiant le chapitre 4 du titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription de stimulateurs cardiaques (Journal officiel du 18 février 1998)

30 janvier 1998

AG 6 0
414
Arrêté du 30 janvier 1998 fixant le montant de la dotation globale de l'Etablissement français des greffes pour l'exercice budgétaire 1998 (Journal officiel du 18 février 1998)
SP 3 334
463
Arrêté du 30 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1996 relatif aux concours de recrutement de pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (Journal officiel du 18 février 1998)

2 février 1998

SP 3 331
423
Arrêté du 2 février 1998 relatif à la composition nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction

3 février 1998

SP 3 334
464
Arrêté du 3 février 1998 portant abrogation de l'arrêté du 29 novembre 1993 modifié relatif aux disciplines et spécialités pour lesquelles peuvent être recrutés des praticiens des hôpitaux à temps partiel dans les centres hospitaliers et universitaires (Journal officiel du 19 février 1998)
AM 3 0
484
Arrêté du 3 février 1998 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 modifié relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 (Journal officiel du 20 février 1998)

4 février 1998

SP 1 143
417
Arrêté du 4 février 1998 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1970 modifié relatif aux certificats d'aptitude aux fonctions de sage-femme monitrice et de sage-femme surveillante (Journal officiel du 18 février 1998)
SP 1 143
418
Arrêté du 4 février 1998 relatif à la sélection d'entrée dans les écoles de cadres de sages-femmes (Journal officiel du 18 février 1998)
SP 2 24
420
Arrêté du 4 février 1998 relatif au chiffre de la population à prendre en considération dans certaines communes pour la création d'officines de pharmacie par application des dispositions de l'article L. 571 du code de la santé publique (Journal officiel du 18 février 1998)

5 février 1998

SP 4 42
466
Arrêté du 5 février 1998 modifiant l'arrêté du 26 février 1992 modifié relatif à l'attribution d'une indemnité de fonctions aux membres de la commission instituée par l'article 47 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social (Journal officiel du 19 février 1998)
SP 4 47
471
Arrêté du 5 février 1998 modifiant l'arrêté du 3 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux caractéristiques des produits sanguins labiles pris en application de l'article L. 666-8 du code de la santé publique (Journal officiel du 18 février 1998)

6 février 1998

SS 7 0
481
Arrêté du 6 février 1998 approuvant la fusion-absorption d'institutions de retraite supplémentaire (Journal officiel du 17 février 1998)

9 février 1998

AG 2 22
407
Arrêtés du 9 février 1998 portant inscription à des tableaux d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales) (Journal officiel du 19 février 1998)
SP 1 143
419
Arrêté du 9 février 1998 fixant la liste des personnes autorisées à exercer la profession de sage-femme au titre de l'année 1996 en application de l'article L. 356 (2°) du code de la santé publique (Journal officiel du 18 février 1998)
SS 2 224
479
Arrêté du 9 février 1998 portant modification de l'arrêté du 20 juillet 1995 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 22 février 1998)

10 février 1998

SP 3 335
465
Arrêté du 10 février 1998 abrogeant l'arrêté du 29 octobre 1980 relatif aux conditions de nomination dans certains emplois des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique (Journal officiel du 21 février 1998)
SP 4 42
467
Arrêté du 10 février 1998 fixant le contenu du rapport annuel d'activités des établissements ou laboratoires autorisés à pratiquer des activités de cytogénétique et de biologie en vue d'établir un diagnostic prénatal (Journal officiel du 18 février 1998)
SP 4 436
469
Arrêté du 10 février 1998 portant désignation d'organismes habilités à procéder aux contrôles de sources de rayonnement ionisants dans les établissements où sont exercés la médecine ou l'art dentaire en application de l'article 64 du décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 modifié relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants (Journal officiel du 19 février 1998)
SP 4 443
470
Arrêté du 10 février 1998 fixant le contenu du rapport annuel d'activités des établissements ou laboratoires autorisés à pratiquer des activités d'assistance médicale à la procréation (Journal officiel du 19 février 1998)
SS 1 12
473
Arrêté du 10 février 1998 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (Journal officiel du 19 février 1998)
SS 1 136
474
Arrêté du 10 février 1998 relatif au budget du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1998 (Journal officiel du 21 février 1998)

11 février 1998

AG 8 0
415
Arrêté du 11 février 1998 portant création d'un traitement automatisé relatif à la réalisation de l'enquête complémentaire à l'enquête Emploi 1998 sur les conditions de travail (Journal officiel du 21 février 1998)
SP 1 12
416
Arrêté du 11 février 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales et l'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales (Journal officiel du 19 février 1998)
SS 2 224
480
Arrêté du 11 février 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 18 février 1998)

12 février 1998

AG 2 24
412
Arrêté du 12 février 1998 modifiant l'arrêté du 26 septembre 1996 portant création d'une commission administrative paritaire commune compétente à l'égard des corps des secrétaires administratifs des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales et des chefs de contrôle de l'action sanitaire et sociale (Journal officiel du 20 février 1998)

13 février 1998

AG 2 23
409
Arrêté du 13 février 1998 modifiant un précédent arrêté portant intégration (administration centrale) (Journal officiel du 21 février 1998)
AG 2 23
410
Arrêté du 13 février 1998 portant admission à la retraite (administration centrale) (Journal officiel du 21 février 1998)
AG 2 23
411
Arrêté du 13 février 1998 portant radiation (administration centrale) (Journal officiel du 21 février 1998)
AM 3 0
485
Arrêté du 13 février 1998 portant intégration (administration centrale) (Journal officiel du 21 février 1998)

18 février 1998

SP 4 434
468
Décret n° 98-88 du 18 février 1998 autorisant l'accès aux données relatives au décès des personnes inscrites au répertoire national d'identification des personnes physiques dans le cadre des recherches dans le domaine de la santé (Journal officiel du 20 février 1998)
SS 1 139
475
Décret n° 98-92 du 18 février 1998 modifiant le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 relatif au répertoire national d'identification des personnes physiques et instituant des délais de transmission d'informations d'état civil (Journal officiel du 20 février 1998)

19 février 1998

AM 2 0
483
Arrêté du 19 février 1998 nomination au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics (Journal officiel du 21 février 1998)

20 février 1998

AG 1 13
406
Arrêté du 20 février 1998 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre (Journal officiel du 21 février 1998)

Textes non datés

SS 1 143
476
Avis relatif à une délibération du conseil d'administration de l'instance de gestion du régime local d'assurance maladie des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (Journal officiel du 21 février 1998)
AG 2 22
408
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales (année 1998) (Journal officiel du 17 février 1998)
SP 3 323
422
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds (Journal officiel du 18 février 1998)