Bulletin Officiel n°98/12

Arrêté du 10 mars 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

SP 4 42
750

NOR : MESP9820934A

(Journal officiel du 21 mars 1998)

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 mars 1998, M. le docteur Chevalier (Pierre) est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité en qualité de représentant du ministre chargé de la santé, en remplacement de M. le docteur Julien (Henri), et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.