Bulletin Officiel n°98/13 Liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, valable pour l'année 1998 (art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale et arrêté du 26 septembre 1983 modifié)

NOR : MESS9821128K

(Journal officiel du 28 mars 1998)


Abréviations utilisées

AVA = Directeur adjoint.
DA
AVA = Caisse d'assurance vieillesse des artisans.
La liste d'aptitude pour 1998 aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, publiée au Journal officiel de la République française du 27 janvier 1998, est complétée ainsi qu'il suit :

PREMIERE SECTION
Classe B
Tableau B

M. Naudon (Jean-Philippe), DA, AVA de Bordeaux.