| SS 2 222 959 |
NOR : MESS9821196A
(Journal officiel du 4 avril 1998)
La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'agriculture et de la pêche et le secrétaire d'Etat à la santé,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu l'arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux ;
Vu l'avis du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés,
Arrêtent :
Art. 1er. - Les dispositions de la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales) sont modifiées comme suit :
I. - A l'article 2 (Lettres-clés et coefficients), 1 (Lettre-clé), ajouter après l'inscription relative aux lettres clés « K ou KC », l'inscription suivante :
« Actes de chirurgie et de spécialités pratiqués par le médecin spécialiste (1) KCC
II. - A l'article 11 (Actes multiples au cours de la même séance), ajouter dans le titre de la rubrique B la lettre-clé « KCC » après la lettre clé « KC ».
III. - A l'article 14 (Actes effectués la nuit ou le dimanche), ajouter dans l'énumération des lettres-clés la lettre-clé « KCC » après la lettre-clé « KC ».
IV. - A l'article 19 (Assistance du praticien traitant à une intervention chirurgicale), remplacer les termes « KC 50 et KC 79 inclus » par « KC ou KCC 50 et KC ou KCC 79 inclus » et « KC 80 » par « KC ou KCC 80 ».
V. - A l'article 20 (Honoraires de surveillance médicale dans les cliniques ouvertes des établissements publics et dans les établissements privés), remplacer les termes « actes en K ou en KC » par les termes « actes en K, KC ou KCC ».
Art. 2. - Les dispositions de la deuxième partie (Actes n'utilisant pas les radiations ionisantes), titres Ier à XII inclus, sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Titre Ier
« ACTES DE TRAITEMENT DES LÉSIONS TRAUMATIQUES
« Chapitre Ier
« Fractures
Les cotations comprennent la réalisation de l'immobilisation ou de l'appareillage postopératoire éventuel.
Des clichés radiographiques pris avant et après le traitement doivent être fournis.
« Article 1er
« Traitement orthopédique y compris l'immobilisation
d'une fracture fermée simple ne nécessitant pas de réduction
Main, poignet, avant-bras, clavicule, pied, cou-de-pied
10 KC
Coude, bras, épaule, genou, jambe
20 KC
Rachis, hanche, cuisse
30 KC
« Article 2
« Traitement orthopédique complet, quelle qu'en soit la technique, d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec anesthésie ou une extension continue
« 1. Membre supérieur
Main, styloïdes radiale ou cubitale
20KC
Un os de l'avant-bras : extrémité inférieure (avec ou sans fracture associée de l'autre styloïde), diaphyse ou extrémité supérieure.
40KC
Fracture des deux os de l'avant-bras, ou fracture de l'un et luxation de l'autre
60KC
Humérus
40KC
Clavicule
20KC
« 2. Membre inférieur
Avant-pied, tarse antérieur
20KC
Astragale-calcanéum
30KC
Une malléole
20KC
Deux malléoles
50KC
Jambe
50KC
Fémur
80KC30
« 3. Cou. - Tronc
Rachis
50KC
Fractures articulaires de la hanche
40KC
Fractures à grand déplacement du cotyle ou du bassin avec réduction sous anesthésie générale
50KC
Autres fractures du bassin
20KC
« Article 3
« Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente,
avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu'en soit la technique
« 1. Membre supérieur
Une phalange ou un métacarpien
30KCC
Deux phalanges ou deux métacarpiens
40KCC
Trois phalanges ou trois métacarpiens
50KCC
Scaphoïde-radius
60KCC
Autres os du carpe - cubitus
50KCC
Lésion traumatique des deux os de l'avant-bras
100KCC30
Humérus :
Fracture parcellaire extra-articulaire
40KCC
Diaphyse, extrémité supérieure ou supracondylienne
80KCC30
Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure :
Unifragmentaire
100KCC35
Multifragmentaire
120KCC35
Clavicule :
Avec plaque
40KCC
Autres techniques
20KCC
Omoplate
50KCC
« 2. Membre inférieur
Phalange
10KCC
Avant-pied, tarse antérieur, une malléole
50KCC
Astragale, calcanéum, fracture bimalléolaire, tibia ou tibia et péroné
80KCC35
Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure du tibia :
Unifragmentaire
80KCC35
Multifragmentaire
100KCC35
Rotule
50KCC
Fémur :
Fracture parcellaire extra-articulaire
80KCC60
Diaphyse
120KCC60
Fracture de l'extrémité supérieure uni ou multifragmentaire
150KCC60
Fracture de l'extrémité inférieure :
Unifragmentaire
150KCC60
Multifragmentaire
180KCC60
Bassin :
Fractures parcellaires
40KCC
Fractures du rebord cotyloïdien
120KCC50
Fractures transcotyloïdiennes :
Un pilier
150KCC60
Deux piliers avec deux voies d'abord différentes
220KCC95
« Article 4
« Traitement sanglant d'une fracture ouverte récente
1. Parage de la plaie + traitement orthopédique : KCC = 20 % en plus du KC correspondant à la même fracture fermée traitée orthopédiquement.
2. Parage de la plaie + ostéosynthèse : KCC = 20 % en plus du KC correspondant à la même fracture fermée traitée par voie sanglante.
(KCC : voir article 3 avec 50 % de supplément, quelle que soit la fracture.)
« Article 5
« Traitement sanglant des pseudarthroses, ou des cals vicieux
nécessitant ostéotomie avec interruption de la continuité osseuse
(Voir article 3 avec 50 % de supplément, quelle que soit la fracture.)
« Article 6
« Répétition d'un plâtre ou d'un appareil d'immobilisation
(Voir titre II, chapitre IV)
« Chapitre II
« Luxations
Des clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.
« Article 1er
« Réduction et contention d'une luxation récente
par méthode non sanglante
Main, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou, disjonction sacro-iliaque ou pubienne
15KC
Hanche
40KC
Rachis
60KC
« Article 2
« Réduction et contention d'une luxation récente
par méthode sanglante
Doigts autres que le pouce
30KCC
Orteils
15KCC
Pouce, clavicule
60KCC
Carpe, poignet, cou-de-pied
60KCC30
Coude, épaule, rotule, genou
80KCC30
Hanche
100KCC40
Bassin (disjonction pubienne)
80KCC30
« Article 3
« Réduction et contention d'une luxation ancienne
par la méthode sanglante
KCC : voir chiffres de l'article 2 et leur ajouter 50 % pour coude, épaule, cou-de-pied, genou, hanche.
« Article 4
« Traitement sanglant d'une luxation récidivante,
quelle qu'en soit la technique
Epaule
100KCC40
Rotule
80KCC30
Autres articulations
60KCC
« Article 5
« Lésion associant la luxation et la fracture d'une épiphyse
Seule est remboursée l'intervention dont le coefficient est le plus élevé ; exceptionnellement, si la fracture comporte une ostéosynthèse, cette seconde intervention est remboursée en plus avec un abattement de 50 %.
« Article 6
« Luxation ouverte
Le coefficient applicable est celui indiqué à l'article 2 ; il est majoré de 20 % si les lésions des parties molles n'atteignent pas les tendons, les troncs nerveux, ni les artères principales des membres ; si la réparation des lésions comporte une suture tendineuse ou nerveuse, la ligature ou la reconstitution du tronc artériel principal d'un membre, les coefficients correspondants s'ajoutent à celui de la luxation, sous réserve des dispositions de l'article 11, paragraphe B.
« Chapitre III
« Plaies récentes ou anciennes
Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles
5KC
Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles, profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse
20KC
Le traitement d'une plaie vaste ou complexe des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligatures de gros vaisseaux, des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux, est coté de la façon suivante :
Pour la régularisation, épluchage et suture éventuelle des plans superficiels
40KCC
Pour les actes chirurgicaux nécessités par le traitement des lésions des viscères, des artères ou des nerfs, voir les chapitres appropriés.
Evacuation chirurgicale et drainage des épanchements séro-hématiques des membres avec décollement cutané étendu
40KCC
Nettoyage ou pansement d'une brûlure :
Surface au-dessous de 10 cm²
8KC
Surface inférieure à 10 % de la surface du corps
15KC
Surface entre 10 et 20 %
40KCC
Surface supérieure à 20 %
60KCC30
Nota. - En cas de brûlures multiples, il convient de considérer les surfaces additionnées. Ces chiffres sont à majorer de 50 % s'il s'agit de plaies ou brûlures de la face ou des mains.
Extraction de corps étrangers profonds des parties molles
20KC
« Titre II
« ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GÉNÉRAL
(Les cotations comprennent le pansement,
l'immobilisation ou l'appareillage postopératoire éventuel)
« Chapitre Ier
« Peau et tissu cellulaire sous-cutané
Injection sous-cutanée, intradermique
I
Traitement par acupuncture comportant l'ensemble des recherches diagnostiques et la thérapeutique par application d'aiguilles et/ou de tout autre procédé de stimulation des points d'acupuncture :
Par séance :
Pour les trois premières
6
Pour les suivantes, dans un délai de six mois à compter du début du traitement et quelle que soit l'affection traitée
5
Traitement d'hyposensibilisation spécifique comportant injection d'un ou plusieurs allergènes par séries d'un maximum de 20 séances éventuellement renouvelables, par séance
3
Désensibilisation par scarification dans les allergies polliniques
4
Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en scarification ou par tests épicutanés, avec compte rendu (maximum 3 séances)
10
Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en injections intradermiques, avec compte rendu (maximum 3 séances)
15
L'emploi dans une même séance des deux méthodes de tests ci-dessus ne peut donner lieu au cumul de leur cotation.
Inclusion ou implant de pastilles d'hormones amniotiques ou placentaires sous la peau
5
Les mêmes implants sous une muqueuse
20
Prélèvement simple de peau ou de muqueuse pour examen histologique
5
Prélèvement de peau suivi de suture pour examen histologique
7
Si ce dernier prélèvement est effectué sur les parties découvertes de la tête, du cou ou des mains
10
Suture secondaire d'une plaie après avivement
10KC
Greffe dermo-épidermique sur une surface de :
Au-dessous de 10 cm²
15KC
De 10 cm² à 50 cm²
30KCC
De 50 cm² à 200 cm²
50KCC30
Au-dessus de 200 cm², par multiple de 200 cm², en supplément
20KCC10
Excision d'une cicatrice vicieuse suivie de suture
20KC
Excision des hygromas
15KC
Excision d'un anthrax
10KC
Ponction d'abcès ou de ganglion
3
Incision ou drainage d'une collection isolée ou associée superficielle peu volumineuse avec ou sans anesthésie
5KC
Incision d'une collection volumineuse de toute cause sous anesthésie générale
20KCC
Greffes libres de peau totale (y compris le recouvrement de la partie donneuse, quelle que soit la surface)
60KCC30
Plastie par lambeau(x) cutané(s), par rotation ou par glissement, y compris le recouvrement de la région donneuse
61KC 30
(Le simple décollement des berges de la plaie ne constitue pas un lambeau de glissement)
Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps
150KCC
Premier temps
150KCC30
Les autres
150KCC25
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré éventuel), quelle que soit la surface
100KCC
Premier temps
150KCC30
Les autres
150KCC25
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire (avec maximum KCC 200)
40KCC
Premier temps
150KCC30
Les autres
150KCC25
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z
50KC
Ablation d'une tumeur cutanée, suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe
50KC
Nota. - Pour la chirurgie plastique des téguments, de la face, du cou, de la main et des doigts, les chiffres précédents sont à augmenter de 50 % (E). En cas d'autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, cette majoration ne porte que sur le dernier temps.
Mise en place d'une prothèse d'expansion cutanée
60KCC30
Epipooplastie pour comblement d'une vaste perte de substance extra-abdominale, y compris l'autogreffe cutanée éventuellement associée :
Par lambeau de rotation
150KCC90
Par lambeau libre, y compris les anastomoses
200KCC110
Ablation ou destruction de petites tumeurs bénignes épidermiques, par séance, avec entente préalable au-delà de trois séances
5
Ablation ou destruction de tumeurs bénignes cutanées, sous-cutanées ou sous-aponévrotiques, quelle que soit la dimension ou la technique employée
10
Ablation ou destruction de tumeurs bénignes cutanées, sous-cutanées ou sous-aponévrotiques, quelle que soit la dimension ou la technique employée sur les parties découvertes de la tête, du cou et des mains
15
Ablation d'une tumeur nécessitant une anesthésie générale
20KC
Ablation d'angiome ou de lymphangiome sous-cutané
15KC
Ablation d'angiome ou de lymphangiome volumineux
40KCC30
Extirpation d'un anévrisme cirsoïde
80KCC30
Destruction par méthode chirurgicale de verrue(s) vulgaire(s) unique ou multiples (autres que verrues plantaires, unguéales ou planes) :
Une verrue
8
De deux à quatre verrues
10
Par verrue supplémentaire (au-dessus de quatre) détruite au cours de la même séance
1,5
Destruction par méthode chirurgicale de verrues plantaires en une ou plusieurs séances :
Unique
10
Multiple de deux à quatre
15
Au-delà de quatre, par verrue supplémentaire, supplément de 5 avec plafond à 30.
Destruction par méthode chirurgicale de verrues péri-unguéales ou de petites tumeurs sous-unguéales (tumeur glomique, botryomycome) uni ou bilatérale nécessitant l'exérèse partielle de l'ongle :
En une séance
10
En plusieurs séances
20
Destruction de condylomes acuminés, par séance
10
Traitement des dermatoses :
Injection sclérosante pour angiome, cryothérapie, électrocoagulation ou ces traitements combinés, par séance
6
Si l'acte est pratiqué sur les parties découvertes de la tête, du cou ou des mains
8
Infiltration médicamenteuse intra ou sous-lésionnelle, unique ou multiple, pour traitement d'une affection du derme ou de l'épiderme, par séance
5
Exérèse de naevi cellulaires ou tumeurs cutanées malignes :
Moins de 4 cm²
20KC
De 4 à 8 cm²
30KC
Plus de 8 cm²
50KCC
Epilation électrique, la séance de 20 minutes
8E
Exérèse ou destruction en masse d'un lupus ou d'une tuberculose verruqueuse, en une ou plusieurs séances :
Lésion de moins de 4 cm²
10
Lésion de 4 cm² et plus
30
Application de rayons ultraviolets pour affection dermatologique, par séance
2E
Si l'étendue de l'affection nécessite deux ou plusieurs champs par séance, la séance
3,5E
Douche filiforme, par séance
4
Destruction d'un tatouage post-traumatique :
Jusqu'à 8 cm²
10
Au-dessus de 8 cm²
20
Sur la face, augmenter le coefficient donné par la surface de tatouage de
5
Traitement exfoliant de l'épiderme, par séance
10E
Le même traitement avec nettoyage de peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques, par séance
15E
Abrasion des téguments pour lésions cicatricielles au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent, avec un maximum de quatre séances, par séance
15
Traitement par abrasion des téguments de la totalité du visage pour lésions cicatricielles, effectué en une seule séance, sous anesthésie générale
60KC
Meulage des ongles au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent, par séance
10
Traitement chirurgical de l'alopécie du cuir chevelu consécutive à une lésion traumatique, tumorale ou malformative
80KCC30
Traitement des angiomes plans par laser :
Seuls sont pris en charge les traitements réalisés, soit avec un laser à colorant pulsé, soit avec un autre type de laser, s'il est couplé à un hexascan.
Pour tout patient âgé de plus d'un an, il est nécessaire de respecter un délai de trois mois entre chaque passage sur une même surface.
Au-delà de six passages sur la surface totale de l'angiome le traitement est soumis à la formalité de l'entente préalable.
Anesthésie-réanimation, par passage, quelle que soit la surface traitée et la technique
25
Cette cotation couvre l'anesthésie-réanimation pour le traitement, comprenant la cotation de base et la cotation supplémentaire, tel que défini ci-dessous :
Séance test avec clichés photographiques présentés au contrôle médical sur sa demande
20
La cotation du traitement est formée de l'addition d'une cotation de base et d'une cotation supplémentaire qui varie suivant le type de laser utilisé.
Cotation de base :
Pour un passage sur une surface inférieure ou égale à 30 cm²
18
Au-delà de 30 cm², par surface supplémentaire de 10 cm²
6
Cotation supplémentaire :
Pour utilisation d'un laser à colorant pulsé :
Pour un passage sur une surface inférieure ou égale à 30 cm²
20
Au-delà de 30 cm², par surface supplémentaire de 10 cm²
7
Pour utilisation d'un autre type de laser, couplé à un hexascan :
Pour un passage sur une surface inférieure ou égale à 30 cm²
7
Au-delà de 30 cm², par surface supplémentaire de 10 cm²
2,5
« Chapitre II
« Muscles, tendons, synoviales
(à l'exclusion de la main)
Injection intramusculaire
1
Ponction d'abcès froid (avec ou sans injection modificatrice) de grand volume (mal de Pott, coxalgie, etc.)
15
Extirpation d'abcès froid sans lésion osseuse
40KCC
Incision d'un abcès intramusculaire
15KC
Prélèvement d'un greffon tendineux ou aponévrotique
30KCC
Extirpation d'une tumeur musculaire encapsulée
30KCC
Extirpation d'une tumeur musculaire non encapsulée :
Sans envahissement des vaisseaux et des nerfs
60KCC
Avec envahissement des vaisseaux et des nerfs
100KCC30
Avec plastie (voir chapitre Ier).
Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires
40KCC
Réparation primitive d'une lésion tendineuse, y compris le traitement de la plaie superficielle ainsi que le prélèvement éventuel d'un greffon à l'exception d'une plaie vaste ou complexe :
Un seul tendon
30KCC
Deux tendons
45KCC
Trois tendons ou plus
60KCC30
Ténotomie
15KC
Biopsie musculaire
20KC
Exérèse de kystes synoviaux
20KC
Réparation secondaire d'une lésion tendineuse, allongement, raccourcissement ou transplantation, y compris le prélèvement éventuel d'un greffon :
Un seul tendon
60KCC
Deux tendons
90KCC30
Trois tendons et plus
120KCC50
Exérèse totale d'une ou plusieurs gaines synoviales
100KCC35
Cette cotation n'est cumulable ni avec celle de la libération d'un nerf comprimé ni avec celle de la libération du nerf médian dans le cadre du traitement du syndrome du canal carpien figurant au chapitre VI ci-dessous.
« Chapitre III
« Os
Des clichés radiographiques pris avant et après intervention doivent être fournis.
Ponction biopsie osseuse
5
Mise en place d'une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques
5
Ablation d'une exostose, d'un séquestre
30KCC
Ablation de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse: bassin, hanche, fémur, rachis
40KCC
Autres localisations
20KCC
Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsie, abcès central, etc.)
50KCC
Comblement d'une cavité osseuse
80KCC
Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni ostéosynthèse
80KCC30
Ostéotomie ou résection osseuse avec rétablissement de la continuité osseuse ou ostéosynthèse :
Calcanéum
80KCC30
Fémur
150KCC60
Autres os
120KCC60
Ostéotomie uni ou bilatérale du bassin avec interruption de la continuité de la ceinture pelvienne
150KCC60
« Chapitre IV
« Articulations
Les clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.
Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart :
Toutes articulations sauf la hanche
5
Hanche
10
Sinoviorthèse
10
Ponction articulaire au bistouri : toutes articulations
10
Confection ou répétition d'un plâtre ou d'un appareil d'immobilisation :
Au-dessous du coude ou du genou
10KC
Prenant le coude ou le genou
15KC
Plâtre thoraco-brachial, pelvi-pédieux, corset, corset-minerve, bicrural ou bijambier
30KC
Mobilisation sous anesthésie générale
10
Arthroscopie (y compris biopsie[s] et manoeuvre[s] thérapeutique[s] éventuelle[s])
60KC
On entend notamment par manoeuvre(s) thérapeutique(s) éventuelle(s) les résections de replis synoviaux (Plica), l'ablation de corps étrangers, les gestes sur le cartilage (shaving) ou la section d'ailerons rotuliens.
Biopsie intra-articulaire :
Coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou
50KC
Autres articulations
15KC
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions articulaires septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique :
Un ou plusieurs doigts ou orteils
20KCC
Carpe, métacarpe, poignet, coude, tarse, métatarse, tibio-tarsienne
40KCC
Epaule, genou à l'exclusion de la méniscectomie
60KCC
Hanche, bassin
100KCC40
Arthrolyse, synovectomie :
Coude, épaule, genou
80KC30
Hanche
100KC40
Autres articulations à l'exclusion de la main
60KC
Réintervention pour excision tissulaire et nettoyage de prothèse :
Coude, épaule, genou
80KCC30
Hanche
100KCC40
Autres articulations, à l'exclusion de la main
60KCC
Arthroplastie sans interposition de prothèse, quelleque soit la technique :
Coude, épaule, genou
100KCC30
Hanche
120KCC50
Autres articulations, à l'exclusion des doigts et des orteils, résection simple d'une tête radiale ou cubitale
60KCC30
Arthroplastie avec interposition de prothèse, quels que soient la technique et le matériel, y compris les sections musculaires ou tendineuses éventuelles :
Portant sur une surface articulaire :
Epaule
100KCC30
Coude
80KCC30
Poignet
80KCC30
Hanche
150KCC70
Genou
100KCC30
Tibio-tarsienne
80KCC30
Portant sur deux surfaces articulaires :
Epaule
180KCC80
Coude
150KCC70
Poignet
120KCC50
Hanche
220KCC110
Genou
200KCC80
Tibio-tarsienne
120KCC50
Réintervention pour ablation de prothèse articulaire :
Hanche
140KCC60
Autres articulations, à l'exclusion de la main et des orteils
80KCC30
Arthrodèse, quelle que soit la technique :
Coude, épaule, genou, sacro-iliaque
100KCC40
Hanche
180KCC80
Carpe, poignet
60KCC30
De l'interligne tibio-tarsienne, sous-astragalienne, médiotarsienne ou de Lisfranc
80KCC30
Arthrodèse de deux interlignes ou plus
100KCC40
« Chapitre V
« Vaisseaux
« Section 1
« Méthodes de diagnostic
Mesure de la pression veineuse périphérique
4
Mesure de la résistance capillaire
4
Oscillographie
4
Exploration fluoroscopique de la circulation artérielle des membres
8
Epreuve au bleu
6
Piézographie
4
Thermométrie
4
Capillaroscopie
6
Pléthysmographie
8
« Section 2
« Artères et veines
« Article 1er
« Actes de pratique courante
Ponction d'un gros tronc veineux de la tête ou du cou
3
Découverte d'une veine périphérique
10
Ponction artérielle percutanée
5
Injection intra-artérielle
5
Perfusion veineuse aux membres avec ou sans cathéter
5
Perfusion veineuse au cou ou au thorax avec mise en place d'un cathéter à demeure
10
Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang
10
Si cet acte est exécuté à l'occasion d'un acte chirurgical pendant la période couverte par l'honoraire global de l'acte il ne donne pas lieu à cotation.
Transfusion massive supérieure à trois litres de sang (chez l'adulte) en dehors d'un acte opératoire
40
Exsanguino-transfusion (minimum quatre litres chez l'adulte)
80
Implantation d'un système diffuseur dans le système veineux central, y compris l'abord vasculaire, quel que soit le vaisseau choisi
60KC
Ablation d'un système diffuseur implanté dans le système veineux central, quelle que soit la technique
20KC
« Article 2
« Actes de chirurgie
Les coefficients des actes de chirurgie non individualisés ne se cumulent pas avec les actes individualisés de chirurgie artérielle ou de chirurgie veineuse figurant au présent article.
« Actes non individualisés
Distinguer trois catégories de vaisseaux :
1. Vaisseaux principaux des membres ;
2. Vaisseaux principaux du cou, de la face et de la fesse ;
3. Vaisseaux principaux abdomino-pelviens.
Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie péri-artérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité :
1.
30KCC
2.
50KCC30
3.
80KCC40
Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal :
1. Vaisseaux principaux des membres (y compris l'endartériectomie)
150KCC70
3. Ainsi que vaisseaux du cou
250KCC110
Traitement chirurgical des anévrismes artériels ou artério-veineux en dehors de la suture, et sans rétablissement de la continuité artérielle :
1.
80KCC30
2.
100KCC40
3.
150KCC90
Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aiguës des artères ou des veines profondes :
1.
100KCC40
3. Ainsi que vaisseaux du cou
150KCC90
« Actes individualisés de chirurgie artérielle
Mise en place d'un tube aorto-aortique
250KCC110
Mise en place d'un tube aorto-aortique avec réimplantation du tronc coeliaque et/ou de I'artère mésentérique supérieure et/ou des artères rénales
375KCC165
Pontage aorto-biiliaque
375KCC165
Pontage aorto-bifémoral
375KCC165
Pontage axillo uni ou bifémoral
250KCC110
Pontage croisé inter-fémoral
250KCC110
Pontage aorto ou ilio-fémoral
250KCC110
Pontage fémoro-poplité avec prothèse
150KCC70
Pontage fémoro-poplité en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)
190KCC85
Pontage fémoro-jambier avec prothèse
150KCC70
Pontage fémoro-jambier en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)
190KCC90
Pontage séquentiel fémoro-poplité et sous-poplité composite avec prothèse et veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)
190KCC90
Endartériectomie de la bifurcation carotidienne (carotide primitive, carotide interne et/ou externe) avec ou sans patch, avec ou sans shunt
300KCC110
Les interventions endo-vasculaires effectuées avec un amplificateur de brillance numérisé sont inscrites à la quatrième partie de la présente nomenclature (Nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle), titre III (Radiologie interventionnelle), chapitre Ier (Angioplastie) et chapitre II (Actes divers de radiologie vasculaire interventionnelle).
« Actes individualisés de chirurgie veineuse
Crossectomie et éveinage saphène interne étendu éventuellement associés à une crossectomie et/ou à un éveinage saphène externe
80KCC30
Crossectomie saphène interne
30KCC
Crossectomie saphène externe
30KCC
Résection de crosse saphène interne pour récidive, y compris les éventuelles phlébectomies complémentaires
79KCC30
Crossectomie et ligature(s) de veine(s) perforante(s) par voie sous aponévrotique (CHIVA - Cure conservatrice et hémodynamique de l'insuffisance veineuse en ambulatoire)
45KC29
Ligature(s) isolée(s) de veine(s) perforante(s) par voie sous aponévrotique
30KC
Résection isolée d'une veine ou d'un paquet variqueux
30KC
Mise en place d'un filtre dans la veine cave inférieure
80KCC40
Thrombectomie de la veine cave inférieure
150KCC90
Pose isolée de clip sur la veine cave inférieure
80KCC40
« Article 3
« Cancérologie
Chimiothérapie régionale du cancer par perfusions intra-artérielles
80
Chimiothérapie anticancéreuse dans le cadre d'une structure à compétence carcinologique (à l'exception des perfusions par pompes portables ou implantables).
Chaque série de séances de chimiothérapie est soumise à la formalité de l'entente préalable et doit comporter l'établissement d'un protocole adressé au contrôle médical dans le même temps.
Le protocole doit comporter :
1. L'indication de la pathologie motivant la thérapeutique ;
2. Les produits injectés ;
3. La procédure (bolus, semi-continue, continue) ou les procédures envisagées ;
4. Le nombre de séances prévues ;
5. Les modalités de mise en oeuvre de la thérapeutique : injection intraveineuse (l'acte d'injection est compris dans la séance), ou intrathécale, ou intravésicale, ou intrapéritonéale ou intra-artérielle ;
6. Le nom de la structure à compétence carcinologique dans laquelle le traitement est effectué.
Séance de perfusion de substances antimitotiques, quels que soient le ou les produits utilisés :
Perfusion courte (« bolus ») , par séance d'une durée inférieure à six heures
15E
Perfusion semi-continue, par séance d'une durée égale ou supérieure à six heures et inférieure à vingt-quatre heures
20E
Perfusion continue de durée égale ou supérieure à vingt-quatre heures, par séance de vingt-quatre heures
30E
Surveillance intensive dans un établissement à compétence carcinologique, pratiquant la chimiothérapie ambulatoire et/ou la radiothérapie de haute énergie, d'un malade atteint d'une affection maligne et présentant :
Soit un accident aigu (du type aplasie médullaire, choc consécutif à un traitement chimiothérapique et/ou radiothérapique, compression médiastinale, syndrome abdominal aigu iatrogène, dysphagie majeure, etc.), par séance de vingt-quatre heures, pour une période limitée à sept jours, renouvelable sur entente préalable
30
Soit un état précaire prolongé nécessitant des soins constants (antalgiques majeurs, équilibrage du métabolisme, prévention de complications graves, traitement d'une détérioration sévère de l'état nutritionnel), par séance de vingt-quatre heures, pour une période d'un mois, renouvelable sur entente préalable
10
« Section 3
« Système lymphatique
Lymphographie unilatérale
30
Vaisseau lymphatique : injection, découverte, cathétérisme dans un but thérapeutique
20
Exérèse d'un ganglion ou d'une adénopathie
20KCC
Traitement de l'éléphantiasis ou d'un lymphangiome :
Segmentaire
80KCC30
Diffus (y compris éventuellement le recouvrement cutané)
120KCC50
Traitement par la méthode compressive de Van der Molen de l'éléphantiasis ou du lymphoedème d'un membre, primitif ou secondaire à un acte thérapeutique, comprenant la réduction par tuyautage et la réalisation de la contention inamovible d'au moins deux segments de membre (avec maximum de cinq séances, espacées de cinq jours au moins à quinze jours au plus) par séance
10
Pose d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d'au moins deux segments de membre, quelle que soit la technique, avec un maximum de deux par semaine
5
Curage ganglionnaire d'une région inguinale, axillaire, sous-maxillaire, cervicale, sus-claviculaire, mammaire interne :
Unilatéral
60KCC30
Bilatéral en un temps
100KCC50
Cette cotation ne peut s'ajouter à celle de l'acte d'exérèse de la lésion primitive pratiquée dans la même séance.
Grand évidement jugulo-maxillaire, carotidien, sous-maxillaire et sus-claviculaire en un temps
120KCC70
« Chapitre VI
« Nerfs
« 1. Infiltrations percutanées
Ganglion de Gasser
20
Nerf trijumeau (trou ovale ou grand rond), nerf ophtalmique
10
Nerf maxillaire supérieur ou inférieur à la base du crâne
8
Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire, à l'épine de Spix, mentonnier, dans le canal palatin postérieur, etc.)
5
Infiltration du nerf phrénique, splanchnique, hypogastrique du sympathique lombaire, du ganglion stellaire ou du ganglion sympathique cervical supérieur
10
« 2. Interventions
Suture nerveuse primitive
60KCC
Suture nerveuse secondaire
70KCC30
Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autre région)
80KCC30
Greffe nerveuse en un ou deux temps
120KCC60
Libération d'un nerf comprimé
50KCC
Libération du nerf médian dans le cadre du traitement du syndrome du canal carpien, quelle que soit la technique, avec ou sans synovectomie
50KCC
Résection caténaire ou ganglionnaire en général
120KCC60
Sympathectomie dorso-lombaire sus et sous-diaphragmatique
120KCC60
Opération portant sur le nerf splanchnique, le ganglion aortico-rénal ou les nerfs du pédicule rénal
120KCC60
Neurotomie périphérique
40KCC
Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux
150KCC60
« Titre III
« ACTES PORTANT SUR LA TÊTE
« Chapitre Ier
« Crâne et encéphale
« Article 1er
« Investigations neurologiques centrales et périphériques (pour les investigations vasculaires, voir Titre II. - Chapitre V. - Vaisseaux)
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection médicamenteuse, avec ou sans épreuve au manomètre de Queeckenstaett Stockey
8
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec injection de substance de contraste
15
Myélographie gazeuse, encéphalographie totale par voie lombaire
30
Encéphalographie gazeuse fractionnée (diagnostique)
60 30
Ponction ventriculaire (quel que soit le nombre des orifices de trépanation
40
Le même acte chez le nourrisson sans trépanation
15
Ventriculographie (quel que soit le nombre des orifices de trépanation)
60 30
Le même acte chez le nourrisson sans trépanation
20
Electroencéphalogramme, quel que soit le nombre de chaînes de l'appareil, le temps passé, les procédés « d'activation » utilisés avec un minimum de six plumes
30
Electroencéphalogramme pratiqué pour un seul malade intransportable, soit à domicile, soit dans un établissement dépourvu d'appareillage électroencéphalographique (frais de déplacement compris)
70
Electroencéphalogramme de plusieurs malades dans un établissement dépourvu d'appareillage électroencéphalographique, pour chaque malade (frais de déplacement compris)
30
Electroencéphalogramme pendant toute la durée d'une intervention de chirurgie endo-thoracique ou de neuro-chirurgie
70
Examen électrocorticographique
70
Echoencéphalogramme
10
Electrodiagnostic de stimulation :
Examen électrique galvano-faradique quels que soient le ou les territoires examinés
10
Chronaximétrie quels que soient le ou les territoires examinés
18
Ces deux examens ne sont pas cumulables dans la même séance.
Electromyogramme : quels que soient le ou les territoires examinés. Les documents devront être présentés au contrôle médical sur sa demande :
Examen électromyographique par oscilloscopie, phonie ou enregistrement photographique à faible définition
15
Examen électromyographique avec enregistrement photographique à définition normale (enregistrement continu d'au moins trois secondes permettant de discerner sur le document final un signal sinusoïdal de 1000 Hertz) ou recherche de spasmophilie avec épreuve du garrot sous contrôle EMG
30
Examen de stimulo-détection avec réception musculaire et mesures chronologiques
20
Mesures de vitesse de conduction sensitive
20
« Article 2
« Traitement neurochirurgical des affections intra-crâniennes
« 1. Exérèse d'une lésion expansive
Les coefficients de cet article comprennent l'exérèse de la lésion et de ses différents prolongements éventuels, quelle que soit leur localisation.
a) Lésions expansives sustentorielles :
Lésion de la voûte du crâne
120KCC50
Lésion extra-parenchymateuse de la convexité
200KCC130
Lésion intra-parenchymateuse des hémisphères
200KCC110
Lésion des ventricules latéraux
300KCC140
Lésion du troisième ventricule
300KCC140
Lésion de la ligne médiane (commissures et faux)
300KCC140
b) Lésions expansives des régions sellaire et pinéale :
Lésion hypophysaire intrasellaire (voie rhinoseptale)
200KCC110
Lésion hypophysaire à extension suprasellaire (quelle que soit la voie)
250KCC130
Lésion exclusivement suprasellaire (voie sous-frontale)
300KCC150
Lésion expansive de la région pinéale
300KCC150
c) Lésions expansives de la base du crâne :
Lésion de l'étage antérieur
300KCC130
Lésion de l'étage moyen et de la petite aile du sphénoïde
300KCC130
Lésion du clivus et de l'incisure tentorielle
400KCC150
Tumeur postérieure de l'orbite (par voie neurochirurgicale)
250KCC110
d) Lésions expansives sous-tentorielles :
Tumeur des hémisphères cérébelleux
200KCC110
Tumeur du vernis cérébelleux et/ou du quatrième ventricule
250KCC140
Tumeur du tronc cérébral
300KCC140
Tumeur de l'angle ponto-cérébelleux
450KCC180
Tumeur de la tente du cervelet ou du trou occipital
300KCC130
« 2. Lésions infectieuses et parasitaires
Traitement d'un empyème extra-parenchymateux
100KCC40
Ponction d'un abcès intra-parenchymateux
80KCC
Exérèse d'un abcès ou d'une parasitose intra-parenchymateux
200KCC110
« 3. Anévrismes artériels intra-crâniens
Exclusion d'un anévrisme artériel supra-tentoriel par voie neurochirurgicale
300KCC180
Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire par voie neurochirurgicale
300KCC180
Exclusion en un temps de deux (ou plus) anévrismes artériels par voie neurochirurgicale
350KCC215
Ligature de la carotide interne
50KCC
« 4. Anévrismes artério-veineux intra-crâniens
Exérèse des anévrismes artério-veineux méningés
200KCC110
Exérèse des anévrismes artério-veineux corticaux à pédicule unique
200KCC110
Exérèse des anévrismes artério-veineux profonds ou corticaux à pédicules multiples
300KCC180
« 5. Autres lésions vasculaires cérébrales
Evacuation d'un hématome intra-cérébral sustentoriel
120KCC90
Evacuation d'un hématome cérébelleux
200KCC110
Anastomose vasculaire extra-intra-crânienne
200KCC110
Chirurgie réparatrice d'une artère intra-crânienne
150KCC60
« 6. Lésions traumatiques superficielles
Excision d'une plaie du cuir chevelu avec esquillectomie
40KCC30
Traitement d'un scalp simple
30KC
Traitement d'un scalp par lambeau de rotation
80KCC30
Traitement d'une embarrure fermée de la voûte
100KCC35
Traitement d'une embarrure ouverte
120KCC45
Cranioplastie par matériel (prothèse, homo ou autogreffe)
100KCC55
« 7. Lésions traumatiques intra-crâniennes
Evacuation d'un hématome extra-dural
150KCC60
Evacuation d'un hématome sous-dural aigu et/ou traitement d'une contusion cérébrale
120KCC60
Evacuation d'un hématome sous-dural chronique
80KCC35
Traitement d'une plaie cranio-cérébrale
150KCC60
Traitement d'une fistule traumatique du liquide céphalo-rachidien
200KCC110
« 8. Dérivation du liquide céphalo-rachidien
Pose d'un drainage ventriculaire externe
40KCC30
Dérivation ventriculo-atriale ou péritonéale, lombo-péritonéale
120KCC60
Dérivation kysto ou sous duo-péritonéale
120KCC60
Ablation d'une dérivation extra-crânienne
30KCC
Ventriculo-cisternostomie (quelle qu'en soit la technique)
150KCC60
Dérivation interne (Torkildsen, intubation aqueducale)
150KC80
« 9. Malformations cranio-encéphaliques
Traitement des méningo-encéphalocèles
100KCC40
Traitement des craniosténoses
200KCC110
« Article 3
« Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique
« 1. Neurochirurgie stéréotaxique
Repérage suivi d'une ponction ou biopsie stéréotaxique d'une lésion intra-crânienne
250KCC110
Exérèse chirurgicale de lésions intracérébrales sous repérage stéréotaxique pré et per opératoire
300KCC140
Implantation stéréotaxique intra-cérébrale
300KCC110
Chirurgie stéréotaxique d'un mouvement anormal
300KCC110
Exploration stéréotaxique d'une épilepsie
300KCC110
Implantation stéréotaxique d'électrodes ou de tissu vivant
300KCC110
« 2. Neurochirurgie de l'épilepsie
Excision d'une zone épileptogène avec corticographie
200KCC110
Hémisphèrectomie
300KCC130
« 3. Neurochirurgie de la douleur
Thermocoagulation du trijumeau ou du glossopharyngien
100KCC40
Thermocoagulation facettaire, quels que soient le nombre d'étages ou de côtés traités
40KC
Traitement chirurgical d'un conflit artère-nerf intra-crânien
200KCC70
Myélotomie ou cordotomie (percutanée ou ouverte)
150KCC50
Radicellotomie postérieure sélective
200KCC60
Implantation d'une électrode épidurale
40KCC
Implantation d'un stimulateur médullaire
80KCC50
Implantation sous-arachnoïdienne d'un réservoir ou d'une pompe
100KCC50
« Article 4
« Divers
Pose d'un capteur de pression intra-crânienne
40KCC
Volet décompressif ou explorateur
100KCC50
Ablation de volet
80KCC40
Ponction ventriculaire
40KCC
« Chapitre II
« Orbite. - OEil
« Article 1er
« Actes d'exploration clinique
Les cotations de cet article s'appliquent que l'examen ait porté sur un oeil ou sur les deux yeux.
Fluoroscopie
10
Rétinographie en couleurs
10
Angiographie en fluorescence avec clichés en lumière monochromatique verte, rouge et bleue (avec ou sans paires stéréoscopiques)
35
Angiographie en fluorescence au vert d'indocyanine et en lumière infrarouge
40
Fluorophotométrie quantitative du segment antérieur et/ou du segment postérieur
30
Kératométrie et/ou pachymétrie cornéenne
10
Kératesthésie
10
Périmétrie quantitative, manuelle ou automatisée, accompagnée ou remplacée par une campimétrie
15
Courbe d'adaptation à l'obscurité
15
Exploration du sens chromatique
10
Exploration du sens chromatique au test de Farnsworth 100 HUE, assisté par ordinateur, avec graphique et score
15
Electrorétinographie
30
Electro-oculogramme
30
Potentiels évoqués visuels
30
Bilan électrophysiologique oculaire (comportant électrorétinographie, électro-oculogramme et potentiels évoqués visuels)
50
Examen fonctionnel détaillé de la motilité oculaire dans le strabisme et les hétérophories
10
Examen sensorio-moteur dans le strabisme et l'amblyopie
15
Gonioscopie
10
Biomicroscopie du fond de l'oeil avec verre de contact à trois miroirs ou panoramique, associée ou non à une gonioscopie
12
Epreuves de provocation dans le glaucome
20
Tonographie au tonomètre électronique
15
Courbe de tension oculaire nycthémérale (six mesures par 24 heures sans hospitalisation)
15
Echographie simple en mode A
10
Echographie oculaire et orbitaire (en mode B ou en modes A et B)
20
Echobiométrie oculaire avec calcul des différents paramètres et de la puissance du cristallin artificiel
20
Microscopie spéculaire de l'endothélium cornéen et clichés photographiques
15
Première adaptation et/ou changement de lentilles avec pose et surveillance (pendant les six premiers mois) de lentilles optiques correctrices (dans les cas énumérés par le tarif interministériel des prestations sanitaires) :
Pour un oeil
40
Pour les deux yeux
50
Adaptation de lentilles thérapeutiques ou lentilles pansement
25
« Article 2
« Opérations sur les paupières, les sourcils
et la région orbito-faciale
Réfection palpébrale simple pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique
60KCC30
Réfection palpébrale totale en plusieurs plans, quelle que soit la technique, pour lésiontraumatique, tumorale ou neurologique
90KCC30
Chirurgie fonctionnelle du ptôsis et de la lagophtalmie
80KCC35
Intervention chirurgicale sur les bords palpébraux (blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie)
20KCC
Traitement chirurgical du chalazion et/ou des kystes des paupières
15KC
Traitement chirurgical de l'entropion ou ectropion, ou du trichiasis ou du blépharochalasis
40KCC
Ablation chirurgicale du xanthélasma :
Lésion unique
20KC
Lésions multiples
30KC
Sutures des plaies cutanéo-muqueuses des paupières
30KCC
Injection rétro-bulbaire ou latéro-bulbaire, en série
8
Orbitotomie par voie antérieure avec extraction de corps étrangers ou de tumeurs ou de pseudo-tumeurs inflammatoires
80KCC40
Orbitotomie avec trépanation osseuse pour tumeurs ou pseudotumeurs
100KCC40
Ablation d'une tumeur de l'orbite avec intervention intra-crânienne, pour chaque équipe
100KCC110
Enucléation
50KCC
Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse
80KCC30
Exentération de l'orbite
90KCC35
Réfection totale d'une cavité orbitaire avec greffe (muqueuse, dermo-épidermique ou de peau totale)
100KCC40
« Article 3
« Chirurgie de l'appareil lacrymal
Cathétérisme des voies lacrymales avec anesthésie régionale
10
Cathétérisme avec pose d'une sonde bicanaliculo-nasale
40KC
Ablation chirurgicale du sac lacrymal
40KCC
Dacryocystorhinostomie ou lacodacryostomie
100KCC40
Réparation canaliculaire avec ou sans intubation
80KCC35
Pose d'un clou méatique en cas d'atrésie ou de sécheresse oculaire
25KC
« Article 4
« Chirurgie de la conjonctivite et du segment antérieur du globe
Exploration et suture d'une plaie simple de conjonctive
25KC
Ablation ou destruction d'une lésion conjonctivale ou cure de symblépharon :
Suivie d'autoplastie conjonctivale par glissement
25KCC
Suivie de greffe conjonctivale ou de muqueuse buccale
50KCC
Recouvrement conjonctival
20KC
Greffe étendue de conjonctive ou de muqueuse buccale pour brûlure
50KCC
Cryoapplication sur la cornée et cryoapplication sur la conjonctive bulbaire ou palpébrale, par séance (avec entente préalable au-delà de la cinquième séance)
10
Ponction de la chambre antérieure pour prélèvement et/ou injection thérapeutique
15KC
Traitement d'une plaie simple cornéenne ou cornéosclérale, unique ou multiple, sous microscope opératoire
50KCC30
Traitement d'une plaie complexe de la cornée (avec hernie de l'iris ou du vitré) et/ou d'une plaie de la sclérotique (suivie d'indentation et de coagulation) (traitement sous microscope opératoire)
90KCC35
Traitement des gros délabrements post-traumatiques récents de la région orbitaire, intéressant paupières, contenu orbitaire et os
100KCC50
Traitement du ptérygion :
Ablation chirurgicale simple
25KC
Ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive ou de muqueuse buccale
50KCC30
Traitement chirurgical d'herpès cornéen ou d'ulcère infectieux
10KC
Greffe de la cornée
120KCC50
« Article 5
« Chirurgie du segment postérieur du globe
Traitement du décollement de la rétine par indentation et coagulation quelles qu'en soient les techniques :
Limitées à un quadrant
100KCC40
Etendues (de plus d'un quadrant à toute la circonférence)
150KCC50
Vitrectomie postérieure simple
100KCC40
Vitrectomie associée à un tamponnement interne et/ou à une dissection épirétinienne et/ou à une endocoagulation
130KCC50
Section des brides vitréennes antérieures et/ou postérieures par photodisruption au laser
50KC
Ablation d'éponge ou du matériel d'indentation après chirurgie du décollement de la rétine
40KCC
« Article 6
« Photocoagulation du segment postérieur
Les cotations de cet article ne sont pas cumulables entre elles.
Photocoagulation de la périphérie rétinienne en cas de lésions dégénératives, en vue de la prévention du décollement de rétine :
Limitée à un quadrant
40KC
Etendue à plus d'un quadrant, en plusieurs séances, en vue de réaliser un barrage périphérique circonférentiel (avec maximum de quatre séances sauf entente préalable), par séance (y compris la consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit)
50KC
Photocoagulation panrétinienne périphérique en plusieurs séances (avec maximum de six séances sauf entente préalable), par séance (y compris la consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit)
60KC
Photocoagulation de la région maculaire :
Avec laser Argon conventionnel
60KC
Avec laser monochromatique ou laser à colorants
70KC
Photocoagulation des autres lésions de la rétine en une ou plusieurs séances (avec maximum de deux, sauf entente préalable), y compris la consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit, par séance
60KC
« Article 7
« Traitement de la cataracte
Extraction de la cataracte, quelle que soit la technique
100KCC40
Implantation ou explantation ou reposition d'un cristallin artificiel
60KCC40
Cure de hernie de l'iris et/ou du vitré (avec vitrectomie antérieure) avec sutures sous microscope opératoire
60KCC40
Iridotomie, iridectomie ; capsulotomie et/ou membranulectomie ; section des brides et libération de synéchies et/ou d'adhérences dans le segment antérieur :
Par voie chirurgicale classique
40KCC
Par photocoagulation ou photodisruption au laser (y compris les consultations de contrôle post-laser dans le mois qui suit)
40KC
« Article 8
« Ablation des corps étrangers intra-oculaires
Corps étrangers superficiels non transfixiants du segment antérieur
10KC
Corps étrangers inta-oculaires :
Dans le segment antérieur de l'oeil
50KCC30
Dans le segment postérieur de l'oeil
100KCC40
« Article 9
« Traitement du glaucome
Traitement chirurgical du glaucome :
Iridectomie, iridotomie
40KCC
Simple (cyclodialyse, cyclodiathermie)
60KCC30
Intervention fistulisante, quelle qu'en soit la technique, y compris par valve et tubes de drainages
100KCC40
Traitement du glaucome chronique à angle ouvert par photocoagulation ou photodisruption en une ou deux séances, pour une période de six mois (y compris les contrôles de tension dans le mois qui suit le traitement), par séance
60KC
Traitement du glaucome par ultra-sons
60KC
« Article 10
« Opérations sur les muscles de l'oeil
Traitement du strabisme :
Sur un oeil
60KCC30
Sur les deux yeux
90KCC40
Traitement d'une paralysie oculomotrice et/ou chirurgie du nystagmus
90KCC40
« Article 11
« Circonstances particulières motivant une majoration
Les interventions pour glaucosme, cataracte, décollement de rétine ou greffe de cornée portant sur un oeil ayant déjà subi une de ces mêmes interventions ont leur coefficient majoré de 25 %. Ces dispositions ne s'appliquent pas au deuxième alinéa de l'article 7.
Ces mêmes interventions pratiquées chez l'enfant de moins d'un an ont leur coefficient majoré de 25 %.
Interventions chirurgicales simultanées sur la cornée, le cristallin, le vitré et/ou la rétine, y compris les implantations de cristallin et la chirurgie antiglaucomateuse, lorsque trois d'entre elles au moins sont associées
200 KCC/E 80
Chirurgie combinée du glaucome et de la cataracte au cours de la même séance opératoire comportant extraction de la cataracte, implantation cristallinienne, intervention fistulisante
180KCC60
« Article 12
« Orthoptie et rééducation de l'amblyopie
Traitement de l'amblyopie (euthyscopie), par série de vingt séances d'au moins vingt minutes, par séance
5 E
Ce traitement effectué par un médecin doit comprendre :
- réfraction et contrôle de l'acuité visuelle ;
- examen du fond de l'oeil ;
- vérification de la fixation maculaire ;
- illumination rétinienne (pour certains cas d'amblyopie).
Traitement du strabisme avec maximum de vingt séances, sauf accord avec le contrôle médical, par séance d'au moins vingt minutes
5 E
Traitement des hétérophories et insuffisances de convergence, avec maximum de douze séances, sauf accord avec le contrôle médical, par séance d'au moins vingt minutes
4 E
Bilan orthoptique comportant :
1. La détermination subjective de l'acuité visuelle ;
2. La détermination subjective de la fixation ;
3. Le bilan des déséquilibres oculomoteurs extrinsèques ;
Avec établissement d'un compte rendu détaillé à la disposition du médecin-conseil, sur sa demande.
Par séance, d'une durée minimum de trente minutes, avec un maximum de deux séances par an, sauf entente préalable
8
« Chapitre III
« Oreille
« Article 1er
« Investigations
Ces investigations doivent comporter la rédaction d'un compte rendu.
Prise d'un seuil tonal liminaire et éventuellement supraliminaire quelle que soit la technique utilisée : classique, automatique ou les deux simultanément
10
Examen audiométrique tonal et vocal
15
Examen audiométrique spécial de l'enfant
15
Audiométrie tonale liminaire avec étude de l'impédance acoustique et supraliminaire avec étude de la sensation suivant l'axe du temps par audiométrie classique ou automatique, quel que soit le nombre de tests effectués
25
Examen labyrinthique
10
Examen électronystagmographique
30
« Article 2
« Oreille externe
Ablation de bouchon de cérumen ou épidermique uni ou bilatéral
5
Ablation de bouchons épidermiques, sous anesthésie générale
10
Ablation de corps étranger non enclavé du conduit auditif externe
5
Ablation de corps étranger enclavé du conduit auditif externe
10
Ablation de corps étranger nécessitant une opération sanglante
30KCC
Exérèse d'une tumeur osseuse bénigne oblitérante du conduit auditif externe
60KCC
Traitement par curetage d'un othématome important
15KCC
Chirurgie corrective bilatérale des oreilles décollées
60KCC30
Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés
120 KCC/E 40
Résection simple d'une tumeur maligne de l'oreille externe
20KCC
Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe
60KCC
« Article 3
« Oreille moyenne
Paracentèse du tympan unilatérale
10
Ablation d'un polype de l'oreille moyenne
10KC
Injection transtympanique, avec maximum de quatre
10
Drainage permanent transtympanique sous microscopie pour otite séreuse (traitement global)
30
Traitement des otites chroniques par aspiration sous microscope :
La séance (avec maximum de six séances)
10
Mastoïdectomie
80KCC30
Evidement pétro-mastoïdien
120KCC50
Exploration chirurgicale de l'oreille moyenne sous microscope
80KCC30
Myringoplastie simple
80KCC30
Mobilisation de l'étrier
80KCC30
Fenestration, trépanation labyrinthique, platinectomie totale ou partielle reconstitutive
150KCC60
Tympanoplastie (y compris le temps osseux), quelle que soit la technique
150KCC60
Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne
200KCC110
« Article 4
« Nerf facial
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par décompression intrapétreuse
120KCC40
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par greffe intrapétreuse
150KCC60
« Chapitre IV
« Face
« Article 1er
« Nez
Traitement du rhinophyma par décortication
30KCC
Plastie narinaire réparatrice uni ou bilatérale
80KCC/E 30
Traitement chirurgical de la rhinite atrophique unilatérale
60KCC
Traitement de la rhinite atrophique uni ou bilatérale par injection de substance plastique
30
Réduction d'une fracture récente du nez avec l'appareillage
20
Rhinoplastie postraumatique, y compris le traitement de la cloison
100 KCC/E 30
Chirurgie réparatrice de la pyramide nasale avec greffe osseuse ou cartilagineuse, non compris les temps de préparation de lambeaux cutanés
120 KCC/E 50
Ablation d'un corps étranger non enclavé des fosses nasales
5
Ablation d'un corps étranger enclavé des fosses nasales
10
Hémostase nasale pour épistaxis
10
Turbinectomie unilatérale
15KCC
Résection de crête de cloison
15KCC
Résection ou reposition de la cloison à visée réparatrice
60KCC
Traitement d'une synéchie nasale
10
Traitement d'une oblitération choanale membraneuse unilatérale
20KCC
Traitement d'une oblitération choanale osseuse
100KCC30
Traitement d'un hématome ou abcès de la cloison
10KC
Traitement d'une polypose nasale unilatérale en une ou plusieurs séances (y compris les récidives dans les trois mois)
15
Fermeture autoplastique d'une communication bucco-nasale ou bucco-sinusale
70KCC30
« Article 2
« Sinus
Ponction isolée du sinus maxillaire
10
Lavage de sinus par ponction ou par la méthode de Proëtz avec maximum de dix séances
5
Trépano-ponction du sinus frontal
15
Traitement par drainage permanent et instillations par voie endo-nasale d'une sinusite maxillaire
30
Traitement d'une lésion non maligne du sinus maxillaire, quelle qu'en soit l'origine, par trépanation de la fosse canine
80KCC30
Traitement chirurgical par trépanation externe d'une atteinte infectieuse ou d'une lésion non maligne ethmoïdo-frontale unilatérale
80KCC30
Traitement chirurgical d'un ostéome ethmoïdo-frontal
100KCC40
Traitement d'une pansinusite unilatéraIe, quelle que soit la voie d'abord
120 KCC/E 50
Traitement chirurgical d'une tumeur maligne des sinus
180KCC80
« Article 3
« Traitement de diverses lésions de la face
Traitement chirurgical d'une cellulite ou adénite génienne (incision ou drainage filiforme)
10KC
Exérèse chirurgicale d'une tumeur maligne suivie de réparation quelle que soit la technique
60KCC30
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée, quelle que soit la technique
80KCC30
Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face n'intéressant pas l'orbite, par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement du greffon osseux non compris)
80KCC30
Traitement chirurgical d'une collection suppurée de la face, y compris éventuellement les extractions dentaires
40KCC
Réfection uni ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse, ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire, les maxillaires et la mandibule pour lésion congénitale ou ancienne
150KCC60
« Chapitre V
« Bouche. - Pharynx
(parties molles)
« Article 1er
« Lèvres
Réfection partielle d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme
80KCC30
Réfection totale d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, en un ou plusieurs temps
120KCC
Premier temps
150KCC40
Les autres
150KCC25
Traitement chirurgical de :
Bec de lièvre unilatéral simple
60KCC30
Bec de lièvre total sans division vélopalatine
80KCC40
Division vélopalatine
100KCC40
Bec de lièvre avec division vélopalatine
120KCC50
Retouche de bec-de-lièvre ou de division vélopalatine, six mois au moins après l'opération principale
30KCC
« Article 2
« Langue
Incision d'un abcès de la langue ou du plancher de la bouche par voie buccale
20KCC
Excision et suture d'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié
10KC
Glossectomie partielle correctrice
60KCC
« Article 3
« Plancher de la bouche
Incision d'un abcès ou phlegmon de la base de la langue ou du plancher de la bouche par voie sushyoïdienne
40KCC
Excision par voie buccale d'un kyste du plancher de la bouche
20KC
« Article 4
« Pharynx
Adénoïdectomie, y compris le traitement éventuel des complications
20KCC
Adénoïdectomie plus amygdalectomie chez l'enfant, y compris le traitement éventuel des complications
30KCC
Amygdalectomie totale chez l'adulte (à partir de quinze ans)
40KCC
Traitement des hémorragies amygdaliennes post-opératoires chez l'adulte
20KCC
Electrocoagulation ou cryothérapie des amygdales :
Chaque séance
5
Avec un plafond de
30
Ablation d'un polype choanal
20KC
Incision d'un abcès simple de l'amygdale
10KC
Incision d'un phlegmon péri-amygdalien ou rétro-pharyngien
20KCC
Ouverture par voie cervicale d'un abcès latéro-pharyngien
50KCC
Pharyngotomie
100KCC40
Réparation d'un pharyngostome sans lambeau pédiculé
50KCC
Réparation d'un pharyngostome avec lambeau pédiculé en un ou plusieurs temps (y compris leur préparation)
180KCC80
Pharyngoplastie pour séquelles de fente vélopalatine, quel que soit le procédé
150KCC60
« Article 5
« Glandes salivaires
Injection de substance de contraste dans les glandes salivaires (cliché non compris)
15
Traitement chirurgical par voie buccale d'une lithiase salivaire :
Ablation d'un calcul antérieur par incision muqueuse simple
10KC
Ablation d'un calcul postérieur par dissection complète du canal excréteur
30KCC
Traitement opératoire d'une fistule salivaire cutanée
50KCC
Traitement chirurgical d'une lésion bénigne d'une glande salivaire autre que la parotide
50KCC30
Ablation d'une lésion de la glande parotide :
Sans dissection du nerf facial
80KCC30
Avec dissection du nerf facial
150KCC70
« Article 6
« Traitement de tumeurs diverses
Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire :
D'une lésion intrabuccale de l'oro-pharynx
5
D'une lésion intrabuccale de l'hypo-pharynx ou du cavum
10
Exérèse d'une tumeur bénigne de la bouche
15KC
Ablation par voie endo-buccale de fistules et gros kystes congénitaux
80KCC30
Diathermo-coagulation d'une leucoplasie, d'un lupus ou d'une tumeur bénigne
5
Résection linguale partielle pour tumeur maligne de la partie mobile de la langue
50KCC
Diathermo-coagulation d'une tumeur maligne de la cavité buccale
50KCC
Avec électronécrose du maxillaire
100KCC30
Tumeur maligne de l'oro-pharynx ou du plancher de la bouche :
Résection sans curage ganglionnaire
80KCC30
Résection avec curage ganglionnaire
150KCC50
Résection avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire et résection du maxillaire
180KCC80
Fibrome naso-pharyngien
180KCC80
Pharyngectomie avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire
200KCC100
Ablation d'une glande salivaire autre que la parotide pour tumeur maligne
80KCC35
Parotidectomie totale sans conservation du facial et curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire
180KCC80
« Chapitre VI
« Maxillaires
« Article 1er
« Fractures
Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées - traitement radiculaire non compris
50KC
Traitement orthopédique d'une fracture complète sans déplacement (appareillage compris)
60KC
Traitement orthopédique d'une fracture complète avec déplacement (appareillage compris)
100KC40
Traitement d'une disjonction crânio-faciale (appareillage compris) :
Sans déplacement
80KCC30
Avec déplacement
120KCC50
Traitement d'une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris)
150KCC80
Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des fractures des maxillaires, de l'os malaire ou du zygoma, quelle que soit leur forme anatomique (contention comprise)
100KCC40
Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélèvement des greffons compris), voir : traitement sanglant complet d'une fracture d'un maxillaire, avec supplément de 50 %.
« Article 2
« Lésions infectieuses
Curetage et ablation des séquestres pour ostéite et nécrose des maxillaires circonscrites à la région alvéolaire
10KC
Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaire (radiographie indispensable)
50KCC
« Article 3
« Malformations et tumeurs
Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique
30KC
Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires ayant entraîné un vaste délabrement osseux
80KCC30
Ostéotomie unilatérale du maxillaire inférieur :
Par voie exo-buccale
80KCC30
Par voie endo-buccale
100KCC40
Ostéotomie segmentaire pour prognathie ou rétrognathie supérieure
150KCC60
Ostéotomie totale pour prognathie ou rétrognathie supérieure (greffe osseuse comprise)
200KCC90
Traitement chirurgical de la prognathie ou rétrognathie inférieure par ostéotomie bilatérale :
Par voie exo-buccale
150KCC60
Par voie endo-buccale
200KCC90
Résection par voie endo-buccale d'un segment mandibulaire n'intéressant pas l'os alvéolaire sans interruption de la continuité osseuse
50KCC
Résection d'un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soit le procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise)
120KCC40
Résection totale d'un hémi-maxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire éventuelle non comprise)
120KCC50
Endo-prothèse de reconstitution du maxillaire, de la mandibule
130KCC60
« Article 4
« Articulation temporo-maxillaire
Traitement orthopédique de luxation uni ou bilatérale récente de la mandibule
5KC
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l'articulation temporo-maxillaire, septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique
40KCC
Ménicsectomie unilatérale, résection du condyle
80KCC30
Réduction sanglante de la luxation temporo-maxillaire
80KCC30
Arthroplastie, traitement chirurgical d'une constriction permanente par articulation (endo-prothèse non comprise)
100KCC50
« Article 5
« Orthopédie dento-faciale
La responsabilité de l'assurance maladie est limitée aux traitements commencés avant le seizième anniversaire.
Tout traitement doit concerner les dysmorphoses corrigibles et doit être commencé au plus tard six mois après la date de l'accord sous peine de la caducité de celui-ci.
« 1. Examens
Examens avec prise d'empreinte, diagnostic et durée probable du traitement (les examens spéciaux concourant à l'établissement de ce diagnostic, et notamment radiographie dentaire, radiographie et téléradiographie de la tête sont remboursés en sus)
15
Avec analyse céphalométrique, en supplément
5
« 2. Traitements (entente préalable)
Rééducation de la déglutition et/ou de l'articulation de la parole : voir titre IV, chapitre II, article 2.
Lorsque la rééducation et le traitement sont effectués par le même praticien, la cotation de la rééducation ne peut, en aucun cas, s'ajouter à la cotation globale prévue pour le traitement d'orthopédie dento-faciale.
Traitement des dysmorphoses :
Par période de six mois
90
Avec un plafond de
540
Lorsqu'une phase de traitement est effectuée en denture lactéale ou mixte, elle est limitée à trois semestres. Exceptionnellement, un quatrième semestre peut être accordé après examen conjoint du patient avec le praticien-conseil.
En cas d'interruption provisoire du traitement :
Séance de surveillance (au maximum deux séances par semestre)
5
L'entente préalable est nécessaire pour chaque renouvellement annuel des soins. Cette entente peut porter sur une fraction d'année.
Le contrôle dentaire peut demander des examens qui seront remboursés dans les conditions habituelles.
Contention après traitement orthodontique :
Un avis technique favorable pour la contention ne peut être donné que si le traitement a donné des résultats positifs et dans la mesure où il se justifie techniquement :
Première année
75
Deuxième année
50
Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée
180
Orthopédie des malformations consécutives au bec-de-lièvre total ou à la division palatine :
Forfait annuel, par année
200
En période d'attente
60
Traitement d'orthopédie dento-faciale au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires, pour une période de six mois non renouvelable
90
La demande d'entente préalable doit être accompagnée d'une lettre du praticien qui doit effectuer l'intervention chirurgicale, motivant l'exécution du traitement.
« Chapitre VII
« Dents, gencives
« Section I
« Soins conservateurs
L'anesthésie locale ou régionale par infiltration pratiquée pour des actes de cette sanction ne donne pas lieu à cotation.
« Article 1er
« Obturations dentaires définitives
Dents
permanentes
des enfants
de moins
de 13 ans
1. Cavité simple, traitement global (l'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces)
6 7 (1)
2. Cavité composée, traitement global intéressant deux faces
9 11 (1)
3. Cavité composée, traitement global intéressant trois faces et plus (1)
15 18 (1)
(1) Aux termes de l'arrêté du 30 mai 1997 ces inscriptions seront remplacées à compter du 1er juillet 1998 par les inscriptions ci-dessous :
1. Cavité simple, traitement global (l'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces7 7.
2. Cavité composée, traitement global intéressant deux faces12 12.
3. Cavité composée, traitement global intéressant trois faces et plus15 18.
Les matériaux utilisés pour les actes ci-dessus (1, 2 et 3) doivent être radio-opaques et détectables par des moyens physiques.
4. Soins de la pulpe et des canaux (ces soins ne peuvent être remboursés que si l'obturation a été effectuée à l'aide d'une pâte radio-opaque).
Pulpectomie, pulpectomie coronaire avec obturation de la chambre pulpaire (traitement global)
7 10
Pulpectomie coronaire et radiculaire avec obturation des canaux et soins consécutifs à une gangrène pulpaire (traitement global) :
Groupe incisivo-canin
10 12
Groupe prémolaires
15 19
Groupe molaires
25 30
Lorsque les actes ci-dessus énoncés : 1, 2, 3 et 4 sont effectués sous anesthésie générale, ils doivent faire l'objet d'une demande d'entente préalable.
« Article 2
« Hygiène bucco-dentaire et soins des parodontopathies
Détartrage complet sus et sous-gingival (effectué en deux séances au maximum), par séance
12
Ligature métallique dans les parodontopathies
8
Attelle métallique dans les parodontopathies
40E
Prothèse attelle de contention quel que soit le nombre de dents ou de crochets
70E
« Section II
« Soins chirurgicaux
« Article 1er
« Extractions
Lorsqu'une ou plusieurs extractions dentaires sont effectuées sous anesthésie générale, une demande d'entente préalable est nécessaire.
L'anesthésie locale ou loco-régionale pour les actes de cette section ne donne pas lieu à cotation.
Extraction :
D'une dent permanente
10KC
De chacune des suivantes au cours de la même séance
5KC
Extraction :
D'une dent lactéale, quelle que soit la technique
8KC
De chacune des suivantes au cours de la même séance
4KC
Extraction d'une dent par alvéolectomie
10KC
Lorsque les extractions sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont pour :
Une à douze extractions
25
Treize et au-dessus
30
Pour les actes qui suivent, une radiographie préopératoire est obligatoire :
L'anesthésie générale peut être effectuée sans demande d'entente préalable, lorsque au minimum trois dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe sont extraites au cours d'une même séance :
Extraction des dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe :
La première
40KC
Chacune des suivantes au cours de la même séance
20KC
Lorsque les extractions de dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe, sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont :
Pour une dent
25
Pour deux dents ou plus
40
Germectomie pour une autre dent que la dent de sagesse
20KC
Extraction d'une dent incluse ou enclavée
40KC
Extraction d'une canine incluse
50KC30
Extraction d'une odontoïde ou d'une dent surnuméraire incluse ou enclavée
40KC
Extraction d'une dent en désinclusion non enclavée, dont la couronne est sous-muqueuse
20KC
Extraction d'une dent en désinclusion dont la couronne est sous muqueuse en position palatine ou linguale
50KC30
Extraction d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche et du menton, sinus)
80KC30
Extraction chirurgicale d'une dent permanente incluse, traitement radiculaire éventuel, réimplantation, contention :
D'une dent
100 KC/E 30
De deux dents
150 KC/E 40
« Article 2
« Traitement des lésions osseuses et gingivales
Trépanation du sinus maxillaire, par voie vestibulaire, pour recherche d'une racine dentaire
40KC
Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse
30KC
Régularisation d'une crête alvéolaire avec suture gingivale :
Localisée, et dans une autre séance que celle de l'extraction
5KC
Etendue à la crête d'un hémimaxillaire ou de canine à canine
15KC
Etendue à la totalité de la crête
30KC
Curetage péri-apical avec ou sans résection apicale (radiographie obligatoire, traitement et obturation du canal non compris)
15KC
Exérèse chirurgicale d'un kyste (radiographie obligatoire) :
Kyste de petit volume par voie alvéolaire élargie
15KC
Kyste étendu aux apex de deux dents et nécessitant une trépanation osseuse
30KC
Kyste étendu à un segment important du maxillaire
50KC30
Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions sont comprises, mais non les traitements des canaux.
Pour la cure d'un kyste par marsupialisation, les coefficients sont de 50 % des précédents.
Gingivectomie :
Gingivectomie étendue à un sextant : (de canine à canine, de prémolaire à dent de sagesse)
20E KC
Traitement d'une hémorragie post-opératoire dans une séance autre que celle de l'intervention
10
« Article 3
« Chirurgie préprothétique (prothèse immédiate non comprise) (entente préalable)
Désinsertion musculaire :
1. D'un vestibule supérieur ou inférieur
40KCC
2. Du plancher de la bouche avec section des mylohyoïdiens
60KCC
3. Approfondissement d'un vestibule par greffe cutanée
40KCC
« Section III
« Prothèse dentaire
« Article 1er
« Conditions générales d'attribution
1. Conformément aux dispositions de l'article L. 322-6 du code de la sécurité sociale, les assurés n'ont droit qu'à la prestation d'appareils fonctionnels et thérapeutiques ou nécessaires à l'exercice d'une profession.
2. L'accord préalable de la caisse est nécessaire.
3. En ce qui concerne le traitement prothétique des arcades dentaires, les coefficients prévus s'appliquent aux techniques actuelles de réalisation (empreintes, montage, dents et matériaux) permettant un appareillage conforme aux données acquises de la science.
4. Il n'est pas prévu de limitation pour la durée d'usage des prothèses en raison des modifications éventuelles de la morphologie de la bouche et de l'usure des appareils ou des dents : le renouvellement des prothèses est soumis à l'avis du contrôle médical auquel le ou les appareils à remplacer doivent être présentés, sauf cas de force majeure.
5. La prothèse demandée doit remplacer toutes les dents absentes sur une même arcade, sauf indications particulières.
6. Pour l'attribution d'un appareil de prothèse dentaire adjointe, cinq couples du groupe prémolaires et molaires en antagonisme physiologique dans la position d'occlusion normale doivent exister ou être rétablis par la prothèse de remplacement demandée (les dents de sagesse antagonistes comptant pour un demi couple).
« Article 2
« Prothèse dentaire conjointe
1. Couronne dentaire ajustée ou coulée, entièrement métallique
50
L'accord préalable de la caisse ne peut être donné que si la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation, en l'absence d'affection apicale, s'il existe un antagonisme valable, et sur présentation d'un cliché radiographique après traitement.
Sont en tout état de cause exclues du remboursement les couronnes préfabriquées et les couronnes posées sur les dents temporaires.
2. Dent à tenon ne faisant pas intervenir une technique de coulée
35
L'accord préalable de la caisse ne peut être donné que si la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation, s'il y a eu traitement et obturation radiculaire de la dent, en l'absence d'affection apicale, si la proposition intéresse une dent du groupe incisivo-canin ou du groupe prémolaire, s'il existe un antagonisme valable, et sur présentation d'un cliché radiographique après traitement.
Dépose des prothèses conjointes métalliques pour traitement radiothérapique des tumeurs faciales, obturation provisoire comprise, par élément pilier
18
« Article 3
« Appareils fonctionnels
A droit à un appareil de prothèse tout bénéficiaire présentant :
Soit moins de cinq couples du groupe prémolaires et molaires en antagonisme physiologique dans la position d'occlusion normale (les dents de sagesse antagonistes comptant pour un demi-couple) ;
Soit une édentation du groupe incisivo-canin partielle ou totale.
« Article 4
« Appareils thérapeutiques
Lorsque les conditions d'attribution à titre fonctionnel ne sont pas remplies, l'attribution d'un appareil de prothèse peut être autorisée après avis du contrôle médical, au titre thérapeutique, lorsqu'un état pathologique du sujet, dûment constaté par le médecin, peut être influencé par l'état de la denture.
« Article 5
« Appareils nécessaires à l'exercice de la profession
L'attribution d'un appareil de prothèse pourra être autorisée après avis du contrôle médical, lorsque les dents manquantes sont jugées indispensables à l'exercice normal de la profession habituelle déclarée par l'assuré sur la feuille de prothèse dentaire.
Nota. - En cas d'appareils demandés à titre thérapeutique ou nécessaires à l'exercice de la profession, l'attribution d'un appareil de prothèse immédiate pourra être autorisée, après avis du contrôle médical, sous réserve que les conditions générales d'attribution soient remplies.
« Article 6
« Prothèse dentaire adjointe
Appareillage (appareil compris) :
D'une à trois dents
30
De quatre dents
35
De cinq dents
40
De six dents
45
De sept dents
50
De huit dents
55
De neuf dents
60
De dix dents
65
De onze dents
70
De douze dents
75
De treize dents
80
De quatorze dents
85
Dent prothétique contre plaquée sur plaque base en matière plastique, supplément
10E
Plaque base métallique, supplément
60E
La plaque base métallique n'est acceptée :
- que si elle est justifiée par un articulé anormalement bas interdisant d'une façon absolue la plaque base en matière plastique avec dents contre-plaquées ou massives ;
- que si elle est indispensable à la stabilisation d'une prothèse maxillo-faciale.
Dent prothétique contreplaquée ou massive soudée sur plaque métallique de base, supplément
15E
Réparation de fracture sur la plaque base matière plastique
10
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique :
Premier élément
10
Les suivants, sur le même appareil
5
Dents contreplaquées ou massives, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur un appareil métallique :
Par élément
20
Réparation de fractures de la plaque base métallique, non compris, s'il y a lieu, le remontage des dents sur matière plastique
15
Dents ou crochets remontés sur matière plastique, après réparation de la plaque base métallique :
Par élément
3
Remplacement de facette ou dent à tube
8
« Chapitre VIII
« Prothèse restauratrice maxillo-faciale
Appareillage par obturateur (prothèse dentaire éventuelle non comprise) :
Pour perforation palatine de moins de 1 cm
25
Pour perte de substance du maxillaire ou de la mandibule (par exemple résection chirurgicale, électrocoagulation) :
S'il s'agit d'une prothèse partielle
40
S'il s'agit d'une prothèse complète
80
Pour perte de substance vélopalatine
100
Prothèse à étages pour résection élargie du maxillaire supérieur (prothèse dentaire non comprise)
150
Chapes de recouvrement (support de prothèse vélopalatine), par élément
25
Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé
60E
Appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire du maxillaire ou de la mandibule (résection chirurgicale ou greffe)
130
Appareillage par mobilisateur du maxillaire inférieur (quel que soit le modèle)
80
Appareillage par appui péricrânien
60
Appareillage par appareil guide :
Sur une arcade
40
Sur deux arcades
80
Appareillage de distension des cicatrices vicieuses
80
Appareil porte-radium ou appareil de protection des maxillaires pour radiations ionisantes
80
Appareil de redressement nasal avec point d'appui dento-maxillaire ou péricrânien
140
Moulage facial
20
Prothèse plastique faciale (par exemple, du pavillon de l'oreille ou du nez) ; prise en charge, après entente préalable, suivant devis du praticien traitant.
« Titre IV
« ACTES PORTANT SUR LE COU
« Chapitre Ier
« Tissu cellulaire, muscles
Incision et drainage d'un adénophlegmon cervico-facial
20KCC
Traitement opératoire du torticolis par ténotomie sous-cutanée
15KCC
Suivie de la confection d'un appareil plâtré
40KCC
Scalénotomie
40KCC
Ablation de fistules et gros kystes congénitaux
80KCC30
« Chapitre II
« Larynx
« Article 1er
« Actes de diagnostic et chirurgicaux
Etude isolée de la mobilité pharyngo-laryngée lors de la phonation, quelle que soit la technique utilisée et le nombre d'épreuves effectuées
10
Laryngoscopie directe en suspension, avec biopsie(s) éventuelle(s), sous anesthésie générale
30KCC30
Epluchage du larynx sous laryngoscopie directe en suspension, sous anesthésie générale
50KC 30
Nasofibrolaryngoscopie
15
Supplément pour biopsie(s) éventuelle(s)
5
Panendoscopie des voies aérodigestives supérieures effectuée en salle d'opération, pour le bilan d'une lésion néoplasique, comprenant l'étude du larynx dans ses trois étages, l'étude de la trachée et de l'oesophage jusqu'au cardia et éventuellement l'étude des sinus, avec biopsie(s) éventuelle(s)
60KCC40
Dilatation laryngée, par séance
10
Ouverture d'une collection endo ou périlaryngée par les voies naturelles
20KC
Ablation d'un polype du larynx par les voies naturelles
40KC
Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx ou du larynx
20KC
Traitement chirurgical par voie externe des sténoses laryngo-trachéales et des paralysies laryngées
150KCC60
Thyrotomie
80KCC30
Laryngectomie partielle
100KCC40
Laryngectomie totale ou sus-glottique
180KCC80
Pharyngolaryngectomie avec curage ganglionnaire
250KCC130
Injection de produit opaque pour laryngographie
10
« Article 2
« Rééducation de la voix, du langage et de la parole
Toute série de traitement ainsi que son renouvellement est soumise à la formalité de l'entente préalable. Pour la première série de traitement, le contrôle médical doit disposer soit d'un bilan fonctionnel de la phonation, soit d'un bilan phonétique du langage, soit d'un bilan de la pathologie du langage oral ou écrit, avec examen d'aptitude à l'acquisition du langage oral ou écrit si nécessaire et s'il n'est pas inclus dans les bilans précédents.
Pour les prolongations à partir de la cinquantième séance, le contrôle médical doit disposer soit d'un bilan phonétique du langage, soit d'un bilan fonctionnel de la phonation, soit d'un bilan de la pathologie du langage oral ou écrit :
« 1. Examens avec compte rendu écrit obligatoire
Bilan fonctionnel de la phonation
16
Bilan phonétique du langage
16
Examen d'aptitude à l'acquisition du langage oral ou écrit
16
Bilan de la pathologie du langage oral ou écrit
16
« 2. Rééducation individuelle (entente préalable)
La séance doit avoir une durée minimale de trente minutes, sauf mention particulière.
La première série de trente séances est renouvelable par séries de vingt séances au maximum :
Troubles d'articulation isolés chez des sujets ne présentant pas d'affection neurologique, par séance
5
Troubles de l'articulation liés à des déficiences perceptives, troubles de la phonation liés à des divisions palatines ou à des insuffisances vélaires, par séance
8
Rééducation de la déglutition et/ou de l'articulation de la parole, par séance
8
Apprentissage de la voix oesophagienne , dysarthries neurologiques, rééducation de la pathologie du langage écrit, de la lecture, du calcul, de l'écriture ; rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, par séance
10
Rééducation des retards du langage ou de la parole, y compris l'éducation précoce, rééducation du bégaiement, apprentissage isolé de la lecture labiale en cas de surdité acquise, par séance
12
Rééducation du langage dans les états neurologiques (séance d'une durée de quarante-cinq minutes), rééducation ou conservation du langage et de la parole dans les surdités (séance d'une durée de quarante-cinq minutes), apprentissage précoce de la parole, de la voix, du langage dans les surdités du premier âge, appareillées ou non, par séance
15
« 3. Rééducation nécessitant des techniques de groupe
(entente préalable)
Cette rééducation doit être dispensée à raison d'au moins un praticien pour quatre malades.
Par première série de trente séances d'une durée minimale d'une heure, renouvelable par série de vingt séances au maximum :
« - rééducation du bégaiement, du retard de langage ou de la parole chez l'adulte ou le jeune enfant à partir du quatrième anniversaire ;
« - démutisation chez le jeune enfant atteint de surdité sévère ;
« - rééducation de la pathologie du langage écrit nécessitant des techniques de groupe ;
« - rééducation des dysphonies et apprentissage de la voix oesophagienne nécessitant des techniques de groupe ;
« - rééducation des aphasies ;
« - apprentissage de la lecture labiale dans la surdité de l'enfant et dans la surdité acquise ;
Par séance
5
« Chapitre III
« Corps thyroïde
Hémithyroïdectomie partielle
60KCC30
Hémithyroïdectomie totale
80KCC40
Thyroïdectomie totale
120KCC50
Avec évidement ganglionnaire
150KCC70
Parathyroïdectomie unilatérale
100KCC40
« Chapitre IV
« Trachée. - OEsophage
Intubation trachéale isolée en dehors d'une intervention chirurgicale
10
Intubation trachéo-bronchique sélective pour une intervention chirurgicale endo-thoracique, en supplément
20KC
Trachéotomie, trachéostomie, traitement chirurgical d'une plaie de la trachée
50KCC
OEsophagotomie, oesophagostomie, traitement chirurgical d'une fistule oesophagienne
80KCC30
Résection d'un diverticule cervical de l'oesophage
100KCC30
« Titre V
« ACTES PORTANT SUR LE RACHIS
OU LA MOELLE ÉPINIÈRE
« Article 1er
« Traitement neuro-chirurgical des affections intra-rachidiennes
« 1. Lésions expansives rachidiennes et intra-rachidiennes
Corporectomie vertébrale avec reconstruction
250KCC110
Exérèse d'une lésion expansive épidurale (plus ou moins vertébrale)
150KCC80
Exérèse d'une lésion expansive intra-durale, extra-médullaire
180KCC80
Exérèse d'une lésion intra-médullaire (inférieure ou égale à quatre métamères)
300KCC130
Exérèse d'une lésion intra-médullaire (supérieure à quatre métamères)
450KCC150
Ponction d'un kyste intra-médullaire
150KCC50
Exérèse d'une lésion expansive géante de la queue de cheval
400KCC130
Exérèse d'une lésion expansive en sablier
250KCC110
« 2.Lésions vasculaire de la moelle
Traitement d'une malformation artérioveineuse médullaire
400KCC130
Evacuation d'un hématome intra-rachidien
150KCC60
« 3.Traumatismes vertébro-médullaires
Mise en place d'une traction cervicale (étrier, halo)
50KC
Réduction non sanglante d'une luxation vertébrale
60KC
Ostéosynthèse vertébrale par plaques, tiges ou crochets
150KCC60
« 4.Malformations vertébro-médulaires
Traitement d'une cavité syringomyélique (ponction, drainage)
150KCC60
Traitement d'une malformation de la charnière crânio-cervicale (voie postérieure)
200KCC90
Traitement d'une malformation de la charnière crânio-cervicale (voie transorale)
300KCC130
Traitement d'une myélo-méningocèle (spina bifida)
150KCC90
Traitement des fistules sacrococcygiennes
60KCC
« 5. Lésions disco-vertébrales dégénératives
(quel que soit le nombre d'étages contigus traités)
Hernie discale lombaire (traitement chirurgical)
120KCC60
Hernie discale lombaire (chimionucléolyse percutanée)
40KC
Hernie discale dorsale (voie postérieure ou postéro-latérale
150KCC60
Avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon
50KCC
Hernie discale dorsale (voie antérieure ou antéro-latérale)
200KCC90
Avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon
50KCC
Hernie discale cervicale (molle ou cervicarthrosique)
150KCC60
Avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon
50KCC
Laminectomie pour sténose du canal cervical portant sur au moins trois niveaux (avec ou sans hernie)
150KCC70
Supplément pour pose d'un greffon osseux et/ou ostéosynthèse (y compris le prélèvement du greffon)
50KCC
Laminectomie pour sténose du canal lombaire portant sur au moins deux niveaux (avec ou sans hernie)
150KCC70
Supplément pour pose d'un greffon osseux et/ou ostéosynthèse (y compris le prélèvement du greffon)
50KCC
« Article2
« Actes portant sur le rachis
Les coefficients de cet article ne se cumulent pas avec ceux de l'article 1er ci-dessus.
Discographie d'un disque
20
Réduction d'une scoliose par manoeuvre orthopédique (appareil plâtré compris), chaque séance
40
Abord des lésions rachidiennes par voie postérieure :
Sans greffon ni ostéosynthèse
120KCC50
Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon
150KCC70
Abord des lésions rachidiennes par voie antérieure ou antéro-latérale :
Sans greffon ni ostéosynthèse
150KCC50
Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon
200KCC70
Traitement chirurgical d'une scoliose ou d'une cyphose avec réduction et fixation, y compris le prélèvement éventuel du greffon :
Sans ostéosynthèse
200KCC100
Avec ostéosynthèse
250KCC110
Traitement d'une scoliose et/ou d'une cyphose, avec réduction, fixation et ostéosynthèse, portant sur au moins cinq niveaux vertébraux, y compris le prélèvement éventuel du greffon
300KCC180
Traitement chirurgical complet du spondylolisthésis (comprenant au minimum la résection de l'arc postérieur, la réduction, l'ostéosynthèse et la fusion intersomatique), y compris la prise de greffon, la laminectomie éventuelle et la libération des racines
250KCC110
Extraction d'un corps étranger intrarachidien
120KCC50
Ablation isolée du coccyx
10KCC
Injection épidurale
8
« Titre VI
« ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPÉRIEUR
Les cotations comprennent l'appareillage postopératoire éventuel :
Les clichés radiographiques pris avant et après le traitement doivent être fournis.
Extirpation d'un os du carpe
40KCC
Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse
60KCC
Ablation de la clavicule
50KCC
Ablation de l'omoplate
60KCC
Amputation inter-scapulo-thoracique
150KCC60
Traitement chirurgical du syndrome de Volkmann
120KCC50
Plasties ou transpositions musculaires pour séquelles spastiques ou paralytiques de l'épaule, du coude
120KCC40
Main :
Ablation d'un ongle
10KC
Ablation d'exostose sous-unguéale
20KC
Excision d'un panaris
10KC
Traitement chirurgical d'un phlegmon profond de la main
20KCC
Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digitales
40KCC
Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digito-carpiennes
60KCC
Sutures primitives des tendons de la main (y compris le traitement de la plaie) :
Lésion des tendons extenseurs :
Un doigt
50KCC
Deux doigts
70KCC30
Trois doigts ou plus
80KCC30
Lésion des tendons fléchisseurs :
Un doigt
60KCC
Deux doigts
80KCC30
Trois doigts ou plus
100KCC30
Rétablissement secondaire de la fonction après section des tendons quel que soit le procédé :
Tendons extenseurs :
Un doigt
60KCC
Deux doigts
90KCC30
Trois doigts ou plus
120KCC40
Tendons fléchisseurs :
Un doigt
100KCC30
Deux doigts
120KCC40
Trois doigts ou plus
150KCC50
Ténolyse des tendons extenseurs :
Un doigt
60KCC
Deux doigts
80KCC
Trois doigts ou plus
100KCC30
Ténolyse des tendons fléchisseurs :
Un doigt
80KCC
Deux doigts
100KCC
Trois doigt ou plus
120KCC30
Doigt à ressort
30KCC
Synovectomie totale d'une ou plusieurs gaines des extenseurs ou des fléchisseurs
100KCC30
Cette cotation n'est cumulable ni avec celle de la libération d'un nerf comprimé ni avec celle de la libération du nerf médian dans le cadre du traitement du syndrome du canal carpien, figurant au chapitre VI du titre II.
Suture d'un ou plusieurs ligaments
20KCC
Ligamentoplastie :
Un ligament
40KCC
Deux ligaments
50KCC
Trois ligaments ou plus
70KCC
Chirurgie réparatrice des articulations des doigts (ligamentoplastie, arthrolyse ou arthroplastie, etc.) pour rhumatisme, traumatisme fermé ou ancien, etc. :
Une articulation
50KCC
Deux articulations
60KCC
Trois articulations
70KCC30
Arthrodèse d'un doigt :
Une articulation
40KCC
Deux articulations
50KCC
Trois articulations
70KCC30
Arthrodèse intermétacarpienne
60KCC
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un doigt
10KCC
Dans le cas d'amputation ou de désarticulation simultanée portant sur plusieurs doigts, la première opération est cotée intégralement, la suivante fait l'objet d'une demi-cotation et les autres ne sont pas cotées.
Traitement chirurgical des lésions palmaires ou digitales aponévrotiques ou cutanées de la maladie de Dupuytren
120KCC40
A l'exclusion de l'aponévrotomie simple
60KCC
Traitement chirurgical de la syndactylie (greffe comprise) :
Une commissure
80KCC
Deux commissures
100KCC30
Phalangisation d'un métacarpien
80KCC30
Pollicisation d'un doigt
180KCC50
Transposition d'un doigt en dehors de la pollicisation
100KCC30
« Titre VII
« ACTES PORTANT SUR LE THORAX
« Chapitre Ier
« Sein
Galactographie
15
Drainage d'un abcès profond du sein
20KC
Plastie d'un sein pour hypertrophie
100KCC40
Ablation d'une tumeur bénigne du sein sous anesthésie locale
30KC
Mastectomie partielle ou totale
50KCC
Mastectomie partielle ou totale avec curage axillaire
100KCC60
Même intervention avec curage mammaire interne, en supplément
30KCC15
Même intervention avec curage sus-claviculaire, en supplément
30KCC15
Pose d'un repère pour micro-calcification(s), détectée(s) par mammographie, incluant l'hameçon
20
Mise en place d'une prothèse mammaire (après mastectomie ou agénésie mammaire) ou remplacement d'une prothèse mammaire dont l'ablation est liée à un état pathologique
60 KCC/E 30
Le remplacement inclut, par définition, l'ablation d'une ancienne prothèse.
Ablation liée à un état pathologique d'une prothèse mammaire, sans remplacement
45 KCC/E 30
« Chapitre II
« Paroi thoracique
Extirpation d'un abcès froid thoracique, avec ou sans résection d'une côte
60KCC
Traitement en un ou plusieurs temps des anomalies régionales de la paroi thoracique (type en carène ou en entonnoir, etc.)
180KCC70
Traitement par procédés non sanglants des traumatismes fermés graves du thorax, à l'exclusion des actes de réanimation et d'assistance respiratoire
40KC
Résection totale ou partielle d'une côte (sauf la première)
30KCC
Résection totale ou partielle de la première côte
60KCC30
Pleurectomie, pariétectomie, thoracoplastie, plasties pour réfection pariétale, chaque temps
100KCC30
Myoplastie étendue avec mobilisations musculaires multiples
180KCC70
Création d'une cavité pariétale pour pneumothorax ou plombage
100KCC50
« Chapitre III
« Plèvre. - Poumons
« Article1er
« Explorations fonctionnelles respiratoires
Toutes les cotations ci-dessous comprennent la rédaction de conclusions ; le contrôle médical a le droit d'exiger du médecin la communication des tracés et doit les lui renvoyer.
La mesure de l'oxymétrie et de la capnimétrie réalisée par autotest(s) ne peut donner lieu à cotation.
Mesures isolées de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris) précisant, outre les résultats, les indications de l'examen et l'origine du prélèvement, avec un maximum de deux cotations par jour
21
Spirographie complète avec mesures multiples de la capacité vitale, du VEMS, détermination du volume résiduel de la ventilation maximale et de la consommation du volume d'oxygène et éventuellement épreuve pharmacodynamique qualitative
30
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
45
Même examen que la spirographie complète sans mesure du volume résiduel
20
Même examen que le précédent avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
35
Epreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité
25
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
40
Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance constante et mesurable, avec enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène avant, pendant et après l'exercice
20
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
35
Exercice de quinze minutes ou plus, à puissance constante et croissante, avec période témoin de cinq minutes avant et période de récupération de cinq minutes, avec enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve
40
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
55
Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration
20
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
35
Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration, avec épreuve d'exercice
30
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
45
Mesure de la ventilation alvéolaire et étude des échanges pulmonaires par prélèvement simultané du gaz expiré et de sang artériel (prélèvements et dosages compris)
40
Adaptation à l'oxygénothérapie dans le cadre d'une insuffisance respiratoire chronique grave: mise en route et surveillance au cours des vingt-quatre premières heures, avec un minimum de deux mesures de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
36
Etude de la mécanique ventilatoire :
Par barographie oesophagienne comportant l'établissement de courbes volume-pression, avec étude des propriétés statiques du poumon, mesure de la compliance dynamique et du travail ventilatoire
30
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
45
Par pléthysmographie de la ventilation pulmonaire y compris mesure des volumes, des débits, de la capacité résiduelle fonctionnelle et de la résistance des voies aériennes, y compris éventuellement la spirographie complète
40
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
55
Par la mesure de la résistance des voies aériennes, par l'interruption du courant aérien ou par oscillation
30
Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)
45
« Article2
« Actes de chirurgie
Création, insufflation ou exsufflation de pneumothorax
10
Ponction de la plèvre (à but diagnostique ou thérapeutique)
4
Pleuroscopie (à but diagnostique ou thérapeutique)
40
Symphyse provoquée (y compris la pleuroscopie et suites opératoires)
40KC
Ponction évacuatrice de la plèvre, (avec ou sans lavage)
12
Ponction biopsie de la plèvre avec évacuation pleurale
15
Aspiration ou drainage endo-cavitaire
20
Pleurotomie simple
20KC
Pleurotomie avec résection costale
30KCC
Pneumotomie, spéléotomie, en un ou plusieurs temps
100KCC50
Thoracotomie
100KCC50
Thoracolaparotomie
120KCC60
Traitement par thoracotomie des lésions pariétales et pulmonaires dans les traumatismes graves du thorax
150KCC70
Décortication pleurale
150KCC70
Ablation d'un segment ou d'un poumon
150KCC70
Ablation d'un ou plusieurs lobes ou de plusieurs segments dans des lobes différents
180KCC70
Traitement en un temps par une seule voie d'abord de lésions dans les deux poumons
200KCC70
Traitement par exérèse simultanée de lésions septiques pulmonaires et pleurales avec décortication
250KCC90
Pneumonectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal
250KCC90
Lobectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal
250KCC90
« Chapitre IV
« Médiastin
Pneumomédiastin (clichés radiographiques non compris)
30
Médiastinoscopie, oesophagoscopie, oesophibroscopie, bronchoscopie
30
Avec biopsie
40
Bronchoscopies itératives, bronchoaspiration dans un but thérapeutique
20
Injection intrabronchique dans un but diagnostique ou thérapeutique, anesthésie comprise
15
Extraction d'un corps étranger oesophagien, trachéal ou bronchique
80KC30
Extraction d'un corps étranger oesophagien ou bronchique chez l'enfant de moins de trois ans
100KC30
Traitement chirurgical des lésions médiastinales
150KCC90
Résection de l'innervation pulmonaire, cardiaque ou péri-vasculaire
120KCC50
Réparation par suture, anastomose, plastie ou greffe d'une bronche ou de la trachée
200KCC110
Résection anastomose de la trachée avec mobilisation de la masse viscérale endo-thoracique
250KCC130
Dilatation oesophagienne, par séance
5
Mise en place d'une prothèse endo-oesophagienne pour tumeur de l'oesophage, oesophagoscopie comprise
80KC30
Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité
150KCC70
Résection segmentaire ou totale de l'oesophage avec rétablissement immédiat de la continuité, oesophagoplastie intra ou extra thoracique en un ou plusieurs temps
250KCC130
Traitement de l'atrésie oesophagienne chez le nouveau-né
250KCC130
Sans greffe
250KCC110
Avec greffe
300KCC130
Traitement de hernie ou éventration diaphragmatique par voie thoracique ou thoraco-abdominale
150KCC70
« Chapitre V
« Coeur. - Péricarde
« Article1er
« Electrocardiographie
Electrocardiogramme d'au moins douze dérivations
6,5
Pour un patient non hospitalisé cet acte est cumulable avec la consultation (C ou Cs) ou la visite (V ou Vs), à l'exclusion de toute cotation d'acte supplémentaire, sauf celle prévue à l'article 11, A, a, des Dispositions générales.
Pour un patient hospitalisé cet acte est cumulable, dans les mêmes conditions que ci-dessus, avec un C X 0,80 ou un Cs X 0,80.
Supplément pour examen pratiqué au domicile du malade (en dehors de tout établissement de soins)
5
Electrocardiogramme et mesure des pressions intracardiaques ou intravasculaires pratiqués au cours d'une intervention
50
Electrocardiogramme peropératoire en dehors de la chirurgie cardiaque
30E
Ces deux derniers actes ne sont cotables que s'ils sont pratiqués par un praticien autre que le chirurgien ou l'anesthésiste.
« Article2
« Autres enregistrements cardiaques
Enregistrement d'un phonomécanogramme sur enregistreur d'au moins quatre pistes comportant :
Une dérivation électrocardiographique de référence
L'enregistrement du son d'au moins cinq foyers en basse, moyenne et haute fréquence
L'enregistrement d'au moins trois courbes mécanographiques
30
L'établissement d'un compte-rendu détaillé
Supplément pour épreuves pharmaco-dynamiques faites en milieu disposant de moyens nécessaires à la réanimation
20
Acte de surveillance d'un malade porteur d'un stimulateur cardiaque interne comprenant la prise des divers enregistrements, dont les électrocardiogrammes, avec épreuves physiologiques d'accélération et de ralentissement de la fréquence cardiaque, manoeuvres magnétiques et électromagnétiques modifiant le fonctionnement du stimulateur, étude oscilloscopique et électronique des impulsions délivrées par le stimulateur à l'aide d'un période mètre d'une précision d'au moins un dixième de milliseconde et d'un oscilloscope pour photo-analyse de l'impulsion avec enregistrement photographique
25
« Article3
« Surveillance monitorée
Surveillance monitorée continue et traitement d'un ou deux malades au maximum, hospitalisés, sous la responsabilité d'un médecin, avec surveillance du tracé électrocardioscopique sur oscilloscope et du cardio-fréquence-mètre, y compris éventuellement les actes habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrements, quelle que soit la technique :
Pour une durée maximum de sept jours, par malade et par vingt-quatre heures
14
Surveillance monitorée continue et traitement des malades hospitalisés au sein d'un centre de réanimation cardiaque, par plusieurs médecins spécialistes dont l'un au moins présent de façon constante, pour un maximum de dix malades, par équipe, avec surveillance du tracé électrocardioscopique sur oscilloscope et du cardio-fréquence-mètre, y compris éventuellement les actes habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrements, quelle que soit la technique :
Par équipe, par malade et par vingt-quatre heures
30
Seuls peuvent être cotés en supplément pour chaque malade :
Choc électrique par défibrillateur (quel qu'en soit le nombre au cours de vingt-quatre heures)
30
Pose ou changement d'un cathéter endo-cavitaire pour entraînement électrosystolique
50
Pose d'un micro-cathéter endo-cavitaire pour prise de pression dans les cavités droites
20
« Article4
« Interventions sur le coeur et le péricarde
Ponction du péricarde
15
Suture d'une ou plusieurs plaies du coeur ou du péricarde
200KCC100
Péricardectomie
250KCC110
Mise en place d'un stimulateur électrosystolique avec électrode épicardique
150KCC60
Changement de boîtier
50KCC
Toute intervention portant sur un appareil valvulaire
200KCC110
Toute intervention portant sur le myocarde, ouvrant ou non une ou plusieurs cavités du coeur
250KCC130
Opération de revascularisation du myocarde par tunellisation (type Vineberg) :
Avec une artère
250KCC110
Avec deux artères
300KCC130
« Article5
« Interventions nécessitant une circulation extracorporelle
Mise en place de la circulation extracorporelle avec canulations, en supplément de l'acte thérapeutique
150KCC
Intervention portant sur un seul orifice, une seule cavité ou une seule artère coronaire
200KCC
Pour une deuxième lésion, en supplément
100KCC
Pour une troisième lésion, en supplément (par dérogation aux Dispositions générales, article 11 B - 1)
100KCC
Supplément pour renforcement de l'équipe chirurgicale par un second chirurgien
150KCC
Actes d'anesthésie-réanimation de chirurgie cardiaque effectués conformément aux dispositions du décret n° 91-78 du 16 janvier 1991 :
Anesthésie-réanimation comprenant la visite pré-opératoire, l'ensemble des soins et des actes pré et per-opératoires, la surveillance électrocardioscopique, l'électroencéphalogramme, la mise en place éventuelle d'une sonde de Swan-Ganz, la mesure des pressions intracardiaques et/ou intravasculaires per-opératoire et la surveillance de la post-réanimation à partir de J 4, pour l'équipe
250KC
Cet acte n'est pas cumulable avec l'électroencéphalogramme prévu pendant la durée d'une intervention de chirurgie endo-thoracique, au titre III, chapitre I, article 1er.
Réanimation, comprenant tous les actes de surveillance et de réanimation, notamment la surveillance continue des fonctions vitales, la mesure des gaz du sang et les tracés d'électrocardiogramme nécessités par l'état du malade :
-du jour de l'intervention J 0 à J 3 inclus, pour l'équipe
250
-à compter de J 4, pour un patient présentant une ou plusieurs défaillances vitales prolongées, pour l'équipe, avec un maximum de dix jours, par jour
50
Les actes non couverts par les forfaits ci-dessus, nécessités par l'état de santé du patient et effectués par des médecins n'appartenant pas à l'équipe d'anesthésie-réanimation, peuvent donner lieu à cotation dans les conditions prévues par l'article 11-B des dispositions générales.
Surveillance de la circulation extracorporelle, sans hémofiltration
150KC
Surveillance de la circulation extracorporelle, avec hémofiltration
180KC
La cotation de la surveillance de la circulation extracorporelle est forfaitaire quel que soit le nombre de médecins intervenants ; elle comprend l'examen préalable à la circulation extracorporelle, la surveillance et la conduite de celle-ci, la protection myocardique, l'hémodilution et la récupération per-circulation extracorporelle, à l'exclusion de la récupération per-opératoire, filtration et réinjection avec lavage du sang épanché, qui est cotée dans les conditions prévues par lanomenclature.
« Titre VIII
« ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN
« Chapitre Ier
« Actes de diagnostic
Réalisation d'un pneumopéritoine non suivi de laparoscopie
10
Réalisation d'un rétropneumopéritoine
15
Laparoscopie :
Simple
30
Avec biopsie
40
Injection isolée pour spléno-portographie, portographie directe on phlébographie sus-hépatique, avec ou sans manométrie
30
Injection isolée d'un produit de contraste dans un viscère ou dans un vaisseau du système porte, ou dans un vaisseau sus-hépatique, avec ou sans manométrie
30
Par cathétérisme de la veine ombilicale
50
« Chapitre II
« Paroi abdominale, grande cavité péritonéale
Ponction de l'abdomen
10
Traitement chirurgical simple des hernies et des éventrations
50KCC
Traitement chirurgical des hernies, éventrations de plus de 10 cm de diamètre, avec perte de substance de la paroi abdominale, avec ou sans plastie
80KCC35
Lipectomie étendue de la paroi abdominale pour abdomen en besace, incluant le temps musculaire éventuel
110 KCC/E 60
Cette cotation n'est pas cumulable avec les cotations ci-dessus relatives au traitement chirurgical des hernies et des éventrations.
Traitement chirurgical des hernies ou éventrations étranglées :
Sans résection intestinale
60KCC30
Avec résection de l'intestin ou de tout autre viscère
100KCC60
Laparotomie (1) :
Exploratrice, évacuatrice
50KCC
D'urgence pour hémorragie, occlusion, torsion, plaie ou contusion, perforation autre que celle de l'appendice, etc.
80KCC60
Ouverture d'une collection cloisonnée ou non, intra ou rétro-péritonéale (2)
60KCC40
Dialyse péritonéale :
Pose d'un cathéter permanent
30
Surveillance d'une séance de dialyse péritonéale périodique par un médecin présent en permanence, y compris les interventions pour incidents ou accidents éventuels
20
Séance de dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aiguë (y compris la pose et le changement de cathéter). Cet honoraire peut s'ajouter aux honoraires prévus au titre XV (Actes divers), chapitre II (Réanimation continue)
50
(1) La laparotomie ne peut être cotée que si elle n'entraîne pas un geste sur des lésions viscérales justifiant une cotation plus importante ; dans ce cas, seule cette dernière intervention entraîne la cotation.
(2) Si cet acte est effectué au cours d'une intervention, il est couvert par le coefficient global de cette intervention.
« Chapitre III
« Estomac et intestin
Les actes de fibroscopie digestive doivent donner lieu à l'établissement d'un compte rendu détaillé.
Tubage pour études biologiques des liquides gastriques et duodénaux
10
Gastroscopie
30
Avec biopsie
40
Gastrobiopsie par sonde à aspiro-section
10
Endofibroscopie oesogastro-duodénale, avec ou sans biopsie(s), avec ou sans ablation d'une tumeur bénigne
50
Endofibroscopie sélective avec cathétérisme des voies biliaires, pancréatiques ou les deux, avec ou sans biopsie, avec un cliché radiographique
100
Biopsie du grêle par sonde à aspiro-section, y compris le contrôle radioscopique
30
Transit du grêle par intubation
30
Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s)
30
Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polype(s)
50
Rectosigmoïdocolofibroscopie totale, au-delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie(s)
80
Rectosigmoïdocolofibroscopie totale, au-delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polype(s)
100
Lavage d'estomac
10
Changement de sonde à demeure (type gastrostomie)
5
Traitement d'une perforation d'ulcère gastro-duodénal par aspiration continue, suivie ou non d'intervention, par jour (maximum trois jours)
15
Aspiration continue et rééquilibration hydro-électrolytique concomitante pour occlusion intestinale suivie ou non d'intervention, par jour
10
Cet acte effectué au cours ou à la suite d'une intervention est couvert par le coefficient global de cette intervention.
Ouverture ou abouchement à la peau d'un viscère digestif
60KCC30
Traitement chirurgical des ulcères gastro-duodénaux ou d'autres lésions de l'estomac par gastrectomie des deux tiers ; vagotomie accompagnée de pyloroplastie, de gastro-entérostomie ou d'antrectomie
150KCC80
Gastrectomie totale
200KCC110
Gastrectomie élargie avec splénectomie ou pancréatectomie partielle
250KCC110
Intervention itérative sur l'estomac comportant dégastro-entérostomie plus gastrectomie
200KCC110
Traitement chirurgical des fistules cutanées des viscères creux
100KCC35
Toute anastomose entre deux viscères ou deux segments de viscères digestifs
100KCC75
Traitement chirurgical des anomalies anatomiques ou fonctionnelles de la jonction gastro-oesophagienne ou du diaphragme
150KCC75
Traitement chirurgical de la sténose hypertrophique du pylore
80KCC35
Résection segmentaire du grêle
100KCC60
Laparotomie pour syndrome occlusif ou péritonéal du nouveau-né (y compris le traitement des lésions viscérales éventuelles)
150KCC90
Plasties intestinales ou mésentériques pour prévention ou traitement des occlusions du grêle, quelle que soit la technique
150KCC90
Traitement de l'invagination intestinale par lavement baryté (sous contrôle radiographique, toute surveillance comprise, avec clichés)
30
Ablation de l'appendice
50KCC
L'ablation de l'appendice effectuée au cours d'une intervention et à la faveur d'une incision pratiquée pour une affection autre que l'appendicite ne peut donner lieu à honoraires. Elle n'est cotée que si elle nécessite une laparotomie particulière.
Ablation du diverticule de Meckel
60KCC30
Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire transverse, hémicolectomie gauche, colectomie sigmoïdienne, avec rétablissement immédiat de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse
200KCC120
Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire transverse, hémicolectomie gauche, colectomie sigmoïdienne, sans rétablissement immédiat de la continuité, colostomie incluse
120KCC75
Les deux cotations ci-dessus comprennent, le cas échéant, la résection de la charnière recto-sigmoïdienne, l'ablation des mésos et l'ablation des relais ganglionnaires.
Colectomie totale avec rétablissement de la continuité
300KCC150
Colectomie totale sans rétablissement de la continuité, iléostomie incluse
250KCC130
« Chapitre IV
« Foie, voies biliaires, pancréas
Cholécystotomie ou cholécystostomie
60KC30
Cholécystectomie par laparotomie, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien
120KCC55
Cholécystectomie, par voie coelioscopique, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien
120KCC65
Cholédocotomie ou hépaticotomie avec ou sans cholécystectomie
150KCC90
Majoration pour intervention itérative sur les voies biliaires
30KCC20
Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de sa continuité
200KCC110
Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale
150KCC60
Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle
200KCC90
Anastomose bilio-digestive sur un canal biliaire hilaire ou intra-hépatique y compris les anastomoses viscérales complémentaires
250KCC130
Chirurgie transduodénale de la papille et de l'ampoule de Vater
100KCC60
Drainage d'un abcès du foie
60KCC30
Traitement par laparotomie des kystes hydatiques du foie
100KCC30
Traitement des lésions étendues, complexes ou multiples du foie nécessitant une thoracophrénolaparotomie
200KCC110
Résection segmentaire du foie
120KCC40
Hépatectomie réglée
250KCC130
Traitement des lésions localisées, enkystées ou fistulisées du pancréas
150KCC90
Majoration pour injection peropératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec ou sans manométrie
20KCC10
Injection postopératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec manométrie
10KC
Duodéno-pancréatectomie (y compris les anastomoses viscérales nécessaires)
300KCC150
Toute anastomose chirurgicale entre le système porte et le système cave (y compris l'injection pour la splénoportographie et la prise de pressions pendant l'intervention)
250KCC130
Prélèvement par ponction biopsique du foie ou de la rate pour examen
10
« Chapitre V
« Rate, surrénales
Traitement chirurgical des lésions de la rate
100KCC60
Surrénalectomie avec ou sans résection nerveuse, avec ou sans décapsulation rénale, en dehors de la néphrectomie
150KCC60
« Chapitre VI
« Rectum et anus
Rectoscopie ou rectosigmoïdoscopie :
Simple
10
Avec biopsie
15
Biopsie musculaire du rectum, rectotomie
20
Traitement des anomalies congénitales de l'abouchement rectal :
Par voie basse
80KCC35
Par voie haute ou combinée
200KCC110
Résection d'un prolapsus rectal
50KCC
Traitement des prolapsus rectaux par voie haute et basse
100KCC60
Traitement chirurgical du mégacolon par résection colique avec abaissement du bout proximal par voie périnéale ou transanale
200KCC110
Amputation ou résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, colostomie incluse
200KCC110
Résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, avec rétablissement de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse
300KCC150
Les deux cotations ci-dessus comprennent, le cas échéant, l'ablation des mésos et des relais ganglionnaires.
Résection du rectum par voie périnéale ou sacrée
150KCC75
Rétablissement de la continuité après une intervention antérieure ayant comporté une résection recto-colique ou colique large
200KCC110
Traitement par voie basse des lésions traumatiques de l'anus ou du rectum, extraction de corps étranger nécessitant une anesthésie
20KC
Traitement des lésions traumatiques complexes du périnée
60KCC30
Reconstitution du sphincter anal par plastie musculaire, en cas d'incontinence ou d'insuffisance
100KCC30
Sphinctéroplastie avec anoplastie muqueuse
50KC30
Traitement par laparotomie des tumeurs bénignes du rectum ou du sigmoïde
60KCC
Intervention sous endoscopie :
Ces interventions endoscopiques d'exérèse sont pratiquées sous atmosphère d'azote ; le coefficient de l'acte comporte l'endoscopie.
Ablation des tumeurs bénignes du canal anal
10
Ablation d'une tumeur bénigne du rectum proprement dit
20
Ablation par électrocoagulation de la papillomatose du canal anal et de la marge de l'anus
20
Ablation d'une tumeur bénigne du rectum par électrocoagulation
30
Ablation d'une tumeur bénigne du sigmoïde
40
Abcès et fistules :
Mise à plat des abcès et fistules intrasphinctériens
25KC
Traitement des abcès et fistules à trajet simple (opératoire ou par traction continue sur fil)
50KC
Traitement des abcès et fistules extra-sphinctériens à trajet multiramifié (opératoire ou par traction continue sur fil)
80KC
Hémorroïdes :
Traitement des hémorroïdes par excision
30KC
Traitement des hémorroïdes par ligature élastique (maximum cinq séances), par séance
10
Traitement des hémorroïdes circulaires par résection sous-muqueuse (type Milligan-Morgan)
50KC30
Injections sclérosantes pour hémorroïdes internes (avec un maximum de dix séances), par séance
5
Fissures anales :
Anesthésie sphinctérienne
5
Traitement de la fissure anale par injections sclérosantes (maximum trois séances), par séance, non compris l'anesthésie
5
Traitement de la fissure anale : excision par électrocoagulation
30KC
Traitement de la fissure anale par dilatation anale
20
« Titre IX
« APPAREIL URINAIRE
« Chapitre Ier
« Endoscopie
Les actes d'exploration ne donnent pas lieu à honoraires lorsqu'ils entraînent dans la même séance un acte thérapeutique endoscopique qui est seul coté.
Cystoscopie ou urétrocystoscopie d'exploration ou de contrôle :
Chez la femme
10
Chez l'homme et l'enfant
20
Mise en place d'une sonde urétérale pour investigation ou drainage :
Catéthérisme unilatéral :
Chez la femme
20
Chez l'homme et l'enfant
30
Cathétérisme unilatéral :
Chez la femme
30
Chez l'homme et l'enfant
40
Cathétérisme bilatéral :
Chez la femme
40
Chez l'homme et l'enfant
50
Interventions endoscopiques (sauf exceptions ci-après) :
Chez la femme
10
Chez l'homme et l'enfant
20
Ablation d'un tuteur endo-urétéral double crosse :
Chez la femme
50
Chez l'homme et l'enfant
60
Electrocoagulation endoscopique pour tumeurs vésicales :
La première séance :
Chez la femme
50KCC30
Chez l'homme et l'enfant
60KCC30
Les séances suivantes (maximum trois dans les douze mois) :
Chez la femme
20
Chez l'homme et l'enfant
30
(Lorsque des séances supplémentaires s'imposent, l'entente préalable est nécessaire pour chacune d'elles).
Résection endoscopique de tumeurs vésicales avec examen anatomo-pathotogique (en cas de nouvelle intervention dans les douze mois, voir : électrocoagulation endoscopique)
80KCC30
Résection endoscopique du col vésical, d'un adénome périurétral ou d'un néoplasme prostatique (ligature éventuelle des canaux déférents comprise)
120KCC60
(En cas de résection itérative au-delà du 20e jour, entente préalable exigée.)
Extraction des calculs par la voie naturelle à l'aide d'un urétéro-néphroscope :
Intervention intéressant les uretères
80KCC40
Intervention au niveau du bassinet et des calices
120KCC60
Cystométrie sous perfusion avec enregistrement graphique, enregistrement des courbes de pression dans le haut appareil avec protocole et tracés
20
Ce coefficient s'ajoute à celui de l'endoscopie proprement dite, sans application des dispositions de l'article 11 des dispositions générales.
« Chapitre II
« Actes liés à la technique de l'hémodialyse
Surveillance d'une séance d'hémodialyse, par un médecin présent en permanence, y compris les interventions pour incidents ou accidents éventuels
18,5
Séance d'hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë :
Pendant les quinze premiers jours
100
Au-delà du quinzième jour
20
Cet honoraire peut s'ajouter aux honoraires prévus au titre XV (Actes divers).
Création d'une fistule artério-veineuse par anastomose directe
100KCC30
Création d'une fistule artério-veineuse avec interposition d'un greffon (prélèvement du greffon compris) ou d'une prothèse
150KCC50
Mise en place de deux canules pour fistule artério-veineuse, repose d'une ou deux canules
80KC35
Désobstruction en dehors de la séance de dialyse :
Simple
10KC
Avec utilisation de la sonde de Fogarty
30KC
« Chapitre III
« Reins
Ponction exploratrice de kystes du rein, du bassinet, biopsie rénale, par voie transcutanée
30
Lombotomie exploratrice
50KCC
Incision et drainage d'un phlegmon périnéphrétique
60KCC30
Néphropexie, ou biopsie rénale par lombotomie, ou décapsulation
60KCC30
Traitement opératoire de l'éventration lombaire
80KCC30
Néphrectomie
100KCC40
Néphrectomie partielle, néphrectomie secondaire ou élargie
120KCC60
Néphrectomie par voie thoraco phréno-abdominale ou néphro-urétérectomie totale
150KCC90
Néphrostomie, pyélotomie avec ou sans néphrostomie, traitement conservateur des kystes du rein
80KCC30
Pyélotomie itérative, ou opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale, avec ou sans néphrostomie
100KCC50
Néphrolithotomie avec ou sans néphrostomie
120KCC60
Intervention itérative, en supplément
20KCC10
Section de l'isthme d'un rein en fer à cheval, avec ou sans néphrectomie
120KCC60
Injection peropératoire dans les voies excrétrices d'un produit de contraste pour prise de clichés, en supplément
20KCC10
« Chapitre IV
« Uretère
Urétérotomie lombaire, urétérolyse
80KCC40
Urétérostomie cutanée
80KCC30
Urétérotomie pelvienne, urétérectomie secondaire totale
100KCC50
Urétéro-lithotomie itérative, en supplément
20KCC10
Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place
100KCC50
Urétérorraphie termino-terminale, cure d'une fistule cutanée de l'uretère
100KCC40
Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux, implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé
150KCC90
Urétérostomie cutanée transintestinale
200KCC90
Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral
100KCC40
« Chapitre V
« Vessie
Cathétérisme pour rétention d'urine
5
Pose de sonde vésicale à demeure
5
Changement de sonde à demeure (type cystostomie)
5
Ponction sus-pubienne pour cystographie
15
Cystotomie, cystostomie sus-pubienne, lithotritie
60KC
Taille avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée
80KCC
Exérèse par cystectomie partielle d'une tumeur vésicale avec examen anatomo-pathologique
120KCC60
Cystectomie totale :
Avec abouchement des uretères à la peau
200KCC90
Avec réimplantation des uretères dans l'intestin
250KCC110
Cystectomie totale avec remplacement par greffon intestinal
300KCC150
Exérèse des diverticules vésicaux avec ou sans résection du col
150KCC60
Cure opératoire des fistules vésico-vaginales ou vésico-utérines ou vésico-rectales, quelles que soient leur taille et la technique
120KCC60
Intervention pour récidive, en supplément
20KCC10
Fermeture de fistule vésico-cutanée
40KCC
Résection isolée du col à vessie ouverte avec ou sans ligature des canaux déférents
120KCC50
Chirurgie de l'extrophie vésicale :
Ablation simple de la plaque vésicale
100KCC35
Reconstitution simple de la vessie
100KCC35
Reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliaque
300KCC130
Retouche ultérieure
50KCC
Traitement chirurgical de l'incontinence chez la femme ou chez l'homme quelle que soit la technique
80KCC35
Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie
250KCC130
Taille vésicale pour curiethérapie (curiethérapie non comprise)
60KCC25
« Chapitre VI
« Urètre
Injection de produit de contraste pour urétro-cystographie rétrograde
10
Dilatation de l'urètre pour rétrécissement de toute origine, chaque séance
10
Méatostomie
20KCC
Urétrotomie interne
20KC
Urétrotomie externe ou urétrostomie
60KC
Section à ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur, urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement
80KCC30
Traitement opératoire du phlegmon péri-urétral diffus gangréneux (infiltration d'urine)
60KCC30
Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie (dérivation comprise)
120KCC50
Temps périnéal du traitement chirurgical des fistules urétro-rectales acquises
120KCC50
Reconstitution de l'urètre (ensemble du traitement)
120KCC
Premier temps
KCC40
Les autres
KCC25
Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral
30KCC
« Titre X
« ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GÉNITAL MASCULIN
« Chapitre Ier
« Verge
Opération d'ordre thérapeutique pour phimosis après le premier mois
30KCC
Réduction sanglante du paraphimosis
10KCC
Section ou plastie chirurgicale du frein
10KCC
Traitement chirurgical du priapisme
20KCC
Electrocoagulation de papillomes génitaux externes, du gland et du méat :
Tumeur unique
10
Tumeurs multiples
20
Traitement de l'hypospadias balanique
60KCC
Chaque retouche ultérieure
40KCC
Traitement de l'hypospadias périnéal ou pénien
100KCC30
Chaque retouche ultérieure
40KCC
Traitement de l'épispadias
100KCC30
Chaque retouche ultérieure
40KCC
Amputation partielle de la verge
60KCC
Amputation totale de la verge avec évidement ganglionnaire uni ou bilatéral
120KCC60
« Chapitre II
« Prostate et vésicules séminales
Ponction biopsique de la prostate
20
Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale
50KCC
Prostatectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature éventuelle des déférents comprise)
120KCC70
Prostatectomie suivant une cystostomie, ligature éventuelle des déférents comprise
80KCC40
Prostato-vésiculectomie totale, avec suture urétro-vésicale et curage ganglionnaire ilio-pelvien bilatéral (ligature des déférents comprise)
210KCC110
Ablation des vésicules séminales chez l'adulte
120KCC50
« Chapitre III
« Bourses
Chirurgie isolée du canal déférent :
Ligature, section, résection, cathétérisme
20KCC
Biopsie testiculaire
20
Castration avec ablation des relais lympho-ganglionnaires abdominaux du testicule
150KCC60
Cure opératoire du kyste du cordon ou de l'hydrocèle
40KCC
Cure opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes, castration, orchidectomie ou épididymectomie unilatérale
40KCC
Cure opératoire de l'ectopie testiculaire ou du varicocèle (cure éventuelle de la hernie comprise)
60KCC
Intervention plastique unilatérale pour stérilité, portant sur l'épididyme, le déférent ou les deux, quelle que soit la technique
100KCC30
« Titre XI
« ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GÉNITAL FÉMININ
« Chapitre Ier
« En dehors de la gestation
« Article 1er
« Interventions par voie basse
1. Gynécologie médicale :
Prélèvements gynécologiques à différents niveaux, quel qu'en soit le nombre
3
Insémination artificielle (une à trois)
15E
Ponction transvaginale de Douglas
10
Insufflation tubaire, injection intra-utérine d'un produit de contraste ou d'une substance médicamenteuse, électrocoagulation exo et endo-cervicale, quel que soit le nombre de séances, pose d'un dispositif intra-utérin : un ou plusieurs de ces actes dans la même séance
20
Culdoscopie
30
Colposcopie avec ou sans prélèvements pour examens histologiques
10
2. Gynécologie chirurgicale :
Chirurgie des lésions bénignes de l'hymen et de la vulve
15KC
Traitement des affections, anomalies ou tumeurs bénignes du vagin, de l'utérus ou du cul-de-sac de Douglas, intervention intra-utérine diagnostique ou thérapeutique : un ou plusieurs de ces actes dans la même séance
30KC
Exérèse d'une glande de Bartholin
40KCC
Amputation du col, évidement tronconique du col en une ou plusieurs séances
40KCC
Ablation d'un polype fibreux utérin intracavitaire avec décollement vésical et hystérotomie
50KCC
Opération plastique pour atrésie ou aplasie vaginale (ensemble du traitement)
80KCC
Hystérectomie vaginale
100KCC30
Ablation d'un cancer du clitoris, de la vulve ou du vagin :
Sans curage ganglionnaire
60KCC
Avec curage ganglionnaire unilatéral
100KCC50
Avec curage ganglionnaire bilatéral
120KCC70
3. Chirurgie des prolapsus :
Colpo-périnéorraphie postérieure simple ou colporraphie antérieure simple
40KCC
Toutes opérations pour prolapsus, portant sur le vagin, le périnée antérieur et postérieur, l'urètre, les organes pelviens
80KCC30
A l'exception de triple opération type Manchester
100KCC50
4. Cure de fistule urinaire ou recto-vaginale
120KCC50
« Article 2
« Interventions par voie haute
Traitement chirurgical de la grossesse extra-utérine, quelle que soit la technique
100KCC50
Coelioscopie
30
Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique
40
Toutes interventions portant sur l'appareil génital féminin
80KCC40
A l'exception d'opérations plastiques pour stérilité portant soit sur un utérus mal formé, soit sur les annexes (implantations tubo-utérines, salpingoplasties, implantations ovario-tubaires, ovario-utérines), soit sur les deux dans la même intervention
100KCC40
Hystérectomie, quelle que soit la technique
100KCC40
Annexectomie uni ou bilatérale, quelle que soit la technique
80KCC40
Myomectomie (un ou plusieurs myomes), quelle que soit la technique
100KCC40
Hystérectomie élargie pour lésions malignes, y compris cellulo-adénectomie
150KCC90
Cellulo-adénectomie abdominale isolée
100KCC50
Colpo-hystérectomie élargie avec cystectomie
250KCC130
Eviscération pelvienne totale élargie avec ou sans périnéectomie
300KCC150
« Article 3
« Interventions par voies haute et basse combinées
Interventions pour prolapsus
120KCC40
Interventions pour aplasie vaginale par transplantation intestinale
150KCC70
« Chapitre II
« Actes liés à la gestation et à l'accouchement
Remarque : tous les actes de ce chapitre, à l'exclusion de ceux prévus au 8°, sont remboursés quand ils sont dispensés par un médecin. Lorsqu'ils sont dispensés par une sage-femme, ils ne sont remboursés que s'ils sont de la compétence de la sage-femme.
1. Investigations :
Amnioscopie : une ou plusieurs par période de sept jours
10
Amniocentèse
15
Prélèvements pour mesure du pH foetal au cours de l'accouchement, quel qu'en soit le nombre
20
2. Interruption de la grossesse :
Surveillance et contrôle de l'évacuation d'un utérus gravide par voie basse jusqu'au sixième mois (y compris éventuellement la pose de tiges de laminaires)
30
A partir de 181 jours, date de viabilité légale du foetus, il s'agit d'un accouchement prématuré qui est coté comme l'accouchement normal.
Les honoraires dus à raison des actes d'anesthésie générale qui accompagnent une interruption de grossesse pratiquée avant la fin de la dixième semaine, dans les conditions prévues à la section I du chapitre III bis du titre Ier du livre II du code de la santé publique, sont calculés sous forme d'un forfait.
3. Séances préparatoires à l'accouchement psychoprophylactique (maximum huit séances), par séance d'une durée minimum de quarante-cinq minutes, la séance
C 2
Lorsque la préparation est dispensée à plus de trois personnes simultanément et jusqu'à un maximum de douze, l'honoraire est réduit à C.
Lorsque la préparation comporte des séances de gymnastique respiratoire et pelvienne, celles-ci doivent être pratiquées individuellement.
4. Accouchements et actes complémentaires :
Lorsque l'accouchement est pratiqué par un médecin, le forfait comprend éventuellement le dégagement instrumental à la vulve, la périnéorraphie simple, la révision utérine, l'épisiotomie et la suture de cette dernière.
Lorsque l'accouchement est pratiqué par une sage-femme, le forfait comprend outre la surveillance de la mère pendant douze jours, la surveillance et les soins d'hygiène de l'enfant jusqu'au trentième jour qui suit l'accouchement.
Surveillance du travail d'une durée d'au moins cinq heures
20
(Cet acte ne peut être noté que lorsque la surveillance du travail a abouti à une césarienne réalisée par un praticien autre que celui ayant effectué la surveillance.)
Lorsque les actes complémentaires de l'accouchement sont pratiqués par un médecin appelé pour la circonstance, le forfait d'accouchement est minoré de 20 %.
Accouchement simple comportant les visites normales consécutives à l'accouchement (surveillance de la mère et de l'enfant pendant douze jours)
Forfait 1
Accouchement gémellaire comportant les visites normales consécutives à l'accouchement (surveillance de la mère et des enfants pendant douze jours)
Forfait 2
Accouchement par le siège chez une primipare, en supplément au forfait (ce supplément n'est pas cumulable avec le coefficient 30 de la grande extraction du siège)
20
Après le forfait d'accouchement (avec ou sans le supplément pour accouchement par le siège chez la primipare), l'acte suivant est coté complet et le deuxième acte suivant est coté à 50% de sa valeur.
Grande extraction (précédée ou non d'une version) :
Par le praticien ayant entrepris l'accouchement
30
Par un médecin appelé pour l'intervention
50
Manoeuvres pratiquées par le praticien ayant entrepris l'accouchement : extraction instrumentale de l'enfant (forceps, spatule, ventouse, etc.) y compris la délivrance artificielle
20
Manoeuvres pratiquées par un médecin appelé pour l'intervention : extraction instrumentale de l'enfant (forceps, spatule, ventouse, etc.), y compris la délivrance artificielle
50
Délivrance artificielle ou révision utérine isolée
15
Surveillance de l'accouchement, avec monitorage d'au moins deux heures, comportant la surveillance cardiotocographique du travail avec tracés et, éventuellement, prélèvement(s) pour mesure du pH foetal quel qu'en soit le nombre
16
Traitement de l'hémorragie grave de la délivrance avec troubles de la crase sanguine confirmée par les examens de laboratoire
20
5. Actes de néonatologie :
Examen du premier jour de la naissance : contrôle de l'adaptation du nouveau-né, dépistage d'anomalies latentes (malformations, infections, troubles métaboliques...) : C ou CS.
Cet examen peut se cumuler avec l'examen médical obligatoire prévu dans les huits jours qui suivent la naissance (décret n° 73-267 du 2 mars 1973).
Assistance avant la naissance, sur appel du médecin accoucheur, incluant l'accueil du nouveau-né avec réanimation éventuelle pour une situation de haut risque néonatal prévisible ou un état foetal faisant prévoir une réanimation à la naissance (souffrance foetale aiguë, prématurité, troubles de la croissance intra-utérine, malformation attendue, grossesse multiple, siège...)
15
Réanimation immédiate ou différée du nouveau-né comportant intubation, ventilation sur tube, surveillance intensive et, éventuellement, tout autre acte associé
40
Mise en condition d'un nouveau-né pour transfert médicalisé vers un centre spécialisé
25
Les trois cotations ci-dessus ne sont pas cumulables.
Forfait de surveillance, en unité de néonatologie autorisée, d'un nouveau-né dont l'état nécessite gavage et/ou perfusion, oxygénation, contrôle et surveillance monitorée cardio-respiratoire, par un médecin susceptible d'intervenir à tout moment, par vingt-quatre heures, avec un maximum de quinze jours
14
Surveillance d'un enfant prématuré élevé en couveuse, par vingt-quatre heures
9
6. Périnéorraphie :
Simple ou suture d'épisiotomie (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage-femme)
10
Simple ou suture d'épisiotomie présentant un caractère d'urgence exécutée par une sage-femme au cours de l'accouchement
10
Pour déchirure du plancher périnéal et du vagin (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage-femme)
20KCC
Pour déchirure complète (sphincter anal)
40KCC
Pour déchirure intéressant sphincter et muqueuse rectale
60KCC
Evacuation de l'utérus quelle que soit la méthode
30
Évacuation chirurgicale de l'utérus avec embryotomie (céphalique ou rachidienne)
60KCC
Cerclage du col
30
Césarienne vaginale
60KCC
7. Interventions par coeliotomie pour traitement des anomalies de la grossesse, du travail ou des suites de couches, y compris l'extraction du foetus et l'exérèse éventuelle de tout organe génital
100KCC50
Césarienne suivie de myomectomie
120KCC50
Traitement par coeliotomie de la rupture utérine
120KCC60
8. Notations propres à la sage-femme :
Vaccination ou revaccination antivariolique
1
Observation et traitement à domicile d'une grossesse nécessitant, sur prescription médicale, une surveillance intensive
9
(La consultation ou la visite ne se cumule pas avec un acte inscrit à la nomenclature.)
« Titre XII
« ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFÉRIEUR
« Chapitre Ier
« Cuisse. - Jambe
Amputation ou désarticulation du cou-de-pied à la hanche (exclue)
60KCC30
Désarticulation de hanche
100KCC50
Désarticulation inter-ilio-abdominale
250KCC130
Iliectomie large
150KCC70
Traitement chirurgical des pseudarthroses congénitales de la jambe
150KCC50
Allongement ou raccourcissement de membre inférieur, quelle que soit la technique, et par côté traité :
Portant sur le tibia
120KCC40
Portant sur le fémur
150KCC60
Suture d'un ligament du genou pour rupture traumatique récente
60KCC30
Plastie d'un ligament latéral du genou, quelle que soit la technique
80KCC35
Traitement d'une lésion du pivot central du genou, quel que soit le nombre de ligaments concernés, avec autogreffe, comprenant le prélèvement du greffon tendineux ou ostéotendineux et les gestes associés intra-articulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux éventuels, quelle que soit la technique : arthrotomie ou arthroscopie
149KCC65
Patellectomie, patelloplastie, quelle que soit la technique
80KCC30
Méniscectomie quelle que soit la technique, y compris l'arthroscopie éventuelle
80KC 30
Désinsertion du quadriceps pour raideur du genou
100KCC30
Sections ou transplantations musculaires ou tendineuses pour hanche paralytique ou coxarthrose
100KCC40
Traitement complet par traction continue pour réduction orthopédique de luxation congénitale de hanche, suivie ou non d'un appareil plâtré
100KC
Réduction chirurgicale de luxation congénitale de hanche avec ou sans creusement du cotyle
150KCC70
Butée ostéoplastique de hanche
100KCC50
Arthroplastie intéressant fémur et bassin
220KCC110
Injection sclérosante intra-vasculaire pour varices, quel que soit le nombre d'injections pratiquées, qu'un seul ou les deux membres soient traités, avec maximum de dix séances (renouvelables après entente préalable), par séance
5
Incision d'une veine superficielle thrombosée
5
Pansements des ulcères de jambes (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) avec un maximum de deux pansements par semaine
5
Si le traitement nécessite plus de deux pansements par semaine, tous les pansements sont compris comme des pansements ordinaires et cotés selon les coefficients prévus.
Réalisation d'une botte de Unna (acte isolé)
5
Réalisation d'une botte de Unna et pansement d'un ulcère de jambe (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) avec un maximum de deux par semaine
6
Pansement d'un ulcère de jambe (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) et pose d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d'au moins deux segments de membres quelle que soit la technique, avec un maximum de deux par semaine
6
Epiphysiodèse de l'extrémité inférieure du genou ou de l'extrémité supérieure du tibia non compris le prélèvement éventuel d'un greffon
40KCC
Prothèse totale du genou
200KCC90
Réparation des ruptures du tendon d'Achille ou du tendon rotulien
40KCC
« Chapitre II
« Pied
« Article 1er
« Chirurgie de l'avant-pied
Le prélèvement éventuel de greffons est inclus dans les cotations de cet article.
Si l'addition des cotations d'actes de cet article portant, au cours d'une même séance, sur un avant-pied excède 90, après application de l'article 11 B (1, 2e alinéa), des dispositions générales, le total des cotations est ramené à ce montant.
En cas d'intervention sur l'autre pied, au cours de la même séance, la même règle de cotation est appliquée, mais à 75 % de ce montant.
Cure radicale de l'ongle incarné ou ablation d'un ongle
10KC
Ablation d'exostose sous unguéale
20KC
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne ou métatarso-phalangienne sans rétablissement de la continuité :
Un seul rayon
20KCC
Deux rayons
30KCC
Trois rayons et plus
40KCC
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne avec rétablissement de la continuité :
Un seul rayon
40KCC
Deux rayons
50KCC
Trois rayons
60KCC
Arthrodèse ou arthroplastie interphalangienne avec ou sans intervention tendineuse :
Un orteil
20KCC
Deux orteils
30KCC
Trois orteils et plus
40KCC
Arthroplastie métatarso-phalangienne par résection épiphysaire avec interposition ostéo-cartilagineuse ou prothèse :
Un seul rayon
50KCC
Deux rayons
65KCC30
Trois rayons et plus
80KCC30
Ablation totale ou partielle d'un ou des deux sésamoïdes du gros orteil
20KCC
Interventions portant sur les tendons, dans le cadre de la chirurgie de l'avant-pied :
Un tendon
30KCC
Deux tendons
45KCC
Trois tendons et plus
60KCC
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un orteil avec ou sans la tête du métatarsien
10KCC
Amputation d'un orteil avec tout son métatarsien
30KCC
Plastie cutanée au niveau des orteils, quelle qu'en soit la technique
30KCC
« Article 2
« Autres actes portant sur le pied
Amputation ou désarticulation du pied, de l'articulation tibiotarsienne à l'interligne de Lisfranc
60KCC
Manipulation d'un pied bot suivie d'appareillage :
Les trois premières séances
15
Les suivantes
5
Aponévrectomie plantaire isolée
50KCC
Traitement sanglant de la luxation des tendons péroniers
50KCC
Astragalectomie
50KCC
Excision de lésions cutanées (autres que verrues) suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe
60KCC
Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales
90KCC35
Suture d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien pour rupture traumatique récente
60KCC25
Plastie d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien, quelle qu'en soit la technique
80KCC35
Ablation d'un névrome de Morton
40KCC
Arthrorise sous-astragalienne ou médio-tarsienne
40KCC
« Article 3
« Actes de pédicurie
Rééducation d'un pied (à l'exclusion de l'articulation tibiotarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied, par séance d'une durée de trente minutes
4E
Rééducation des deux pieds (à l'exclusion des articulations tibio-tarsiennes), en relation avec une intervention chirurgicale sur les avant-pieds, par séance d'une durée de trente minutes
6E
Massage d'un pied (à l'exclusion de l'articulation tibio-tarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur les avant-pieds
2E
Massage des deux pieds (à l'exclusion des articulations tibio-tarsiennes), en relation avec une intervention chirurgicale sur les avant-pieds
3E
Pansement petit
0,75
Pansement moyen ou pansements multiples sur un pied
1,25
Pansement moyen ou pansements multiples sur deux pieds
2
Pansement d'hygroma consécutif à l'intervention du médecin
1,50
Traitement pédicural de cas pathologiques du domaine du pédicure (hygromas, onyxis, etc.) non justiciable d'un acte opératoire, suivant prescription médicale, pansement compris :
Pour la première séance
2
Pour les suivantes
1,5
Art. 3. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 mars 1998.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité sociale,
R. Briet
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des exploitations,
de la politique sociale,
et de l'emploi :
L'inspecteur général de l'agriculture,
G. Dusart
Le secrétaire d'Etat à la santé,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Ménard
(1) Actes thérapeutiques sanglants non répétitifs réalisés en équipe sur un plateau technique lourd. »