| SS 2 224 960 |
NOR : MESS9821190A
(Journal officiel du 1er avril 1998)
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 162-17, L. 162-38, R. 163-1 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, et notamment le titre II du livre V relatif aux dispositions particulières aux divers modes d'exercice de la pharmacie ;
Vu la loi de finances pour 1990 (n° 89-935 du 29 décembre 1989), et notamment l'article 9 ;
Vu le décret n° 88-854 du 28 juillet 1988 fixant les sanctions applicables aux infractions aux arrêtés prévus par l'article L. 162-38 du code de la sécurité sociale ;
Vu l'arrêté du 4 août 1987, modifié par les arrêtés des 2 janvier et 1er mars 1990, relatif aux prix et aux marges des médicaments remboursables et des vaccins et des allergènes préparés spécialement pour un individu ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 mars 1998.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
Le chef de service,
C. Malhomme
A N N E X E
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 300 870-0 | Aureomycine Théraplix 3 % (chlorhydrate de chlortétracycline), pommade en tube de 15 g (laboratoires Théraplix). | 342 132-8 | Aureomycine Evans 3 % (chlorhydrate de chlortétracycline), pommade en tube de 15 g (laboratoires Evans Medical). |
| 302 313-1 | Cidermex, pommade en tube de 10 g (laboratoires Théraplix). | 302 313-1 | Cidermex (acétonide de triamcinolone, sulfate de néomycine), pommade en tube de 10 g (laboratoires Evans Medical). |
| 307 051-5 | Necyrane, solution nasale pressurisée en flacon de 10 ml (laboratoires Fisons). | 307 051-5 | Necyrane (ritiometan magnésien), solution pour pulvérisation nasale en flacon pressurisé de 10 ml (laboratoires Evans Medical). |
| 325 352-3 | Phénergan (prométhazine), sirop à 0,1 % en flacon de 150 ml (laboratoires Théraplix). | 325 352-3 | Phénergan 0,1 % (chlorhydrate de prométhazine), sirop en flacon de 150 ml + gobelet doseur (laboratoires Evans Medical). |
| 308 226-3 | Phénergan (prométhazine), crème à 2 % en tube de 30 g (laboratoires Théraplix). | 308 226-3 | Phénergan 2 % (prométhazine), crème en tube de 30 g (laboratoires Evans Medical). |
| 308 224-0 | Phénergan (prométhazine), solution injectable en ampoule de 2 ml (B/5) (laboratoires Théraplix). | 308 224-0 | Phénergan 2,5 % (chlorhydrate de prométhazine), solution injectable en ampoule de 2 ml (B/5) (laboratoires Evans Medical). |
| 308 228-6 | Phénergan (prométhazine), comprimés dragéifiés (B/20) (laboratoires Théraplix). | 308 228-6 | Phénergan 25 mg (chlorhydrate de prométhazine), comprimés enrobés (B/20) (laboratoires Evans Medical). |
| 320 293-9 | Plurexid (digluconate de chlorhexidine), solution moussante en flacon de 250 ml (laboratoires Théraplix). | 320 293-9 | Plurexid 1,5 % (gluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée en flacon de 250 ml (laboratoires Evans Medical). |
| 320 294-5 | Plurexid (digluconate de chlorhexidine), solution moussante en flacon de 400 ml (laboratoires Théraplix). | 320 294-5 | Plurexid 1,5 % (gluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée en flacon de 400 ml (laboratoires Evans Medical). |
| 310 533-7 | Théralène, sirop en flacon de 150 ml (laboratoires Théraplix). | 310 533-7 | Théralène 0,05 % (tartrate d'alimémazine), sirop en flacon de 150 ml + gobelet doseur (laboratoires Evans Medical). |
| 310 530-8 | Théralène, gouttes, 30 ml en flacon (laboratoires Théraplix). | 310 530-8 | Théralène 4 % (tartrate d'alimémazine), solution buvable en gouttes, 30 ml en flacon + pipette-doseuse (laboratoires Evans Medical). |
| 310 528-3 | Théralène, comprimés (B/50) (laboratoires Théraplix). | 310 528-3 | Théralène 5 mg (tartrate d'alimémazine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (laboratoires Evans Medical). |
| 310 527-7 | Théralène, ampoules injectables de 5 ml (B/5) (laboratoires Théraplix). | 310 527-7 | Théralène 5 mg/ml (tartrate d'alimémazine), solution injectable en ampoules de 5 ml (B/5) (laboratoires Evans Medical). |
| 310 531-4 | Théralène pectoral Nourrissons, sirop en flacon de 150 ml (laboratoires Théraplix). | 310 531-4 | Théralène pectoral Nourrissons (tartrate d'alimémazine, acétate d'ammonium), sirop en flacon de 150 ml + gobelet doseur (laboratoires Evans Medical). |
| 310 779-6 | Trentadil (chlorhydrate de bamifylline), comprimés dragéifiés à 0,3 g (B/20) (laboratoires Bellon). | 310 779-6 | Trentadil 300 mg (chlorhydrate de bamifylline), comprimés enrobés (B/20) (laboratoires Evans Medical). |
| 310 781-0 | Trentadil (chlorhydrate de bamifylline), suppositoires enfants (B/10) (laboratoires Bellon). | 310 781-0 | Trentadil 250 mg Enfants (chlorhydrate de bamifylline), suppositoires (B/10) (laboratoires Evans Medical). |
| 310 780-4 | Trentadil (chlorhydrate de bamifylline), suppositoires adultes (B/6) (laboratoires Bellon). | 310 780-4 | Trentadil 750 mg Adultes (chlorhydrate de bamifylline), suppositoires (B/6) (laboratoires Evans Medical). |
| 310 777-3 | Trentadil (chlorhydrate de bamifylline), solution injectable en ampoules de 5 ml (B/5) (laboratoires Bellon). | 310 777-3 | Trentadil 300 mg/5 ml (chlorhydrate de bamifylline), solution pour perfusion en ampoules de 5 ml (B/5) (laboratoires Evans Medical). |