Bulletin Officiel n°98/16

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 avril 1998.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
(14 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :

560 694-8	Altracart 750 g (bicarbonate de sodium), poudre pour solution à diluer pour hémodialyse, cartouches de 750 g (B/10) (laboratoires Althin Médical France).
300 845-6	Aturgyl 0,05 % (chlorhydrate d'oxymétazoline), solution pour pulvérisation nasale, flacon de 15 ml (laboratoires Synthélabo).
560 690-2	Bupivacaïne (chlorhydrate) pour rachianesthésie Aguettant 0,50 % (20 mg/4 ml) (chlorhydrate de bupivacaïne monohydraté), solution injectable (IR), ampoules de 4 ml (B/20) (laboratoires Aguettant).
344 434-1	Chlorhexidine Alcoolique Gilbert 0,5 % (solution de digluconate de chlorhexidine), solution pour application cutanée, flacon de 125 ml (laboratoires Gilbert).
559 980-0	Edétate de chrome [5¹ Cr] Amersham (édétate de chrome [5¹ Cr]), solution pour injection, référence : CJ 13 P, 37 MBq en flacon multidose (laboratoires Amersham France SA).
560 687-1	Héafusine 6 % (hydroxyéthylamidon 200 000), solution pour perfusion, flacon de 500 ml (B/10) (laboratoires B. Braun Melsungen AG).
560 411-6	Isoflurane Medeva Europe (isoflurane), solution pour inhalation, flacon de 100 ml (laboratoires Medeva Europe LTD).
559 979-2	Pulmocis (macroagrégats d'albumine humaine plasmatique), trousse pour la préparation de macroagrégats d'albumine technétiés [99m Tc] MAA, 17,9 mg de poudre en flacon (B/5) (laboratoires Cis bio international).
560 159-5	Xenetix 250 (iobitridol), solution injectable (250 mg d'iode/ml), flacon de 50 ml (B/25) (laboratoires Guerbet).
560 160-3	Xenetix 250 (iobitridol), solution injectable (250 mg d'iode/ml), flacon de 100 ml (B/10) (laboratoires Guerbet).
560 157-2	Xenetix 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d'iode/ml), flacon de 50 ml (B/25) (laboratoires Guerbet).
560 158-9	Xenetix 300 (iobitridol), solution injectable (300 mg d'iode/ml), flacon de 100 ml (B/10) (laboratoires Guerbet).
560 154-3	Xenetix 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d'iode/ml), flacon de 50 ml (B/25) (laboratoires Guerbet).
560 156-6	Xenetix 350 (iobitridol), solution injectable (350 mg d'iode/ml), flacon de 100 ml (B/10) (laboratoires Guerbet).

Arrêté du 10 avril 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics