| SP 3 331 1109 |
NOR : MESH9830156N
(Texte non paru au Journal officiel)
La ministre de l'emploi et de la solidarité à Madame et Messieurs les préfets de région (direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (direction départementale des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames et Messieurs les directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation (pour information) Vous trouverez ci-joint les calendriers des commissions administratives paritaires et des commissions de classement concernant les directeurs d'hôpitaux et les directeurs d'établissements sanitaires et sociaux.
Je vous demande de bien vouloir porter ces informations à la connaissance des chefs d'établissements de votre région ou département.
La présente note de service sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Pour la ministre et par délégation :
Pour le directeur des hôpitaux empêché :
Le sous-directeur des personnels
de la fonction publique hospitalière,
D. Vilchien
CORPS DES DIRECTEURS D'HÔPITAUX
Calendrier prévisionnel des commissions administratives paritaires
et des commissions de classement au titre de l'année 1998
| DATE | ORDRE DU JOUR |
|---|---|
| Premier semestre : | |
| Mardi 3 février 1998 | CAP : positions, titularisations, avancements d'échelon 1998, notation 1997 et problèmes généraux. |
| Mercredi 4 février 1998 | CAP : notation 1997, 1re et 2e classe. Tableau d'avancement à la 1re classe. |
| Jeudi 5 février 1998 | CAP : notation 1997, 3e classe. Tableau d'avancement à la 2e classe. |
| Vendredi 6 février 1998 | CAP : notation 1997, 4e classe. Tableau d'avancement à la 3e classe. |
| Jeudi 19 février 1998 | Commisison de classement. |
| Mercredi 25 février 1998 | CAP : tour extérieur à la 1re et 2e classe. |
| Lundi 16 mars 1998 | Commission de classement. |
| Jeudi 2 avril 1998 | Commission de classement. |
| Jeudi 4 juin 1998 | CAP : notation, positions, titularisations. |
| Vendredi 5 juin 1998 | Commission de classement. |
| Second semestre : | |
| Mercredi 7 octobre 1998 | Commission de classement. |
| Jeudi 15 octobre 1998 | CAP : positions, titularisations. |
| Mardi 8 décembre 1998 | Commission de classement. |
CORPS DES DIRECTEURS D'ÉTABLISSEMENTS
SANITAIRES ET SOCIAUX
Calendrier prévisionnel des commissions administratives paritaires
et des commissions de classement au titre de l'année 1998
| DATE | ORDRE DU JOUR |
|---|---|
| Premier semestre : | |
| Jeudi 15 janvier 1998 | Commission de classement. |
| Jeudi 29 janvier 1998 | CAPN : détachements. |
| Jeudi 23 avril 1998 | Commission de classement. |
| Mercredi 27 mai 1998 | CAPN : notation 1997, problèmes généraux. Positions, demandes de révision de notation, avancements d'échelon 1998. Tableaux d'avancement à la hors classe et à la 1re classe, détachement. |
| Second semestre : | |
| Jeudi 17 septembre 1998 | Commission de classement. |
| Jeudi 1er octobre 1998 | CAPN : détachement. |
| Janvier 1999 | Commission de classement. |