Bulletin Officiel n°98/20

Arrêté du 29 avril 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

SP 2 263
1268

NOR : MESS9821677A

(Journal officiel du 16 mai 1998)

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,

Arrête :

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 avril 1998.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(Modificatifs)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉSNOUVEAUX LIBELLÉS
330 463-4Abtop 2 % (mupirocine), pommade en tube de 15 g (laboratoires Roche Posay).330 463-4Abtop 2 % (mupirocine), pommade en tube de 15 g (laboratoires Pharmafarm).
555 015-9Augmentin injectable Enfants et Nourrissons IV 1 g/100 mg (amoxicilline, acide clavulanique), poudre et solution pour préparation injectable en flacon (B/1) (laboratoires Beecham Sévigné).555 015-9Augmentin 1 g/100 mg Enfants (amoxicilline sodique, clavulanate de potassium), poudre pour solution injectable (IV) en flacon (B/1) (laboratoires SmithKline Beecham).
775Soluté injectable de carbonate monosodique Bruneau, soluté injectable, 1 flacon de 250 ml (laboratoires Bruneau).344 129-4Bicarbonate de sodium à 1,4 % B. Braun, solution pour perfusion en flacon de 250 ml (laboratoires B. Braun Medical SA).
776Soluté injectable de carbonate monosodique Bruneau, soluté injectable, 1 flacon de 500 ml (laboratoires Bruneau).344 130-2Bicarbonate de sodium à 1,4 % B. Braun, solution pour perfusion en flacon de 500 ml (laboratoires B. Braun Medical SA).
342 457-4Captopril Wyeth 25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Novopharm Limited).342 457-4Captopril Byla 25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Novopharm Limited).
342 546-7Captopril Wyeth 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Novopharm Limited).342 546-7Captopril Byla 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Novopharm Limited).
330 850-8Cervoxan 60 mg (vinburnine), gélules (B/15) (laboratoires Smith Kline Beecham).330 850-8Cervoxan 60 mg (vinburnine), gélules (B/15) (laboratoires Pharmafarm).
796Sodium (chlorure de) isotonique Bruneau, soluté injectable, 1 flacon de 250 ml (laboratoires Bruneau).344 131-9Chlorure de sodium à 0,9 % B. Braun, solution pour perfusion en flacon de 250 ml (laboratoires B. Braun Medical SA).
797Sodium (chlorure de) isotonique Bruneau, soluté injectable, 1 flacon de 500 ml (laboratoires Bruneau).344 132-5Chlorure de sodium à 0,9 % B. Braun, solution pour perfusion en flacon de 500 ml (laboratoires B. Braun Medical SA).
798Sodium (chlorure de) isotonique Bruneau, soluté injectable, 1 flacon de 1 000 ml (laboratoires Bruneau).344 133-1Chlorure de sodium à 0,9 % B. Braun, solution pour perfusion en flacon de 1 000 ml (laboratoires B. Braun Medical SA).
334 125-6Mésilate de bromocriptine Diamant 2,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Diamant).334 125-6Criptogyne (mésilate de bromocriptine), comprimés sécables (B/30) (laboratoires Biogyne).
558 330-2Hextril 0,1 % (hexétidine), bain de bouche, 1 flacon de 500 ml (laboratoires Parke-Davis).343 703-9Hextril 0,1 % (hexétidine), solution pour bain de bouche en flacon (500 ml) avec gobelet doseur (laboratoires Parke-Davis et laboratoires Warner Lambert).
306 284-6Longacor (arabogalactane-sulfate de quinidine), gélules (B/30) (laboratoires Procter & Gamble Pharmaceuticals France).306 284-6Longacor 165 mg (arabinogalactane-sulfate de quinidine), gélules (B/30) (laboratoires Elaiapharm).
334 123-3Mésilate de bromocriptine Diamant 5 mg, gélules (B/30) (laboratoires Diamant).334 123-3Mésilate de bromocriptine Biogyne 5 mg, gélules (B/30) (laboratoires Biogyne).
334 122-7Mésilate de bromocriptine Diamant 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires Diamant).334 122-7Mésilate de bromocriptine Biogyne 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires Biogyne).
332 918-9Myk 1 % (sulconazole), 1 flacon de 15 ml, solution pour application locale (laboratoires Cassenne).331 127-8Myk 1 % (sulconazole), solution pour application locale en flacon de 15 ml (laboratoires Cassenne).
307 021-9Natisédine (quinidine phényl-éthyl-barbiturate), comprimés (B/40) (laboratoires Procter & Gamble Pharmaceuticals France).307 021-9Natisédine (phénobarbital, extrait sec hydro-alcoolique de passiflore) comprimés pelliculés (B/40) (laboratoires Elaiapharm).
330 950-2Parapsyllium, poudre pour suspension buvable en flacon de 100 g (laboratoires Phosma).330 950-2Parapsyllium, poudre pour suspension buvable en flacon de 100 g (laboratoires Elaiapharm).
340 559-4Parapsyllium, poudre pour suspension buvable en sachets de 10 g (B/10) (laboratoires Pharmygiène).340 559-4Parapsyllium, poudre pour suspension buvable en sachets de 10 g (B/10) (laboratoires Elaiapharm).
318 421-3Tergynan, comprimés gynécologiques (B/10) (laboratoires du Dr E. Bouchara).341 525-6Tergynan (métronidazole, sulfate de néomycine, nystatine), comprimé vaginal (B/10) (laboratoires du Dr E. Bouchara).
11 174-1Vitamine B 12 Delagrange à 1 000 mcg, 6 ampoules injectables de 3 ml (laboratoires Delagrange).317 105-0Vitamine B 12 Delagrange 1 000 …g/2 ml (cyanocobalamine), solution injectable (IM) et buvable en ampoule de 2 ml (B/6) (laboratoires Synthélabo).

DEUXIÈME PARTIE
(Rectificatifs)

1° Dans la décision du 14 novembre 1994, les lignes suivantes sont abrogées :
« 302 183-0
Chloraminophène, gélules (30) (laboratoires Techni-Pharma) »,
et remplacées par :
« 336 990-6
Chloraminophène (chlorambucil), gélules (30) (laboratoires Techni-Pharma) ».
2° Dans la décision du 14 décembre 1995, les lignes suivantes sont abrogées :
« 330 817-0
Daonil faible 1,25 mg (glibenclamide), comprimés (100) (laboratoires Hoechst) »,
et remplacées par :
« 558 979-9
Daonil faible 1,25 mg (glibenclamide), comprimés (100) (laboratoires Hoechst) ».