Arrêtés du 14 mai 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

NOR : MESS9821795A

(Journal officiel du 27 mai 1998)

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,

Arrête :

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 mai 1998.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
A N N E X E
(15 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
560 477-7
Adrénaline 0,1 % (1 mg/1 ml) Renaudin (tartrate d'adrénaline), solution injectable, ampoules de 1 ml (B/100) (laboratoires Renaudin).
560 443-5
Adrénaline 0,025 % (0,25 mg/1 ml) Renaudin (tartrate d'adrénaline), solution injectable, ampoules de 1 ml (B/100) (laboratoires Renaudin).
560 471-9
Adrénaline 0,050 % (0,5 mg/1 ml) Renaudin (tartrate d'adrénaline), solution injectable, ampoules de 1 ml (B/100) (laboratoires Renaudin).
559 971-1
Chromate [5¹ Cr] de sodium CIS bio international (chromate [5¹ Cr] de sodium), solution pour marquage, référence : CR-51-S-1, 74 à 1 110 MBq en flacon (B/1) (laboratoires CIS bio international).
560 818-9
Deroxat 20 mg (chlorhydrate de paroxétine), comprimés pelliculés sécables (B/50) (laboratoires Smith Kline Beecham, laboratoires pharmaceutiques).
560 816-6
Elisor 20 mg (pravastatine sodique), comprimés sécables (B/50) (laboratoires Bristol-Myers Squibb).
560 360-2
Euphylline LA 50 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/100) (laboratoires Byk France SA).
560 449-3
Euphylline LA 100 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/100) (laboratoires Byk France SA).
560 452-4
Euphylline LA 200 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/100) (laboratoires Byk France SA).
560 450-1
Euphylline LA 300 mg (théopylline), gélules à libération prolongée (B/100) (laboratoires Byk France SA).
560 451-8
Euphylline LA 400 mg (théophylline), gélules à libération prolongée (B/100) (laboratoires Byk France SA).
560 912-5
Nalbuphine Qualimed 20 mg/2 ml (chlorhydrate de nalbuphine), solution injectable (IV - SC - IM), 2 ml en ampoule bouteille (B/10) (laboratoires Cox France - laboratoires Qualimed).
560 963-9
Neorecormon 20 000 UI (époêtin bêta), poudre et solvant pour solution injectable, cartouche (B/1) (laboratoires Boehringer Mannheim GmbH).
560 964-5
Neorecormon 20 000 UI (époêtin bêta), poudre et solvant pour solution injectable, cartouches (B/3) (laboratoires Boehringer Mannheim GmbH).
555 312-3
Solu-Medrol 500 mg/8 ml (succinate de méthylprednisolone et de sodium), lyophilisat et solution pour usage parentéral, lyophilisat en flacon et 8 ml de solvant en ampoule (B/5) (laboratoires Pharmacia et Upjohn).

NOR : MESS9821797A

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,

Arrête :

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 mai 1998.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
343 116-6
Uro-Tainer citrate de magnésium, solution pour irrigation vésicale, 100 ml en poche (B/10) (laboratoires B. Braun Medical SA).
558 430-7
Uro-Tainer citrate de magnésium, solution pour irrigation vésicale, 100 ml en poche (B/60) (laboratoires B. Braun Medical SA).
344 387-3
Ventoline 100 microgrammes/dose (sulfate de salbutamol), suspension pour inhalation en flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires Glaxo Wellcome).

DEUXIÈME PARTIE
(Modificatifs)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

TROISIÈME PARTIE
(2 radiations)

Radiations applicables dès la date de parution au Journal officiel :
335 916-7
Chondrosulf 400 mg (chondroïtine sulfate sodique), gélules (B/42) (laboratoires Genevrier).
335 914-4
Chondrosulf 400 mg (chondroïtine sulfate sodique), granulés pour solution buvable en sachets (B/42) (laboratoires Genevrier).