SP 2 263 1451 |
NOR : MESS9821874A
(Journal officiel du 4 juin 1998)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 mai 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
(9 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
339 163-3 | Casodex 50 mg (bicalutamide), comprimés enrobés(B/30) (laboratoires Zeneca Pharma). |
559 183-3 | Casodex 50 mg (bicalutamide), comprimés enrobés(B/100) (laboratoires Zeneca Pharma). |
342 593-5 | Diltiazem Ratiopharm LP 90 mg, gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires Ratiopharm GmbH). |
342 597-0 | Diltiazem Ratiopharm LP 120 mg, gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires Ratiopharm GmbH). |
343 221-4 | Sotalol G GAM 80 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires G GAM). |
343 222-0 | Sotalol G GAM 160 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires G GAM). |
347 344-3 | Zomig 2,5 mg (zolmitriptan), comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires Zeneca Pharma). |
344 539-8 | Zomig 2,5 mg (zolmitriptan), comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires Zeneca Pharma). |
344 540-6 | Zomig 2,5 mg (zolmitriptan), comprimés pelliculés (B/18) (laboratoires Zeneca Pharma). |
NOR : MESS9821876A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 mai 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
PREMIERE PARTIE
(14 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
340 441-3 | Acébutolol Genevar 200 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires Genevar). |
345 611-4 | Acétylcystéine GNR 200 mg, poudre pour solution buvable en sachets (B/30) (laboratoires GNR-Pharma). |
340 976-4 | Altizide Spironolactone Genevar 15 mg/25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires Genevar). |
343 324-8 | Amoxicilline Bayer 1 000 mg, poudre pour suspension buvable en sachets (B/6) (laboratoires Bayer Classics). |
345 755-6 | Amoxicilline Bayer 1 000 mg, poudre pour suspension buvable en sachets (B/14) (laboratoires Bayer Classics). |
346 115-0 | Captopril Bayer 25 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (laboratoires Bayer Classics). |
346 116-7 | Captopril Bayer 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Bayer Classics). |
344 189-7 | Dilrène 60 mg (chlorhydrate de diltiazem), comprimés (B/30) (laboratoires Dakota Pharm). |
340 438-2 | Lorazepam Genevar 1 mg, comprimés enrobés sécables (B/30) (laboratoires Genevar). |
345 688-7 | Piroxicam Bayer 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires Bayer Classics). |
345 689-3 | Piroxicam Bayer 20 mg, gélules (B/15) (laboratoires Bayer Classics). |
345 813-6 | Spicline 100 mg (chlorhydrate de minocycline dihydraté), gélules (B/15) (société Socopharm). |
340 978-7 | Spironolactone Genevar 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires Genevar). |
340 977-0 | Spironolactone Genevar 75 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires Genevar). |
DEUXIEME PARTIE
(5 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :
338 807-4 | Acebutolol Genevar 200 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires Genevar). |
339 641-2 | Altizide Spironolactone Genevar 15 mg/25 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires Genevar). |
336 513-3 | Lorazepam Genevar 1 mg, comprimés enrobés sécables (B/50) (laboratoires Genevar). |
339 201-2 | Spironolactone Genevar 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires Genevar). |
339 202-9 | Spironolactone Genevar 75 mg, comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires Genevar). |