Bulletin Officiel n°98/23

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 mai 1998.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(4 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
345335-7
Dithiol 1 g/100 g Nourrissons (sulfogaïacol), sirop en flacon de 90 ml avec cuillère-mesure de 5 ml (laboratoires Galephar).
344563-6
Doxylets 100 mg (chlorhydrate de doxycycline), gélules (B/15) (laboratoires Galephar).
345554-0
Metformine Biogaran 850 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires Biogaran).
560862-8
Metformine Biogaran 850 mg, comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires Biogaran).

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉS	NOUVEAUX LIBELLÉS
343 113-7	Captopril BMS 25 mg, comprimés sécables (B/30) (société BMS Génériques SA).	343 113-7
Captopril RPG 25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BMS Génériques).
343 111-4	Captopril BMS 50 mg, comprimés sécables (B/30) (société BMS Génériques SA).	343 111-4
Captopril RPG 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires BMS Génériques).
334 812-3	Chlorhydrate de diltiazem BMS 60 mg, comprimés (B/30) (société BMS Génériques).	334 812-3	Diltiazem RPG 60 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BMS Génériques).
334 814-6	Chlorhydrate de diltiazem BMS 60 mg, comprimés (B/100) (société BMS Génériques).	334 814-6	Diltiazem RPG 60 mg, comprimés (B/100) (laboratoires BMS Génériques).
334 987-8	Fénofibrate BMS 100 mg, gélules (B/30) (laboratoires BMS Génériques).	334 987-8	Fénofibrate RPG 100 mg, gélules (B/30) (laboratoires BMS Génériques).
334 989-0	Fénofibrate BMS 300 mg, gélules (B/30) (laboratoires BMS Génériques).	334 989-0	Fénofibrate RPG 300 mg, gélules (B/30) (laboratoires BMS Génériques).
311 440-2	Vita-Iodurol, collyre en flacon de 15 ml (laboratoires H. Faure).	342 750-3	Vitalens, collyre en flacon de 10 ml (laboratoires Ciba Vision Ophthalmics).

Arrêté du 26 mai 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics