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| AG Administration générale |
AG 1 Organisation du ministère
| AG 1 13 1440 | Décret du 2 juin 1998 chargeant un député d'une mission temporaire (Journal officiel du 3 juin 1998) |
| AG 1 13 1441 | Décret du 3 juin 1998 portant cessation de fonctions d'un délégué (Journal officiel du 5 juin 1998) |
AG 2 Personnel
| AG 2 22 1442 | Arrêté du 19 mai 1998 portant détachement (inspection générale des affaires sociales) (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| AG 2 24 1443 | Arrêté du 19 mai 1998 relatif à la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps interministériel des infirmiers de l'Etat |
AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère
| AG 6 0 1444 | Arrêté du 14 mai 1998 relatif au compte financier de l'Institut national de la transfusion sanguine pour l'année 1997 (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| AG 6 0 1445 | Arrêté du 18 mai 1998 fixant le classement hors échelle applicable au corps des personnels scientifiques de laboratoire de l'agence du médicament |
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| SP Santé publique |
SP 1 Professions de santé : formation et exercice
| SP 1 12 1446 | Arrêté du 26 mai 1998 portant nomination à la commission prévue à l'article L. 356 du code de la santé publique compétente pour la profession de sage-femme (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 1 15 1447 | Arrêté du 20 mai 1998 modifiant l'arrêté du 17 juillet 1987 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (Journal officiel du 3 juin 1998) |
| SP 1 18 1448 | Arrêté du 7 avril 1998 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien (Journal officiel du 6 juin 1998) |
SP 2 Pharmacie
| SP 2 262 1449 | Avis d'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| SP 2 262 1450 | Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 7 juin 1998) |
| SP 2 263 1451 | Arrêtés du 25 mai 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiquesagréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 2 263 1452 | Arrêté du 26 mai 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 4 juin 1998) |
SP 3 Etablissements de santé
| SP 3 31 1453 | Arrêté du 25 mai 1998 relatif au budget de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne pour l'exercice 1997 (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| SP 3 311 1454 | Arrêté du 28 mai 1998 portant modification de l'arrêté du 7 novembre 1985 modifié relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 3 334 1455 | Arrêté du 2 juin 1998 relatif aux émoluments des étudiants faisant fonction d'interne (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| SP 3 335 1456 | Arrêté du 22 mai 1998 portant ouverture d'un concours professionnel pour l'accès à la 3e classe du corps des directeurs d'hôpital (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| SP 3 336 1457 | Circulaire DH/PMSI/98- 301 du 25 mai 1998 relative aux instruments de codage, de classification et de pondération des séjours d'hospitalisation utilisés dans le cadre du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI-MCO) |
| SP 3 342 1458 | Arrêté du 11 mai 1998 autorisant une maison de repos et de convalescence à participer au service public hospitalier (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 3 342 1459 | Arrêté du 12 mai 1998 autorisant une clinique à participer au service public hospitalier (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 3 342 1460 | Arrêté du 19 mai 1998 autorisant un centre de convalescence à participer au service public hospitalier (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 3 342 1461 | Arrêté du 19 mai 1998 autorisant une maison hospitalière à participer au service public hospitalier (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 3 342 1462 | Arrêté du 19 mai 1998 autorisant un centre de rééducation fonctionnelle à participer au service public hospitalier (Journal officiel du 5 juin 1998) |
| SP 3 342 1463 | Arrêté du 19 mai 1998 autorisant une clinique mutualiste à participer au service public hospitalier (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| SP 3 342 1464 | Arrêté du 19 mai 1998 autorisant un foyer à participer au service public hospitalier (Journal officiel du 6 juin 1998) |
SP 4 Actions de santé publique
| SP 4 436 1465 | Décret n° 98-431 du 28 mai 1998 relatif à l'habilitation des stages de formation à la lutte contre la pollution dans le cadre de la convention internationale du 30 novembre 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures (Journal officiel du 5 juin 1998) |
| SP 4 436 1466 | Arrêté du 7 mai 1998 relatif aux autorisations de rejets d'effluents liquides et gazeux et aux prélèvements d'eau de l'installation nucléaire de base dénommée CENTRACO (commune de Codolet dans le département du Gard) (Journal officiel du 5 juin 1998) |
| SP 4 436 1467 | Arrêté du 13 mai 1998 relatif à la réception communautaire (CE) et à la réception nationale des véhicules à moteur en ce qui concerne les émissions de polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules (opacité des fumées) (Journal officiel du 3 juin 1998) |
| SP 4 436 1468 | Avis du 19 mai 1998 du conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à l'amalgame dentaire (section des milieux de vie) |
| SP 4 436 1469 | Avis relatif à une campagne d'intercomparaison des mesures de la radioactivité de l'environnement et des denrées destinées à la consommation (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 4 462 1470 | Arrêté du 5 juin 1998 portant nomination du directeur général de la Croix-Rouge française (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| SP 4 47 1471 | Avis relatif à des décisions portant agrément d'établissements de transfusion sanguine (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SP 4 49 1472 | Arrêté du 12 mai 1998 portant agrément d'un matériau pour la fabrication de cercueils (Journal officiel du 7 juin 1998) |
| SP 4 49 1473 | Arrêté du 26 mai 1998 relatif à l'agrément de matériaux biodégradables pour garnitures de cercueil et housses d'ensevelissement (Journal officiel du 5 juin 1998) |
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| AS Aide et action sociales |
AS 1 Etablissements et services sociaux et médico-sociaux
| AS 1 16 1474 | Arrêtés du 4 mai 1998 portant nomination (établissements sanitaires et sociaux) (Journal officiel du 5 juin 1998) |
AS 2 Professions sociales
| AS 2 23 1475 | Lettre DAS/TS1 du 29 avril 1998 relative à la formation menant au diplôme d'Etat d'éducateurs de jeunes enfants en Guadeloupe |
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| SS Sécurité sociale |
SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement
| SS 1 137 1476 | Arrêté du 11 mai 1998 fixant le modèle du formulaire « examen de prévention bucco-dentaire » (Journal officiel du 6 juin 1998) |
SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations
| SS 2 222 1477 | Arrêtés du 25 mai 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SS 2 222 1478 | Arrêté du 26 mai 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 4 juin 1998) |
| SS 2 223 1479 | Arrêté du 15 mai 1998 complétant et modifiant le chapitre 4 du titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription de stimulateurs cardiaques (Journal officiel du 6 juin 1998) |
| SS 2 223 1480 | Arrêté du 26 mai 1998 complétant et modifiant le chapitre 4 du titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription de stimulateurs cardiaques (Journal officiel du 7 juin 1998) |
| SS 2 223 1481 | Arrêté du 26 mai 1998 modifiant le titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription d'appareils électroniques correcteurs de surdité (Journal officiel du 7 juin 1998) |
| SS 2 25 1482 | Arrêté du 21 avril 1998 fixant le contrat type d'objectifs entre les caisses mutuelles régionales et les organismes conventionnés du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (Journal officiel du 21 mai 1998) |
SS 7 Mutualité
| SS 7 0 1483 | Arrêtés du 28 mai 1998 approuvant les modifications des statuts d'institutions de prévoyance (Journal officiel du 6 juin 1998) |
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| PM Population - Migrations |
PM 4 Institutions
| PM 4 42 1484 | Circulaire DPM/CI n° 98-308 du 26 mai 1998 relative à la mise en oeuvre de la réforme du statut du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles (FAS) |
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| AM Autorités de l'Etat et autres ministères |
AM 3 Autres ministères
| AM 3 0 1485 | Décret n° 98-435 du 3 juin 1998 pris en application de l'article 11 de la loi n° 96-1093 du 16 décembre 1996 relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire (Journal officiel du 5 juin 1998) |
| AM 3 0 1486 | Arrêté du 27 mai 1998 fixant les modalités et les délais de candidature aux emplois de professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 1998 (1er tour) (Journal officiel du 5 juin 1998) |
| AM 3 0 1487 | Arrêté du 27 mai 1998 fixant les modalités et les délais de candidature aux emplois de maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 1998 (1er tour) (Journal officiel du 5 juin 1998) |
| AM 3 0 1488 | Arrêté du 27 mai 1998 fixant les listes d'admission aux concours organisés au titre de l'année 1998 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (Journal officiel du 5 juin 1998) |
| AM 3 0 1489 | Arrêté du 27 mai 1998 fixant les listes d'admission aux concours organisés au titre de l'année 1998 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (Journal officiel du 5 juin 1998) |
| AM 3 0 1490 | Arrêté du 2 juin 1998 modifiant l'arrêté du 5 mai 1998 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1998 (Journal officiel du 4 juin 1998) |