| SP 4 463 1545 |
NOR : MESP9821952A
(Journal officiel du 12 juin 1998)
Le secrétaire d'Etat à la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 711-6, L. 711-9, R. 711-6-22 et R. 711-6-23 ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 1996 relatif au contenu de la demande d'inscription d'un centre antipoison sur la liste prévue à l'article L. 711-9 du code de la santé publique,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des centres hospitaliers régionaux autorisés à faire fonctionner un centre antipoison est la suivante :
Hospices civils de Lyon ;
Assistance publique de Marseille ;
Centre hospitalier régional de Nancy ;
Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Art. 2. - La liste des centres hospitaliers régionaux autorisés à faire fonctionner un centre antipoison, sous réserve d'une mise en conformité complète du fonctionnement du centre antipoison dans un délai d'un an, est la suivante :
Centre hospitalier régional d'Angers ;
Centre hospitalier régional de Lille ;
Centre hospitalier régional de Rennes ;
Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Art. 3. - Les deux centres hospitaliers régionaux suivants sont autorisés à faire fonctionner un centre antipoison, sous réserve d'un fonctionnement satisfaisant, dans un délai d'un an, du dispositif expérimental de garde alternée entre les deux centres antipoison :
Centre hospitalier régional de Bordeaux ;
Centre hospitalier régional de Toulouse.
Art. 4. - La zone géographique d'intervention de chacun de ces centres antipoison est définie en annexe du présent arrêté.
Art. 5. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er juin 1998.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Ménard
ANNEXE
La zone géographique d'intervention de chacun des centres antipoison est la suivante :
Centre antipoison d'Angers : régions Centre et Pays de la Loire ;
Centre antipoison de Bordeaux : régions Aquitaine et Poitou-Charentes ;
Centre antipoison de Lille : régions Haute-Normandie, Nord - Pas-de-Calais et Picardie ;
Centre antipoison de Lyon : régions Auvergne, Rhône-Alpes ;
Centre antipoison de Marseille : régions Corse, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Réunion ;
Centre antipoison de Nancy : régions Bourgogne, Champagne-Ardenne et Lorraine ;
Centre antipoison de Paris : régions Ile-de-France et Antilles-Guyane ;
Centre antipoison de Rennes : régions Basse-Normandie et Bretagne ;
Centre antipoison de Strasbourg : régions Alsace et Franche-Comté ;
Centre antipoison de Toulouse : régions Limousin et Midi-Pyrénées.