| SS 1 12 1551 |
NOR : MESS9821979A
(Journal officiel du 9 juin 1998)
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 5 juin 1998 :
M. le professeur Dupuis (Bernard) est nommé président de la commission prévue à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
M. le professeur Bergmann (Jean-François) est nommé vice-président.
Sont nommés membres de la commission, en qualité :
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins :
- membre titulaire : M. le docteur Toulouse (Jean) ;
- membre suppléant : M. le docteur Chanu (Bernard) ;
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens :
- membre titulaire : M. Parrot (Jean) ;
- membre suppléant : M. Blaesi (Christian) ;
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole :
- membre titulaire : M. le professeur Allemand (Hubert) ;
- membre suppléant : Mme Ricatte (Michèle) ;
- membre titulaire : Mme le professeur Blum Boisgard (Claudine) ;
- membre suppléant : M. le docteur Vicrey (Claude) ;
- membre titulaire : M. le professeur Choutet (Patrick) ;
- membre suppléant : M. le docteur Crochet (Benoît) ;
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques :
- membre titulaire : M. le docteur Amédée-Manesme (Olivier) ;
- membre suppléant : Mme Legrand-Sibenaler (Claire) ;
De personnalités choisies en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament :
- membre titulaire : M. le professeur Zarifian (Edouard) ;
- membre suppléant : M. le professeur Petit (Michel) ;
- membre titulaire : M. le professeur Castaigne (Alain) ;
- membre suppléant : Mme le professeur Lejeune (Claire) ;
- membre titulaire : M. le docteur Beucler (Alain) ;
- membre suppléant : Mme le docteur Koeger (Anne-Claude) ;
- membre titulaire : M. le docteur Paintaud (Gilles) ;
- membre suppléant : M. le professeur Singlas (Eric) ;
- membre titulaire : M. le docteur Wong (Olivier) ;
- membre suppléant : M. le professeur Faivre (Jean).
Sont désignées pour deux ans en tant qu'experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe.
ANNEXE
Experts auprès de la Commission de la transparence
M.
le professeur Altman (J.-J.).
M.
le docteur Aubier (M.).
M.
le professeur Basdevant (A.).
M.
le docteur Basset (M.).
M.
le professeur Begaud (B.).
M.
le professeur Binaghi (M.).
M.
le docteur Blery (M.).
M.
le docteur Bobrie (G.).
Mme
le professeur Bousser (M.-G.).
M.
le professeur Bouvenot (G.).
M.
Breart (G.).
M.
le professeur Breau (J.-L.).
M.
le professeur Caulin (Ph.).
M.
le professeur Chauvin (M.).
M.
le professeur Chopin (D.).
M.
le professeur Chosidow (O.).
M.
le professeur Conseiller (Ch.).
Mme
Costagliola (D.).
M.
le professeur Daniou (J.-M.).
Mme
le docteur Degos (F.).
Mme
le professeur Dollfus (S).
M.
le docteur Doumeng (M).
M.
le docteur Druais (P.-L.).
M.
le professeur Dupont (Ch.).
M.
le professeur Duroux (P).
Mme
le docteur Eschwege (E.).
M.
le professeur Extra (J.-M.).
M.
le professeur Ferreri (M.).
M.
le professeur Fiessinger (J.-N.).
M.
le professeur Funck Brentano (C).
M.
le docteur Gaudin (M.).
M.
le professeur Ginestet (D.).
M.
le professeur Hazebroucq (G.).
M.
le professeur Herson (S.).
M.
le docteur Joly (T.).
M.
le professeur Kacet (S.).
Mme
le professeur Kuttenn (F.).
M.
le professeur Lecompte (T.).
M.
le professeur Leenhardt (A.).
Mme
le docteur Legrain (S.).
M.
le professeur Lemaire (F.).
M.
le professeur Lemerle (J.).
M.
Lancry (P.-J.).
M.
le professeur Leynadier (F.).
M.
le professeur Leverge (R.).
M.
le docteur Lièvre (M.).
M.
le professeur Marty (M.).
M.
le professeur Messing (B.).
Mme
le professeur Modigliani (E.).
M.
le professeur Nicolas (G.).
M.
le professeur Piette (F.).
M.
le docteur Pouchain (D.).
M.
le professeur Poynard (Th.).
M.
le professeur Regnier (B.).
M.
le professeur Revuz (J.).
M.
le professeur Rouveix (B.).
M.
le professeur Talbot (J.-N.).
M.
le professeur Varet (B.).
M.
le docteur Vetel (J.-M.).
M.
le professeur Weber (S.).
M.
le docteur Weschsler (B.).
M.
le professeur Youinou (M.).