SP 2 263 1869 |
NOR : MESS9822261A
(Journal officiel du 19 juillet 1998)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 601, L. 601-6, L. 618 et L. 619 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 juillet 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(19 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
346 122-7 | Adriblastine 10 mg/5 ml (chlorhydrate de doxorubicine), solution injectable pour perfusion, 8 ml en flacon (polypropylène), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
346 125-6 | Adriblastine 50 mg/25 ml (chlorhydrate de doxorubicine), solution injectable pour perfusion, 39 ml en flacon (polypropylène), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
560 523-9 | Bicarbonate de sodium 4,2 % B. Braun Médical, solution pour perfusion, 250 ml en flacon, B/12 (laboratoires B. Braun Médical SA). |
560-525-1 | Bicarbonate de sodium 4,2 % B. Braun Médical, solution pour perfusion, 500 ml en flacon, B/12 (laboratoires B. Braun Médical SA). |
346 065-3 | Eupantol 40 mg (pantoprazole sodique), poudre pour solution injectable (IV), flacon, B/1 (laboratoires Byk France). |
561 513-7 | Facteur VIII LFB 250 UI/2,5 ml (facteur VIII de coagulation humain cryodesséché), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 2,5 ml de solvant en flacon avec une aiguille de transfert, une aiguille-filtre et une prise d'air, B/1 (Laboratoires français du fractionnement et des biotechnologies). |
561 514-3 | Facteur IX LFB 250 UI/5 ml (facteur IX de coagulation humain cryodesséché), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 5 ml de solvant en flacon avec une aiguille de transfert, une aiguille-filtre et une prise d'air, B/1 (Laboratoires français du fractionnement et des biotechnologies). |
561 501-9 | Farmorubicine 10 mg/5 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 5 ml en flacon (polypropylène), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
561 502-5 | Farmorubicine 20 mg/10 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 10 ml en flacon (polypropylène), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
561 503-1 | Farmorubicine 50 mg/25 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 25 ml en flacon (polypropylène), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
561 498-8 | Farmorubicine 200 mg/100 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 100 ml en flacon (polypropylène), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
561 400-8 | Flolan 0,5 mg (époprosténol sodique), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 50 ml de solvant en flacon (laboratoires Glaxo Wellcome). |
561 398-3 | Flolan 1,5 mg (époprosténol sodique), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 50 ml de solvant en flacon (laboratoire Glaxo Wellcome). |
554 562-6 | Hématocis (pyrophosphate de sodium décahydraté, chlorure stanneux dihydraté), trousse pour la préparation du pyrophosphate d'étain utilisé pour le marquage in vitro des hématies au technétium-99m, flacon de 15 ml, B/5 (laboratoires CIS bio-international). |
346 061-8 | Inipomp 40 mg (pantoprazole sodique), poudre pour solution injectable (IV), flacon, B/1 (laboratoires Synthélabo). |
555 789-4 | Pentothal 500 mg (thiopental et carbonate sodiques), poudre pour solution injectable, flacons de 10 ml, B/25 (laboratoires Abbott France). |
555 790-2 | Pentothal 1 g (thiopental et carbonate sodiques), poudre pour solution injectable, flacons de 24 ml, B/50 (laboratoires Abbott France). |
345 083-8 | Teslascan 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 1 flacon de 50 ml (laboratoires Nycomed Imaging AS). |
345 084-4 | Teslascan 0,01 mmol/ml (mangafodipir trisodique), solution pour perfusion, 10 flacons de 50 ml (laboratoires Nycomed Imaging AS). |
DEUXIÈME PARTIE
(6 radiations)
Sont radiées, à compter du 1er janvier 1999, de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
334 524-8 | Adriblastine 10 mg/5 ml (chlorhydrate de doxorubicine), solution injectable pour perfusion, 8 ml en flacon (verre), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
334 526-0 | Adriblastine 50 mg/25 ml (chlorhydrate de doxorubicine), solution injectable pour perfusion, 39 ml en flacon (verre), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
556 804-7 | Farmorubicine 10 mg/5 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 5 ml en flacon (verre), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
556 803-0 | Farmorubicine 20 mg/10 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 10 ml en flacon (verre), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
556 802-4 | Farmorubicine 50 mg/25 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 10 ml en flacon (verre), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
559 020-7 | Farmorubicine 200 mg/100 ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution injectable pour perfusion, 100 ml en flacon (verre), B/1 (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |