Bulletin Officiel n°98/30

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de mai 1998),

Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
	Présenté par le ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Evry-Val d'Essonne
312 n	Assistant en marketing direct	III
	Site : CFA Evry-Val d'Essonne (91).
	L'homologation prend effet à compter de 1992.
Présenté par le secrétariat d'Etat à l'industrie CCI de Marseille-Provence Ecole pratique de commerce (EPC)	311 p	Technicien supérieur en transport international	III
	Site : Marseille (13).
Présenté par le ministère de l'agriculture et de la pêche Ecole nationale vétérinaire (ENV) Université Claude-Bernard IUT A	212 P	Responsable en système et qualité en production animale (RSQ/PA)	II
	Site : Marcy-l'Etoile (69).

Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
	Ministère de la défense Armée de terre
326 r	BSTAT Technicien supérieur de maintenance de logiciels	III
	L'homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997.
	Ancien intitulé : BMP 2 Technicien supérieur de maintenance de logiciels (homologué jusqu'au 30 juin 1997).
Ministère de l'emploi et de la solidarité Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)	334 t	CFP Animateur loisirs tourisme	IV
	Sites : AFPA et centres agréés par le ministère de l'emploi et de la solidarité.
334 w	CFP Technicien de commercialisation de produits touristiques	IV
	Sites : AFPA et centres agréés par le ministère de l'emploi et de la solidarité.
334 t	CFP Technicien polyvalent de tourisme : accueil, accompagnement	IV
	Sites : AFPA et centres agréés par le ministère de l'emploi et de la solidarité.
334 t	CFP Organisateur de produits touristiques	IV
	Sites : AFPA et centres agréés par le ministère de l'emploi et de la solidarité.
334 p	CFP Assistant de développement touristique	III
	Sites : AFPA et centres agréés par le ministère de l'emploi et de la solidarité.
334 t	CFP Agent de tourisme	V
	Sites : AFPA et centres agréés par le ministère de l'emploi et de la solidarité.
Présentés par le ministère de l'emploi et de la solidarité Association pour la formation des ruraux aux activités du tourisme (AFRAT)	334 t	Cuisinier d'activité de tourisme rural	V
	Site : Autrans (38).
Bioforce Développement	311 p	Logisticien de la solidarité internationale	III
	Site : Vénissieux (69).
Institut de formation et d'appui aux initiatives de développement (IFAID)	341 p	Coordonnateur de programme de développement : filière Santé, filière rurale, filière technique	II
	Site : Bordeaux (33).
	Ancien intitulé : diplôme de spécialisation en appui au développement : filière Santé, filière rurale, filière technique.
Présenté par le ministère de la culture et de la communication Institut supérieur des techniques du spectacle Centre d'action culturelle	323 p	Régisseur du spectacle	III
	Site : Avignon.
	Présenté par le secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le ministère de l'agriculture et de la pêche CCI de Versailles (ISIPCA)
222 s	Préparateur en parfum cosmétique et aromatique alimentaire	IV
	Site : Versailles (78).
	Présenté par le ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université de Pau et des pays de l'Adour (FOR.CO)
311 p	Responsable en logistique des transports européens	II
	Site : Pau (64).
	Ancien intitulé : diplôme universitaire en logistique et réglementation des transports européens.
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Composi'Tec Savoie Technolac	225 s	Technicien supérieur spécialiste des matériaux composites	III
	Site : Le Bourget-du-Lac (73).
	Ancien intitulé : certificat de mise en oeuvre de matériaux composites.

Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
	Présenté par le ministère de l'emploi et de la solidarité Institut de formation et d'appui aux initiatives de développement (IFAID)
341 p	Diplôme de spécialisation en appui au développement : filière Santé, filière rurale, filière technique	II
Présenté par le ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université de Pau et des pays de l'Adour (FOR.CO)	311 p	Diplôme universitaire en logistique et réglementation des transports européens	II
Ministère de la défense Marine nationale	255 s	BE Electronicien d'armes	V
	Fin d'homologation à compter du 18 octobre 1998.
346 u	BS Missilier artillerie	IV
	Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1998.
346 t	BAT Missilier artillerie	V
	Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1998.
250 r	BAT Missilier d'armes sous-marines	V
	Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1998.
250 r	BS Missilier d'armes sous-marines	IV
	Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1998.
234 s	BS Charpentier	IV
	Fin d'homologation à compter du 31 janvier 1998.
324 t	BE Secrétaire militaire	V
	Fin d'homologation à compter du 18 octobre 1998.
255 s	BE Electronicien d'aéronautique	V
	Fin d'homologation à compter du 31 janvier 1998.
253 r	BE Mécanicien d'aéronautique	V
	Fin d'homologation à compter du 31 janvier 1998.
253 r	BE Electromécanicien d'aéronautique	V
	Fin d'homologation à compter du 31 janvier 1998.
314 t	BE Fourrier	V
	Fin d'homologation à compter du 18 octobre 1998.
221 s	BE Cuisinier	V
	Fin d'homologation à compter du 18 octobre 1998.
Armée de terre	326 r	BMP 2 Technicien supérieur de maintenance de logiciels	III
	Fin d'homologation à compter du 30 juin 1997.
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Composi'Tec Savoie Technolac	225 s	Certificat de mise en oeuvre de matériaux composites	III

Arrêté du 17 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique