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NOR : MENP9802092A
(Journal officiel du 19 août 1998)
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 16 juillet 1998, pour les disciplines médicales, les résultats du scrutin du 18 mars 1998 de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 sont les suivants :
A. - Professeurs des universités - praticiens hospitaliers
1° Au titre de l'article 22 (4°) du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires :
Collège de médecine :
M. Bernadou (Alain), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Broussais - Hôtel-Dieu, élu membre titulaire ;
M. Gillet (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Nancy, élu premier suppléant ;
M. Queneau (Patrice), centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne, élu deuxième suppléant.
Collège de chirurgie :
M. Flamant (Yves), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Bichat-Beaujon, élu membre titulaire ;
M. Basté (Jean-Claude), centre hospitalier et universitaire de Bordeaux, élu premier suppléant ;
M. Wurtz (Alain), centre hospitalier et universitaire de Lille, élu deuxième suppléant.
Collège de biologie ;
M. Floch (Hervé), centre hospitalier et universitaire de Brest, élu membre titulaire ;
M. Arhan (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Caen, élu premier suppléant ;
M. Kantelip (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Besançon, élu deuxième suppléant.
2° Au titre de l'article 22, deuxième alinéa, du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié précité :
Collège de médecine :
M. Degos (Claude), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Broussais - Hôtel-Dieu, élu membre titulaire ;
M. Clauvel (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Lariboisière - Saint-Louis, élu premier suppléant ;
M. Laurent (René), centre hospitalier et universitaire de Besançon, élu deuxième suppléant.
Collège de chirurgie :
M. Béthoux (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Broussais - Hôtel-Dieu, élu membre titulaire ;
M. Bargy (Frédéric), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Cochin - Port-Royal, élu premier suppléant ;
M. Favre (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Dijon, élu deuxième suppléant.
Collège de biologie :
M. Dadoune (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Saint-Antoine, élu membre titulaire ;
M. Rabineau (Didier), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Cochin - Port-Royal, élu premier suppléant ;
M. Saumet (Jean-Louis), centre hospitalier et universitaire d'Angers, élu deuxième suppléant.
B. - Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers
Collège de biologie :
M. Berjon (Jean-Jacques), centre hospitalier et universitaire de Bordeaux, élu membre titulaire ;
M. Piquard (François), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg, élu premier suppléant ;
M. Marchal (Christian), centre hospitalier et universitaire de Tours, élu deuxième suppléant.
C. - Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique
des universités - assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
Mme Vankemmel (Frédérique), centre hospitalier et universitaire de Lille, élue membre titulaire (collège de médecine).
M. Lechevallier (Eric), centre hospitalier et universitaire de Marseille, élu membre titulaire (collège de chirurgie).
Mme Cohen (Hélène-Perle), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Broussais - Hôtel-Dieu, élue première suppléante (collège de biologie).
M. Arndt (Carl-Friedrich), centre hospitalier et universitaire de Lille, élu deuxième suppléant (collège de médecine).
Pour les disciplines odontologiques, les résultats du scrutin du 18 mars 1998 sont les suivants :
A. - Professeurs des universités - praticiens hospitaliers
des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1° Au titre de l'article 51 (1°) du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié portant statut du personnel enseignant et hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires :
M. Louis (Jean-Paul), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy, élu premier membre titulaire ;
M. Hamel (Henri), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu deuxième membre titulaire ;
M. Maquin (Michel), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims, élu troisième membre titulaire ;
M. Dorignac (Georges), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux, élu premier suppléant ;
M. Leize (Maurice), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg, élu deuxième suppléant ;
M. Proust (Jean-Pierre), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille, élu troisième suppléant.
2° Au titre de l'article 51, deuxième alinéa, du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié précité :
M. Rocca (Jean-Paul), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice, élu premier membre titulaire ;
M. Coudert (Jean-Loup), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon, élu deuxième membre titulaire ;
M. Canal (Pierre), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris - Garancière, élu troisième membre titulaire ;
M. Girard (Patrick), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris - Garancière, élu premier suppléant ;
M. Guyonnet (Jean-Jacques), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse, élu deuxième suppléant ;
M. Dejou (Jacques), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille, élu troisième suppléant.
B. - Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire - odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, au titre de l'article 63 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié précité
M. Deloup (Pierre-Louis), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand, élu premier membre titulaire.
M. Chairay (Jean-Pierre), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris - Garancière, élu deuxième membre titulaire.
M. Pirel (Christian), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon, élu troisième membre titulaire.
M. Miranda (Yves), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille, élu premier suppléant.
M. Hartmann (Pierre), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier, élu deuxième suppléant.
M. Nossintchouk (Ronald), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris - Montrouge, élu troisième suppléant.
C. - Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, au titre de l'article 51 (2°) du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié précité
M. Marion (Dominique), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu premier membre titulaire.
M. Vincent (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon, élu deuxième membre titulaire.
M. Foray (Hervé), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Brest, élu troisième membre titulaire.
M. Auther (Alain), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse, élu premier suppléant.
Mme Benner (Laurence), épouse Jordan, centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris - Garancière, élue deuxième suppléante.
M. Lapeyre (Luc), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier, élu troisième suppléant.
D. - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins,
d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre de l'article 51 (3°) du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié précité :
M. Foucart (Jean-Michel), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris - Garancière, élu premier membre titulaire ;
M. Choel (Léon), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon, élu deuxième membre titulaire.
En application du dernier alinéa de l'article 22 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié précité, sont désignés en qualité de membre de la juridiction :
Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers
Collège de médecine :
Mme Lessovoi (Jeanne), épouse Seebacher, centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de La Pitié - La Salpêtrière, désignée membre titulaire ;
M. Donadieu du Grès de Pelissier (Bernard), centre hospitalier et universitaire de Lyon, désigné premier suppléant ;
Mme Weill (Michèle), épouse Muhlmann, centre hospitalier et universitaire de Strasbourg, désignée deuxième suppléante.
Collège de chirurgie :
M. Pasteyer (Jean), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Paris-Ouest, désigné membre titulaire ;
Mme Charachon (Danielle), épouse Le Poncin, centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Lariboisière - Saint-Louis, désignée première suppléante ;
M. Muller (Jean-Michel), centre hospitalier et universitaire de Rouen, désigné deuxième suppléant.
En application de l'article 51, cinquième alinéa, du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié précité, sont désignés en qualité de membre de la juridiction :
Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins,
d'enseignement et de recherche dentaires
Mme Medioni (Martine), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice, désignée première suppléante.
M. Meyer (Eric), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, désigné deuxième suppléant.