| AS 4 44 2533 |
NOR : MESA9823023A
(Journal officiel du 25 septembre 1998)
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 16 septembre 1998, sont nommés membres du Comité national des retraités et personnes âgées :
1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697 du 4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale :
Titulaire : M. Madrelle (Bernard) ;
Suppléante : Mme Guinchard-Künstler (Paulette).
Sur désignation du président du Sénat :
Titulaire : M. Vasselle (Alain) ;
Suppléante : Mme Dieulangard (Marie-Madeleine).
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France :
Titulaires : MM. Nogrix (Philippe) et Bayer (Jean-Jacques) ;
Suppléants : MM. Beaupuy (Jean-Marie) et Capon (Daniel).
Sur désignation du président de l'Association des maires de France :
Titulaire : M. Catoire (Gilles) ;
Suppléant : M. Bur (Yves).
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat :
Titulaire : M. Renauld (Philippe).
Sur désignation du premier président de la Cour des comptes :
Titulaire : Mme Hackett (Anne-Marie).
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées, en qualité de membres de l'inspection générale des affaires sociales :
Titulaire : Mme Dorlhac de Borne (Hélène) ;
Suppléant : M. Lacaze (Didier).
2. Au titre du 2° de l'article 4 du décret précité
En tant que représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées :
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités :
Titulaire : M. de Clarens (Guy) ;
Suppléant : M. Andrieu (Paul).
Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique :
Titulaire : M. Heslot (Bernard) ;
Suppléant : M. Micaelli (Paul).
Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités :
Titulaire : M. Maloisel (Paul) ;
Suppléant : M. Boyer (Jacques).
Sur désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux :
Titulaire : Mme Chambarel (Jacqueline) ;
Suppléant : M. Bossan (Paul).
Sur désignation de l'Union nationale des offices de personnes âgées :
Titulaire : M. Muller (Gérard) ;
Suppléante : Mme Albert (Hélène).
Sur désignation de l'Union nationale des retraités et personnes âgées :
Titulaire : Mme Cordillot (Suzette) ;
Suppléante : Mme Jeannot (Janine).
Sur désignation de l'Union française des retraités :
Titulaire : M. Binot (Guy) ;
Suppléant : M. Vergne (Jean-Henri).
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT :
Titulaire : M. Desrichard (André) ;
Suppléante : Mme Dullier (Maryse).
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT :
Titulaire : M. Cornu (Paul) ;
Suppléant : M. Segonnes (Jean-Claude).
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière :
Titulaire : M. Michollin (Jacques) ;
Suppléant : M. Lebon (Maurice).
Sur désignation de l'Union nationale des associations de retraités et pensionnés CFTC :
Titulaire : Mme Bellanger (Jacqueline) ;
Suppléante : Mme Charbonnier (Marie-Thérèse).
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC :
Titulaire : M. Grulois (Georges) ;
Suppléante : Mme Hascoët (Janine).
Sur désignation de l'Union nationale des indépendants retraités du commerce :
Titulaire : M. Bounaix (Ernest) ;
Suppléant : M. Gontard (Jean).
Sur désignation de la Section nationale des anciens exploitants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :
Titulaire : M. Loyau (René) ;
Suppléant : M. Didier (Richard).
Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat :
Titulaire : Mme Rozet (Marie) ;
Suppléant : M. Corcelette (Jean).
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales :
Titulaire : M. Michaux (Henri) ;
Suppléant : M. le docteur Kurtzemann (Guy).
3. Au titre du 3° de l'article 4 du décret précité
En tant que personnes qualifiées, sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité :
Titulaire : M. Bonnet (Maurice) ;
Suppléant : M. Lejeune (Charles).
Titulaire : M. Cadot (Paul) ;
Suppléant : M. Muet (Jacques-Victor).
Titulaire : M. de Plinval (Raoul) ;
Suppléante : Mme Leduc (Florence).
Titulaire : Mme Dedieu (Colette) ;
Suppléant : M. Champvert (Pascal).
Titulaire : M. le docteur Ankri (Joël) ;
Suppléante : Mme Mouzay (Thérèse).
Titulaire : Mme Fruleux (Dominique) ;
Suppléante : Mme Faucher (Madeleine).
Titulaire : Mme Basset (Christiane) ;
Suppléant : M. Moinet (Robert).
Titulaire : M. Gautier (Yvon) ;
Suppléante : Mme Huon (Brigitte).