| SP 4 435 2580 |
NOR : AGRG9801729A
(Journal officiel du 29 septembre 1998)
La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de l'agriculture et de la pêche et la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat,
Vu la directive 96/32/CE du 21 mai 1996 modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE ainsi que l'annexe II de la directive 90/642/CEE et établissant une liste de teneurs maximales ;
Vu la directive 83/189/CEE modifiée instituant une procédure d'échanges d'informations dans le domaine des normes et règles techniques ;
Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 214-1 ;
Vu le décret n° 71-644 du 30 juillet 1971 portant application de la loi du 1er août 1905 modifiée en ce qui concerne les résidus de produits utilisés en agriculture et en élevage pouvant être tolérés dans les denrées alimentaires et les boissons ;
Vu l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 8 novembre 1996 ;
Vu l'avis de la commission d'études de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole en date du 8 octobre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France en date du 17 mars 1998 ;
Vu l'avis de l'Académie nationale de médecine en date du 3 mars 1998,
Arrêtent :
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe II du présent arrêté.
Art. 2. - L'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe III du présent arrêté.
Art. 3. - L'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe IV.
Art. 4. - La directrice générale de l'alimentation, le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et le directeur général des stratégies industrielles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er septembre 1998.
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Guillou
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Ménard
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des stratégies industrielles,
D. Lombard
La secrétaire d'Etat
aux petites et moyennes entreprises,
au commerce et à l'artisanat,
Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur général de la concurrence,
de la consommation
et de la répression des fraudes,
J. Gallot
A N N E X E S
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
Annexe II. - Modifications et compléments à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992
| DÉNOMINATION USUELLE | FORMULE CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN RÉSIDUS en mg/kg |
|---|---|---|
| ABAMECTIN. | Mélange contenant 80 % d'avermectin Bla et 20 % d'avermectin Blb. | Les teneurs sont complétées par : 0,02 laitue. |
| ACIDE NAPHTYLACÉTIQUE. | 2-(1-naphtyl)acetic acid. | 0,05 courgette. |
| AZOXYSTROBINE. | Méthyl(E)-2-2[6-(2-cyanophenoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl- 3-methoxyacrylate. | 2 raisin. |
| BENTAZONE. | Isopropyl-3 1H, 3H-benzothiadiazine-2,1,3 one-4 dioxyde-2,2. | 0,1 maïs doux. |
| CARBENDAZIME. BENOMYL. THIOPHANATE MÉTHYL (somme exprimée en carbendazime). | Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle 4-4'-(0-phénylène)bis(3-thioallophanate de méthyle). Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle. | Les teneurs suivantes sont modifiées : 0,1 cerise, poivron, pois, haricot ; 0,5 prune, tomate. Les teneurs sont complétées par : 2 rhubarbe ; 0,5 courgette. |
| CHLORMEQUAT. | 2-Chloroéthyl triméthylammonium. | Les teneurs « 3, poire ; 1, raisin » sont complétées par : 0,1 noix, olive ; 0,05 autres fruits et légumes. |
| CHLOROTHALONIL. | Tétrachloroisophtalonitrile. | Les teneurs suivantes sont modifiées : 5 oignon de printemps ; 3 raisin, fraise, chou brocoli et chou de Bruxelles ; 1 cornichon, courgette, carotte, cucurbitacées à peau non comestible. |
| CHLORPYRIPHOS ÉTHYL. | Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(trichloro-3,5,6 pyridyle-2). | La teneur suivante est modifiée : 0,2 oignon. |
| CYANAMIDE HYDROGÈNE. | Carbo-diimide. | 0,05 cerise. |
| CYCLOXYDIME. | 2-[1-(Ethoxy imino) butyl]-3-hydroxy-5-(3-thianyl)-2-2-cyclohexène-1-one. | Les teneurs sont complétées par : 0,5 épinard. |
| CYPERMÉTHRINE. | (+-)-cyano-3-phénoxybenzyl (+-)cis, trans 3,2-dichlorovinyle, (2-di-chlorovinyle)2,2diméthyle cyclopropanecarboxylate. | Les teneurs sont complétées par : 0,5 pois. |
| CYPRODINYL. | 4-Cyclopropyl-6-méthyl-N-phénylpyrimidine-2-amine. | 1 raisin. |
| DELTAMÉTHRINE. | (S)--cyano-3-phénoxybenzyl(1R, 3R)-3-(2,2-dibromovinyl-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate. | Les teneurs suivantes sont modifiées : 0,1 artichaut ; 0,05 maïs doux. |
| DIAZINON. | Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-2-isopropyl-6-méthylpyrimidyl 4. | Les teneurs sont modifiées : 0,5 agrumes, fruits à pépins, raisin, olive, carotte, céleri branche et céleri rave, légumes bulbes, brassicées, asperge, poireau ; 0,2 myrtilles, groseilles, groseilles à maquereau, cassis, fruits à noyau sauf cerise ; 0,05 fruits à coque ; 0,02 autres fruits et légumes. |
| DIÉTHON (y compris l'analogue oxyde). | Bis-(dithiphosphate 0,0-diéthylique) de S,S'-méthylène. | 0,1 pomme. |
| DICOFOL (somme de P, P' et O, P' isomères). | Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol. | Les teneurs « 2 fruits ; 0,5 légumes » sont supprimées et remplacées par : 2 fraise ; 1 fruits à pépins, raisin ; 0,5 cucurbitacées, solanacées, légumineuses potagères ; 0,05 noix ; 0,02 autres fruits et légumes. |
| DIFÉNOCONAZOLE. | 1-((2-(2-Chloro-4(4-chlorophénoxy) phényl)-4-méthyl-1,3-dioxolane-2-yl) méthyl)-1H-1,2,4-triazole. | La rubrique est complétée par : 0,1 banane ; 0,05 racines chicorée witloof. |
| DISULFOTON (y compris le DEMETHON-S, sulfoxydes et sulfones, exprimés en DISULFOTON). | Dithiophosphate de 0,0-diéthyl et de S-2-éthylthioéthyle. | 0,02 fruits et légumes. |
| ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et beta et du sulfate d'endosulfan). | 6,7,8,9,10,10-Hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano- 2,3,4-benzo dioxathiépin-3-oxyde. | Les teneurs « 0,2 légumes racines, 1 fruits et autres légumes » sont supprimées et remplacées par : 1 mûre, fraise, cassis, agrumes, fruits à pépins, artichaut, asperge, choux sauf chou-rave, laitue ; 0,5 légumineuses potagères, fruits à noyaux, cucurbitacées, framboise ; 0,2 légumes racines ; 0,1 fruits à coque ; 0,05 autres fruits et légumes. |
| FÉNARIMOL. | -(4-chlorophényl)-5-pyrimidineméthanol. | Les teneurs sont complétées par : 0,5 banane. |
| FENAZAQUIN. | Oxyde de 4-tert-butylphénéthyle et de quinazoline-4-yle. | La rubrique est complétée par : 0,5 pêche ; 0,1 raisin. |
| FENBUCONAZOLE. | 4-(4-Chlorophényl)-2-phényl-2 ((1,2,4-triazole-1 yl)méthyl)butanenitrile. | La rubrique est complétée : 0,5 tomate. |
| FENPROPATHRINE. | -cyano-3 phénoxybenzyl 2,2,3,3-tétraméthyl-1 cyclopropane carboxylate. | 1 pêche. 0,5 fraise, raisin, prune, cerise. |
| FENTINE (exprimé en cation du triphényl-étain). | Hydroxyde de triphénylétain. | La teneur 0,1 carotte est supprimée et remplacée par : 0,05 tous fruits et légumes. |
| FLUDIOXYNIL. | Cyano-3 (difluorométhylènedioxy-2,3 phényl)-4 pyrrole. | 0,5 pêche, abricot, raisin. |
| FLUFÉNOXURON. | 1-(4-(2-chloro-,,-trifluoro-p-tolyloxy)-2-fluorophényl)-3- (2,6-difluorobenzoyl) urea. | 0,1 pomme, raisin. |
| FORMÉTANATE. | N-méthylcarbamate de (diméthylamino méthylène-amino)-3 phényle. | 5 fraise. |
| GLYPHOSATE. | Acide (phosphonométhylamino)-2 acétique. | La teneur est ajoutée : 0,1 olive de table ; 2 olive pour huile. |
| IMAZALIL. | Oxyde d'allyle et de 1-(2,4-dichlorophényl)-2-imidazole-1-yléthyle. | La teneur suivante est ajoutée : 0,1 chicorée witloff racine. |
| IPRODIONE. | 3-(3,5-Dichlorophényl)-N-(1-méthyl-éthyl)-2,4-dioxo- imidazolidine- 1-carboxamide. | Les teneurs sont complétées par : 5 citron ; 0,2 rhubarbe. |
| Les teneurs suivantes sont modifiées : 5 chou chinois ; 2 mandarine ; 1 endive, pois ; 0,5 chou de Bruxelles ; 0,3 carotte ; 0,2 noisette ; 0,05 chou-fleur. | ||
| KRÉSOXIM MÉTHYL. | Méthyl(E)-2-methoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phenyl] acetate. | 0,1 fruits à pépins. |
| LUFÉNURON. | (RS)-1-(2,5-Dichloro-4-(1,1,2,3,3,3-hexafluoropropoxy) phényl)-3-(2,6-difluorobenzoyl)urée. | 1 raisin. 0,5 pomme, poire. |
| MECARBAM (*). | (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbarmate d'éthyle. | 0,05 fruits et légumes. 0,5 agrumes. |
| MÉPRONIL. | 3M-isopropoxy-2-méthylbenzanilide. | 5 laitue et similaires. |
| MÉTHAMIDOPHOS. | Thiophosphoramidate de O,S-diméthyle. | La teneur suivante est modifiée : 0,5 pêche, abricot. |
| MYCLOBUTANIL. | 2-p-chlorophényl-2-(1 H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl) hexanenitrile. | 0,02 scorsonère, salsifis. |
| OXYDE DE FENBUTATINE. | Hexakis(-diméthylphénéthyl) distannoxane. | La rubrique est modifiée : 2 fruits à pépins, raisin ; 1 haricot ; 0,5 cucurbitacées à peau non comestible, concombre ; 0,1 fraise ; 0,05 autres fruits et légumes. |
| OXYDÉMÉTON-MÉTHYLE. | Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. | 0,02 fruits et légumes. |
| PHORATE (y compris sulfoxyde et sulfone). | 0,0-diéthyl-S-(éthylthio) méthyl phosphorodithioate. | 0,05 fruits et légumes. |
| PROCYMIDONE. | N-(3'-5' dichlorophényl)-1,2-diméthyl-cyclopropane-1,2-dicarboximide. | Les teneurs suivantes sont modifiées : 0,02 cerise ; 2 autres fruits à noyaux, endive ; 1 pois ; 0,3 pois écossé. |
| PROPOXUR (*). | 2-(1-Méthylethoxy) phénol méthylcarbamate. | 0,2 groseille, groseille à maquereau, cassis. 1 poireau. 0,05 autres fruits et légumes. |
| PROPYZAMIDE. | 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide. | La teneur « 0,1 fruits, salades ; 0,02 scorsonères » est supprimée et remplacée par : 0,1 laitue et similaires ; 0,05 artichaut ; 0,02 fruits et autres légumes. |
| PYRIMÉTHANIL. | N-(4,6-Diméthylpyrimidine-2-yl) aniline. | La rubrique est complétée par : 0,5 pomme, haricot. |
| QUIZALOFOP-ÉTHYL. | (RS)-2-(4-(6-Chloroquinoxaline-2-yloxy) phénoxy) propionate d'éthyle. | 0,05 fruits à pépins, prune, aubergine, betterave potagère, fraise, melon, pois conserve, scorsonère, poivron, radis. 0,1 céleri branche, persil. |
| TÉBUFENOSIDE. | N-tert-Butyl-N-(4-éthyl benzoyl)-3,5-diméthylbenzohydrazide. | 0,5 fruits à pépins. |
| TÉBUFENPYRAD. | N-(4-tert-Butylbenzyl)-4-chloro-3-éthyl-1-méthylpyrazole-5- carboxamide. | 0,5 fruits à pépins. |
| TÉTRACONAZOLE. | (+-)-2-(2,4-dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-propyl- 1,1,2,2-tétrafluoroéthyl éther. | 0,2 pomme, raisin. |
| TRALOMÉTHRINE. | (S)-[-cyano-(3-phénoxybenzyl)] (1R,3S,1'RS)-2,2-diméthyl-3-(1',2',2',2'-tétrabromoéthyl) cyclopropanecarboxylate. | 0,05 chou brocolis, chou-fleur, laitue. |
| TRIAZOPHOS (*). | 0,0-diéthyl 0-1-phényl-1H-1,2,4-triazol-3yl phosphorothioate. | 1 carotte, panais. 0,02 autres fruits et légumes. |
| TRIFORINE (déterminé en CHLORAL exprimé en TRIFORINE). | 1,4-di (2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine. | La teneur « 1 fruits et légumes » est remplacée par : |
| 2 fruits à pépins, cerise, groseille, groseille à maquereau, cassis ; 1 fruits à noyaux, amande, noisette, raisin, carotte, épinard, melon, persil, scorsonère et salsifis, ail, asperge ; 0,5 cucurbitacées à peau comestible, tomate ; 0,05 autres fruits et légumes. | ||
| TRISULFURON MÉTHYLE. | ((diméthylamino-4(trifluoro-2,2,2 éthoxy)-6 triazine-1,3,5 yl-2) aminocarbonyl aminosulfonyl)-2 méthyl-3 benzoate de méthyle. | 0,02 endive. (*) Substances actives n'ayant pas d'usages autorisés en France. |
| DÉNOMINATION USUELLE | FORMULE CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN MG/KG |
|---|---|---|
| CHLORPROPHAME. | 3-chloropénylcarbamate d'isopropyle. | 0,5 pommes de terre épluchées. |
| DICOFOL. | Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol. | 0,02. |
| DISULFOTON. | Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-2-éthylthioéthyle. | 0,02. |
| FENTINE. | Hydroxyde de triphénylétain. | 0,1. |
| FLUTOLANIL. | N-(3-(1-méthylétoxy) phényl)-2-(trifluorométhyl)-benzamide. | 0,1. |
| HEXAFLUMURON. | 1-(3,5-dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)-phényl) 3-(2,6-difluorobenzoyl)urée. | 0,02. |
| MECARBAM (*). | (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbamate d'éthyle. | 0,05. |
| OXYDE DE FENBUTATINE. | Hexakis(- diméthylphénéthyl) distannoxane. | 0,05. |
| PROPAMOCARBE. | 3-(Diméthylamino) propylcarbamate de propyle. | 0,1. |
| PROPHAME. | Phénylcarbamate d'isopropyle. | 0,02 (**). |
| PROPOXUR (*). | 2-(1-Méthylethoxy) phénol méthylcarbamate. | 0,05. |
| PROPYZAMIDE. | 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide. | 0,02. |
| TRIFORINE. | (1,4-di(2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine. | 0,05. (*) Pas d'usages autorisés en France avec cette substance active. (**) Le prophame, antigerminatif de la pomme de terre, est interdit dans la Communauté depuis 1996, la LMR est ramenée à la limite de détection. Cette décision s'applique au 1er juillet 1998. |
Annexe IV. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale
| DÉNOMINATION USUELLE | FORMULE CHIMIQUE | TENEUR MAXIMALE EN MG/KG |
|---|---|---|
| CHLORMÉQUAT. | 2-Chloroéthyl triméthylammonium. | 0,1 graines oléagineuses, thé, houblon. |
| DIAZINON. | Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-2-isopropyl-6-méthylpyrimidyl 4. | 0,05 graines oléagineuses, thé. |
| DICOFOL. | Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol. | 0,1 graines de coton. 0,05 graines oléagineuses. 50 houblon. |
| DISULFOTON. | Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-2- éthylthioéthyle. | 0,05 graines de coton, thé. 0,02 autres graines, houblon. |
| ENDOSULFAN. | 6,7,8,9,10,10-Hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano- 2,3,4-benzodioxathiépin-3-oxyde. | 0,3 graines de coton. 0,1 autres graines oléagineuses. |
| FENBUCONAZOLE. | 4-(4-Chlorophényl)-2-phényl-2-(1H-(1,2,4-triazol-1-ylméthyl) butyronitrile. | 0,02 tournesol. |
| FENTINE. | Hydroxyde de triphénylétain. | 0,5 houblon. 0,1 thé. 0,05 graines oléagineuses. |
| GLYPHOSATE. | N-(Phosphonométhyl) glycine. | 20 fèves soja. |
| IPRODIONE. | 3-(3,5-Dichlorophényl)-N-(1 méthyl-éthyl)-2,4-dioxo-imidazolidine-1-carboxamide. | 0,1 graines de lin. |
| MÉCARBAM (*). | (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbamate d'éthyle. | 0,05 thé, graines oléagineuses. 0,1 houblon. |
| OXYDÉMÉTON-MÉTHYLE. | Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. | 0,05 graines de tournesol. |
| OXYDE DE FENBUTATINE. | Hexakis(,-diméthylphénéthyl) distannoxane. | 0,1 thé. 0,05 graines oléagineuses. |
| PHORATE. | 0,0-diéthyl-S-(éthylthio) méthyl phosphorodithioate. | 0,1 arachide, thé, houblon. 0,05 autres graines oléagineuses. |
| PROPOXUR (*). | 2-(1-Méthyléthoxy) phénol méthylcarbamate. | 0,05 graines oléagineuses. 0,1 thé, houblon. |
| PROPYZAMIDE. | 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide. | 0,05 graines de lin, thé. 0,02 autres graines oléagineuses. |
| QUIZALOFOP-ÉTHYL. | (RS)-2-(4-(6-Chloroquinoxaline-2-yloxy) phénoxy) propionate d'éthyle. | 0,05 colza, tournesol. |
| TRIAZOPHOS (*). | 0,0-diéthyl 0-1-phényl-1H-1,2,4-triazol-3yl phosphorothioate. | 0,1 graines de coton. 0,02 autres graines oléagineuses. 0,05 thé, houblon. |
| TRIFORINE. | 1,4-di(2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine. | 0,1 thé. 0,05 graines oléagineuses. 30 houblon (la teneur est remplacée). (*) Pas d'usages autorisés en France. |