| SP 1 141 2624 |
NOR : MESP9822991A
(Journal officiel du 11 octobre 1998)
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le traité instituant la Communauté européenne ;
Vu l'accord sur l'Espace économique européen et protocole portant adaptation dudit accord ;
Vu la directive 93/16/CEE du 5 avril 1993 visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres ;
Vu la directive 98/21/CE du 8 avril 1998 modifiant la directive 93/16/CEE susvisée ;
Vu le code de la santé publique, livre IV, titre Ier, et notamment l'article L. 356-2 ;
Vu le code de déontologie, et notamment son article 79 ;
Vu la loi n° 94-1099 du 19 décembre 1994 autorisant la ratification du traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Etats membres de l'Union européenne) et le Royaume de Norvège, la République d'Autriche, la République de Finlande, le Royaume de Suède relatif à l'adhésion du Royaume de Norvège, de la Républiqque d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne ;
Vu l'arrêté du 18 juin 1981 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste qui, délivrés conformément aux obligations communautaires aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne par lesdits Etats, ont en France le même effet que les diplômes, certificats ou autres titres français de médecin spécialiste ;
Sur proposition de la directrice de l'enseignement supérieur et du directeur général de la santé,
Arrêtent :
Art. 1er. - La liste figurant à l'article 2 de l'arrêté du 18 juin 1981 modifié susvisé est modifiée et complétée ainsi qu'il suit :
En Autriche : « Facharztdiplom » (diplôme de médecin spécialiste) délivré par les autorités compétentes ;
En Finlande : « Todistus erikoislaakarin oikeudesta/bevis om specialistrattigheten » (certificat de médecin spécialiste) délivré par les autorités compétentes ;
En Suède : « Bevis om specialistkompetens som lakare utfardat av socialssyrelsen » (certificat conférant le droit d'utiliser le titre de spécialiste) délivré par le Conseil national de la santé et du bien-être.
Art. 2. - La liste figurant à l'article 3 de l'arrêté du 18 juin 1981 modifié susvisé est modifiée et complétée ainsi qu'il suit :
1° Sous « Anesthésie-réanimation », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Anasthesiologie ;
Finlande : Anestesiologia, anestesiologi ;
Suède : Anestesiologi ;
2° Sous « Chirurgie générale », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Chirurgie ;
Finlande : Kirurgia, kirurgi ;
Suède : Allman kirurgi ;
3° Sous « Neurochirurgie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Neurochirurgie ;
Finlande : Neurokirurgia, neurokirurgi ;
Suède : Neurokirurgi ;
4° Sous « Gynécologie-obstétrique », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Frauenheikunde und Geburtshilfe ;
Finlande : Naistentaudit ja synnytykset, kvinnoskukdomar och forlossingar ;
Suède : Kvinnosjukdomar och forlossningar (gynekologi och obstetrik) ;
5° Sous « Médecine interne », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Inner Medizin ;
Finlande : Sisataudit, inremedicin ;
Suède : Allman internmedicin ;
6° Sous « Ophtalmologie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Augenheikunde ;
Finlande : Silmataudit, ögonsjukdomar ;
Suède : Ögonjukdomar (oftalmologi) ;
7° Sous « Oto-laryngologie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Hals, Nasen und Ohrenkrankheiten ;
Finlande : Korva, nenä ja kurkkutaudit, öron, näs, och strupsjukdomar ;
Suède : Öron, näs och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi) ;
8° Sous « Pédiatrie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Kinderheilkunde ;
Finlande : Lastentaudit, barnsjukdomar ;
Suède : Barnaalderns invärtes sjukdomar (pediatrik) ;
9° Sous « Médecine des voies respiratoires », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Lungenkrankheiten ;
Finlande : Keukhosairaudet, lungsjukdomar ;
Suède : Lungsjukdomar (pneumologi) ;
10° Sous « Urologie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Urologie ;
Finlande : Urologia, urologi ;
Suède : Urologisk kirurgi ;
11° Sous « Orthopédie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Orthopadie und orthopadische Chirurgie ;
Finlande : Ortopedia ja traumatologia, ortopedioch tramatologi ;
12° Sous « Anatomie pathologique », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Pathologie ;
Finlande : Patologia, patologi ;
Suède : Klinisk patologi ;
13° Sous « Neurologie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Neurologie ;
Finlande : Neurologia, neurologi ;
Suède : Nervjukdomar (neurologi) ;
14° Sous « Psychiatrie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Psychiatrie ;
Finlande : Psykiatria, psykiatri ;
Suède : Allmän psykiatri ;
15° Sous « Biologie clinique », insérer la sous-rubrique :
Autriche : Medizinische biologie ;
16° Insérer la rubrique Hématologie biologique, en France Hématologie et les sous-rubriques :
Danemark : Klinisk blodtrypeserologi ;
Luxembourg : Hématologie biologique ;
Portugal : Hematologia clinica ;
17° Sous « Chirurgie plastique », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Plastische chirurgie ;
Finlande : Plastikkakirurgia, plastikkirurgi ;
Suède : Plastikkirurgi ;
18° Sous « Chirurgie thoracique », insérer les rubriques :
Finlande : Thoraxja verisuonikirurgia, thorax-och karlkirurgi ;
Suède : Thoraxkirurgi ;
19° Sous « Chirurgie pédiatrique », insérer les sous-rubriques :
Finlande : Lasten kirurgia, barnkirurgi ;
Suède : Barnkirurgi ;
20° Insérer la rubrique Chirurgie des vaisseaux, en France (chirurgie vasculaire) et les sous-rubriques :
Belgique : Chirurgie des vaisseaux, bloedvatenheelkunde ;
Espagne : Angiologia y cirurgia vascular ;
Italie : Chirurgia vascolare ;
Luxembourg : Chirurgie cardio-vasculaire ;
Portugal : Cirurgia vascular ;
21° Sous « Cardiologie », insérer les sous-rubriques :
Finlande : Kardiologia, kardiologi ;
Suède : Hjärtsjukdomar ;
22° Sous « Gastro-entérologie », insérer les sous-rubriques :
Finlande : Gastroenterologia, gastroenterologi ;
Suède : Matsmaltningsorganens medicinska sjukdomar (medicinsk gastro-enterologi) ;
23° Sous « Rhumatologie », insérer les sous-rubriques :
Finlande : Reumatologia, reumatologi ;
Suède : Reumatiska sjukdomar ;
24° Insérer la rubrique Endocrinologie, en France (endocrinologie, maladies métaboliques) et les sous-rubriques :
Grèce : Endocrinologie ;
Espagne : Endocrinologia y nutricion ;
Irlande : Endocrinology and diabetes mellitus ;
Italie : Endocrinologia ;
Luxembourg : Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition ;
Portugal : Endocrinologia-nutricao ;
Royaume-Uni : Endocrinology and diabetes mellitus ;
25° Sous « Physiothérapie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Physikalische Medizin ;
Finlande : Fysiatra, fysiatri ;
Suède : Medicinsk rehabilitering ;
26° Sous « Dermato-vénéréologie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Haut und Geschlechtkrankheiten ;
Finlande : Iho-ja sukupuolitaudit, hud och könssjukdomar ;
Suède : Hudsjukdomar och veneriska sjukdomar (dermatologi och venerologi) ;
27° Sous « Radiologie », insérer la sous-rubrique :
Autriche : Radiologie ;
28° Sous « Radiodiagnostic », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Radiologie-diagnostik ;
Finlande : Radiologia, radiologi ;
Suède : Rontgendiagnostik ;
29° Sous « Radiothérapie », insérer les sous-rubriques :
Autriche : Radiologie, Strahlentherapie ;
Finlande : Syöpätaudit ja sädehoito, cancerjukdomar och radioterapi ;
Suède : Tumörsjukdomar (allman onkologi) ;
30° Sous « Psychiatrie infantile », insérer les sous-rubriques :
Finlande : Lasten psykiatra, barnspsykiatri ;
Suède : Barn och ungdomspsykiatri ;
31° Insérer la rubrique Maladies rénales, en France (néphrologie) et les sous-rubriques :
Danemark : Nefrologi eller medicinske nyresgdomme ;
Grèce : Nefrologia ;
Espagne : Nefrologia ;
Finlande : Nefrologia, nefrologi ;
Irlande : Nephrology ;
Italie : Nefrologia ;
Luxembourg : Néphrologie ;
Portugal : Nefrologia ;
Royaume-Uni : Renal diseases ;
Suède : medicinska Njursjukdomar (nefrologi) ;
32° Insérer la rubrique Community medicine, en France (santé publique et médecine sociale) et les sous-rubriques :
Autriche : Sozialmedizin ;
Finlande : Terveydenhuolto, hälsovard ;
Irlande : Community medicine ;
Royaume-Uni : Community medicine ;
Suède : Socialmedicin ;
33° Insérer la rubrique Médecine du travail, en France (médecine du travail) et les sous-rubriques :
Allemagne : Arbeitmedizin ;
Autriche : Arbeitsmedizin ;
Belgique : Médecine du travail, arbeidsgeneeskunde ;
Danemark : Samfundsmedicin, arbejdsmedicin ;
Finlande : Työterveyshuolto, företagshälsovard ;
Grèce : Médecine du travail ;
Irlande : Occupational medicine ;
Italie : Medicina del lavoro ;
Luxembourg : Médecine du travail ;
Pays-Bas : remplacer la dénomination : « Arbeids en bedrijfsgeneeskunde » par : « Arbeid en gezondheid » ;
Portugal : Medicina do trabalho ;
Royaume-Uni : Occupational medicine ;
Suède : Yrkesmedicin ;
34° Sous la rubrique « Chirurgie gastro-entérologique », insérer la sous-rubrique :
Finlande : Gastroenterologia, gastroenterologi ;
35° Insérer la rubrique Médecine nucléaire, en France (médecine nucléaire) et les sous-rubriques :
Allemagne : Nuklearmedizin ;
Autriche : Nuklear medizin ;
Belgique : Médecine nucléaire, nucleaire geneeskunde ;
Espagne : Medicina nuclear ;
Finlande : Isotooppitukkimukset, isotopundersökningar ;
Grèce : Médecine nucléaire ;
Italie : Medicina nucleare ;
Pays-Bas : Nucleaire geneeskunde ;
Portugal : Medicina nuclear ;
Royaume-Uni : Nuclear medicine ;
36° Insérer la rubrique Chirurgie maxillo-faciale (formation de base de médecin), en France (chirurgie maxillo-faciale et stomatologie) et les sous-rubriques :
Espagne : Cirurgia oral y maxilofacial ;
Italie : Chirurgia maxillo-facciale.
Art. 3. - La directrice de l'enseignement supérieur et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 septembre 1998.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'enseignement supérieur :
Le chef de service,
A. Perritaz