| SS 2 224 315 |
NOR : MESS0020212A
(Journal officiel du 26 janvier 2000)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-17, L. 162-17-1, R. 161-50, R. 163-2 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 593, L. 601, L. 601-3, L. 601-6 et L. 625 ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 janvier 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
de l'offre de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(11 inscriptions)
I. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est prévue à l'article R. 322-1, premier alinéa, du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché.
348 727-3
Vercyte 25 mg (pipobroman), comprimés (B/30) (laboratoires Abbott France).
II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché.
348 913-1
Alprazolam Irex 0,25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Irex).
348 914-8
Alprazolam Irex 0,50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Irex).
352 480-9
Bromazepam Ratiopharm 6 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (laboratoires Ratiopharm).
347 382-2
Diergospray 4 mg/ml (mésilate de dihydroergotamine), solution pour pulvérisation nasale, 1 ml en flacon avec dispositif pulvérisateur (société Novartis Pharma SA).
352 469-5
Lipirex 67 mg (fénofibrate), gélules (B/60) (laboratoires Irex).
352 470-3
Lipirex 200 mg (fénofibrate), gélules (B/30) (laboratoires Irex).
350 827-1
Prohance 2 793 mg/10 ml (gadotéridol), solution injectable, 10 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Byk France SA).
350 828-8
Prohance 4 189,5 mg/15 ml (gadotéridol), solution injectable, 15 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Byk France SA).
350 829-4
Prohance 4 748,10 mg/17 ml (gadotéridol), solution injectable, 17 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Byk France SA).
III. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché.
348 297-9
Bucasept (gluconate de chlorhexidine), solution pour bain de bouche et gargarisme, 90 ml en flacon (laboratoires Aerocid).
DEUXIÈME PARTIE
(2 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :
329 261-2
Diergo-Spray (mésilate de dihydroergotamine), solution nasale pour pulvérisation, 1 ml en ampoule + dispositif pulvérisateur avec tube plongeur (société Novartis Pharma SA).
311 208-2
Vercyte, comprimés (B/25) (laboratoires Abbott).
TROISIÈME PARTIE
(7 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 318 077-0 | Dimetane expectorant, sirop, 200 ml en flacon (verre) (laboratoires Martinet). | 345 348-1 | Dimetane adulte (pholcodine, maléate de bromphéniramine), sirop, 200 ml en flacon (polychlorure de vinyle) (laboratoires Whitehall). |
| 343 019-0 | Acide tiaprofénique G GAM 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Dakota Pharm). | 352 734-0 | Flamirex 100 mg (acide tiaprofénique), comprimés sécables (B/30) (laboratoires Irex). |
| 346 467-4 | Furosemide G GAM 20 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Dakota Pharm). | 351 827-5 | Furosemide Irex 20 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Irex). |
| 346 468-0 | Furosemide G GAM 40 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires Dakota Pharm). | 346 468-0 | Furosemide Irex 40 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires Irex). |
| 340 111-3 | Furosemide G GAM 40 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Dakota Pharm). | 351 721-2 | Furosemide Irex 40 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Irex). |
| 346 472-8 | Verapamil G GAM LP 120 mg, gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires Dakota Pharm). | 351 722-9 | Verapamil Irex LP 120 mg, gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires Irex). |
| 346 473-4 | Verapamil G GAM LP 240 mg, gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires Dakota Pharm). | 351 723-5 | Verapamil Irex LP 240 mg, gélules à libération prolongée (B/28) (laboratoires Irex). |
NOR : MESS0020213A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-17, L. 162-17-1, R. 161-50, R. 163-2 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 593, L. 601, L. 601-3, L. 601-6 et L. 625 ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 janvier 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
de l'offre de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
ANNEXE
(20 renouvellements d'inscriptions)
I. - Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6° du 2e alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché.
A compter du 2 février 2000
330 032-3
Baypress 10 mg (nitrendipine), comprimés (B/28) (laboratoires Bayer Pharma).
330 034-6
Baypress 20 mg (nitrendipine), comprimés (B/28) (laboratoires Bayer Pharma).
317 561-6
Lepticur 10 mg/2 ml (chlorhydrate de tropatépine), solution injectable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires Roussel Diamant).
334 731-3
Odrik 0,5 mg (trandolapril), gélules (B/28) (laboratoires Roussel Diamant).
334 733-6
Odrik 2 mg (trandolapril), gélules (B/28) (laboratoires Roussel Diamant).
340 447-1
Physiomycine (chlorhydrate de méthylènecycline), gélules (B/16) (laboratoires Laphal).
338 744-2
Spicline 50 mg (chlorhydrate de minocycline dihydraté), gélules, Gé (B/28) (laboratoires Socopharm).
338 373-4
Spicline 100 mg (chlorhydrate de minocycline dihydraté), gélules, Gé (B/6) (laboratoires Socopharm).
338 327-2
Zithromax Monodose 250 mg (dihydrate d'azithromycine), gélules (B/4) (laboratoires Pfizer).
A compter du 8 février 2000
336 089-7
Flemoxine 1 g (amoxicilline trihydratée), comprimés dispersibles (B/6) (laboratoires Yamanouchi Pharma).
340 974-1
Naxy 500 mg (clarithromycine), comprimés enrobés sous plaquettes thermoformées (B/14) (laboratoires Sanofi Winthrop).
330 036-9
Nidrel 10 mg (nitrendipine), comprimés (B/28) (laboratoires Schwarz Pharma).
330 037-5
Nidrel 20 mg (nitrendipine), comprimés (B/28) (laboratoires Schwarz Pharma).
338 280-6
Zeclar 500 mg (clarithromycine), comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (B/14) (laboratoires Abbott France).
A compter du 22 février 2000
339 914-9
Iomeron 250 (ioméprol), solution injectable (250 mg d'iode par ml), 50 ml en flacon + seringue + matériel de perfusion avec nécessaire, ailette et aiguille (laboratoires Byk France).
339 913-2
Iomeron 300 (ioméprol), solution injectable (300 mg d'iode par ml), 50 ml en flacon + seringue + matériel de perfusion avec nécessaire, ailette et aiguille (laboratoires Byk France).
339 912-6
Iomeron 350 (ioméprol), solution injectable (350 mg d'iode par ml), 50 ml en flacon + seringue + matériel de perfusion avec nécessaire, ailette et aiguille (laboratoires Byk France).
339 910-3
Iomeron 400 (ioméprol), solution injectable (400 mg d'iode par ml), 50 ml en flacon + seringue + matériel de perfusion avec nécessaire, ailette et aiguille (laboratoires Byk France).
332 914-3
Myk 1 % (nitrate de sulconazole), poudre pour application locale, 15 g en flacon (laboratoires Cassenne).
II. - Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux de la spécialité suivante, pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5° du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché.
A compter du 2 février 2000
339 172-2
Melaxose, gelée orale, 150 g en pot (polypropylène) (laboratoires Boehringer Ingelheim France).