| SP 4 443 828 |
NOR : MESP0020559A
(Journal officiel du 15 mars 2000)
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Centre de biologie médicale sis 49, rue Candillac, 24100 Bergerac.
M. Doermann est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
NOR : MESP0020560A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Forte-Paris-Peraud-Chahine sis 18, rue des Fusillés, 40100 Dax.
M. Chahine est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
NOR : MESP0020561A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, il est refusé à M. Sarcos l'agrément, au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique, comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale dans le laboratoire Mur-Sicard sis ZI Dumes, 33210 Langon.
NOR : MESP0020562A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale sis 88, rue Carnot, 71000 Mâcon.
M. Biard est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
NOR : MESP0020563A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale auxquelles le laboratoire Leclercq-Marot a été autorisé en date du 6 mai 1996 sont transférées dans les nouveaux locaux du laboratoire sis 29, boulevard Franchet-d'Esperey, 56000 Lorient.
M. Clotteau est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
Les activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale accordées au laboratoire Leclerc-Marot-Clotteau sont placées sous la responsabilité exclusive de M. Marot et de M. Clotteau.
NOR : MESP0020564A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale auxquelles est autorisé le laboratoire Subileau-Fontaine-James par arrêté du 30 décembre 1996 sont transférées dans les nouveau locaux du laboratoire sis 34, place de la mairie, 54800 Ploermel.
NOR : MESP0020565A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale de l'avenue Pasteur sis 88, avenue Pasteur, 10000 Troyes.
M. Mollet est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
NOR : MESP0020566A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Antonini sis route de l'Aéroport, 20290 Lucciana.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusé à M. Antonini.
NOR : MESP0020567A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Vialle sis immeuble Santa-Maria Lupino, 20600 Bastia.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusé à M. Vialle et à M. El Malki Berrada.
NOR : MESP0020568A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer l'ensemble des activités biologiques en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Les Mascareignes sis 14, rue Victor-Hugo, 97430 Le Tampon.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable de l'ensemble des activités biologiques en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusé à M. Juhasz.
NOR : MESP0020569A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale de la clinique des Maussins sis 67, rue de Romainville, 75019 Paris.
M. Salama est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
NOR : MESP0020570A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale dans une annexe située au sein de la clinique Sully à Maisons-Laffitte est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Millet-Marotte sis 12, rue des Noriets, 94400 Vitry-sur-Seine.
NOR : MESP0020571A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, Mme Dumont-Magne est agréée au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale dans le laboratoire Dufour-Huot sis 35 bis, avenue du Président-Wilson, 87700 Aixe-sur-Vienne.
NOR : MESP0020572A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de traitement des ovocytes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale et de fécondation in vitro sans micromanipulation est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Bensaïd-Gorse sis 5, boulevard Gambetta, 12000 Rodez.
M. Gorse est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de traitement des ovocytes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale et de fécondation in vitro est refusé à M. Bensaïd et à M. Gorse.
NOR : MESP0020573A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Centre d'analyses médicales sis 28, rue Jean-Jaurès, BP 106, 81003 Albi.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusé à M. Gasser et à M. Demazis-Bleunven.
NOR : MESP0020574A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, M. Cordonnier est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale dans le laboratoire Cordonnier-Hecquard sis 49, rue A.-Halbout, 14500 Vire.
NOR : MESP0020575A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale dans une annexe située dans les locaux de la clinique du Parc sise avenue H.-Barbusse, 58880 Saint-Saulve, est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Momal Bacle Gadeyne sis 8, place Verte, 59300 Valenciennes.
NOR : MESP0020576A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de fécondation in vitro sans micromanipulation et conservation des embryons en vue d'une assistance médicale à la procréation est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Agout-Roche-Brunengo sis 9, avenue Robert-Buron, 53000 Laval.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités biologiques de fécondation in vitro sans micromanipulation et conservation des embryons en vue d'une assistance médicale à la procréation est refusé à M. Roche et à M. Brunengo.
NOR : MESP0020577A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale du Parc sis 3, rue d'Arcole, 49300 Cholet.
M. Bendahan est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale.
NOR : MESP0020578A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Bruneteau-Lelong-Michaud sis 4, avenue de Paris, 79000 Niort.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusé à M. Lelong.
NOR : MESP0020579A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de traitement des ovocytes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro sans micromanipulation et de conservation des embryons est accordée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Ferru-Clerc-Przyrowski-Filliol sis 29, rue Saint-Louis, 17000 La Rochelle.
Ces activités sont développées dans une annexe du laboratoire située dans les locaux de la clinique du Mail sis 96, allée du Mail, 17087 La Rochelle.
M. Moreau est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme, traitement des ovocytes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de fécondation in vitro sans micromanipulation et de conservation des embryons.
NOR : MESP0020580A
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 30 décembre 1999, l'autorisation de pratiquer les activités biologiques de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusée au laboratoire d'analyses de biologie médicale Fournier sis 189, avenue de La Rochelle, 79000 Niort.
L'agrément au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable des activités de recueil et traitement du sperme en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale est refusé à M. Fournier.