| SS 2 223 925 |
NOR : MESH0020717A
(Journal officiel du 25 mars 2000)
La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'agriculture et de la pêche, la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale et le secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles R. 165-1 à R. 165-29 ;
Vu le livre V bis du code de la santé publique ;
Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, et notamment son article R. 102-1 ;
Vu le livre VII du code rural ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 1984 fixant la composition et le fonctionnement de la commission consultative des prestations sanitaires ;
Vu l'arrêté du 3 décembre 1991 fixant certains titres du tarif interministériel des prestations sanitaires, complété et modifié par les textes subséquents ;
Vu l'avis de la commission susvisée en ses séances du 28 avril 1998, des 21 septembre et 14 décembre 1999 et du 23 février 2000,
Arrêtent :
Art. 1er. - Au titre IV (Véhicules pour handicapés physiques), la liste des véhicules pour handicapés physiques pris en charge par le tarif interministériel des prestations sanitaires est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Art. 2. - Au titre IV (Véhicules pour handicapés physiques), dans la partie Nomenclature et tarifs, avant le paragraphe 1 (Véhicules divers) est créée une rubrique « Conditions générales de prises en charge » ainsi rédigée :
| DÉSIGNATION | TARIF (en francs) |
|---|---|
| Conditions générales de prise en charge | |
| La prise en charge d'un véhicule pour handicapé physique est subordonnée : - à l'attribution d'un numéro d'agrément de prise en charge délivré par arrêté du ministre chargé des anciens combattants. La liste des véhicules pour handicapés physiques pris en charge est publiée au Journal officiel de la République française ; | |
| - à l'existence, pour les véhicules pour handicapés physiques fabriqués à l'étranger, d'un distributeur implanté sur le territoire français. Le numéro d'agrément de prise en charge n'est délivré qu'après fourniture par le fabricant étranger des coordonnées du distributeur à l'organisme chargé du contrôle de conformité et au ministère chargé de la santé. | |
| Le fabricant a un délai d'un mois à compter de la date du dépôt de la demande d'attribution d'un numéro d'agrément de prise en charge auprès de l'organisme chargé du contrôle de la conformité et du ministère chargé de la santé pour fournir les coordonnées de ce distributeur. Au-delà de ce délai, la demande est refusée. | |
| Pour qu'une nouvelle demande d'attribution d'un numéro d'agrément de prise en charge pour le même véhicule pour handicapés physiques soit recevable, elle devra comporter, d'emblée, les coordonnées du distributeur installé sur le territoire français. |
Art. 3. - L'arrêté du 28 avril 1997 modifiant le titre IV du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux véhicules pour handicapés physiques est abrogé.
Art. 4. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité, le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche et le directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale au ministère de la défense (anciens combattants) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 février 2000.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le chef de service,
A.-M. Brocas
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des exploitations,
de la politique sociale et de l'emploi :
Le sous-directeur,
E. Rance
La secrétaire d'Etat à la santé
et à l'action sociale,
Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur des hôpitaux :
Le chef de service,
J. Lenain
Le secrétaire d'Etat à la défense,
chargé des anciens combattants,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur des statuts,
des pensions et de la réinsertion sociale :
Le sous-directeur de la réinsertion sociale,
G. Frankart
A N N E X E
LISTE DES VÉHICULES POUR HANDICAPÉS PHYSIQUES (VHP)
PRIS EN CHARGE PAR LE TARIF INTERMINISTÉRIEL DES PRESTATIONS SANITAIRES
Fauteuil roulant à propulsion manuelle, pliant, à dossier non inclinable à articulation médiane
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Bencraft. Poirier Groupe Invacare. | Blade | 98.1.21 | Largeur de siège de 255 mm, 280 mm, 330 mm et 355 mm. | 26 octobre 2003 |
| IM Guidosimplex. Fabrimed. | PC 4.25 | 89.1.17.99 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 420 mm, 450 mm et 500 mm. | 20 mai 2004 |
| Lifante Vehiculos. Meyra & Roduc Contact France. | Live II - 80 | 98.1.24 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Primus 2.313 820 | 91.1.06.97 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 24 mars 2002 |
| Meyra. Meyra France. | Primus 2.3.310 | 98.1.27 | Largeur de siège de 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 460 mm, 480 mm et 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variance 415 | 96.1.05 | Largeur de siège de 410 mm, 440 mm et 460 mm. | 6 février 2001 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Action 2000 415 | 96.1.07.99 | Largeur de siège de 380 mm, 405 mm, 430 mm, 450 mm, 510 mm et 560 mm. | 20 mai 2004 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Atlas 415 | 96.1.11 | Largeur de siège de 405 mm, 430 mm et 460 mm. | 30 mai 2001 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable 2000 415 | 99.1.15 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 8 février 2005 |
| Shortes. Shortes France. | SAU.5 | 96.1.01 | Largeur de siège de 380 mm, 405 mm, 430 mm et 460 mm. | 6 février 2001 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Suntec 4015 | 94.1.05.96 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 30 mai 2001 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Suntec 4020 | 94.1.06.96 | Largeur de siège de 320 mm et 360 mm. | 30 mai 2001 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Breezy 315 | 98.1.29 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm, 480 mm et 520 mm. | 18 décembre 2003 |
Fauteuil roulant à propulsion manuelle, non pliant, non réversible, à dossier inclinable
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Alu Rehab. Scanditech. | Netti III | 97.1.12 | Largeur de siège de 250 mm, 300 mm, 350 mm, 400 mm, 430 mm, 450 mm et 500 mm. | 14 octobre 2002 |
| Invacare Deutschand. Poirier Groupe Invacare. | Integra | 96.1.21 | Largeur de siège de 400 mm, 420 mm, 440 mm et 460 mm. | 28 octobre 2001 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Provario II | 99.1.06 | Largeur de siège de 380 mm à 500 mm tous les 40 mm. | 15 novembre 2004 |
| Scandinavian Mobility Rea Stolen. Scandinavian Mobility France. | Rea comfort | 94.1.18.99 | Largeur de siège de 390 mm, 440 mm et 490 mm. | 29 juin 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Comodo | 98.1.12 | Largeur de siège de 420 mm, 460 mm, 500 mm et 550 mm. | 22 juin 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | 794, 795 et 796 | 99.1.13 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm, 440 mm, 460 mm, 480 mm et 500 mm. | 8 février 2005 |
| X-Panding Products AB. Meyra France. | Mobiflex | 98.1.15 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm et 450 mm. | 26 octobre 2003 |
Fauteuil roulant à propulsion manuelle, non pliant, réversible, à dossier non inclinable
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 395 F | 90.1.01.97 | Largeur de siège de 440 mm et 490 mm. | 26 mars 2003 |
Fauteuil roulant à propulsion manuelle, non pliant, réversible, à dossier inclinable
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 395 P | 67.1.01.97 | Largeur de siège de 440 mm et 490 mm. | 26 mars 2003 |
Fauteuil roulant à propulsion manuelle, pliant, à dossier non inclinable
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 200 F | 75.1.04.97 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm, 460 mm et 480 mm. | 1er décembre 2002 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Energy AP 300 F Evolution | 95.1.07.97 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 3 mars 2002 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Allegro | 95.1.12.97 | Largeur de siège de 225 mm, 250 mm, 275 mm, 300 mm, 325 mm, 340 mm, 355 mm, 370 mm, 385 mm, 400 mm, 415 mm, 430 mm, 450 mm et 470 mm. | 14 octobre 2002 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Energy AP 400 F Evolution | 97.1.02.99 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 8 février 2005 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Modulo | 99.1.09 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm, 460 mm, 480 mm et 510 mm. | 15 novembre 2004 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Duo | 99.1.16 | Largeur de siège de 400 mm et 450 mm. | 8 février 2005 |
| Everest & Jennings. Vital Thuasne. | Epic | 97.1.14 | Largeur de siège de 355 mm, 380 mm, 406 mm, 432 mm et 457 mm. | 23 octobre 2002 |
| Everest & Jennings. Vital Thuasne. | Metro GT et LX | 98.1.03 | Largeur de siège de 406 mm et 457 mm. | 26 octobre 2003 |
| Everest & Jennings. Vital Thuasne. | Traveller | 98.1.04 | Largeur de siège de 380 mm, 406 mm, 457 mm et 510 mm. | 11 mai 2003 |
| Faber. IDP. | 930 Faber Light | 95.1.14 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 400 mm et 420 mm. | 31 octobre 2000 |
| Faber. IDP. | Techno type 950 | 96.1.10 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 400 mm, 420 mm et 440 mm. | 6 février 2001 |
| Heartway Medical Products. Scandinavian Mobility France. | Hélix H9 | 98.1.23 | Largeur de siège de 400 mm et 450 mm. | 26 octobre 2003 |
| IM Guidosimplex. Fabrimed. | PC 4.23 et PC IM 37 | 89.1.18.99 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 420 mm, 450 mm et 500 mm. | 20 mai 2004 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Mustang | 91.1.04.96 | Largeur de siège de 390 mm et 430 mm. | 28 octobre 2001 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Sillage | 96.1.02 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 6 février 2001 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Image | 96.1.20 | Largeur de siège de 350 mm et 370 mm. | 27 septembre 2001 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Panda | 97.1.08 | Largeur de siège de 270 mm, 300 mm et 330 mm. | 23 juin 2002 |
| Lifante Vehiculos. Meyra & Roduc Contact France. | Live II - 70 | 98.1.24 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Primus 2.313 | 91.1.05.97 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 24 mars 2002 |
| Meyra. Meyra France. | Service 3.600 | 94.1.24 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm, 450 mm et 480 mm. | 13 juin 2000 |
| Meyra. Meyra France. | Format 1.900 | 95.1.01 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 480 mm. | 13 juin 2000 |
| Meyra. Meyra France. | Mikado 3.800 | 95.1.17 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 31 octobre 2000 |
| Meyra. Meyra France. | Eurochair 1.850 et Eurochair Actif 1.830 | 97.1.07 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 24 mars 2002 |
| Meyra. Meyra France. | Dominik 1.340 | 98.1.16 | Largeur de siège de 280 mm à 380 mm tous les 20 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Primus 2 - 3.310 | 98.1.27 | Largeur de siège de 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 460 mm, 480 mm et 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Primus 2 - 3.311 | 99.1.02 | Largeur de siège de 320 mm à 500 mm tous les 20 mm. | 20 mai 2004 |
| Meyra. Meyra France. | Format 2 1.950 et Vario 1.940 | 99.1.12 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm, 450 mm et 480 mm. | 15 novembre 2004 |
| Ortopedia. Simmho. | Logo | 97.1.10.98 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 450 mm, 480 mm, 510 mm et 560 mm. | 11 mai 2003 |
| Ortopedia. Simmho. | Budget | 98.1.08 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm, 450 mm et 480 mm. | 26 mai 2003 |
| Ortopedia. Simmho. | Exklusiv Mobil et Exklusiv Mobil E | 98.1.09 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm, 450 mm et 480 mm. | 26 mai 2003 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Avant garde TR et V | 95.1.08 | Largeur de siège de 320 mm à 500 mm tous les 20 mm. | 13 juin 2000 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Avant garde SL | 96.1.03 | Largeur de siège de 320 mm à 500 mm tous les 20 mm. | 6 février 2001 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Start | 96.1.18 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm et 460 mm. | 27 septembre 2001 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Step | 96.1.19 | Largeur de siège de 380 mm à 480 mm tous les 20 mm. | 27 septembre 2001 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Avant garde Teen | 97.1.11 | Largeur de siège de 280 mm, 300 mm, 320 mm, 340 mm et 360 mm. | 14 octobre 2002 |
| Paratec. Poirier Groupe Invacare. | Compact Néo | 93.1.12.96 | Largeur de siège de 300 mm, 330 mm, 360 mm, 390 mm, 420 mm, 450 mm et 500 mm. | 30 mai 2001 |
| Paratec. Poirier Groupe Invacare. | Kid Néo | 93.1.14.96 | Largeur de siège de 270 mm, 300 mm et 330 mm. | 30 mai 2001 |
| Paratec. Poirier Groupe Invacare. | Ultra Light Néo | 96.1.12 | Largeur de siège de 330 mm, 360 mm, 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 30 mai 2001 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | MVP Standard Junior | 93.1.07 | Largeur de siège de 305 mm, 330 mm, 355 mm, 380 mm, 405 mm, 430 mm, 455 mm, 480 mm et 510 mm. | 13 juin 2000 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Atlas 41 | 95.1.05 | Largeur de siège de 405 mm, 430 mm et 460 mm. | 13 juin 2000 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable V 41 | 95.1.18 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 31 octobre 2000 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variance 41 | 96.1.04 | Largeur de siège de 410 mm, 440 mm et 460 mm. | 6 février 2001 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Action 2000 41 | 96.1.06.99 | Largeur de siège de 380 mm, 405 mm, 430 mm, 450 mm, 510 mm et 560 mm. | 20 mai 2004 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable 2000 41 | 99.1.14 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 8 février 2005 |
| Remploy. EC Med. | Stowaway | 96.1.22 | Largeur de siège de 405 mm. | 10 janvier 2002 |
| Rusch. Pabisch. | Kometa Standard | 99.1.05 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 430 mm et 460 mm. | 20 mai 2004 |
| Scandinavian Mobility Radius. Scandinavian Mobility France. | Takeoff et Takeoff Kid | 98.1.01 | Largeur de siège de 300 mm, 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 460 mm et 500 mm. | 23 février 2003 |
| Scandinavian Mobility Radius. Scandinavian Mobility France. | Online et Online Kid | 98.1.02 | Largeur de siège de 300 mm, 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 460 mm et 500 mm. | 23 février 2003 |
| Scandinavian Mobility Rea Stolen. Scandinavian Mobility France. | Spirea | 94.1.23.99 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 410 mm, 430 mm, 460 mm et 500 mm. | 15 novembre 2004 |
| Shermann Industrie. Shermann Industrie. | SH 100 | 93.1.05.98 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm, 440 mm et 510 mm. | 18 décembre 2003 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Easy 300 | 94.1.14.99 | Largeur de siège de 340 mm à 500 mm tous les 20 mm. | 20 mai 2004 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Easy 200 | 95.1.02.99 | Largeur de siège de 340 mm à 500 mm tous les 20 mm. | 20 mai 2004 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Youngster II et 841 | 96.1.14 | Largeur de siège de 260 mm à 360 mm tous les 20 mm. | 30 mai 2001 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Classic 140 | 99.1.01 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm, 460 mm et 480 mm. | 20 mai 2004 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | RX et RXS | 92.1.20.98 | Largeur de siège de 305 mm à 505 mm tous les 25 mm. | 18 décembre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Quickie 2 | 95.1.10 | Largeur de siège de 350 mm à 500 mm tous les 25 mm. | 13 juin 2000 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Breezy | 95.1.11.97 | Largeur de siège de 405 mm, 450 mm et 500 mm. | 1er décembre 2002 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Quickie 2 HP | 95.1.13 | Largeur de siège de 355 mm à 500 mm tous les 25 mm. | 31 octobre 2000 |
| Surace. Pannequin. | Esse 12 | 97.1.05 | Largeur de siège de 420 mm. | 3 mars 2002 |
| Surace. Pannequin. | 500 Sprint | 97.1.06 | Largeur de siège de 440 mm. | 3 mars 2002 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Suntec 4002 | 93.1.10.98 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 18 décembre 2003 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Suntec 4005 | 94.1.04.96 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 30 mai 2001 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Breezy 305 | 97.1.15.98 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm, 480 mm et 520 mm. | 22 juin 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Standard | 98.1.06 | Largeur de siège de 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 26 mai 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | 12.60 New | 98.1.13 | Largeur de siège de 360 mm, 420 mm, 460 mm, 500 mm et 550 mm. | 22 juin 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | 12.60 Light | 98.1.17 | Largeur de siège de 420 mm, 460 mm et 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Extra Light | 98.1.18 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Ultra Light | 98.1.19 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Activa | 98.1.20 | Largeur de siège de 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | 729 | 80.1.02.99 | Largeur de siège de 320 mm, 370 mm, 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 11 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | 28 | 80.1.04.98 | Largeur de siège de 390 mm, 440 mm, 500 mm, 550 mm et 600 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | 8708 | 89.1.07.99 | Largeur de siège de 370 mm, 390 mm, 420 mm, 440 mm et 460 mm. | 20 mai 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | 708 | 89.1.10.98 | Largeur de siège de 320 mm, 370 mm, 390 mm, 420 mm, 440 mm, 460 mm, 480 mm et 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Kiddie | 95.1.15 | Largeur de siège de 260 mm, 290 mm, 320 mm et 350 mm. | 31 octobre 2000 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Astro | 96.1.15 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm et 450 mm. | 30 mai 2001 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | 925 | 98.1.10 | Largeur de siège de 300 mm et 350 mm. | 22 juin 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Jazz | 98.1.11 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 22 juin 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Escape L et AV | 99.1.04 | Largeur de siège de 360 mm à 440 mm tous les 20 mm. | 20 mai 2004 |
| Vilgo. Vilgo. | Type 36 | 67.1.05.98 | Largeur de siège de 330 mm, 370 mm, 420 mm, 490 mm et 540 mm. | 11 mai 2003 |
| Vilgo. Vilgo. | Allego | 97.1.09 | Largeur de siège de 350 mm, 400 mm, 440 mm et 520 mm. | 13 août 2002 |
Fauteuil roulant à propulsion manuelle, pliant, à dossier inclinable
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 200 P | 75.1.02.97 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm, 460 mm et 480 mm. | 1er décembre 2002 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 200 C | 75.1.03.97 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm, 460 mm et 480 mm. | 1er décembre 2002 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 100 E | 87.1.07.99 | Largeur de siège de 330 mm. | 20 mai 2004 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 200 EC | 90.1.03.99 | Largeur de siège de 360 mm. | 20 mai 2004 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 500 Confort | 91.1.03.96 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm, 460 mm et 510 mm. | 2 décembre 2001 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Energy AP 400 C Evolution | 97.1.03.99 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 8 février 2005 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Energy AP 300 C Evolution | 97.1.04 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 3 mars 2002 |
| IM Guidosimplex. Fabrimed. | PC 8.17 | 77.1.06.99 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 420 mm, 450 mm et 500 mm. | 20 mai 2004 |
| Invacare Corporation. Poirier Groupe Invacare. | Action Rocket | 96.1.16 | Largeur de siège de 255 mm, 280 mm, 305 mm, 330 mm, 355 mm, 380 mm et 405 mm. | 8 juillet 2001 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Shetland | 92.1.01.97 | Largeur de siège de 350 mm et 380 mm. | 3 mars 2002 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Merens | 93.1.02.98 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 23 février 2003 |
| Lifante Vehiculos. Meyra et Roduc Contact France. | Live II - 90 | 98.1.28 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Primus 2.313 29 et 594 | 91.1.06.97 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 24 mars 2002 |
| Meyra. Meyra France. | Service 3.604 | 95.1.16 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm, 450 mm et 480 mm. | 31 octobre 2000 |
| Meyra. Meyra France. | Primus 2 - 3.310 | 98.1.27 | Largeur de siège de 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 460 mm, 480 mm et 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Ortopedia. Simmho. | Logo inclinable | 98.1.05 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 450 mm, 480 mm, 510 mm et 560 mm. | 11 mai 2003 |
| Paratec. Poirier Groupe Invacare. | Champion Néo Néo carbone | 96.1.13.97 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 400 mm, 420 mm et 450 mm. | 14 octobre 2002 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Réglage Position RP 46 et 422 | 90.1.10.96 | Largeur de siège de 280 mm à 320 mm, de 310 mm à 350 mm, de 340 mm à 380 mm et de 400 mm à 440 mm. | 30 mai 2001 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Réglage Confort RC 46 et 422 | 91.1.09.96 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm et 450 mm. | 30 mai 2001 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable V 42 et 43 | 95.1.19 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 31 octobre 2000 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Action 2000 43 | 96.1.07.99 | Largeur de siège de 380 mm, 405 mm, 430 mm, 450 mm, 510 mm et 560 mm. | 20 mai 2004 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Atlas 43 | 96.1.11 | Largeur de siège de 405 mm, 430 mm et 460 mm. | 30 mai 2001 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Réglable R 422 | 97.1.01 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm et 500 mm. | 10 février 2002 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable 2000 42 et 43 | 99.1.15 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 8 février 2005 |
| Rusch. Pabisch. | Kometa Inclinable | 99.1.07 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 430 mm et 460 mm. | 15 novembre 2004 |
| Scandinavian Mobility Rea Stolen. Scandinavian Mobility France. | 703 LX | 94.1.22.99 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm, 460 mm, 510 mm, 530 mm, 550 mm, 570 mm, 590 mm, 610 mm et 630 mm. | 20 mai 2004 |
| Scandinavian Mobility Rea Stolen. Scandinavian Mobility France. | Adapt | 96.1.09 | Largeur de siège de 360 mm, 410 mm, 430 mm et 460 mm. | 6 février 2001 |
| Scandinavian Mobility Rea Stolen. Scandinavian Mobility France. | Rea 150 | 99.1.03 | Largeur de siège de 510 mm à 610 mm tous les 20 mm. | 20 mai 2004 |
| Scandinavian Mobility Radius. Scandinavian Mobility France. | Takeoff Ergo Form | 99.1.10 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 460 mm et 500 mm. | 15 novembre 2004 |
| Scandinavian Mobility Radius. Scandinavian Mobility France. | Online Ergo Form | 99.1.11 | Largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm, 460 mm et 500 mm. | 15 novembre 2004 |
| Shermann Industrie. Shermann Industrie. | SH 300 | 93.1.09.98 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm, 440 mm et 510 mm. | 18 décembre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | RXS | 92.1.20.98 | Largeur de siège de 305 mm à 505 mm tous les 25 mm. | 18 décembre 2003 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Suntec 4001 | 94.1.02.96 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 30 mai 2001 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Suntec 4021 | 94.1.03.96 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 30 mai 2001 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Breezy 321 | 99.1.08 | Largeur de siège de 360 mm à 520 mm tous les 40 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Standard I | 98.1.07 | Largeur de siège de 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 26 mai 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | 12.60 Recline | 98.1.14 | Largeur de siège de 360 mm, 420 mm, 460 mm, 500 mm et 550 mm. | 22 juin 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Extra Light I | 98.1.25 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | 750 | 89.1.11.98 | Largeur de siège de 370 mm, 390 mm, 420 mm, 440 mm, 460 mm, 480 mm et 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | R 753 | 96.1.17 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 8 juillet 2001 |
| Vilgo. Vilgo. | Type 39 | 68.1.02.98 | Largeur de siège de 330 mm, 370 mm, 420 mm, 490 mm et 540 mm. | 11 mai 2003 |
| Vilgo. Vilgo. | Locapharm n° 1 | 91.1.02.96 | Largeur de siège de 370 mm, 415 mm et 490 mm. | 30 mai 2001 |
| Vilgo. Vilgo. | Soprano | 96.1.08 | Largeur de siège de 400 mm et 450 mm. | 6 février 2001 |
| Vilgo. Vilgo. | Allego Inclinable | 98.1.26 | Largeur de siège de 400 mm, 420 mm, 440 mm et 460 mm. | 26 octobre 2003 |
Fauteuil évolutif pour jeunes enfants à partir de dix-huit mois
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Meyra. Meyra France. | Peppino 1.303 | 95.1.09.98 | Largeur de siège de 240 mm à 340 mm tous les 20 mm. | 26 octobre 2003 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Bingo | 97.1.13 | Largeur de siège de 220 mm à 320 mm tous les 20 mm. | 14 octobre 2002 |
Fauteuil roulant pour activités physiques et sportives
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Energy ASB | 95.3.07 | Catégorie basket, largeur de siège de 350 mm, 380 mm et 400 mm. | 19 juillet 2000 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Apollo 3 | 97.3.06 | Catégorie basket et tennis, largeur de siège de 325 mm à 430 mm tous les 15 mm et 450 mm. | 14 octobre 2002 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Apollo 4 | 97.3.07 | Catégorie basket et tennis, largeur de siège de 325 mm à 430 mm tous les 15 mm et 450 mm. | 14 octobre 2002 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Albatros | 97.3.08 | Catégorie multisport, largeur de siège de 325 mm à 430 mm tous les 15 mm et 450 mm. | 14 octobre 2002 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | Energy ASB 600 | 98.3.05 | Catégorie multisport, largeur de siège de 380 mm, 400 mm et 420 mm. | 18 décembre 2003 |
| Everest et Jennings. Vital Thuasne. | Record | 97.3.09 | Catégorie multisport, largeur de siège de 355 mm, 380 mm, 406 mm et 457 mm. | 14 octobre 2002 |
| Everest et Jennings. Vital Thuasne. | Reactor | 97.3.10 | Catégorie multisport, largeur de siège de 355 mm, 380 mm, 406 mm et 457 mm. | 14 octobre 2002 |
| Everest et Jennings. Vital Thuasne. | Barracuda | 97.3.11 | Catégorie multisport, largeur de siège de 355 mm, 380 mm, 406 mm et 457 mm. | 23 octobre 2002 |
| Faber. IDP. | Faber Sport Type 940 | 96.3.01 | Catégorie multisport, largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 400 mm, 420 mm et 440 mm. | 30 mai 2001 |
| Invacare Corporation. Poirier Groupe Invacare. | Terminator Basket-Ball | 97.3.03 | Catégorie basket, largeur de siège de 300 mm à 500 mm sur mesure. | 3 mars 2002 |
| Invacare Corporation. Poirier Groupe Invacare. | Terminator Quad Rugby | 97.3.04 | Catégorie basket, largeur de siège de 300 mm à 500 mm sur mesure. | 3 mars 2002 |
| Invacare Corporation. Poirier Groupe Invacare. | Terminator Every Day | 97.3.05 | Catégorie multisport, largeur de siège de 300 mm à 500 mm sur mesure. | 23 juin 2002 |
| Meyra. Meyra France. | Profi 2 | 95.3.03 | Catégorie multisport, largeur de siège de 310 mm à 450 mm tous les 10 mm. | 13 juin 2000 |
| Meyra. Meyra France. | Domino 1.350 | 95.3.08 | Catégorie multisport, largeur de siège de 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 19 juillet 2000 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Switch | 97.3.01 | Catégorie multisport, largeur de siège de 320 mm à 500 mm tous les 20 mm. | 10 février 2002 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Switch Attack | 97.3.02 | Catégorie multisport, largeur de siège de 320 mm à 500 mm tous les 20 mm. | 3 mars 2002 |
| Paratec. Poirier Groupe Invacare. | Compétition V | 93.3.01.96 | Catégorie multisport, largeur de siège de 360 mm, 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 30 mai 2001 |
| Paratec. Poirier Groupe Invacare. | K4 | 98.3.02 | Catégorie multisport, largeur de siège de 330 mm, 360 mm, 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 26 mars 2003 |
| Paratec. Poirier Groupe Invacare. | K3 | 98.3.03 | Catégorie multisport, largeur de siège de 360 mm, 390 mm, 420 mm et 450 mm. | 26 mars 2003 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Super Pro T | 94.3.01.99 | Catégorie basket et tennis, largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 405 mm, 430 mm, 455 mm, 480 mm et 510 mm. | 15 novembre 2004 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Action Style | 95.3.06 | Catégorie multisport, largeur de siège de 360 mm, 380 mm, 405 mm, 430 mm, 455 mm, 480 mm et 510 mm. | 19 juillet 2000 |
| Quickie Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | TNT | 99.3.01 | Catégorie multisport, largeur de siège de 350 mm à 450 mm tous les 25 mm. | 20 mai 2004 |
| Quickie Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Triumph | 99.3.02 | Catégorie multisport, largeur de siège de 350 mm à 500 mm tous les 25 mm. | 20 mai 2004 |
| Scandinavian Mobility Rea Stolen. Scandinavian Mobility France. | XLT Titane | 98.3.01 | Catégorie multisport, largeur de siège de 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 410 mm, 430 mm, 460 mm, 480 mm et 500 mm. | 23 février 2003 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Starlight | 95.3.09 | Catégorie multisport, largeur de siège de 320 mm à 460 mm tous les 20 mm. | 31 octobre 2000 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Match | 96.3.02 | Catégorie basket et tennis, largeur de siège de 300 mm à 440 mm tous les 20 mm. | 30 mai 2001 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Allround III | 96.3.03 | Catégorie multisport, largeur de siège de 320 mm à 440 mm tous les 20 mm. | 2 décembre 2001 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Allround 615 | 98.3.04 | Catégorie multisport, largeur de siège de 320 mm à 440 mm tous les 20 mm. | 26 octobre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Quickie GPV | 95.3.05 | Catégorie multisport, largeur de siège de 300 mm à 500 mm tous les 25 mm. | 13 juin 2000 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Quickie Révolution | 95.3.10 | Catégorie multisport, largeur de siège de 350 mm à 500 mm tous les 25 mm. | 31 octobre 2000 |
Fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique à dossier non inclinable
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Carters Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Cruiser Plus et Kiddy | 89.2.02.99 | Largeur de siège de 300 mm à 360 mm, de 380 mm à 420 mm et de 420 mm à 460 mm. | 20 mai 2004 |
| Carters Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Phoenix | 96.2.01.97 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 1er décembre 2002 |
| Carters Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Cruiser FWD | 96.2.03 | Largeur de siège de 380 mm à 420 mm et de 420 mm à 460 mm. | 30 mai 2001 |
| Everest et Jennings. Vital Thuasne. | Metro Power | 97.2.06 | Largeur de siège de 406 mm et 457 mm. | 14 octobre 2002 |
| Everest et Jennings. Vital Thuasne. | Lancer 2000 | 97.2.12 | Largeur de siège de 406 mm et 457 mm. | 23 octobre 2002 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | Storm S, XS C, XC, R, XR | 96.2.04 | Largeur de siège de 360 mm à 480 mm et de 420 mm à 520 mm. | 30 mai 2001 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | Twister | 98.2.09 | Largeur de siège de 300 mm à 530 mm et de 460 mm à 540 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Power Picco 1.431 | 93.2.01.98 | Largeur de siège de 320 mm, 340 mm et 360 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Power Primus 1.432 | 93.2.02.98 | Largeur de siège de 340 mm, 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Derby 1.433 et 1.435 | 96.2.05.98 | Largeur de siège de 380 mm et 460 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Euro Sprint 1.593 | 98.2.07 | Largeur de siège de 400 mm et 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Ortopedia. Simmho. | Star | 98.2.02 | Largeur de siège de 430 mm, 450 mm et 480 mm. | 26 mars 2003 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Power 2000 | 97.2.02 | Largeur de siège de 380 mm, 405 mm, 430 mm et 450 mm. | 3 mars 2002 |
| Shortes. Shortes France. | Autonomy | 96.2.08 | Largeur de siège de 380 mm, 405 mm, 430 mm et 455 mm. | 27 septembre 2001 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Power 140 E et Koening | 98.2.08 | Largeur de siège de 450 mm à 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 30 et F 40 | 92.2.04.98 | Largeur de siège de 330 mm, 355 mm, 410 mm et 440 mm. | 26 octobre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 50 | 94.2.14 | Largeur de siège de 350 mm à 400 mm, de 400 mm à 450 mm et de 450 mm à 500 mm. | 13 juin 2000 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | P 100 | 96.2.02 | Largeur de siège de 400 mm et 450 mm. | 30 mai 2001 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 45 | 97.2.04 | Largeur de siège de 375 mm à 450 mm et de 425 mm à 500 mm. | 23 juin 2002 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Quickie F 55 | 98.2.01 | Largeur de siège de 430 mm à 510 mm. | 26 mars 2003 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Sun Power 5005 et 5015 | 95.2.04 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 31 octobre 2000 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Breezy P 300 | 98.2.10 | Largeur de siège de 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Electronique | 98.2.04 | Largeur de siège de 360 mm, 420 mm et 460 mm. | 11 mai 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Technotopper | 94.2.02.99 | Largeur de siège de 350 mm, 390 mm, 420 mm, 450 mm et de 370 mm à 410 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Speed 1 | 94.2.03.99 | Largeur de siège de 350 mm, 390 mm, 420 mm, 450 mm et de 370 mm à 410 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Express II | 94.2.05.98 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Sunny | 98.2.03 | Largeur de siège de 320 mm, 350 mm et 370 mm. | 11 mai 2003 |
| Vessa. ATGC. | Club II | 88.2.05.99 | Largeur de siège de 370 mm et 430 mm. | 29 juin 2004 |
Fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique à dossier inclinable
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Carters Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Cruiser Plus et Kiddy | 89.2.02.99 | Largeur de siège de 300 mm à 360 mm, de 380 mm à 420 mm et de 420 mm à 460 mm. | 20 mai 2004 |
| Carters Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Cruiser FWD | 96.2.03 | Largeur de siège de 380 mm à 420 mm et de 420 mm à 460 mm. | 30 mai 2001 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | 3800 | 88.2.01.99 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm et 460 mm. | 20 mai 2004 |
| Everest et Jennings. Vital Thuasne. | Lancer 2000 | 97.2.12 | Largeur de siège de 406 mm et 457 mm. | 23 octobre 2002 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | Storm S, XS C, XC, R, XR | 96.2.04 | Largeur de siège de 360 mm à 480 mm et de 420 mm à 520 mm. | 30 mai 2001 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | Twister | 98.2.09 | Largeur de siège de 300 mm à 530 mm et de 460 mm à 540 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Power Picco 1.431 | 93.2.01.98 | Largeur de siège de 320 mm, 340 mm et 360 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Power Primus 1.432 | 93.2.02.98 | Largeur de siège de 340 mm, 360 mm, 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Sprint 1.592 Sprinti 1.592-603 | 94.2.12.98 | Largeur de siège de 320 mm et 380 mm et de 400 mm à 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Optimus 1.622 | 95.2.01.96 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm, 480 mm ou de 400 mm à 480 mm. | 6 février 2001 |
| Meyra. Meyra France. | Derby 1.433 et 1.435 | 96.2.05.98 | Largeur de siège de 380 mm et 460 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Euro Sprint 1.593 | 98.2.07 | Largeur de siège de 400 mm à 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Ortopedia. Simmho. | Star | 98.2.02 | Largeur de siège de 430 mm, 450 mm et 480 mm. | 26 mars 2003 |
| Ortopedia. Simmho. | Allround 970 | 99.2.06 | Largeur de siège de 430 mm et 480 mm. | 15 novembre 2004 |
| Otto Bock. Otto Bock France. | Evantgarde a-100F a-100S, a-100K | 99.2.09 | Largeur de siège de 380 mm à 480 mm tous les 20 mm. | 8 février 2005 |
| Permobil. Permobil France. | Chairman Corpus | 97.2.07 | Largeur de siège de 425 mm à 475 mm. | 14 octobre 2002 |
| Pride Health Care Europe. Madical France. | Jazzy 1120 | 99.2.04 | Largeur de siège de 480 mm, 490 mm et de 330 mm à 510 mm. | 15 novembre 2004 |
| Scandinavian Mobility UK. Scandinavian Mobility France. | Explorer | 96.2.06 | Largeur de siège de 400 mm et 450 mm. | 27 septembre 2001 |
| Scandinavian Mobility UK. Scandinavian Mobility France. | Harrier | 96.2.07 | Largeur de siège de 330 mm à 380 mm, de 380 mm à 430 mm, de 430 mm à 480 mm et de 480 mm à 530 mm. | 27 septembre 2001 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Power 140 E et Koening | 98.2.08 | Largeur de siège de 450 mm à 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 30 et F 40 | 92.2.04.98 | Largeur de siège de 330 mm, 355 mm, 410 mm et 440 mm. | 26 octobre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 50 | 94.2.14 | Largeur de siège de 350 mm à 400 mm, de 400 mm à 450 mm et de 450 mm à 500 mm. | 13 juin 2000 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 45 | 97.2.04 | Largeur de siège de 375 mm à 450 mm et de 425 mm à 500 mm. | 23 juin 2002 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Quickie F 55 | 98.2.01 | Largeur de siège de 430 mm à 510 mm. | 26 mars 2003 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Sun Power 5021 | 95.2.04 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 31 octobre 2000 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Electronique | 98.2.04 | Largeur de siège de 360 mm, 420 mm et 460 mm. | 11 mai 2003 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Technotopper | 94.2.02.99 | Largeur de siège de 350 mm, 390 mm, 420 mm, 450 mm et de 370 mm à 410 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Speed 1 | 94.2.03.99 | Largeur de siège de 350 mm, 390 mm, 420 mm, 450 mm et de 370 mm à 410 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Sunny | 98.2.03 | Largeur de siège de 320 mm, 350 mm et 370 mm. | 11 mai 2003 |
Fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique à assise adaptée à la personne,
avec repose-pieds, accoudoirs, dossier réglable par platines crantées
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| 3S Orthomedical. 3S Orthomedical. | Télémaque V | 99.2.02 | Largeur de siège de 430 mm à 500 mm. | 20 mai 2004 |
| Carters Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Cruiser Plus et Kiddy | 89.2.02.99 | Largeur de siège de 300 mm à 360 mm, de 380 mm à 420 mm et de 420 mm à 460 mm. | 20 mai 2004 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | G 40 | 94.2.07.96 | Largeur de siège de 400 mm à 520 mm. | 6 février 2001 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | Storm S, XS C, XC, R, XR | 96.2.04 | Largeur de siège de 360 mm à 480 mm et de 420 mm à 520 mm. | 30 mai 2001 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | Twister | 98.2.09 | Largeur de siège de 300 mm à 530 mm et de 460 mm à 540 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Sprint 1.592 Sprinti 1.592-603 | 94.2.12.98 | Largeur de siège de 320 mm et 380 mm et de 400 mm à 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Optimus 1.622 | 95.2.01.96 | Largeur de siège de 400 mm à 480 mm. | 6 février 2001 |
| Meyra. Meyra France. | Euro Sprint 1.593 | 98.2.07 | Largeur de siège de 400 mm à 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Ortopedia. Simmho. | Rondo | 97.2.05 | Largeur de siège de 400 mm à 480 mm. | 23 juin 2002 |
| Permobil. Permobil France. | Chairman Corpus | 97.2.07 | Largeur de siège de 425 mm à 475 mm. | 14 octobre 2002 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Positelec PE 42 | 95.2.03 | Largeur de siège de 380 mm à 500 mm. | 13 juin 2000 |
| Richter Reha Design. Otto Bock France. | Supertrans 04.070 à 04.075 | 97.2.03 | Largeur de siège de 490 mm à 530 mm. | 3 mars 2002 |
| Rupiani. Rupiani. | Tonicar | 99.2.07 | Largeur de siège de 230 mm à 330 mm. | 15 novembre 2004 |
| Scandinavian Mobility Niltek. Scandinavian Mobility France. | Moover 80 | 97.2.08 | Largeur de siège de 380 mm à 440 mm | 14 octobre 2002 |
| Scandinavian Mobility Niltek. Scandinavian Mobility France. | Moover 80 Flex | 97.2.09 | Largeur de siège de 380 mm à 550 mm | 14 octobre 2002 |
| Scandinavian Mobility Niltek. Scandinavian Mobility France. | Moover 85 | 97.2.10 | Largeur de siège de 250 mm à 290 mm, de 300 mm à 340 mm, de 330 mm à 370 mm et de 360 mm à 420 mm. | 14 octobre 2002 |
| Scandinavian Mobility UK. Scandinavian Mobility France. | Harrier | 96.2.07 | Largeur de siège de 330 mm à 380 mm, de 380 mm à 430 mm, de 430 mm à 480 mm et de 480 mm à 530 mm. | 27 septembre 2001 |
| Scandinavian Mobility Niltek. Scandinavian Mobility France. | Moover 80 Flex | 97.2.09 | Largeur de siège de 380 mm à 550 mm | 14 octobre 2002 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Power 140 E et Koening | 98.2.08 | Largeur de siège de 450 mm à 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 50 | 94.2.14 | Largeur de siège de 350 mm à 400 mm, de 400 mm à 450 mm et de 450 mm à 500 mm. | 13 juin 2000 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 60 | 97.2.01 | Largeur de siège de 450 mm à 500 mm. | 3 mars 2002 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 45 | 97.2.04 | Largeur de siège de 375 mm à 450 mm et de 425 mm à 500 mm. | 23 juin 2002 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Quickie F 55 | 98.2.01 | Largeur de siège de 430 mm à 510 mm. | 26 mars 2003 |
| UB Let. Scanditech. | Jubi-Flex | 99.2.01 | Largeur de siège de 390 mm à 510 mm et de 430 mm à 550 mm. | 20 mai 2004 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Breezy P321 | 99.2.05 | Largeur de siège de 350 mm à 420 mm et de 390 mm à 460 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Technotopper | 94.2.02.99 | Largeur de siège de 370 mm à 410 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Speed 1 | 94.2.03.99 | Largeur de siège de 370 mm à 410 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | Tracer | 99.2.03 | Largeur de siège de 390 mm à 550 mm. | 15 novembre 2004 |
Fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique à assise adaptée à la personne,
avec repose-jambes, dossier et inclinaison du siège réglables par vérin pneumatique et avec appui-tête
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| 3S Orthomedical. 3S Orthomedical. | Ulysse 5 | 97.2.13.98 | Largeur de siège de 330 mm à 430 mm. | 26 octobre 2003 |
| 3S Orthomedical. 3S Orthomedical. | Télémaque V | 99.2.02 | Largeur de siège de 430 mm à 500 mm. | 20 mai 2004 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | Storm S, XS C, XC, R, XR | 96.2.04 | Largeur de siège de 360 mm à 480 mm et de 420 mm à 520 mm. | 30 mai 2001 |
| Invacare Deutschland. Poirier Groupe Invacare. | Twister | 98.2.09 | Largeur de siège de 300 mm à 530 mm et de 460 mm à 540 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Sprint 1.592 Sprinti 1.592-603 | 94.2.12.98 | Largeur de siège de 320 mm et 380 mm et de 400 mm à 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Meyra. Meyra France. | Euro Sprint 1.593 | 98.2.07 | Largeur de siège de 400 mm à 480 mm. | 26 octobre 2003 |
| Ortopedia. Simmho. | Rondo | 97.2.05 | Largeur de siège de 400 mm à 480 mm. | 23 juin 2002 |
| Permobil. Permobil France. | Chairman Corpus | 97.2.07 | Largeur de siège de 425 mm à 475 mm. | 14 octobre 2002 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Positelec PE 46 et PE 50 | 95.2.03 | Largeur de siège de 380 mm à 500 mm. | 13 juin 2000 |
| Scandinavian Mobility Niltek. Scandinavian Mobility France. | Moover 80 Flex | 97.2.09 | Largeur de siège de 380 mm à 550 mm | 14 octobre 2002 |
| Scandinavian Mobility Niltek. Scandinavian Mobility France. | Moover 85 | 97.2.10 | Largeur de siège de 250 mm à 290 mm, de 300 mm à 340 mm, de 330 mm à 370 mm et de 360 mm à 420 mm. | 14 octobre 2002 |
| Scandinavian Mobility Niltek. Scandinavian Mobility France. | Moover 85 Flex | 97.2.11 | Largeur de siège de 380 mm à 550 mm | 14 octobre 2002 |
| Scandinavian Mobility Niltek. Scandinavian Mobility France. | Moover 95 | 99.2.08 | Largeur de siège de 380 mm à 550 mm | 15 novembre 2004 |
| Sopur Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Power 140 E et Koening | 98.2.08 | Largeur de siège de 450 mm à 500 mm. | 26 octobre 2003 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 50 | 94.2.14 | Largeur de siège de 350 mm à 400 mm, de 400 mm à 450 mm et de 450 mm à 500 mm. | 13 juin 2000 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Powertec F 60 | 97.2.01 | Largeur de siège de 450 mm à 500 mm. | 3 mars 2002 |
| Sunrise Medical UK. Sunrise Medical France. | Quickie F 55 | 98.2.01 | Largeur de siège de 430 mm à 510 mm. | 26 mars 2003 |
Fauteuil roulant à propulsion manuelle et verticalisation manuelle assistée
Dispositif de verticalisation nécessitant l'usage des deux mains
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| IDC. IDC. | Vivre Debout Châssis Classique | 92.5.01.97 | Largeur de siège de 360 mm, 420 mm et 460 mm. | 1er décembre 2002 |
| IDC. IDC. | Classic Lite | 99.5.01 | Largeur de siège de 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 420 mm, 460 mm et 500 mm. | 20 mai 2004 |
| Levo. Roduc contact France. | Active Easy LAE | 96.5.01.98 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 420 mm et 450 mm. | 18 décembre 2003 |
Fauteuil roulant à propulsion manuelle et verticalisation manuelle assistée
Dispositif de verticalisation nécessitant l'usage d'une seule main
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| IDC. IDC. | Star 2000 | 92.5.02.97 | Largeur de siège de 420 mm et 460 mm. | 1er décembre 2002 |
| IDC. IDC. | Classic Lite Hémiplégique | 99.5.04 | Largeur de siège de 320 mm, 340 mm, 360 mm, 380 mm, 420 mm, 460 mm et 500 mm. | 15 novembre 2004 |
Fauteuil roulant à propulsion manuelle et verticalisation électrique
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Levo. Roduc contact France. | Compact LC | 96.5.02 | Largeur de siège de 320 mm, 380 mm, 410 mm, 440 mm et 500 mm. | 27 septembre 2001 |
| Levo. Roduc contact France. | Compact Easy LCE | 99.5.02 | Largeur de siège de 320 mm, 380 mm, 420 mm, 450 mm et 480 mm. | 20 mai 2004 |
Fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique et verticalisation électrique
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| 3S Orthomedical. 3S Orthomedical. | Verticulysse | 99.5.03 | Largeur de siège de 330 mm à 430 mm. | 26 juillet 2000 |
| Levo. Roduc contact France. | Mobil LCM | 97.5.01 | Largeur de siège de 380 mm, 440 mm et 500 mm. | 23 juin 2002 |
Poussette standard ou fauteuil roulant à pousser non réglable
avec dossier et siège rigides ou non
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Alvema. EC Med. | Alvema 400 Aldo | 98.8.12 | Largeur de siège de 380 mm et 430 mm. | 26 octobre 2003 |
| Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Atlas Lite Transit 41 | 99.8.02 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 430 mm et 460 mm. | 15 novembre 2004 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Parcours | 98.8.06 | Largeur de siège de 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 23 février 2003 |
| Léon Poyet et Fils. Léon Poyet et Fils. | F 571 | 98.8.01 | Largeur de siège de 380 mm. | 23 février 2003 |
| Léon Poyet et Fils. Léon Poyet et Fils. | F 575 | 98.8.02 | Largeur de siège de 410 mm. | 23 février 2003 |
| Léon Poyet et Fils. Léon Poyet et Fils. | F 577 | 98.8.03 | Largeur de siège de 380 mm. | 23 février 2003 |
| Lifante Vehiculos. Meyra et Roduc Contact France. | Live II 315 70 et 80 | 98.8.25 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 18 décembre 2003 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable Transit 41 | 99.8.06 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 15 novembre 2004 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable 2000 Transit 41 et 415 | 99.8.11 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 8 février 2005 |
| Remploy. EC Med. | Stowaway | 97.8.04 | Largeur de siège de 405 mm. | 23 octobre 2002 |
| Rusch. Pabisch France. | Kometa Transit | 99.8.05 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 430 mm et 460 mm. | 15 novembre 2004 |
| Thomashilfen. EC Med. | Kid City | 99.8.08 | Largeur de siège de 380 mm. | 15 novembre 2004 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Suntec 4012 | 97.8.06 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 1er décembre 2002 |
| Uribarri Division Sunrise Medical. Sunrise Medical France. | Breezy 312 | 98.8.08 | Largeur de siège de 360 mm, 400 mm, 440 mm, 480 mm, 520 mm et 560 mm. | 11 mai 2003 |
| Vassilli. Pabisch. | Evolution Transit | 98.8.10 | Largeur de siège de 400 mm, 440 mm et 480 mm. | 11 mai 2003 |
Poussette ou fauteuil roulant à pousser
avec dossier inclinable ou dossier et siège inclinables
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Alvema. EC Med. | Alvema 200 Pepito | 98.8.11 | Largeur de siège de 260 mm et 310 mm. | 26 octobre 2003 |
| Alvema. EC Med. | Alvema Trax | 98.8.13 | Largeur de siège de 290 mm à 390 mm. | 26 octobre 2003 |
| Alvema. EC Med. | Pixi | 99.8.01 | Largeur de siège de 280 mm et 320 mm. | 20 mai 2004 |
| Dupont Médical. Dupont Médical. | FP 180 | 98.8.09 | Largeur de siège de 380 mm, 420 mm, 460 mm et 480 mm. | 11 mai 2003 |
| Gaillot. Gaillot. | SX 53, 54, 55 et 56 | 97.8.01 | Largeur de siège de 200 mm, 270 mm, 350 mm et 450 mm. | 23 octobre 2002 |
| Horacek Groupe Otto Bock. Otto Bock France. | Lisa 3207 et 3208 | 98.8.20 | Largeur de siège de 250 mm à 400 mm tous les 50 mm. | 26 octobre 2003 |
| Horacek Groupe Otto Bock. Otto Bock France. | Sven 3245 | 98.8.21 | Largeur de siège de 250 mm, 300 mm et 360 mm. | 26 octobre 2003 |
| Invacare Portugal. Poirier Groupe Invacare. | Atlas lite Transit 43 | 99.8.03 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 430 mm et 460 mm. | 15 novembre 2004 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Dandy | 97.8.03 | Largeur de siège de 350 mm. | 23 octobre 2002 |
| Lifante Vehiculos. Meyra et Roduc Contact France. | Live II 315-90 | 98.8.25 | Largeur de siège de 380 mm, 400 mm, 430 mm et 460 mm. | 18 décembre 2003 |
| Ormesa. Cree. | Obi 2, 3, 4, 2 GR, 3 GR et 4 GR | 98.8.05 | Largeur de siège de 330 mm, 360 mm et 400 mm. | 23 février 2003 |
| Ormesa. Cree. | Novus (2, 3 et 4) | 98.8.17 | Largeur de siège de 300 mm, 340 mm et 380 mm. | 26 octobre 2003 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable Transit 42 et 43 | 99.8.07 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 15 novembre 2004 |
| Poirier Groupe Invacare. Poirier Groupe Invacare. | Variable 2000 Transit 42 et 43 | 99.8.13 | Largeur de siège de 380 mm, 410 mm, 440 mm, 460 mm et 500 mm. | 8 février 2005 |
| Reha Trans. Reha Trans. | Reha Buggy Taïn Fun | 98.8.15 | Largeur de siège de 280 mm. | 26 octobre 2003 |
| Reha Trans. Reha Trans. | Max-Morritz | 98.8.16 | Largeur de siège de 220 mm à 300 mm et de 240 mm à 360 mm. | 26 octobre 2003 |
| Scandinavian Mobility Rea Stolen. Scandinavian Mobility France. | Assist | 97.8.07 | Largeur de siège de 360 mm à 450 mm et de 410 mm à 500 mm. | 12 janvier 2003 |
| Thomashilfen. EC Med. | Kid Junior | 99.8.04 | Largeur de siège de 300 mm. | 15 novembre 2004 |
| Vermeiren. Vermeiren France. | 794, 795 et 796 T30 | 99.8.10 | Largeur de siège de 390 mm, 420 mm, 440 mm, 460 mm, 480 mm et 500 mm. | 8 février 2005 |
Poussette multiréglable et évolutive
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Alvema. EC Med. | Max | 98.8.23 | Largeur de siège de 200 mm à 280 mm et de 240 mm à 320 mm. | 18 décembre 2003 |
| Horacek Groupe Otto Bock. Otto Bock France. | Kimba 3254 et 3264 | 98.8.18 | Largeur de siège de 280 mm à 360 mm. | 26 octobre 2003 |
| Ormesa. Cree. | Joy | 98.8.04 | Largeur de siège de 220 mm à 300 mm. | 23 février 2003 |
| Scandinavian Mobility Rea Stolen. Scandinavian Mobility France. | Assist | 97.8.07 | Largeur de siège de 360 mm à 450 mm et de 410 mm à 500 mm. | 12 janvier 2003 |
Châssis roulant destiné à recevoir le système de soutien du corps
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| Gaillot. Gaillot. | SX 58 | 97.8.05 | 1er décembre 2002 | |
| Horacek Groupe Otto Bock. Otto Bock France. | Discovery | 98.8.07 | Largeur de 360 mm, 400 mm et 450 mm. | 11 mai 2003 |
| Horacek Groupe Otto Bock. Otto Bock France. | Kimba 3257 et 3265 | 98.8.19 | 26 octobre 2003 | |
| Horacek Groupe Otto Bock. Otto Bock France. | Jumbo HR 3205 | 98.8.22 | Largeur de 360 mm, 400 mm et 450 mm. | 26 octobre 2003 |
| LCD Concept. LCD Concept. | Pony | 97.8.02 | 23 octobre 2002 | |
| LCD Concept. LCD Concept. | Pony II | 98.8.14 | Largeur de 380 mm. | 26 octobre 2003 |
| Reha Trans. Reha Trans. | Atlas | 98.8.24 | 18 décembre 2003 | |
| Solaris. Solaris. | Horizon S 113 | 99.8.09 | 8 février 2005 |
Tricycle à propulsion manuelle ou podale de hauteur d'entrejambe supérieure ou égale à 38 cm et inférieure à 90 cm
| FABRICANT ET TITULAIRE | RÉFÉRENCE | NUMÉRO d'agrément | DÉSIGNATION | DATE DE FIN de prise en charge |
|---|---|---|---|---|
| APIHA France. APIHA France. | I.M.C. | 99.6.01 | Tricycle à propulsion podale. | 20 mai 2001 |
| Gaillot. Gaillot | VI 15 | 98.6.01 | Tricycle à propulsion podale. | 26 mai 2000 |
| Gaillot. Gaillot | VS 11, 12 et 15 | 98.6.02 | Tricycle à propulsion podale. | 26 mai 2000 |
| Gaillot. Gaillot | VI 10, 30 et 50 | 98.6.03 | Tricycle à propulsion podale. | 22 juin 2000 |
| Reha Trans. Reha Trans. | Tricycle 16'' | 97.6.01 | Tricycle à propulsion podale. | 15 mai 2002 |
| Reha Trans. Reha Trans. | Tricycle 20'' | 97.6.02 | Tricycle à propulsion podale. | 15 mai 2002 |
| Rupiani. Rupiani. | Tonicross | 91.6.02.98 | Tricycle à propulsion podale. | 11 mai 2000 |
| Rupiani. Rupiani. | Manucross | 98.6.04 | Tricycle à propulsion manuelle. | 18 décembre 2000 |
| Vermeiren. Vermeiren. | 2115 et 2117 | 99.6.02 | Tricycle à propulsion podale. | 15 novembre 2001 |
| Vermeiren. Vermeiren. | 2102 et 2103 | 99.6.03 | Tricycle à propulsion podale. | 15 novembre 2001 |
| Vermeiren. Vermeiren. | 2119 | 99.6.04 | Tricycle à propulsion podale. | 15 novembre 2001 |
| Vermeiren. Vermeiren. | 3100 et 3110 | 99.6.05 | Tricycle à propulsion podale. | 15 novembre 2001 |