| SP 2 263 950 |
NOR : MESS0020957A
(Journal officiel du 30 mars 2000)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 601, L. 601-6, L. 618 et L. 619 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 mars 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement
du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
de l'offre de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
L'inspecteur général
des affaires sociales,
P. Penaud
A N N E X E
(55 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 558 608-0 | Adrénaline Méram 0,25 mg/1 ml (0,025 %), solution injectable en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 371-8 | Adrénaline Cooper 0,25 mg/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 558 609-7 | Adrénaline Méram 0,50 mg/1 ml (0,05 %), solution injectable en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 369-3 | Adrénaline Cooper 0,50 mg/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 558 610-5 | Adrénaline Méram 1 mg/1 ml (0,1 %), solution injectable en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 370-1 | Adrénaline Cooper 1 mg/1 ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 314 339-0 | Soluté injectable de sodium bicarbonate à 1,4 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 087-1 | Bicarbonate de sodium Cooper 1,4 % (0,14 g/10 ml), solution pour perfusion, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 516-1 | Solution injectable de bicarbonate de sodium à 4,2 % Méram IV, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 674-0 | Bicarbonate de sodium Cooper 4,2 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 517-8 | Solution injectable de bicarbonate de sodium à 4,2 % Méram IV, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 675-7 | Bicarbonate de sodium Cooper 4,2 %, solution injectable (IV), 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 502-0 | Solution injectable de bicarbonate de sodium à 8,4 % Méram IV, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 673-4 | Bicarbonate de sodium Cooper 8,4 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 315 589-0 | Soluté injectable de chlorhydrate de procaïne à 1 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 227-8 | Chlorhydrate de procaïne Cooper 1 %, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 315 613-9 | Soluté injectable de chlorhydrate de procaïne à 2 % Méram, 5 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 233-8 | Chlorhydrate de procaïne Cooper 2 %, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 378-8 | Solution injectable de chlorure de calcium à 10 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 685-2 | Chlorure de calcium Cooper 10 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 753-3 | Solution injectable de chlorure de magnésium à 10 % Méram IV, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 255-8 | Chlorure de magnésium Cooper 10 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 101-9 | Soluté injectable de chlorure de potassium à 10 % Méram, pour perfusion à diluer, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 659-1 | Chlorure de potassium Cooper 10 %, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 313-6 | Soluté injectable de chlorure de potassium à 10 % Méram, pour perfusion à diluer, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 661-6 | Chlorure de potassium Cooper 10 %, solution injectable, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 555 881-8 | Solution injectable de chlorure de potassium à 15 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 662-2 | Chlorure de potassium Cooper 15 %, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 555 904-8 | Solution injectable de chlorure de potassium à 20 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 663-9 | Chlorure de potassium Cooper 20 %, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 555 906-0 | Solution injectable de chlorure de potassium à 20 % Méram, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 664-5 | Chlorure de potassium Cooper 20 %, solution injectable, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 293-5 | Soluté injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Méram, 2 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 304-9 | Chlorure de sodium Cooper 0,9 %, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 294-1 | Soluté injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Méram, 5 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 254-1 | Chlorure de sodium Cooper 0,9 %, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 295-8 | Soluté injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 305-5 | Chlorure de sodium Cooper 0,9 %, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 296-4 | Soluté injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Méram, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 306-1 | Chlorure de sodium Cooper 0,9 %, solution injectable, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 306 592-2 | Soluté injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Méram, 250 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 094-8 | Chlorure de sodium Cooper 0,9 %, solution injectable, 250 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 306 593-9 | Soluté injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Méram, 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 097-7 | Chlorure de sodium Cooper 0,9 %, solution injectable, 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 312 826-1 | Soluté injectable isotonique de chlorure de sodium à 0,9 % Méram, 1 000 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 095-4 | Chlorure de sodium Cooper 0,9 %, solution injectable, 1 000 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 513-2 | Solution injectable de chlorure de sodium à 5,85 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 672-8 | Chlorure de sodium Cooper 5,85 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 303-0 | Soluté injectable hypertonique de chlorure de sodium à 10 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 300-3 | Chlorure de sodium hypertonique Cooper 10 %, solution à diluer injectable, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 304-7 | Soluté injectable hypertonique de chlorure de sodium à 10 % Méram, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 302-6 | Chlorure de sodium hypertonique Cooper 10 %, solution à diluer injectable, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 506-6 | Solution injectable de chlorure de sodium à 20 % Méram IV, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 669-7 | Chlorure de sodium Cooper 20 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 507-2 | Solution injectable de chlorure de sodium à 20 % Méram IV, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 670-5 | Chlorure de sodium Cooper 20 %, solution injectable (IV), 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 509-5 | Solution injectable de chlorure de sodium à 30 % Méram IV, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 671-1 | Chlorure de sodium Cooper 30 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 310-7 | Eau pour préparation injectable Méram, 2 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 690-6 | Eau pour préparation injectable Cooper, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 099-4 | Eau pour préparation injectable Méram, 5 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 691-2 | Eau pour préparation injectable Cooper, solution injectable, 5 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 100-2 | Eau pour préparation injectable Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 692-9 | Eau pour préparation injectable Cooper, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 552 713-7 | Eau pour préparation injectable Méram, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 693-5 | Eau pour préparation injectable Cooper, solution injectable, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 096-5 | Soluté injectable de gluconate de calcium à 10 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 668-0 | Gluconate de calcium Cooper 10 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 285-2 | Soluté injectable isotonique de glucose à 5 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 702-4 | Glucose Cooper 5 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 286-9 | Soluté injectable isotonique de glucose à 5 % Méram, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 703-0 | Glucose Cooper 5 %, solution injectable (IV), 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 287-5 | Soluté injectable isotonique de glucose à 5 % Méram, 125 ml en flacon (B/12) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 698-7 | Glucose Cooper 5 %, solution injectable (IV), 125 ml en flacon (B/12) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 306 600-5 | Soluté injectable isotonique de glucose à 5 % Méram, 250 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 245-6 | Glucose Cooper 5 %, solution injectable (IV), 250 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 306 601-1 | Soluté injectable isotonique de glucose à 5 % Méram, 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 246-2 | Glucose Cooper 5 %, solution injectable (IV), 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 312 835-0 | Soluté injectable isotonique de glucose à 5 % Méram, 1 000 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 247-9 | Glucose Cooper 5 %, solution injectable (IV), 1 000 ml en flacon (B/1) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 550 757-7 | Soluté injectable de glucose à 10 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 694-1 | Glucose Cooper 10 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 281-7 | Soluté injectable hypertonique de glucose à 30 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 682-3 | Glucose Cooper 30 %, solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 742-1 | Ornidazole Méram 500 mg/100 ml, solution injectable pour perfusion, 100 ml en flacon (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 259-3 | Ornidazole Cooper 500 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 743-8 | Ornidazole Méram 1 g/200 ml, solution injectable pour perfusion, 200 ml en flacon (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 258-7 | Ornidazole Cooper 1 g/200 ml, solution pour perfusion, 200 ml en flacon (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 558 167-4 | Ringer Méram, solution injectable pour perfusion, 500 ml en flacon (B/12) (laboratoires Méram). | 561 261-8 | Ringer Cooper, solution injectable pour perfusion, 500 ml en flacon (B/12) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 327 938-5 | Polyméram 1, solution injectable pour perfusion, 500 ml en flacon (B/12) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 190-7 | Solution polyionique glucose Cooper n° 1, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (B/12) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 327 941-6 | Polyméram 1, solution injectable pour perfusion, 1 000ml en flacon (B/6) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 191-3 | Solution polyionique glucose Cooper n° 1, solution pour perfusion, 1 000 ml en flacon (B/6) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 327 900-8 | Polyméram 3, solution injectable pour perfusion, 500 ml en flacon (B/12) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 195-9 | Solution polyionique glucose Cooper n° 3, solution pour perfusion, 500 ml en flacon (B/12) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 327 889-4 | Polyméram 4, solution injectable pour perfusion, 1 000 ml en flacon (B/6) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 198-8 | Solution polyionique glucose Cooper n° 4, solution pour perfusion, 1 000 ml en flacon (B/6) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 552 712-0 | Soluté injectable de sulfate d'atropine à 0,025 % Méram, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 260-1 | Sulfate d'atropine Cooper 0,25 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 313 827-1 | Soluté injectable de sulfate d'atropine à 0,05 % Méram, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 172-9 | Sulfate d'atropine Cooper 0,50 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 313 823-6 | Soluté injectable de sulfate d'atropine à 0,1 % Méram, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 351 103-7 | Sulfate d'atropine Cooper 1 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 556 757-9 | Solution injectable de sulfate de magnésium à 10 % Méram IV, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 562 315-4 | Sulfate de magnésium Cooper 10 %, solution injectable IV, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 102-5 | Solution injectable de sulfate de magnésium à 15 % Méram, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 256-4 | Sulfate de magnésium Cooper 15 % (1,5 g/10 ml), solution injectable IV, 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
| 554 103-1 | Solution injectable de sulfate de magnésium à 15 % Méram, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). | 561 257-0 | Sulfate de magnésium Cooper 15 % (3 g/20 ml), solution injectable IV, 20 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
NOR : MESS0020594A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 601, L. 601-6, L. 618 et L. 619 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 mars 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement
du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
de l'offre de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
L'inspecteur général
des affaires sociales,
P. Penaud
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(17 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
351 366-8
Allopurinol Teva 300 mg, comprimés (B/28) (laboratoires Teva Pharma SA).
351 920-5
Amiloride Hydrochlorothiazide Teva 5 mg/50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires Teva Pharma SA).
351 118-4
Apsor 4 microgrammes/g (monohydrate de tacalcitol), pommade, 15 g en tube (laboratoires Lipha Santé).
351 122-1
Apsor 4 microgrammes/g (monohydrate de tacalcitol), pommade, 60 g en tube (laboratoires Lipha Santé).
351 311-9
Captopril Teva 12,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Teva Pharma SA).
351 312-5
Captopril Teva 25 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Teva Pharma SA).
351 313-1
Captopril Teva 50 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires Teva Pharma SA).
351 494-6
Clomipramine Teva 10 mg, gélules (B/60) (laboratoires Teva Pharma SA).
351 496-9
Clomipramine Teva 25 mg, gélules (B/60) (laboratoires Teva Pharma SA).
351 804-5
Clomipramine Teva 50 mg, gélules (B/60) (laboratoires Teva Pharma SA).
353 264-8
Gliclazide G Gam 80 mg, comprimés sécables (B/20) (laboratoires G Gam).
353 265-4
Gliclazide G Gam 80 mg, comprimés sécables (B/60) (laboratoires G Gam).
353 287-8
Metoclopramide GNR 10 mg, comprimés sécables (B/40) (laboratoires GNR-pharma).
350 666-8
Paracétamol RPG 500 mg, poudre pour solution buvable en sachets-doses (B/12) (laboratoires Biogalénique).
351 261-1
Piracetam RPG 400 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires Biogalénique).
351 265-7
Piracetam RGP 800 mg, comprimés pelliculés sécables (B/45) (laboratoires Biogalénique).
352 242-0
Zelitrex 500 mg (chlorhydrate de valaciclovir), comprimés enrobés (B/112) (laboratoires Glaxo Wellcome).
DEUXIÈME PARTIE
(1 radiation)
La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :
352 741-7
Paracétamol Biogalénique 500 mg, granulés pour suspension buvable en sachet-dose (B/12) (laboratoires Biogalénique).
TROISIÈME PARTIE
(3 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 321 843-2 | Efudix Roche, crème dermique, 20 g en tube (laboratoires Produits Roche). | 321 843-2 | Efudix 5 % (fluorouracile), crème, 20 g en tube (laboratoires ICN Pharmaceuticals France SA). |
| 306 664-3 | Mestinon Roche, comprimés dragéifiés (B/20) (laboratoires Produits Roche). | 306 664-3 | Mestinon 60 mg (bromure de pyridostigmine), comprimés enrobés (B/20) (laboratoires ICN Pharmaceuticals France SA). |
| 308 703-6 | Prostigmine Roche, ampoules injectables (B/6) (laboratoires Produits Roche). | 308 703-6 | Prostigmine 0,5 mg/1 ml (méthylsulfate de néostigmine), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/6) (laboratoires ICN Pharmaceuticals France SA). |
NOR : MESS0020955A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 601, L. 601-6, L. 618 et L. 619 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 mars 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement
du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
de l'offre de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
L'inspecteur général
des affaires sociales,
P. Penaud
ANNEXE
(9 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
562 408-2
Ambisome 50 mg (amphotéricine B), poudre pour suspension de liposomes pour perfusion, poudre en flacon de 15 ml avec filtre (B/10) (laboratoires Nextar Pharmaceutique).
561 268-2
Chlorhexidine alcoolique colorée Gilbert 0,5 %, solution pour application cutanée, 250 ml en flacon opaque avec capsule vissable (laboratoires Gilbert).
562 253-9
Cisplatine Merck 10 mg/10 ml, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en flacon (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
562 252-2
Cisplatine Merck 25 mg/25 ml, solution à diluer pour perfusion, 25 ml en flacon (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
562 251-6
Cisplatine Merck 50 mg/50 ml, solution à diluer pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires Merck Génériques).
351 717-5
Ether Gifrer, solution pour application locale, 200 ml en flacon (fer blanc) (laboratoires Gifrer Barbezat).
351 718-1
Ether Gifrer, solution pour application locale, 400 ml en flacon (fer blanc) (laboratoires Gifrer Barbezat).
351 719-8
Ether Gifrer, solution pour application locale, 800 ml en flacon (fer blanc) (laboratoires Gifrer Barbezat).
352 414-6
Sultopride Panpharma 200 mg/2 ml, solution injectable (IM), 2 ml en ampoule (B/10) (laboratoires Panpharma).