| AG 6 1426 |
NOR : MESG0030167S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 601 à L. 605, L. 793-1, L. 793-2 et R. 5128 à R. 5142 ;
Vu la décision en date du 20 avril 2000 portant création du groupe de travail sur les médicaments utilisés en homéopathie,
Décide :
Article 1er
Sont nommées membres du groupe de travail sur les médicaments utilisés en homéopathie, pour une période de trois ans, les personnalités dont les noms suivent :
Présidente
Mme Fourasté (Isabelle).
Vice-présidents
MM. Belot (Jean-Paul) et Debaert (Michel).
Membres
M. Anton (Robert) ;
M. Balansard (Guy) ;
Mme Bastide (Madeleine) ;
Mme Brum (Michèle) ;
M. Dubost (Jean-Pierre) ;
M. Giroud (Jean-Paul) ;
Mme Handschuh (Jacqueline) ;
M. Joly (Thierry) ;
M. Lamaison (Jean-Louis) ;
M. Langman (Gérard) ;
Mme Mariotte (Anne-Marie) ;
M. Michaud (Pierre) ;
M. Moreau (Jacques) ;
M. Moulis (Claude) ;
M. N'Guyen (Phu Lich) ;
M. Paris (Michel).
Article 2
Le directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Saint-Denis, le 25 avril 2000.
Le directeur général,
P. Duneton