| SP 3 322 1435 |
NOR : MESH0021542V
(Journal officiel du 26 mai 2000)
En application de l'article L. 712-8 du code de la santé publique, les autorisations suivantes ont été accordées :
- au bénéfice du Groupe Hopale, cessionnaire, dont le siège social est situé 52, rue du Docteur-Calot, à Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais), pour la poursuite de l'exploitation d'un appareil de médecine nucléaire de marque Sopha Médical et d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire d'une puissance de 0,5 tesla, initialement accordées les 2 octobre 1989 et 29 octobre 1992 à l'Institut Calot, cédant ;
- pour une nouvelle période de cinq ans, au centre hospitalier universitaire d'Amiens (Somme), pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle au sein de l'hôpital Sud. Le CHU d'Amiens est autorisé à procéder au remplacement de l'un des deux appareils susvisés ;
- pour une nouvelle période de cinq ans, au centre hospitalier universitaire de Caen (Calvados), pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans le service de chirurgie cardiaque ;
- pour une nouvelle période de cinq ans, au centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère), pour l'installation de trois appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans le service de chirurgie cardiaque ;
- pour une nouvelle période de sept ans, à compter du 24 décembre 2001, à la société de gestion clinique Sainte-Clotilde SA pour la poursuite de l'exploitation dans les locaux de la clinique Sainte-Clotilde, sise route du Bois-de-Nèfles, à Sainte-Clotilde-de-la-Réunion, de l'appareil de destruction trans,pariétale des calculs dont l'installation a été initialement autorisée le 8 novembre 1993 ;
- pour une nouvelle période de cinq ans, à compter du 25 janvier 2001 à la polyclinique du Bois, sise 44, avenue Max-Dormoy, à Lille (Nord), pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans le service de chirurgie cardiaque ;
- pour une nouvelle période de cinq ans, à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, pour l'utilisation de quatre appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie du groupe Pitié-Salpêtrière, à Paris (13e) ;
- pour une nouvelle période de cinq ans, à compter du 29 mars 2000, au centre hospitalier universitaire de Poitiers (Vienne), pour l'utilisation d'un deuxième appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans le service de chirurgie cardiaque ;
- pour une nouvelle période de cinq ans, au centre médico-chirurgical Ambroise-Paré, à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), pour l'utilisation d'un troisième appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans l'unité de chirurgie cardiaque. Ledit centre est autorisé à procéder au remplacement de ce troisième appareil ;
- pour une nouvelle période de cinq ans, au centre chirurgical Marie-Lannelongue au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), pour l'utilisation de quatre appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque. Ledit centre est autorisé à procéder au remplacement de deux des quatre appareils susvisés ;
- à l'hôpital Foch, à Suresnes (Hauts-de-Seine), pour remplacer deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans le service de chirurgie cardiaque. Cette autorisation est subordonnée à la réalisation d'une salle de stockage aseptique réservée aux appareils de CEC conformément aux dispositions prévues au dernier alinéa de l'article 5 du décret du 16 janvier 1991 ;
- à l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône), pour remplacer deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés l'un dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital de la Timone Adultes, l'autre dans celle de l'hôpital de la Timone Enfants ;
- au docteur Pelletier, sous réserve des dispositions de l'article 25 de la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991, pour l'utilisation diagnostique et thérapeutique de radio-éléments en sources non scellées dans les locaux du centre de médecine nucléaire du Parc, cours du Général-de-Gaulle, à Dijon (Côte-d'Or).