Bulletin Officiel n°2000-23Agence française de sécurité sanitaire
des produits de santé

Décision DG n° 2000-079 du 24 mai 2000 portant nomination
de rapporteurs et experts au titre de l'année 2000

AG 6
1585

NOR : MESG0030205S

(Texte non paru au Journal officiel)

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles R. 5055 et R. 5055-1,

Décide :

Aricle 1er

Les personnes énumérées ci-après sont nommées rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5055, et R. 5055-1 du code de la santé publique au titre de l'année 2000 :

Titulaires

M.
Baillard (Olivier).
M.
Bonnin (Philippe).
M.
Dautzenberg (Bertrand).
M.
Grall (Yvon).
Mme
Lok (Catherine).
M.
Carvernes (Michel).
M.
Boulier (Alain).
M.
Tillequin (François).
Mme
Poli (Florence).
M.
Serrie (Alain).

Article 2

Le directeur auprès du directeur général et le directeur de l'administration et des systèmes d'information sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Saint-Denis, le 24 mai 2000.

Le directeur général,
Ph. Duneton