| AG 6 1587 |
NOR : MESG0030207S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ;
Vu le code de la santé publique et notamment les articles R. 5219-7 à R. 5219-9,
Décide :
Article 1er
Les personnes énumérées ci-après sont nommées rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique au titre de l'année 2000 :
Titulaires
M.
Afchain (Jacques).
Mme
Barjhoux (Claude).
Mme
Baumevieille (Marie).
Mme
Bellemin (Béatrice).
M.
Blayac (Jean-Pierre).
M.
Bourdon (Jean-Hubert).
M.
Bourin (Michel).
Mme
Choquet (Marie).
Mme
Chuniaud-Louche (Christine).
M.
Coquerel (Antoine).
M.
Dally (Sylvain).
Mme
Damase (Christine).
M.
Descotes (Jacques).
Mme
Djezzar (Samira).
Mme
Facy (Françoise).
Mme
Galliot-Guilley (Martine).
M.
Hautefeuille (Michel).
M.
Iamarene (Kamel).
Mme
Jolliet (Pascale).
Mme
Lapeyre-Mestre (Maryse).
M.
Larue (Jean-François).
Mme
Llau (Marie-Elise).
M.
Manel (Jacques).
M.
Montastruc (Jean-Louis).
M.
Netter (Patrick).
Mme
Raspiller (Marie-France).
M.
Sanmarco (Jean-Louis).
M.
Tignol (Jean).
M.
Valli (Marc).
Article 2
Le directeur auprès du directeur général et le directeur de l'administration et des systèmes d'information sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
Fait à Saint-Denis, le 24 mai 2000.
Le directeur général,
Ph. Duneton