| SS 1 12 2130 |
NOR : AGRS0001357A
(Journal officiel du 22 juillet 2000)
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 juillet 2000, la composition de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles est modifiée ainsi qu'il suit :
3° A titre des représentants
de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires salariés :
M. Belliard (Jean-François), en remplacement de M. Hemmer (Robert) ;
M. Latour (Jean-Marc), en remplacement de M. Griolet (Vincent-Noël) ;
M. Rocoulet (Henri), en remplacement de M. Cadoret (Ange).
Suppléants salariés :
M. Michon (André), en remplacement de M. Keiser (Ernest) ;
M. Uhl (Jean-Pierre), en remplacement de M. Deflers (Alain).
Titulaire non salarié :
M. Labonde (Paul), en remplacement de M. Reau (Yvon).
Suppléants non salariés :
Mme Marchal (Marie-France), en remplacement de M. Guignard (Pierre) ;
Mme Quesnel (Marie-Claire), en remplacement de M. Labonde (Paul) ;
M. Pelhate (Gérard), en remplacement de Mme Sesmat (Ginette).