| SS 3 312 2149 |
NOR : MESS0022234A
(Journal officiel du 22 juillet 2000)
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et la ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 de financement de la sécurité sociale pour 1999, notamment l'article 41 ;
Vu la loi n° 99-1140 du 29 décembre 1999 de financement de la sécurité sociale pour 2000, notamment l'article 36 ;
Vu le décret n° 99-247 du 29 mars 1999 modifié relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité prévue à l'article 41 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 1999 ;
Vu l'avis de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 29 mai 2000,
Arrêtent :
Art. 1er. - La liste des métiers mentionnés au 3° du premier alinéa du I de l'article 41 modifié de la loi du 23 décembre 1998 susvisée figure en annexe I au présent arrêté.
L'exercice de l'un des métiers mentionnés dans la liste de l'annexe I est attesté soit par tout document écrit dont la date est incluse dans l'une des périodes de l'annexe II, soit par les moyens de preuve suivants : attestation de l'employeur ou témoignage.
Art. 2. - La liste des établissements de construction et de répartition navales mentionnés au 1° du premier alinéa du I de l'article 41 modifié de la loi du 23 décembre 1998 susvisée figure en annexe II au présent arrêté.
Art. 3. - Le directeur du budget, le directeur des relations du travail et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 juillet 2000.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Martine Aubry
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
D. Banquy
ANNEXE I
LISTE DES MÉTIERS
RELATIFS AUX TRAVAUX SUIVANTS
Travaux de bord
Sont concernés les métiers suivants :
Agent d'encadrement ;
Agent de contrôle qualité ;
Agent de maintenance ;
Agent de sécurité ;
Ajusteur ;
Calorifugeur ;
Charpentier ;
Chaudronnier ;
Chef de bord ;
Compressiste ;
Contrôleur ;
Dessinateur ;
Deviseur ;
Dieseliste ;
Echafaudeur ;
Electricien ;
Formeur ;
Fraiseur ;
Gréeur grutier-élingueur ;
Ingénieur d'affaires ;
Manoeuvre ;
Mécanicien ;
Menuisier ;
Métallier ;
Meuleur-burineur ;
Monteur ;
Motoriste ;
Nettoyeur ;
Peintre ;
Préchauffeur ;
Préparateur ;
Redresseur ;
Serrurier ;
Soudeur ;
Tôlier ;
Tourneur ;
Tuyauteur.
Travaux de coque
Sont concernés les métiers suivants :
Agent d'encadrement ;
Agent de maintenance ;
Agent technique ;
Caréneur ;
Chalumiste arc-air ;
Charpentier ;
Echafaudeur ;
Façonneur ;
Gabarilleur ;
Meuleur-burineur ;
Peintre ;
Redresseur-formeur ;
Riveur ;
Sableur ;
Selfiste ;
Soudeur ;
Statifieur ;
Tôlier ;
Traceur ;
Vaigreur.
Travaux d'ateliers
Sont concernés les métiers suivants :
Agent d'encadrement ;
Agent de maintenance ;
Agent de sécurité ;
Ajusteur ;
Aléseur ;
Calorifugeur ;
Cariste-chauffeur-conducteur d'engins ;
Echafaudeur ;
Electricien ;
Electromécanicien ;
Fraiseur ;
Levageur-manutentionnaire ;
Maçon ;
Magasinier ;
Matelassier ;
Mécanicien ;
Nettoyeur ;
Ouvrier sur machine ;
Oxycoupeur ;
Perceur ;
Soudeur ;
Tourneur ;
Tuyauteur.
ANNEXE I I
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE CONSTRUCTION OU DE RÉPARATION NAVALES SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT À LA CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE
Aquitaine
Capendeguy et Cie :
Basse-Normandie
ACE société ACE (GIE) :
ACMI : 39, zone industrielle, 50440 Digulleville : depuis sa création.
Agence maritime Deshayes & Cie :
Amiot/Constructions mécaniques de Normandie/Compagnie normande de l'industrie du bois/Atelier de construction navale de Cherbourg/Ateliers et chantiers de Cherbourg :
Arcade/Arcade Sécurité SARL :
Ateliers de mécanique navale Massieu :
ATS :
Bastide :
Bellot :
BFA :
Briffer :
CDM/CDMSA/ACDM/ACPP :
Digne Joseph/Digne Françoise :
Entreprise industrielle :
GIMT (Générale industrielle de maintenance de travaux) :
Lardet Babcock :
Leroux et Lotz Marine/Leroux et Lotz Marine industrie/Leroux et Lotz Normandie/Leroux et Lotz SMCT (LLS) :
SA Industrielle plomb plastique mécanique/Machinox :
Mecagena/Constructions métalliques de l'Ouest (CMO) :
RMO (Rectification mécanique de l'Ouest) :
Robatel :
SGC (Société générale de carénage) :
SNC Dehayes Entreprise :
SNEF Electric Flux :
SNORI :
SOCCOMA :
Société navale cherbourgeoise :
Sominex/Gaubert :
SA Réparation navale mécanique/Sorenam :
Tirot :
Truffert Lepesant/Lepesant et Cie/SNC :
Bretagne
Agromanut :
Alstom Leroux naval :
Alu Bennes :
Ar C'Hanot :
Armor mécanique :
Art et décoration/Aménagement et décoration :
Ateliers et chantiers de Concarneau :
Ateliers français de l'Ouest/Atelier de réparation du Nord-Ouest/Sobrena :
Ateliers mécaniques Bougar :
Ateliers mécaniques lorientais :
Atlantic Technologie :
Ato/Sobrecar :
Bastide/SMNB (Société métallurgique et navale de Bretagne) :
Bernard Ateliers mécaniques navals industriels :
Biger Jean/Biger Moteurs marins :
Billie Marine :
Chantier du Guip :
Chantier nautique Combe SARL :
Chantiers et ateliers de la Perrière :
Chantiers navals Bernard SA :
Chantiers Rameau/Rameau André :
Chaudronnerie tôlerie lorientaise :
Chouteau :
Depitre SA :
Dubigeon Normandie :
EGTIM :
Entreprise Ouest industrie représentation (OIR) :
Etablissements Chouteau :
Etablissements Gueriff et Moreau/Etablissements généraux de mécanique de l'Ouest/Société d'exploitation des procédés EGMO/EGMOCAR :
Etablissements Monfort :
Etablissements Portier et fils :
Etablissements Series Marius :
Ezanno Joseph :
Ezanno Noëlle :
FCC Vergoz :
Gazaix Claude/SEMB-Gazaix Bretagne :
Innovation, réalisation, aménagement composites :
Ismer SARL :
Isotherma :
Jean Leroy moteurs marins :
- 29129 Camaret-sur-Mer : depuis 1962.
JLB Sécurité :
- rue Jean-Charles-Chevillotte, 29000 Brest : depuis 1987.
Kernével Nautic :
- boulevard Roger-Port, 56260 Larmor-Plage : depuis 1993.
L'Atelier du bateau :
- 4, rue A.-Colas, 29200 Brest : depuis 1995.
Larzul :
- rue de Pennmarch, 29730 Le Guilvinec : de 1948 à 1989.
Laudren Electricité :
- 25, rue de la Fraternité, 29200 Brest, puis 60, rue Trudaine, 56600 Lanester : depuis 1953.
Leroux et Lotz Brest/Timo/Timobreiz :
- rue Vauban, 29200 Brest, puis 13, rue du Colonel-Berthaud, 29200 Brest : depuis 1947.
Lorient Naval et industries :
- ZI du Rohu, 56600 Lanester, puis 32, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : de 1990 à 1997.
Meca Diesel/Diesel Marine Bretagne :
- 7, rue du Professeur-Legendre, 29110 Concarneau : depuis 1985.
New Marine :
- 3, rue de Kerandre, 56700 Hennebont : depuis 1983.
Piriou :
- anse du Lin, 29110 Concarneau : de 1974 à 1982.
Plastimo SA :
- 15, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1963.
SA MCTI :
- Du Parco, 56700 Hennebont : depuis 1998.
SA Metalunox :
- rue Denis-Papin, 56700 Hennebont : depuis 1989.
SA Pech'Alu/Pêche Alu International :
- parc d'activités Kermassonnet, 56700 Kervignac : depuis 1991.
SA Guezennec participations (ex-SA Dourmap et Cie) :
- 127, rue de l'Ecole-Navale, 29200 Brest : de 1997 à 1998.
SA Métabois :
- 8, rue du Sénateur-Pichon, BP 5070, 29200 Brest : de 1987 à 1995.
Saint-Malo Naval :
- quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1998.
SARL Chantier naval du Magouer :
- ER Velin, 56680 Plouhinec : depuis 1991.
SARL Dourmap et Cie :
- 127, rue de l'Ecole-Navale, 29200 Brest : depuis 1999.
SCAM (Société concarnoise d'ateliers mécaniques) :
- ZI du Moros, 29900 Concarneau : depuis 1950.
SEMIM :
- terre-plein du Horos, 29110 Concarneau : depuis 1994.
SERIM :
- rue Julien-de-la-Gravière, 29200 Brest : depuis sa création à 1997.
SFCMM (Société française chaudron mécanique tuyauterie montage) :
- 12, rue Anatole-France, 29200 Brest : depuis 1984.
SFCN (Société finistérienne de construction navale) :
- ZI du Moros, 29110 Concarneau : de 1981 à 1993.
SIETAR Technologies :
- ZA de Kerfontaine, 56400 Pluneret : depuis 1995.
SMCTO.B :
- 21, rue Julien-de-la-Gravière, 29200 Brest : depuis sa création.
SNIO (Société navale et industrielle) :
- 14, rue Point-Carré, 56100 Lorient : de 1986 à 1990.
Société armoricaine de traitement de surface :
- 13, place Napoléon-III, 29200 Brest : depuis 1990.
Société assistance maintenance industrielle/SPT :
- 106, rue Lazare-Carnot, 56100 Lorient : depuis 1992.
Société brestoise de carénage et de peinture navale (SBCPN) :
- port de Commerce, ZI portuaire, 29200 Brest : de 1980 à 1987.
Société d'exploitation des établissements Ruault Baron :
- 8, rue du Comte-Bernadotte, 56100 Lorient : depuis 1957.
Société d'isolation brestoise (SIB) :
- rue Jean-Charles-Chevillotte, ZI portuaire, 29200 Brest : depuis 1990.
Société des ateliers mécaniques André Le Pen :
- 16, rue Henri-Estier, 56100 Lorient : de 1962 à 1993.
Société études et réalisations industrielles :
- Pen Man Bihan, 56570 Locmiquélic : de 1984 à 1997.
Société Le Lu et compagnie SARL :
- port de pêche, 4, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1973.
Société lorientaise de peinture navale :
- 6, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1973.
Société lorientaise de pose :
- 15, rue du Graindorge, 56600 Lanester : de 1982 à 1997.
Société montage chaudronnerie tuyauterie Lorient :
- 12, boulevard Abbé-Le Cam, 56100 Lorient : depuis 1995.
Société nantaise maritime :
- rue Amiral-Troudé, 29200 Brest : de 1945 à 1990.
Société nouvelle Polyform :
- ZI des Forges, 56650 Inzinzac-Lochrist : depuis 1994.
Société peinture navale :
- port de commerce, ZI portuaire, 29200 Brest : de 1945 à 1984.
SOFREG :
- rue Amiral-Nicol, 29200 Brest : de 1980 à 1997.
SOLORPEC :
- 10, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1969.
SOLORPEC/SLPN :
- 42, quai de la Douane, 29200 Brest ; 3, rue Alain-Colas, 29200 Brest : depuis 1979.
Soudure tuyauterie montage industriel :
- 3, rue Borgnis-Desbordes, 56850 Caudan : depuis 1993 ;
- 12, rue Eugène-Delacroix, 56600 Lanester : depuis 1996.
SPIE Batignolles, Trindel SPIE :
- rue Chalutier-la-Tanche, 56100 Lorient, puis parc d'activité Kerloudan, 56270 Ploemeur : depuis 1971.
SPIE Ferrière tuyauterie :
- 15 bis, rue Victor-Eusen, 29200 Brest : depuis 1990.
SPIE Ferrière tuyauterie/SPIE Enertrans :
- 1, rue Chalutier-la-Tanche, 56100 Lorient : depuis 1992.
SPIE Trindel :
- 8, rue Théodore-Botrel, 29283 Brest Cedex : depuis 1973.
SPT-SPTMI (Phocéenne de travaux maritime et industriel) :
- 34, quai du Commandant-Malbert et rue de Tréornou et 11, rue Nicéphore-Niepce, 29200 Brest : depuis 1987.
TMT Atlantique :
- 21, avenue de l'Amiral-Melchior, 56100 Lorient : depuis 1982.
Timo Lor SARL :
- 14, rue des Frères-Lumière, 56600 Lanester : depuis 1981.
TMT/TMT Bretagne :
- rue Jean-Charles-Chevillotte, 29200 Brest : depuis 1979.
Tuyauterie entreprise usines montage industriel soudure :
Haute-Normandie
Abeilles International :
Abeilles Le Havre Normandie :
Atelier Béliard/Atelier Delhomme :
Atelier Duchêne Bossiere et Augustin Normand :
Ateliers et chantiers de Normandie/AFO/ARNO :
Ateliers et chantiers du Havre/Société nouvelle des ateliers et chantiers du Havre :
Bichet :
Caillard Normandie/AFO (Ateliers français de l'Ouest) :
CGT/CGM/SPIN/CMA-CGM/ARNO/COGER/SIREN (Société industrielle de réparation et d'entretien des navires) :
Chantier de Normandie/Chantiers réunis Dubigeon Normandie/AFO/ARNO/Ateliers de la Manche/Manche industrie marine/Manche SA :
Chantier Dubigeon Normandie/Chantier de Normandie :
Chantiers Augustin Normand :
Chantiers navals du Trait :
Compagnie havraise de réparation (CHR) :
COMSIP/CEGELEC :
CRM :
Depittre Métabois :
Evers/Evers isolation :
Forges et chantiers de la Méditerranée/ACHDBAN (atelier chantier du Havre Dubigeon, Normandie/SNACHDBAN (Société nouvelle du Havre Dubigeon Normandie)/Société nouvelle des chantiers de Graville (SNCG) :
- 76600 Le Havre : de 1946 à 1999.
Foure Lagadec :
- 76600 Le Havre : depuis 1922.
Lassarat Peintures :
- 14, rue Eugène-Thepot, 76600 Le Havre : depuis 1967.
Lozai :
- 76140 Le Grand-Quevilly et 76580 Le Trait : depuis 1935.
Mac Grégor :
- route du Môle-Central, 76600 Le Havre : depuis 1950.
Meca Helix :
- route du Môle-Central, 76600 Le Havre : depuis 1988.
Peinture navale/Société de carénage :
- 76600 Le Havre : de 1948 à 1981.
Réparation navale Caillard :
- 76600 Le Havre : de 1957 à 1981.
Saunier-Duval :
- route nationale 15, 76700 Harfleur : depuis 1958.
SELF Industries :
- 76600 Le Havre et 76530 Petit-Couronne : depuis 1958.
SERMI :
- 76600 Le Havre : depuis 1960.
Service technique Port autonome du Havre :
- 76600 Le Havre : depuis 1947.
Service technique Worms :
- 76600 Le Havre : de 1950 à 1963.
SNEF Electric Flux :
- 2, rue A.-Bréançon, 76140 Le Petit-Quevilly : depuis 1955.
SPIRS :
- route du Pont-8, 76700 Gonfreville-l'Archer : depuis 1962.
STII :
- rue Méridienne, 76100 Rouen : depuis 1970.
STIT :
- route de la Plage, 76580 Le Trait : depuis 1962.
TIM :
- 2, rue de la Vallée, 76600 Le Havre : depuis 1992.
TMT/TMTM :
- 76600 Le Havre et 76170 Lillebonne : depuis 1950.
TRAVISOL/NORISOLEC/ISOMARBAT :
- 86, rue Dumont-D'Urville, 76600 Le Havre : depuis 1964.
Ile-de-France
Babcock Atlantique :
CALSRI Isolation :
CEMAT (construction et de montage d'appareils et de tuyauterie) :
Entrepose : 125, rue de Saussure, 75017 Paris Cedex 17 : de 1950 à 1985.
Gardella Coating SA :
Générale industrielle :
GIMT :
Isolation :
Lange (STIO) :
Lardet-Babcock :
Self Industrie :
SEPCI :
SET (Société d'étude et tuyauterie) :
SMT :
SN UIE :
SODEC (Société d'études et de constructions industrielles) :
STIO (Société de tuyauterie industrielle de l'Ouest) :
Nord - Pas-de-Calais
ADRN :
Armor Marine :
Ateliers Chantiers Navires Boulogne :
Beliard/France Dunkerque/Flandres Industrie/Beliard Crichton et Cie/Ateliers et Chantiers Ziegler Frères/Etablissements dunkerquois des AFO/Société ARNO Dunkerque :
Boccard SA :
Briot Daniel Georges René :
CMP Dunkerque :
CTS :
Caloin SA :
CEGELEC :
Chantier fluvial Leroy et Compagnie :
Chantiers Despinoy :
Chantiers navals d'Estevelles :
Coleman et Fils :
COMSIP :
Constructions et réparations navales du Nord :
COP - Travaux peinture maritime terrestre (TPMT) :
Delattre Levivier :
Delpierre :
Electro Entreprise du Nord :
Electro Technique Groux (ETG) :
EMIN :
EMINORD :
Entreprise Cleon/Ateliers mécaniques du Boulonnais :
Entreprise Serel :
Entreprise Vandaele :
Etablissements Blamengin :
Etablissements Jacques Desbussche et Fils :
Etablissements Rogliano :
Etablissements SEMIL :
Etablissements Martin :
FDR France Dunkerque Rosendaël :
Fives Cail Babcock (FCB) :
Fleury - Ateliers Rogliano :
Forges Caloin/Ateliers Chantiers d'Etaples :
GTMH :
Hivart Daniel, Jules :
Lefevre Menuiserie :
Maintenance Marine :
Maintenance Marine et Industrie (MAMI) :
Marine Diffusion :
Mer Gravelines :
NEUMM :
NORMED :
OTECNOR :
Peinture Industrie Décapage Marine (PIDM) :
- Terlincthum, 62930 Wimereux : depuis 1986.
SNEF Electrix Flux :
- 25, rue de Calais, 59140 Dunkerque : depuis 1952.
SAINEE :
- quai de Panama, 59140 Dunkerque : depuis 1985.
SEPATIM :
- 51, rue Henry-Terquem, 59140 Dunkerque : de 1960 à 1980.
SITS :
- ZI Petite-Synthe, 59640 Dunkerque : de 1960 à 1980.
SOCALTRA Levivier :
- BP 59, 59640 Dunkerque : de 1960 à 1989.
SOCANOR :
- quai de Panama, 59140 Dunkerque : depuis 1985.
SOCARENAM :
- route de l'Ecluse-Watier, 59140 Dunkerque : depuis 1975.
SOCARENAM :
- 2, boulevard de Châtillon, 62200 Boulogne-sur-Mer : depuis 1968.
SOCARENAM :
- quai de la Vistule, 62100 Calais : depuis 1963.
SOCARENAM :
- 2, rue Louis-Petit, 59220 Denain : depuis 1968.
Société d'exploitation et d'installations portuaires (SEIP) :
- avenue de l'Université, 59140 Dunkerque : depuis 1987.
Société nouvelle SERMIN :
- 54, route de Bourbourg, 59210 Coudekerque-Branche : depuis 1988.
SOMAFER :
- 1, rue Charles-Fournier, 59760 Grande-Synthe : de 1960 à 1980.
Spie Batignolles :
- DCN de Brest, 70, rue Lesaffre, 59680 Ferrière-la-Grande : de 1990 à 1996.
STII :
- rue Louis-Blanqui, 59760 Grande-Synthe : depuis 1991.
STIMA France SA :
- 38, boulevard Sainte-Barbe, 59140 Dunkerque : depuis 1986.
STINO :
- 103, route Nationale, 59279 Loon-Plage : depuis 1977.
Tarlin et Fils :
- rue des Dunes, ZIP des Huttes, 59820 Gravelines : depuis 1967.
Vanborren :
- 549, avenue Louis-Herbeaux, 59240 Dunkerque : de 1950 à 1988.
Weizsaecker et Carrière Industrie (WCI) :
Pays de la Loire
Ateliers français de l'Ouest/ARNO/AFO :
Baudet :
Busson Jotereau :
CAMOM :
CEGELEC Compartiment Tuyauterie/COMSIP :
CERNAT (Compagnie d'entretien et réparation navale et thermique) :
Chantiers de l'Atlantique :
Chouteau Atlantique :
Chouteau Atlantique :
CIA (constructions industrielles de l'Atlantique) :
CNI (chaudronnerie navale et industrielle) :
Dubigeon :
EGT (Entreprise générale de travaux maritimes) :
EGTIM :
ERBOS :
ETA :
Evers Isolation :
- 4, rue de la Maladrerie, ZI Vertonne, 44120 Vertou : de 1960 à 1977.
Gardella Atlantique/PSI :
- quai Demange et boulevard des Apprentis, 44600 Saint-Nazaire : de 1979 à 1998.
Gestal/société Allaire/Allaire Gestal :
- ZA de Pedras, 44117 Saint-André-des-Eaux : de 1945 à 1975.
Isopeint :
- 2, rue Fidèle-Simon, 44600 Saint-Nazaire : de 1972 à 1980.
Leroux et Lotz :
- rue des Usines, 44100 Nantes : de 1960 à 1975.
NMI (Nantaise Maritime Industrielle) :
- zone industrielle, route de Nozay, 44130 Blain : de 1970 à 1992.
OCEA, quai de la Cabaude :
- 85100 Les Sables-d'Olonne : de 1954 à 1995.
SA Atelier de Trignac :
- usine de Trignac, 44570 Trignac : de 1955 à 1970.
SNT :
- boulevard des Apprentis, 44550 Montoir-de-Bretagne : de 1974 à 1986.
SFCMM (Société française de constructions métalliques et mécaniques) :
- Bellevue, 44800 Saint-Herblain : de 1960 à 1975 et route de Pompiène, 44800 Saint-Herblain : de 1965 à 1983.
SMCT (Société de montage de chaudronnerie tuyauterie) :
- 14, rue Henri-Gautier, BP 12, 44600 Saint-Nazaire Cedex : de 1984 à 1987.
SNI (Société nouvelle d'isolation) :
- place de l'Ancienne-Gare, 44600 Saint-Nazaire : de 1960 à 1970.
SNI/SNMI/ARNI/Nantaise Maritime :
- 8, rue René-Cassin, 44600 Saint-Nazaire : de 1960 à 1997, puis 44800 Saint-Herblain : de 1970 à 1995.
SOFRADI :
- parc d'activités Ragon, avenue Descartes, 44119 Treillières : de 1961 à 1983.
SONAPEC/SOPENA :
- 21, avenue de Penhouet, 44600 Saint-Nazaire : depuis 1981.
STIO/Lange Daniel :
- 229-231, rue de Trignac, 44600 Saint-Nazaire : de 1950 à 1987.
Provence-Alpes-Côte d'Azur
ACMP (Ateliers et chantiers de Marseille Provence) :
- 2, boulevard des Bassins-Cap-Pinède, 13002 Marseille : de 1980 à 1988.
ACOREM :
- rue Léo-Lagrange, ZI Toulon-Est, 83062 La Garde : de 1980 à 1997.
Albert Villani et Fils/Villani :
- boulevard des Bassins-de-Radoub, 13002 Marseille : depuis 1950.
APEX :
- ZI Le Sylvain, route de la Gare, 83123 Sanary : depuis 1989.
ARIM :
- 18-25, boulevard Paumont, 13015 Marseille : de 1972 à 1988.
Arnaud/TCIM :
- 34, rue Ruffi, 13002 Marseille : depuis 1950.
ASMARIN (Agences et services pour la marine, l'offshore et l'industrie) :
- centre Agora, bâtiment A, ZI Les Paluds, 13685 Aubagne Cedex : depuis 1993.
ATEC :
- 2, boulevard des Bassins, forme 7, Cap Pinède, 13002 Marseille : depuis 1988.
Atelier mécanique du littoral (AML) :
- port d'activités Mourepiane, chemin du Littoral, 13016 Marseille : de 1987 à 1992.
Atelier mécanique du littoral (AML) :
- ZAC de Saumaty-Séon, 33, chemin de Saint-Henri, 13016 Marseille : de 1992 à 1995.
Ateliers d'ARENC :
- 274, chemin du Littoral, 13015 Marseille : depuis 1979.
Ateliers Galli :
- ZAC de Saumaty-Séon, 33, chemin de Saint-Henri, 13016 Marseille : depuis 1988.
Ateliers Galli :
- quai de la Lèque, BP 205, 13528 Port-Le-Bouc Cedex : de 1996 à 1998.
Ateliers Paoli :
- 77, rue de Lyon, 13015 Marseille : de 1950 à 1988.
Ateliers phocéens de la réparation navale :
- bassin de Radoub, Cap Pinède, 13002 Marseille : de 1950 à 1978.
Ateliers provençaux :
- 2, boulevard des Bassins, Cap Pinède, 13002 Marseille : de 1975 à 1978.
Azur Montage :
- ZI Les Bartavelles - Les Négadoux, 83140 Six-Fours-les-Plages : depuis 1989.
Carénage du port :
- port, 06700 Saint-Laurent-du-Var : de 1970 à 1980.
Castellano :
- 274, chemin du Littoral, 13015 Marseille : de 1946 à 1980.
Cegelec :
- avenue Aristide-Briand, 83200 Toulon : depuis 1965.
Chantier naval de Saint-Laurent-du-Var SA :
- port de plaisance, 06706 Saint-Laurent Cedex : de 1990 à 1991.
Chantiers navals des Baux :
- quai Wilson, 83110 Sanary : depuis 1965.
Chaudronnerie Bord navires :
- 34, rue de Ruffi, 13003 Marseille : depuis 1978.
Chaudronnerie Joly :
- Le Collet de Lebre, 3, rue Chabaud, 13180 Gignac : de 1984 à 1994.
Chaudronnerie seynois :
- ZI, 10, camp Laurent, 659, avenue Robert-Brun, 83500 La Seyne-sur-Mer : de 1975 à 1987.
Cobra maintenance :
- 62-64, rue Forbin, 13002 Marseille : depuis 1974.
Compagnie marine hydraulique :
- enceinte portuaire, porte 4, forme 9, 13016 Marseille : depuis 1993.
Compagnie marseillaise de remorquage et de sauvetage Chambon :
- 148, rue Sainte, 13007 Marseille : de 1950 à 1996.
Compagnie marseillaise de réparations (CMR)/Marinest/Marinvest France CMR :
- 274, chemin du Littoral, 13015 Marseille, puis enceinte portuaire, terre-plein de Mourepiane, 13015 Marseille : depuis 1954.
Compagnie méridionale de navigation (CMN) :
- Le Mirabeau, 4, quai d'Arenc, 13002 Marseille : depuis 1950.
Constructions et installations électriques du Littoral :
- ZI camp Laurent, 83500 La Seyne-sur-Mer : depuis 1946.
Cotre :
- traverse de l'Aqueduc, puis 108, avenue de Saint-Louis au Rove, 13015 Marseille : depuis 1950.
CTIM (chaudronnerie tuyauterie industrie maritime)/MTC :
- bâtiment Primindus, Le Plan-de-Campagne, 13480 Cabriès, et 18, avenue Maxime, 13015 Marseille : depuis 1994.
De Rovere et Compagnie :
- route de Bregaillon, 83500 La Seyne-sur-Mer : de 1946 à 1966.
Degreane :
- 28, avenue de Font-Pré, BP 954, 83050 Toulon Cedex, 1001, avenue Alphonse-Lavallée, 83210 La Farlède : de 1950 à 1987.
Dewco Provence :
- 54, boulevard du Capitaine-Gèze, 13014 Marseille : depuis 1995.
Durbec et Cie :
- 22, boulevard Mouren, 13015 Marseille : de 1950 à 1972.
ETIM Les Amandières :
- avenue Jean-Moulin, 13600 La Ciotat : de 1950 à 1989.
EANDI :
- 20, rue Malaval, 13002 Marseille : de 1950 à 1974.
ECTIM :
- port autonome, porte 4, Mourepiane, 13002 Marseille : depuis 1994.
Electric Marine :
- boulevard National, 13003 Marseille : de 1950 à 1985.
Electricité navale :
- 258, chemin de la Madrague, ville, 13015 Marseille, et formes 8 et 9, porte 4 PAM, aire de Mourepiane, 13002 Marseille : depuis 1979.
Entreprise de services industriels et maritimes (ESIM) :
- 4, quai d'Arenc, 13002 Marseille : de 1969 à 1980.
Entreprises et constructions de la Méditerranée (ECM) :
- 9, boulevard Gay-Lussac, 13014 Marseille : de 1978 à 1984.
- 12, boulevard Frédéric-Sauvage, 13015 Marseille : de 1978 à 1984.
- quai des Agglomérés, 13110 Port-de-Bouc : de 1978 à 1984.
EPMI :
- porte 4, base technique Nord, chemin du Littoral, 13002 Marseille : depuis 1990.
Etablissement Pegulu :
- avenue d'Estienne-d'Orves, 83500 La Seyne-sur-Mer : depuis sa création.
Etablissements Conso :
- 16-12, chemin de Saquier, 06200 Nice : de 1989 à 1999.
Etablissements Louis-Grimaldi :
- 2, place Albert-Blanc, 13600 Ceyreste : de 1965 à 1978.
ETI (Entreprise de tuyauterie industrielle) :
- avenue Sénéquier, 83000 Toulon : de 1982 à 1985.
Evers Isolation :
- chemin de la Bassagute, 83140 Six-Fours-les-Plages : depuis sa création.
Forges et ateliers de la Méditerranée/Constructions navales industrielles (CNIM)/Chantiers navals de La Ciotat (CNC)/Chantiers du nord de la Méditerranée (NORMED) :
- quai Charles-de-Gaulle et avenue de Stalingrad, 13600 La Ciotat, puis boulevard Toussaint-Merle, 83500 La Seyne-sur-Mer : de 1946 à 1989.
Gardella Coating SA/SOMEDEP :
- Mourepiane, port d'activités, 467, chemin du Littoral, lot 105, 13016 Marseille, puis domaine de Fontblanche, parc d'activité, de l'Avegon, 13170 Les Pennes-Mirabeau : de 1988 à 1994.
Général Diffusion :
- 18, rue d'Urfé, 13002 Marseille : depuis 1988.
Industrielle électrique :
- 15 A, rue Louis-Grobet, 13001 Marseille : de 1950 à 1979.
Internautic Service/SARL Arie de Boom Service :
- BP 920, port La Napoule, 06210 Mandelieu-la-Napoule-Plage : depuis 1976.
Isotec :
- 13, quai de Tourette, 13002 Marseille : depuis 1984.
Leroux et Lotz :
- zone du Pouverel, 131, rue Denis-Papin, 83130 La Garde : depuis sa création.
Les Abeilles Marseille :
- rue de Forbin, 13002 Marseille : de 1992 à 1996.
Les Ateliers napoulais :
- port Mandelieu-la-Napoule, 06210 Mandelieu-la-Napoule : depuis 1977.
Mac Gregor :
- porte 4, Cap Janet, BP 13, 13314 Marseille Cedex 15 : depuis 1949.
Macor Marine/Macor Neptun :
- 6, rue des Frères-Cubeddu, 13014 Marseille : depuis 1985.
MAK Méditerranée :
- rue Gaston-Castel, ZAC Somtay-Seon, 13016 Marseille : depuis 1978.
Marine Diesel Services :
- 1re avenue-13e rue, ZI, 06510 Carros : depuis 1997.
Marti :
- chemin de la Madrague-Ville, 13016 Marseille : de 1978 à 1985.
Mecanique Etang :
- ferrière, place des Aires, 13500 Martigues et quai des Agglomérés, 13110 Port-de-Bouc : de 1950 à 1978.
Mécanique générale Bateaux :
- 47, avenue Maurice-Chevalier, 06150 Cannes-La Bocca : depuis 1976.
Mécanique générale Industrie (MGI) :
- ZI du Pré-de-l'Aube, 13240 Septèmes-les-Vallons : de 1980 à 1987.
Mécanique générale Industrie (MGI) :
- port d'activités Mourepiane, chemin du Littoral, 13016 Marseille : de 1987 à 1988.
Motor Marine/Monaco Marine Group :
- port de Saint-Laurent, 06706 Saint-Laurent : de 1970 à 1980.
NAFCO-Toulon Arsenal :
- BP 40, 83000 Toulon : depuis sa création.
Nautica SA :
- port Vauban, 06600 Antibes : depuis 1985.
Navablin/Travofer :
- enceinte portuaire, porte 4, forme 9, 13016 Marseille : depuis 1973.
Navigair :
- 15, avenue Mirabeau, 06600 Antibes : depuis 1970.
Nouvelle société provençale de remorquage :
- rue de Forbin, 13002 Marseille : de 1950 à 1992.
Oliva Joseph/Oliva Théophile :
- 94, avenue Roger-Salengro, 13003 Marseille : de 1965 à 1981.
Philippou :
- route du Cimetière, puis quartier Jeausseranne, 13110 Port-de-Bouc : de 1967 à 1980.
Poujaud :
- 30, avenue Mirabeau, 13220 La Mède : de 1954 à 1973.
PROMECA :
- 6, avenue de Corinthe, 13006 Marseille : depuis 1998.
Risolo :
- 180, avenue du Rove, 13015 Marseille : depuis 1975.
Riviera Yacht service :
- port de Plaisance, 06310 Beaulieu-sur-Mer : de 1969 à 1999.
SA des anciens établissements Groignard/Ateliers phocéens de réparation navale/Ateliers phocéens de réparation navale et industrielle/Ateliers provençaux :
- bassin de Radoub Cap, Pinède, 13015 Marseille : de 1950 à 1978.
SA SCN-LOG :
- bâtiment Enclide, 168, chemin de la Capellane, 83188 Six-Fours-les-Plages : depuis sa création.
SAMIC/SPRS/SNPRS :
- ZI camp Laurent, 83500 La Seyne-sur-Mer : de 1960 à 1990.
SARL SERBIM/SERBIM Industries :
- RN 8, La Malle, 13320 Bouc-Bel-Air, et 2, boulevard des Bassins-de-Radoub, 13002 Marseille : depuis 1965.
SARTEC :
- rue Denis-Papin, 83130 La Garde : de 1981 à 1985.
SATELEC :
- forme 10, aire de Mourepiane, 13015 Marseille : de 1979 à 1990.
Schneider Electrique :
- 151, avenue des Aygalades, 13015 Marseille, 36, rue des Phocéens, 13002 Marseille : depuis 1971.
Schneider Electrique :
- Arsenal de Toulon DCN : depuis 1971.
SCM/Chaudronnerie méridionale :
- 30, chemin du Littoral, 13002 Marseille : depuis 1995.
SEMATER :
- centre de la réparation navale de Mourepiane, Port autonome de Marseille, 13002 Marseille, puis domaine de Fontblanche, parc d'activités de l'Avegon, 13170 Les Pennes-Mirabeau : de 1964 à 1983.
Serra Marine/Serra Frères/Industries maritimes Serra Frères :
- ZI Brégaillon, 83500 La Seyne-sur-Mer, 264, avenue Emile-Fabre, 83200 Toulon : depuis 1940.
SERT, société d'étude et réalisations techniques :
- BP 178, 83088 Toulon Cedex : de 1974 à 1990.
Setton Boat :
- 6, allée des Morettes, ZI La Frayère, 06150 Cannes-la-Bocca : depuis 1982.
Simar :
- 3, rue Mazenod, 13002 Marseille : depuis 1979.
Simart :
- 62-64, rue Forbin, 13002 Marseille : de 1957 à 1986.
SIMES (société industrielle et maritime, entretien et soudure) :
- Les Amandiers, avenue Jean-Moulin, 13600 La Ciotat, puis chemin Rouamagoua, 13600 La Ciotat : depuis 1975.
SNEF Electric Flux : 87, boulevard des Aygalades, 13015 Marseille, impasse de l'Espérance, 13006 Marseille, ZI du Camp Laurent, chemin Robert-Brun, 83500 La Seyne-sur-Mer : de 1951 à 1979.
SNM :
- chemin des Négadoux, 83140 Six-Fours : de 1982 à 1992.
Société d'exploitation ciotadienne des établissements Gardella :
- avenue des Calanques, 13600 La Ciotat : de 1970 à 1990.
Société d'optique, mesure et contrôle/SA Fabre MESURELEC :
- 48, rue de la République, 13002 Marseille : depuis 1928.
Société des ateliers de la Méditerranée :
- 12, boulevard Frédéric-Sauvage, 13015 Marseille : de 1965 à 1980.
Société des chantiers ateliers de Provence/Provence Industrie :
- 130, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, boulevard Dominique-Nicotra, 13110 Port-de-Bouc, puis aire de Mourepiane, 17, boulevard Charles-Nedelec, 13110 Port-de-Bouc : de 1942 à 1969.
Société industrielle de rectification :
- 99, avenue Roger-Salengro, puis 23, rue Caravelle, puis 31-33, boulevard de Briançon, 13003 Marseille : de 1960 à 1987.
Société marseillaise de rectification :
- 11, rue Auphen, 13003 Marseille : de 1987 à 1994.
Société marseillaise du froid :
- 200, avenue Roger-Salengro, 13015 Marseille : de 1950 à 1995.
Société méditerranéenne de carénage (SOMECAR) :
- 171, chemin de la Madrague-Ville, 13002 Marseille : de 1981 à 1992.
Société méditerranéenne de carénage (SOMECAR) :
- centre de réparation navale Mourepiane, 13016 Marseille : de 1981 à 1992.
Société nationale Corse-Méditerranée (SNCM) :
- 61, boulevard des Dames, 13002 Marseille : depuis 1950.
Société phocéenne de travaux (SPT)/société phocéenne de travaux maritimes et industriels (SPTMI) :
- 37, boulevard Oddo, 13002 Marseille, puis 258, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, chemin Jean-Marie-Fritz, 83500 La Seyne : de 1947 à 1950.
Société provençale de construction navale SPCN/SPCNI/Ateliers Terrin (SPAT) :
- enceinte portuaire, aire de Mourepiane, 13002 Marseille, puis 287, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille : de 1932 à 1978.
SOMAC :
- enceinte portuaire, porte 4, Mourepiane, BP 133, 13016 Marseille : depuis 1993.
SOMEC, Société de montage et de chaudronnerie :
- RN 08, ZI La Gorgues, 83330 Le Beausset : de 1974 à 1987.
SOMELEC/Electricité marine industrielle :
- 25, boulevard Massenet, 13014 Marseille : de 1979 à 1993.
SOMETREL :
- 433, rue de Lyon, 13015 Marseille : de 1972 à 1978.
SONOCAR :
- rue Gilly, 83200 Toulon, zone portuaire de Brégallon, avenue de la 1re-Armée-Française, 83500 La Seyne : depuis 1978.
SORAMA :
- centre de la réparation navale de Mourepiane, 13002 Marseille, puis Domaine de Fontblanche, parc d'activités de l'Avegon, 13170 Les Pennes-Mirabeau : de 1962 à 1988.
SOREM Industrie :
- BP 173, 83088 Toulon Cedex 9 : de 1990 à 1996.
SOTRASUD :
- 27, avenue Gambetta, 83500 La Seyne, ZI Les Négadoux, 83140 Six-Fours : de 1985 à 1998.
Star Navale/Chaudronnerie du Littoral :
- 30, chemin du Littoral, 13002 Marseille : de 1981 à 1993.
START :
- aire Mourepiane, PAM 4, 13016 Marseille : depuis 1989.
Sud Marine/Brisard, Sud Marine/Marine Technologie, Entreprise/Marine Technologie, Associées/Marine Technologie SA :
- 9, boulevard Gay-Lussac, 13004 Marseille, puis Formes 8 et 9, enceinte portuaire, 13002 Marseille : depuis 1950.
Sud Moteurs :
- 2, boulevard des Bassins, 13002 Marseille : depuis 1994.
Travoport :
- 258, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille : depuis 1993.
Universal Yachting :
- 1re-Avenue, îlot U, ZI, 06510 Carros : depuis 1984.
Var Industrie :
- 525, ZI Les Négadoux, 83140 Six-Fours : depuis 1979.
Poitou-Charentes
BFA :
- 14, rue des Carmes, 17000 La Rochelle : depuis 1976.
Guyane
Central Hors Bord :
- 15, lotissement artisanal Galmot, 97300 Cayenne : depuis sa création.