Bulletin Officiel n°2000-36

FEUILLET DE RENVOI

Circulaire DHOS/FH3/DDAT n° 2000-418 du 24 juillet 2000 relative à la poursuite du développement des activités culturelles dans les établissements de santé

SP 3 342
2556

NOR : MESH0030376C

(Texte non paru au Journal officiel) (Ce texte est publié sous la classification SP 3 31.)