| AM 3 3120 |
NOR : ECOI0000508A
(Journal officiel du 9 novembre 2000)
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 25 octobre 2000, sont nommés membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures :
a) Représentant du secrétaire général de la défense nationale :
- en qualité de titulaire : M. Bartholomew (Gérald) ;
- en qualité de suppléant : M. Ducros (Jean-Michel).
b) Représentant de la ministre chargée de la santé (direction générale de la santé) :
- en qualité de titulaire : M. Malecki (Hugues) ;
- en qualité de suppléante : Mme Thirouin (Isabelle).
c) Représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles) :
- en qualité de titulaire : M. Feunteun (René) ;
- en qualité de suppléant : M. Riber (Claude).
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées) :
- en qualité de titulaire : M. Gauthier (Vincent).
e) Représentant de la ministre chargée du budget (direction générale des douanes et droits indirects) :
- en qualité de titulaire : M. Brunhes (Pierre) ;
- en qualité de suppléant : M. Montagnat-Rentier (Gilles) ;
- en qualité de suppléante : Mme Bartala (Annick).
f) Représentant de la ministre chargée de l'environnement (direction de la prévention des pollutions et des risques) :
- en qualité de titulaire : M. Moché (Laurent) ;
- en qualité de suppléant : M. Papon (Alain).
g) Représentant du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) :
- en qualité de titulaire : M. Loste (Pascal) ;
- en qualité de suppléant : M. Doumain (Serge).
h) Représentant du conseil général des mines :
- en qualité de titulaire : M. Abord de Chatillon (Renaud) ;
- en qualité de suppléant : M. Bersani (François).
i) Représentant du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie) :
- en qualité de titulaire : M. Trombone (Eugène) ;
- en qualité de suppléant : M. Bonneviale (Pierre) ;
- en qualité de suppléant : M. Reyna (Henri).
j) Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles) :
- en qualité de titulaire : M. Riser (Jacques) ;
- en qualité de suppléante : Mme Eruam (Marguerite).
k) Représentant du ministre chargé des ports maritimes (direction du transport maritime, des ports et du littoral) :
- en qualité de titulaire : M. Blanchet (Roland) ;
- en qualité de suppléante : Mme Desmars (Annie) ;
- en qualité de suppléant : M. Grindefer (Didier).
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres) :
- en qualité de titulaire : M. Vernier (Jacques) ;
- en qualité de suppléant : M. Gastaud (André).
L'arrêté du 15 juin 1995 modifié relatif au même budget est abrogé.