| AG 6 3190 |
NOR : MESG0030492S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général,
Vu le décret n° 92-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique ;
Vu l'arrêté du 1er mars 1995 portant création d'un comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'Agence du médicament ;
Vu la décision du 12 novembre 1998 portant nomination de représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité spécial.
Décide :
Article 1er
Madame Lalaude (Sophie) est nommée membre du comité d'hygiène et de sécurité spécial au titre de représentant du personnel en remplacement de Madame Jeanjean (Anne).
Article 2
Le secrétaire général est chargé de l'exécution de la présente décision.
Fait à Saint-Denis, le 8 novembre 2000.
Le directeur général,
Ph. Duneton