| SP 2 263 3239 |
NOR : MESS0023574A
(Journal officiel du 29 novembre 2000)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 novembre 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement
du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud
A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(25 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
338 717-5
Betoptic 0,25 % (chlorhydrate de bétaxolol), suspension ophtalmique, 0,25 ml en récipient unidose (B/60) (laboratoires Alcon).
562 357-9
Cerestab, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/2) (laboratoires Nycomed Amersham SA).
562 358-5
Cerestab, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de [99mTc]-examétazime, 5 mg de poudre en flacon (B/5) (laboratoires Nycomed Amersham SA).
559 486-6
Chlorhydrate de doxorubicine Teva 0,2 % (10 mg/5 ml), solution injectable, 5 ml en flacon (laboratoires Teva Pharma SA).
559 487-2
Chlorhydrate de doxorubicine Teva 0,2 % (20 mg/10 ml), solution injectable, 10 ml en flacon (laboratoires Teva Pharma SA).
559 488-9
Chlorhydrate de doxorubicine Teva 0,2 % (50 mg/25 ml), solution injectable, 25 ml en flacon (laboratoires Teva Pharma SA).
559 489-5
Chlorhydrate de doxorubicine Teva 0,2 % (200 mg/100 ml), solution injectable, 100 ml en flacon (laboratoires Teva Pharma SA).
562 012-1
Deticene 100 mg (dacarbazine), poudre et solvant pour solution pour perfusion, poudre en flacon + 10 ml de solvant en ampoule (B/10) (laboratoires Aventis).
353 758-0
Dialyse péritonéale continue ambulatoire 17, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche (B/4) (laboratoires Fresenius Medical Care).
353 759-7
Dialyse péritonéale continue ambulatoire 18, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche (B/4) (laboratoires Fresenius Medical Care).
353 760-5
Dialyse péritonéale continue ambulatoire 19, solution pour dialyse péritonéale, 2 litres en poche (B/4) (laboratoires Fresenius Medical Care).
562 611-2
Dobutamine Panpharma 250 mg/20 ml, solution à diluer pour perfusion, 20 ml en ampoule (B/10) (laboratoires Panpharma).
562 364-5
Dopamine Aguettant 10 mg/ml, solution pour perfusion en ampoule de 5 ml (B/50) (laboratoires Aguettant).
561 808-7
Dopamine Aguettant 40 mg/ml, solution pour perfusion en ampoule de 5 ml (B/10) (laboratoires Aguettant).
561 809-3
Dopamine Aguettant 40 mg/ml, solution pour perfusion en ampoule de 5 ml (B/50) (laboratoires Aguettant).
353 746-2
Kardegic 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (B/1) (laboratoires Sanofi Synthélabo France).
353 747-9
Kardegic 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (B/6) (laboratoires Sanofi Synthélabo France).
353 748-5
Kardegic 500 mg/5 ml (acétylsalicylate de DL-lysine), poudre pour solution injectable, 1 g en flacon (B/20) (laboratoires Sanofi Synthélabo France).
351 170-6
Lidocaïne Aguettant 5 %, solution pour pulvérisation buccale, 20 g en flacon pulvérisateur B/5 + 40 canules (laboratoires Aguettant).
354 064-2
Magnésium chlorure Renaudin 10 % (0,1 g/ml), solution injectable (IV), 10 ml en ampoule (B/100) (laboratoires Renaudin).
562 515-3
Nidrel 10 mg (nitrendipine), comprimés (B/50) (laboratoires Schwarz Pharma).
562 196-5
Nidrel 20 mg (nitrendipine), comprimés (B/50) (laboratoires Schwarz Pharma).
562 538-3
Oxygène médical liquide SOL, gaz pour inhalation pour évaporateur fixe, par fraction de 100 litres (soit 85,4 m³ de gaz sous pression de 1 bar à 15 °C) (laboratoires SOL spa).
562 422-5
Synercid (quinupristine, dalfopristine), poudre pour solution pour perfusion, 500 mg en flacon (B/1) (laboratoires Aventis).
354 016-8
Tracitrans, solution à diluer pour perfusion, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires Fresenius Kabi France).
DEUXIÈME PARTIE
(3 radiations)
La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics à compter du 31 décembre 2000 :
558 956-9
Beptoptic 0,25 % (chlorhydrate de bétaxolol), suspension ophtalmique en récipient unidose (B/100) (laboratoires Alcon).
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :
556 558-6
Nidrel 10 mg (nitrendipine), comprimés (B/100) (laboratoires Schwarz Pharma).
556 559-2
Nidrel 20 mg (nitrendipine), comprimés (B/100) (laboratoires Schwarz Pharma).
NOR : MESS0023575A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 novembre 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement
du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud
A N N E X E
PREMIERE PARTIE
(16 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
352 428-7
Carbocaïne 1 % (200 mg/20 ml) (chlorhydrate de mépivacaïne), solution injectable, 20 ml en ampoule (B/5) (laboratoires Astra Zeneca).
352 429-3
Carbocaïne 2 % (400 mg/20 ml) (chlorhydrate de mépivacaïne), solution injectable, 20 ml en ampoule (B/5) (laboratoires Astra Zeneca).
333 734-9
Cefalotine Panpharma 1 g, poudre pour usage parentéral en flacon (B/25) (laboratoires Panpharma).
354 726-5
Chlorure de sodium à 0,9 % Bieffe Medital, solution pour perfusion, 2 000 ml en poche (Clear/Flex) (B/6) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 727-1
Chlorure de sodium à 0,9 % Bieffe Medital, solution pour perfusion, 50 ml en poche (Viaflo) (B/50) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 728-8
Chlorure de sodium à 0,9 % Bieffe Medital, solution pour perfusion, 100 ml en poche (Viaflo) (B/50) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 729-4
Chlorure de sodium à 0,9 % Bieffe Medital, solution pour perfusion, 250 ml en poche (Viaflo) (B/30) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 730-2
Chlorure de sodium à 0,9 % Bieffe Medital, solution pour perfusion, 500 ml en poche (Viaflo) (B/20) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 731-9
Chlorure de sodium à 0,9 % Bieffe Medital, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (Viaflo) (B/10) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 721-3
Eau pour préparations injectables Bieffe Medital, solvant pour préparation parentérale, 100 ml en poche (Viaflo) (B/50) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 723-6
Eau pour préparations injectables Bieffe Medital, solvant pour préparation parentérale, 250 ml en poche (Viaflo) (B/30) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 724-2
Eau pour préparations injectables Bieffe Medital, solvant pour préparation parentérale, 500 ml en poche (Viaflo) (B/20) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
354 725-9
Eau pour préparations injectables Bieffe Medital, solvant pour préparation parentérale, 1 000 ml en poche (Viaflo) (B/10) (laboratoires Bieffe Medital France SA).
562 359-1
TechneScan LyoMAA, poudre pour suspension injectable. Trousse pour la préparation de macroagrégats d'albumine humaine technétiés (99mTc) DRN 4378, poudre en flacon (B/5) (laboratoires Mallinckrodt France).
328 070-9
Trinordiol (lévonorgestrel microfine, éthinylestradiol microfine), comprimés enrobés en plaquette de 21 (B/1) (laboratoires Wyeth Lederlé).
328 071-5
Trinordiol (lévonorgestrel microfine, éthinylestradiol microfine), comprimés enrobés en plaquette de 21 (B/3) (laboratoires Wyeth Lederlé).
DEUXIEME PARTIE
(1 radiation)
La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics à compter du 1er janvier 2001 :
554 120-3
Cefalotine Panpharma 1 g, poudre pour préparation injectable, 25 flacons + 25 ampoules de solvant (laboratoires Panpharma).