SP 2 263 3386 |
NOR : MESS0023768A
(Journal officiel du 16 décembre 2000)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 décembre 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte Marie
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(7 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
562 096-0
Helixate NexGen 250 UI (octocog alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon + nécessaire de dispositifs d'administration (laboratoires Centeon SA).
562 097-7
Helixate NexGen 500 UI (octocog alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon + nécessaire de dispositifs d'administration (laboratoires Centeon SA).
562 098-3
Helixate NexGen 1 000 UI (octocog alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en flacon + nécessaire de dispositifs d'administration (laboratoires Centeon SA).
562 862-5
Paraplatine 10 mg/ml (carboplatine), solution injectable pour perfusion, 60 ml en flacon (laboratoires Bristol-Myers Squibb).
328 494-3
Scopoderm TTS 1 mg/72 heures (scopolamine), dispositif transdermique en sachet (B/5) (laboratoires Novartis Santé Familiale SA).
561 943-1
Singulair 5 mg (montélukast sodique), comprimés à croquer (B/49) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
561 310-9
Singulair 10 mg (montélukast sodique), comprimés pelliculés (B/49) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
DEUXIÈME PARTIE
(2 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :
346 136-8
Singulair 5 mg (montélukast sodique), comprimés à croquer (B/50) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
346 149-2
Singulair 10 mg (montélukast sodique), comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires Merck Sharp & Dohme-Chibret).
NOR : MESS0023781A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 décembre 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte Marie
A N N E X E
(35 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
---|---|---|---|
325 142-9 | Amsidine (amsacrine), préparation injectable pour perfusion, 5 ampoules + 5 flacons (laboratoires Substantia). | 325 142-9 | Amsidine (amsacrine), préparation injectable pour perfusion (solution + diluant), 5 ampoules + 5 flacons (laboratoires Orphan Therapeutics). |
323 609-7 | Baypen 5 g (mezlocilline), poudre pour préparation injectable à 10 % (IV) en flacon (B/1) (laboratoires Bayer Pharma). | 562 486-3 | Baypen 5 g (mezlocilline acide), poudre pour solution injectable (IV) 5 g en flacon (B/1) (laboratoires Bayer Pharma). |
324 870-0 | Bicnu (carmustine), préparation injectable IV, poudre lyophilisée en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Bristol-Myers Squibb). | 561 991-6 | Bicnu (carmustine), poudre pour usage parentéral, 100 mg en flacon + 3 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Bristol-Myers Squibb). |
562 398-7 | Carboplatine Faulding 50 mg/5 ml, solution pour perfusion, 5 ml en flacon (laboratoires Asta Medica). | 562 398-7 | Carboplatine Faulding 50 mg/5 ml, solution pour perfusion, 5 ml en flacon (laboratoires Faulding Pharmaceuticals SA). |
562 399-3 | Carboplatine Faulding 150 mg/15 ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (laboratoires Asta Medica). | 562 399-3 | Carboplatine Faulding 150 mg/15 ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (laboratoires Faulding Pharmaceuticals SA). |
562 400-1 | Carboplatine Faulding 450 mg/45 ml, solution pour perfusion, 45 ml en flacon (laboratoires Asta Medica). | 562 400-1 | Carboplatine Faulding 450 mg/45 ml, solution pour perfusion, 45 ml en flacon (laboratoires Faulding Pharmaceuticals SA). |
349 037-0 | Carbosymag (charbon activé, siméthicone, oxyde de magnésium), gélules, 1 boîte de 24 gélules bleues + 24 gélules rouges (laboratoires Grimberg). | 349 037-0 | Carbosymag (charbon activé, siméthicone, oxyde de magnésium), gélules, 1 boîte de 24 gélules vertes + 24 gélules orange gastro-résistantes (laboratoires Grimberg). |
301 959-5 | Célocurine, solution à 1 %, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires Pharmacia & Upjohn). | 560 774-1 | Célocurine 1 % (iodure de suxaméthonium), solution injectable IV, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires Pharmacia & Upjohn). |
341 701-9 | Chlorhydrate de dextropropoxyphène-paracétamol Dakota 30 mg/400 mg, gélules (B/20) (laboratoires Dakota Pharm). | 341 701-9 | Chlorhydrate de dextropropoxyphène-paracétamol Dakota 30 mg/400 mg, gélules (B/20) (laboratoires Irex). |
329 630-8 | Diosmil 300 mg (diosmine), comprimés pelliculés Gé (B/30) (laboratoires Theraplix). | 329 630-8 | Diosmil 300 mg (diosmine), comprimés pelliculés Gé (B/30) (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
316 982-8 | Dodecavit, soluté injectable, 2 ml en ampoule (B/6) (laboratoires Aron). | 316 982-8 | Dodecavit 0,5 mg/ml (acétate d'hydroxocobalamine), solution injectable IM, 2 ml en ampoule (B/6) (laboratoires SERB [société d'études et de recherches biologiques]). |
325 891-1 | Intralipide 10 %, émulsion injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires Pharmacia & Upjohn). | 325 891-1 | Intralipide 10 % (huile de soja purifiée), émulsion pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires Fresenius Kabi France). |
311 936-8 | Intralipide 10 %, émulsion injectable, 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires Pharmacia & Upjohn). | 311 936-8 | Intralipide 10 % (huile de soja purifiée), émulsion pour perfusion, 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires Fresenius Kabi France). |
553 007-9 | Intralipide 20 %, émulsion injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires Pharmacia & Upjohn). | 553 007-9 | Intralipide 20 % (huile de soja purifiée), émulsion pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires Fresenius Kabi France). |
553 008-5 | Intralipide 20 %, émulsion injectable, 250 ml en flacon (B/1) (laboratoires Pharmacia & Upjohn). | 553 008-5 | Intralipide 20 % (huile de soja purifiée), émulsion pour perfusion, 250 ml en flacon (B/1) (laboratoires Fresenius Kabi France). |
311 938-0 | Intralipide 20 %, émulsion injectable, 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires Pharmacia & Upjohn). | 311 938-0 | Intralipide 20 % (huile de soja purifiée), émulsion pour perfusion, 500 ml en flacon (B/1) (laboratoires Fresenius Kabi France). |
323 062-8 | Josacine 125 mg (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 15 g en flacon (laboratoires Bellon). | 323 062-8 | Josacine 125 mg/5 ml (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 15 g en flacon correspondant à 60 ml de suspension reconstituée + seringue pour administration orale (laboratoires Bayer Pharma). |
323 070-0 | Josacine 250 mg (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 15 g en flacon (laboratoires Bellon). | 323 070-0 | Josacine 250 mg/5 ml (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 15 g en flacon correspondant à 60 ml de suspension reconstituée + seringue pour administration orale (laboratoires Bayer Pharma). |
331 096-5 | Josacine 250 mg (propionate de josamycine), poudre pour suspension buvable en sachet (B/12) (laboratoires Bellon). | 331 096-5 | Josacine 250 mg (propionate de josamycine), poudre pour suspension buvable en sachet-dose (B/12) (laboratoires Bayer Pharma). |
323 601-6 | Josacine 500 mg (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 20 g en flacon (laboratoires Bellon). | 323 601-6 | Josacine 500 mg/5 ml (propionate de josamycine), granulés pour suspension buvable, 20 g en flacon correspondant à 60 ml de suspension reconstituée + seringue pour administration orale (laboratoires Bayer Pharma). |
330 958-3 | Josacine 500 mg (propionate de josamycine), poudre pour suspension buvable en sachet (B/12) (laboratoires Bellon). | 330 958-3 | Josacine 500 mg (propionate de josamycine), poudre pour suspension buvable en sachet-dose (B/12) (laboratoires Bayer Pharma). |
323 068-6 | Josacine 500 mg (josamycine), comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires Bellon). | 323 068-6 | Josacine 500 mg (josamycine), comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires Bayer Pharma). |
323 069-2 | Josacine 500 mg (josamycine), comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires Bellon). | 323 069-2 | Josacine 500 mg (josamycine), comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires Bayer Pharma). |
328 741-0 | Josacine 1 000 mg (propionate de josamycine), poudre orale en sachet (B/10) (laboratoires Bellon). | 328 741-0 | Josacine 1 000 mg (propionate de josamycine), poudre pour suspension buvable en sachet-dose (B/10) (laboratoires Bayer Pharma). |
339 411-7 | Josacine dispersible 1 000 mg adulte (propionate de josamycine), comprimés dispersibles (B/10) (laboratoires Bellon). | 339 411-7 | Josacine dispersible 1 000 mg adulte (propionate de josamycine), comprimés dispersibles (B/10) (laboratoires Bayer Pharma). |
353 422-2 | Mebeverine Biphar 200 mg, gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/alu) (B/30) (laboratoires Solvay Pharma). | 353 425-1 | Mebeverine Biphar 200 mg, gélules sous plaquettes thermoformées (PVC/PVDC/aluminium) (B/30) (laboratoires Solvay Pharma). |
320 298-0 | Opticron (cromoglycate de sodium), collyre, 5 ml en flacon (laboratoires Spécia). | 320 298-0 | Opticron (cromoglycate de sodium), collyre, 5 ml en flacon (laboratoires Coopération pharmaceutique française). |
351 561-5 | Calcium vitamine D3 Expanpharm International 500 mg/400 UI, comprimés à sucer ou à croquer (B/60) (laboratoires Expanpharm International). | 351 561-5 | Osseans vitamine D3 500 mg/400 UI (carbonate de calcium, cholécalciférol), comprimés à sucer ou à croquer (B/60) (laboratoires Sciencex). |
348 681-3 | Pariet 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires Eisai SA). | 348 681-3 | Pariet 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/14) (laboratoires Janssen-Cilag). |
348 684-2 | Pariet 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires Eisai SA). | 348 684-2 | Pariet 10 mg (rabéprazole sodique), comprimés gastro-résistants (B/28) (laboratoires Janssen-Cilag). |
338 369-7 | Piroxicam Jumer 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires Jumer). | 353 661-7 | Piroxicam Alpharma 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires Alpharma). |
338 370-5 | Piroxicam Jumer 20 mg, gélules (B/15) (laboratoires Jumer). | 353 662-3 | Piroxicam Alpharma 20 mg, gélules (B/15) (laboratoires Alpharma). |
310 055-8 | Striadyne, ampoules injectables de 2 ml (B/10) (laboratoires Wyeth France). | 563 111-3 | Striadyne 20 mg/2 ml (acide adénosine-5'triphosphorique), solution injectable en ampoule (B/10) (laboratoires Wyeth Lederlé). |
324 997-0 | Vibramycine N 100 mg (doxycycline), comprimés (B/5) (laboratoires Pfizer). | 324 997-0 | Vibramycine N 100 mg (doxycycline), comprimés sécables (B/5) (laboratoires CS). |
338 327-2 | Zithromax monodose 250 mg (dihydrate d'azithromycine), gélules (B/4) (laboratoires Pfizer). | 351 777-8 | Zithromax monodose 250 mg (dihydrate d'azithromycine), comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires Pfizer). |