Bulletin Officiel n°2000-51Direction de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins
Sous-direction des affaires générales

Arrêté du 8 décembre 2000 complétant l'arrêté du 24 février 1999
portant nomination au Conseil supérieur des hôpitaux

SP 3 331
3537

NOR : MESH0030554A

(Texte non paru au Journal officiel)

La ministre de l'emploi et de la solidarité, la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés,
Vu le décret n° 75-755 du 7 août 1975 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement du Conseil supérieur des hôpitaux ;
Vu l'arrêté du 24 février 1999 modifié portant nomination au Conseil supérieur des hôpitaux,

Arrêtent :

Article 1er

Sont nommés au titre de la première section  :

  • M. le docteur Tuetey (Jean-Bernard), suppléant de M. le docteur  Skawinski (Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux) ;

  • Mme Develay (Armelle), suppléant et Mme Liebbe (Syndicat national des pharmaciens, praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation) ;
  • M. Fritz (André), suppléant de Mme Briand (Fédération des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT) ;
  • Mme le docteur Moulias (Monique), suppléante de M. le docteur  Perrin (président de commission médicale d'établissement de CH);
  • M. le docteur Lagarde (Gérard), suppléant de Mme le docteur Dusserre (Conseil national de l'ordre des médecins).

    • Article 2

    Sont nommés au titre de la deuxième section  :

  • M. le Pr. Detilleux (Michel), suppléant de M. le docteur  Mornat (Conseil national de l'ordre des médecins) ;

  • M. le docteur Ladennois (Emile), suppléant de M. le docteur Aupetit (Fédération des médecins de France) ;
  • M. le docteur Aubart (François), suppléant de M. le docteur  Skurnik (coordination médicale hospitalière) ;
  • M. le docteur Lhuillier (Paul), suppléant de Mme le docteur  Bocher (intersyndicat national des praticiens hospitaliers);
  • M. le docteur Girault (Thierry), suppléant de M. le docteur  Olivieri (Union nationale des syndicats de médecins des hôpitaux publics) ;
  • M. Plocco (Pierre), suppléant de M. Rambourg (Syndicat national des pharmaciens, praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation) ;
  • M. le docteur Gattoliat (Olivier), suppléant de M. le docteur Penit (Syndicat national des jeunes médecins généralistes).

    • Article 3

    Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité.
    Fait à Paris, le 8 décembre 2000.

    Pour la ministre et la secrétaire d'Etat
    et par délégation :
    Par empêchement du directeur de l'hospitalisation
    et de l'organisation des soins :
    Le chef de service,
    J. Debeaupuis