SP 2 263 135 |
NOR : MESS0120062A
(Journal officiel du 17 janvier 2001)
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5123-2 et L. 5123-3 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 janvier 2001.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte Marie
A N N E X E
(32 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
---|---|---|---|
334 720-1 | ACT-HIB, vaccin Haemophilus type B conjugué, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IM, SC) avec seringue (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 334 720-1 | |
ACT-HIB, vaccin Haemophilus type B conjugué, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IM, SC), lyophilisat en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). | |||
341 459-3 | Diftavax adulte, vaccin diphtérique et tétanique adsorbé, suspension injectable (IM, SC) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 341 459-3 | Diftavax adulte, vaccin diphtérique et tétanique adsorbé, suspension injectable (IM, SC) 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
341 460-1 | Diftavax adulte, vaccin diphtérique et tétanique adsorbé, suspension injectable (IM, SC) en seringue préremplie (B/10) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 341 460-1 | Diftavax adulte, vaccin diphtérique et tétanique adsorbé, suspension injectable (IM, SC) 0,5 ml en seringue préremplie (B/10) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
306 645-9 | DT Coq adsorbé, 1 ampoule-seringue injectable de 0,5 ml (laboratoires Institut Mérieux). | 306 645-9 | DT Coq, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux adsorbé, suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
313 543-3 | DT Polio Mérieux, suspension injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Institut Mérieux). | 313 543-3 | DT Polio, vaccin antipoliomyélitique, antidiphtérique et antitétanique, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
339 319-3 | HB VAX DNA 5 microgrammes/0,5 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 339 319-3 | HB VAX DNA 5 microgrammes/0,5 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
559 012-4 | HB VAX DNA 5 microgrammes/0,5 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 559 012-4 | HB VAX DNA 5 microgrammes/0,5 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
339 320-1 | HB VAX DNA 10 microgrammes/1 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 1 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 339 320-1 | HB VAX DNA 10 microgrammes/1 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 1 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
559 013-0 | HB VAX DNA 10 microgrammes/1 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM) en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 559 013-0 | HB VAX DNA 10 microgrammes/1 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 1 ml en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
336 924-3 | HB VAX DNA 40 microgrammes/1 ml, suspension injectable (IM), en flacon (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 336 924-3 | HB VAX DNA 40 microgrammes/1 ml, vaccin de l'hépatite B recombinant, suspension injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
348 231-8 | Imogam Rage 150 UI/ml (immunoglobine humaine rabique), solution injectable, 2 ml en flacon (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 348 231-8 | Imogam Rage 150 UI/ml (immunoglobine humaine rabique), solution injectable, 2 ml en flacon (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
325 755-0 | Imovax Polio, vaccin poliomyélitique inactivé, solution injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 325 755-0 | Imovax Polio, vaccin poliomyélitique inactivé, solution injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
315 005-9 | Monovax, vaccin tuberculeux atténué pour multipuncture, 1 monotest (laboratoires Institut Mérieux). | 315 005-9 | Monovax, vaccin tuberculeux atténué, suspension pour multipuncture en applicateur (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
336 090-5 | Pentacoq, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, lyophilisat et suspension pour suspension injectable en seringue préremplie (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 336 090-5 | Pentacoq, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, poudre et suspension pour suspension injectable (IM, SC), poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
558 333-1 | Pentacoq, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, lyophilisat et suspension pour suspension injectable (IM, SC) en flacon et seringue préremplie (B/10) (laboratoires Pasteur Mérieux). | 558 333-1 | |
Pentacoq, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, poudre et suspension pour suspension injectable (IM, SC), poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/10) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). | |||
347 744-1 | Pentavac, poudre et suspension pour suspension injectable en seringue préremplie, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type B conjugué, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 347 744-1 | Pentavac, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type B conjugué, poudre et suspension pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
348 219-8 | Pentavac, poudre et suspension pour suspension injectable en seringue préremplie, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type B conjugué, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 348 219-8 | Pentavac, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type B conjugué, poudre et suspension pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
336 736-2 | ROR VAX, vaccin à virus vivants atténués rougeole, oreillons, rubéole, lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC), lyophilisat en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 336 736-2 | ROR VAX, vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux, atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
309 267-5 | Rouvax, vaccin vivant hyperatténué contre la rougeole (souche Schwarz), 1 ampoule unidose renfermant 0,5 ml de vaccin lyophilisé + 1 ampoule de solvant (laboratoires Institut Mérieux). | 309 267-5 | Rouvax, vaccin rougeoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable en unidose, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
309 328-4 | Rudivax, vaccin à virus vivant atténué contre la rubéole (Wistar RE 27/3M), préparation injectable, 1 ampoule de vaccin lyophilisé + 1 seringue de 1 ml de solvant (B/1) (laboratoires Institut Mérieux). | 318 328-3 | Rudivax, vaccin rubéoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
329 361-7 | Tetagrip, vaccin tétanique et grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 329 361-7 | Tetagrip, vaccin tétanique et grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
327 791-4 | Tetracoq, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé adsorbé, suspension pour usage parentéral (voie SC ou IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 337 252-9 | Tetracoq, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé adsorbé, suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
327 792-0 | Tetracoq, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé adsorbé, suspension pour usage parentéral (voie SC ou IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 337 253-5 | Tetracoq, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé adsorbé, suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
348 223-5 | Tetravac-acellulaire, suspension injectable en seringue préremplie, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 348 223-5 | Tetravac-acellulaire, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
348 221-2 | Tetravac-acellulaire, suspension injectable en seringue préremplie, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé, 0,5 ml en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 348 221-2 | Tetravac-acellulaire, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/20) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
313 525-5 | T Polio Mérieux, suspension injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Institut Mérieux). | 313 525-5 | T Polio, vaccin antipoliomyélitique et antitétanique, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
310 934-1 | Tuberculine purifiée lyophilisée pour intra-dermo réaction, 100 UI en flacon + 1 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Institut Mérieux). | 310 934-1 | Tuberculine purifiée lyophilisée pour intra-dermo réaction, 100 UI en flacon + 1 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
327 247-2 | Tuberculine purifiée, monotest, 1 applicateur (laboratoires Institut Mérieux). | 327 247-2 | Tuberculine purifiée, monotest, 1 applicateur (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
557 853-1 | Vaccin varicelle Mérieux, vaccin à virus vivant atténué, lyophilisat et solution pour suspension injectable (SC), lyophilisat en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux). | 557 853-1 | Vaccin varicelle Mérieux, vaccin à virus vivant atténué, lyophilisat et solution pour suspension injectable (SC), lyophilisat en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
342 935-3 | Vaqta 25 U/0,5 ml, suspension injectable (IM) en seringue préremplie, vaccin contre l'hépatite A, purifié, inactivé pour les sujets de 2 à 17 ans (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD). | 342 935-3 | Vaqta 25 U/0,5 ml, vaccin contre l'hépatite A, purifié, inactivé pour les sujets de 2 à 17 ans, suspension injectable (IM) en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
311 167-4 | Vaxicoq adsorbé, 1 ampoule injectable de 0,5 ml (laboratoires Institut Mérieux). | 311 167-4 | Vaxicoq, vaccin coquelucheux adsorbé sur hydroxyde d'aluminium, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |
321 299-0 | Vaxigrip, suspension injectable, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins). | 321 299-0 | Vaxigrip, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC). |