| SP 3 323 153 |
NOR : MESH0023882V
(Journal officiel du 16 janvier 2001)
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris pour l'installation d'une caméra à scintillation dans les locaux de l'hôpital Bichat, sis 4, rue Henri-Huchard, à Paris, en remplacement de l'appareil Médimatic Tomomatic dont l'installation a été initialement autorisée le 17 juillet 1984.
NOR : MESH0023883V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée au docteur Patrick Thivolle pour l'utilisation diagnostique et thérapeutique de radioéléments en sources non scellées dans les locaux du centre de médecine nucléaire des cliniques Denis et Val-Fleuri, sis 35 ter, rue de l'Héritan, à Mâcon (Saône-et-Loire).
NOR : MESH0023884V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée au centre de médecine nucléaire du Morbihan, sis clinique du Ter, à Ploemeur (Morbihan), pour l'installation d'une caméra à scintillation à double détecteur dans ses locaux, en remplacement de l'appareil dont l'installation a été autorisée le 14 octobre 1992.
NOR : MESH0023885V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée au centre hospitalier privé Saint-Martin à Caen (Calvados) pour le remplacement d'un appareil de circulation sanguine extra-corporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement.
NOR : MESH0023886V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, il est accordé à la société anonyme centre de radiothérapie La Roseraie, 120, avenue de la République, à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), confirmation après cession, par la société anonyme Iridis Marne, pour l'exploitation de l'accélérateur de particules Mevatron 74, installé à la clinique médicale de la Croix-de-Chavaux, 43, boulevard Chanzy, à Montreuil ; renouvellement pour l'exploitation de cet appareil, pour une durée courant du 3 août 2001 jusqu'au jour de son remplacement ; autorisation pour le transfert de ce même appareil Mévatron 74 dans les locaux de l'institut de radiothérapie de hautes énergies, sur le site de l'hôpital Avicenne, rue Lautréamont, à Bobigny, et autorisation de le remplacer dans cette implantation par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 18 MeV en photons et en électrons.
NOR : MESH0023887V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée au groupement d'intérêt économique IRM de Basse-Terre en vue de l'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire d'une puissance de 1 tesla dans des locaux à construire dans l'enceinte du centre hospitalier général intercommunal de Basse-Terre - Saint-Claude, à Basse-Terre (Guadeloupe).
NOR : MESH0023888V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée à l'Hôpital américain de Paris, 63, boulevard Victor-Hugo, à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), pour l'installation d'un appareil de destruction transpariétale des calculs, en remplacement de l'appareil Dornier MLP 9000 X dont l'installation a été autorisée le 27 janvier 1994.
NOR : MESH0023889V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordé au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand pour procéder au remplacement de trois appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque (service de chirurgie cardio-vasculaire du professeur de Riberolles) de l'hôpital Montpied, sis 30, place Henri-Dunant, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). L'autorisation est accordée pour une durée de cinq ans pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle au centre d'hépato-gastro-entérologie à l'hôtel-Dieu, sis 11, boulevard Léon-Malfreyt, à Clermont-Ferrand.
NOR : MESH0023890V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'autorisation est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris pour installer un cinquième appareil de circulation sanguine extracorporelle dans l'unité de chirurgie cardiaque (service du professeur Gandjbakhch) du bâtiment Coeur du groupe hospitalier de La Pitié - La Salpêtrière, sis 47-83, boulevard de l'Hôpital, à Paris (13e). L'AP - HP est autorisée à utiliser un appareil de circulation sanguine extracorporelle de marque Medtronics Biomedicus 350 installé en 1999 dans le service de chirurgie vasculaire du professeur Kieffer du bâtiment Antonin-Gosset du même groupe hospitalier.
NOR : MESH0023891V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier universitaire de Dijon pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital du Bocage, 2, boulevard du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à Dijon (Côte-d'Or).
NOR : MESH0023892V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier universitaire d'Angers pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle de marque COBE au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Larrey, rue Larrey, à Angers (Maine-et-Loire).
NOR : MESH0023893V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier universitaire de Reims pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle au sein de l'unité de chirurgie cardiaque située dans le service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire de l'hôpital Robert-Debré, sis 45, rue du Général-Koenig, à Reims (Marne).
NOR : MESH0023894V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier régional de Metz-Thionville pour l'exercice de la chirurgie cardiaque au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Notre-Dame-du-Bon-Secours, sis 1, place Philippe-de-Vigneulles, à Metz (Moselle).
NOR : MESH0023895V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier universitaire de Rouen pour l'exercice de la chirurgie cardiaque au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Charles-Nicolle, à Rouen (Seine-Maritime).
NOR : MESH0023896V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans à la société anonyme Clinique Pasteur pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle dans l'unité de chirurgie cardiaque de la clinique Pasteur, sise 45, avenue de Lombez, à Toulouse (Haute-Garonne).
NOR : MESH0023897V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier universitaire de Grenoble pour l'exercice de la chirurgie cardiaque au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Albert-Michallon, à La Tronche (Isère).
NOR : MESH0023898V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier universitaire de Nancy pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital d'adultes de Brabois, sis 2, rue du Morvan, à Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle).
NOR : MESH0023899V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier de Mulhouse pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Emile-Muller, sis 20, rue du Docteur-Laennec, à Mulhouse (Haut-Rhin). Le centre hospitalier est autorisé à procéder au remplacement des deux appareils de marque DIDECO installés en 1990.
NOR : MESH0023900V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier universitaire de Poitiers pour l'exercice de la chirurgie cardiaque au sein de l'unité de chirurgie cardiaque du Pavillon Beauchamp, cité hospitalière de la Milétrie, sise 350, avenue Jacques-Coeur, à Poitiers (Vienne).
NOR : MESH0023901V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans à la société des cliniques du bois de Verrières et de Massy pour la pratique de la chirurgie cardiaque au sein de l'unité de chirurgie cardiaque située dans les locaux de l'institut Jacques-Cartier (anciennement hôpital privé de Massy), sis avenue du Noyer-Lambert, à Massy (Essonne).
NOR : MESH0023902V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans à l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle acquis en 1991 et installés, l'un dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital de La Timone adultes (service du professeur Mesana), et l'autre dans celle de l'hôpital de la Timone enfants (service du professeur Metras), à Marseille (Bouches-du-Rhône).
NOR : MESH0023903V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille est autorisée à remplacer l'appareil de marque COBE installé en 1989 au bloc opératoire commun des services de chirurgie thoracique et vasculaire des professeurs Fuentes et Piquet à l'hôpital Sainte-Marguerite (hôpitaux sud de Marseille).
NOR : MESH0023904V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans au centre hospitalier universitaire de Strasbourg pour l'exercice de la chirurgie cardiaque dans l'unité de chirurgie cardiaque située au sein du service de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital civil (pavillon chirurgical A, professeur Eisenmann), à Strasbourg (Bas-Rhin). L'autorisation est également renouvelée pour une période de cinq ans pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle au sein du même service.
NOR : MESH0023905V
En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement est accordé pour une durée de cinq ans à la fondation hôpital Saint-Joseph pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement sis 185, rue Raymond-Losserand, à Paris (14e). La fondation hôpital Saint-Joseph est autorisée à remplacer l'un des deux appareils de marque COBE installés dans l'unité.