Bulletin Officiel n°2001-3

Arrêté du 9 janvier 2001 modifiant la liste des spécialités
pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

SS 2 224
184

NOR : MESS0120061A

(Journal officiel du 17 janvier 2001)

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-17, L. 162-17-1, R. 161-50, R. 163-2 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-1 (5°), L. 5121-8, L. 5121-13 et L. 5123-1 ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Arrête :

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 janvier 2001.

Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement
du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur du financement
du système de soins,
P. Ricordeau
Par empêchement
du directeur général
de la santé :
L'administratrice civile,
H. Sainte Marie
A N N E X E
(20 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉSNOUVEAUX LIBELLÉS
334 720-1ACT-HIB, vaccin Haemophilus type B conjugué, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IM, SC) avec seringue (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins).334 720-1ACT-HIB, vaccin Haemophilus type B conjugué, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IM, SC), lyophilisat en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
306 645-9DT Coq adsorbé, 1 ampoule-seringue injectable de 0,5 ml (laboratoires Institut Mérieux).306 645-9DT Coq, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux adsorbé, suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
313 543-3DT Polio Mérieux, suspension injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Institut Mérieux).313 543-3DT Polio, vaccin antipoliomyélitique, antidiphtérique et antitétanique, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
339 319-3HB VAX DNA 5 microgrammes/0,5 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD).339 319-3HB VAX DNA 5 microgrammes/0,5 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
339 320-1HB VAX DNA 10 microgrammes/1 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 1 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD).339 320-1HB VAX DNA 10 microgrammes/1 ml (Ag HBs), suspension injectable (IM), 1 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
325 755-0Imovax Polio, vaccin poliomyélitique inactivé, solution injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins).325 755-0Imovax Polio, vaccin poliomyélitique inactivé, solution injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
315 005-9Monovax, vaccin tuberculeux atténué pour multipuncture, 1 monotest (laboratoires Institut Mérieux).315 005-9Monovax, vaccin tuberculeux atténué, suspension pour multipuncture en applicateur (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
336 090-5Pentacoq, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, lyophilisat et suspension pour suspension injectable en seringue préremplie (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins).336 090-5Pentacoq, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, poudre et suspension pour suspension injectable (IM, SC), poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
347 744-1Pentavac, poudre et suspension pour suspension injectable en seringue préremplie, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type B conjugué, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD).347 744-1Pentavac, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type B conjugué, poudre et suspension pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
336 736-2ROR VAX, vaccin à virus vivants atténués rougeole, oreillons, rubéole, lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC), lyophilisat en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD).336 736-2ROR VAX, vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux, atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
309 267-5Rouvax, vaccin vivant hyperatténué contre la rougeole (souche Schwarz), 1 ampoule unidose renfermant 0,5 ml de vaccin lyophilisé + 1 ampoule de solvant (laboratoires Institut Mérieux).309 267-5Rouvax, vaccin rougeoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable en unidose, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
318 328-3Rudivax, vaccin à virus vivant atténué contre la rubéole (Wistar RE 27/3M), 1 dose vaccinante de lyophilisat en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Institut Mérieux).318 328-3Rudivax, vaccin rubéoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
329 361-7Tetagrip, vaccin tétanique et grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins).329 361-7Tetagrip, vaccin tétanique et grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
337 252-9Tetracoq, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé adsorbé, suspension pour usage parentéral (voie SC ou IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins).337 252-9Tetracoq, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé adsorbé, suspension injectable (IM), 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
348 223-5Tetravac-acellulaire, suspension injectable en seringue préremplie, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux MSD).348 223-5Tetravac-acellulaire, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
313 525-5T Polio Mérieux, suspension injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Institut Mérieux).313 525-5T Polio, vaccin antipoliomyélitique et antitétanique, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
310 934-1Tuberculine purifiée lyophilisée pour intra-dermo réaction, 100 UI en flacon + 1 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Institut Mérieux).310 934-1Tuberculine purifiée lyophilisée pour intra-dermo réaction, 100 UI en flacon + 1 ml de solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
327 247-2Tuberculine purifiée, monotest, 1 applicateur (laboratoires Institut Mérieux).327 247-2Tuberculine purifiée, monotest, 1 applicateur (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
311 167-4Vaxicoq adsorbé, 1 ampoule injectable de 0,5 ml (laboratoires Institut Mérieux).311 167-4Vaxicoq, vaccin coquelucheux adsorbé sur hydroxyde d'aluminium, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).
321 299-0Vaxigrip, suspension injectable, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Pasteur Mérieux Sérums et vaccins).321 299-0Vaxigrip, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Aventis Pasteur MSD, SNC).